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Déliberation - 201002
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 201002)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 26 janvier 2001
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 19 fevrier 2001
SEANCE DU 16 février 2001
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du
18 janvier 2001
Président :
M. Bernard BELLEC, Maire
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Martine COURJAUD, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Catherine REYSSAT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Isabelle ANELONE
Secrétaire de séance : Isabelle ANELONE
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Claude ALAZARD donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
Mme Patricia LUCAS donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Jacques VANDIER
DELIBERATION Pv-201002
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2001
Monsieur le Maire expose : LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Envoyé en Préfecture le ?
Enregistré en Préfecture le ?
Pour ampliation, certifié conforme
no de prefecture
Ordre du jour