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Procès Verbal - 1774281079 pv
Compte-Rendu - 1641219721 CR CM 17 12 21
Procès Verbal - 1776696138 PV du 03.04.2026
Procès Verbal - 1751034432 PV du CM du 17.06.2025
Procès Verbal - 1777883218 pv 27 avril
Procès Verbal - 1684932931 PV 1
Procès Verbal - 1764170122 pv 17 novembre
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Magnac-Bourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1764170122 pv 17 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Union Européenne,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
17
novembre
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
: DUBOIS
Jean-Louis,
Maire,
Date
de
convocation
: 10/11/2025
Présents
: MM.
DUBOIS,
LOCHARD,
Mme
BIARNAIX,
MM.
PÉJOU,
GORY,
DEFORGE,
Mmes
LORNAC,
FILIATRE,
M.
MACARY,
Mmes
LABONNE,
BLANCHER,
MM.
TARRADE,
HERMANN.
Absente
excusée
: Mme
LEMEINGRE.
Absente
: Mme
REIX-PEYTOUR,
Mme
LEMEINGRE
Audrey
a donné
son
pouvoir
à Mr
GORY
Roland
Madame
LABONNE
Gaëlle
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
-2-
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
PRÉCÉDENT
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
13
octobre
2025
est
approuvé
à
l'unanimité.
-2-
DÉCISIONS
PRISE
PAR
LE
MAIRE
DÉCISION
n°2025-028B
du
22/10/2025
Objet
: Convention
Psychologue
Scoiaire
L'inspecteur
d'Académie,
par
arrêté
du
20/09/2018
a
rattaché
un
poste
de
psychologue
scolaire
à
l'Ecole
Primaire
EEPU
de
Condat
sur
Vienne,
qui
interviendra
sur
les
9
Communes
suivantes
:
Condat
sur
Vienne
—
Isle
— Saint
Germain
les
Belles
—
Magnac-Bourg
— Vicq
sur
Breuilh
—
Château-
Chervix
—
Glanges
—
Meuzac
et
La
Porcherie.
Le
financement
des
frais
de
fonctionnement
se
fera
au
prorata
du
nombre
d'élèves
scolarisés
dans
chaque
école
à raison
d’un
euro
par
enfant
et sera
versé
à
la
Commune
de
Condat
sur
Vienne. Il'est
procédé
à la signature
de
la convention
à intervenir
avec
la
Mairie
de
Condat
sur
Vienne
pour
définir
les
modalités
pratiques
et
financières
de
l'installation
du
psychologue
scolaire.
DÉCISION
n°2025-029
du
05/11/2025
Objet
: Devis
Gazette
2026
Il est
procédé
à
la signature
du
devis
avec
la société
APCL
Services
— 4
Rue
du
Bas
Fargeas
87220
FEYTIAT
pour
la
réalisation
et
l’impression
de
la
gazette
annuelle
2026
pour
un
montant
TTC
de
3
584.70
€. DÉCISION
n°2025-030
du
05/11/2025
Objet
: Devis
vernis
— façade
DOJO
il est
procédé
à
la
signature
du
devis
avec
l'Entreprise
DELZONGLE
AQUITAINE
S.AsS,
4
avenue
Antoine
Becquerel-Z.
1 de
Pessac
Bersol
33608
PESSAC
Cedex
pour
l'achat
du
vernis
pour
un
montant
HT
de
440.00
€.
DÉCISION
n°2025-031
du
06/11/2025
Objet
: Mission
Contrôle
Technique
et
Mission
SPS
Espace
Cœur
de
Bourg,
Soins
et
Prévention
Dans
la
perspective
des
travaux
de
l'Espace
Cœur
de
Bourg,
Soins
et
Prévention
: réhabilitation
patrimoniale
et
énergétique
de
bâtiments
vacants,
il y
a
lieu
de
s'attacher
les
services
d’un
bureau
de
contrôle
technique
et
d’un
bureau
pour
ta
mission
SPS.
il est
procédé
à
la
signature
des
contrats
avec
le
Bureau
APAVE
Limoges
pour
les
missions
:
*
coordination
en
matière
de
Sécurité
et
de
Protection
de
la
Santé
(3
540
€
HT)
°_
contrôle
technique
(6 060
€HT)
ainsi
que
toutes
pièces
se
rapportant
à cette
opération
pour
un
montant
HT
de
9
600.00
€.
-3-
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°4
—
BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
la décision
modificative
n°4
(Budget
Principal)
suivante
concernant
la subvention
octroyée
pour
les travaux
de
réparation
du
clocher
et du
chemin
de
ronde
et
l'installation
d’une
protection
foudre
à l’église
:
Vote
de
crédit supplémentaire
Section
Investissement
Recette
Dépense
1321
pgm
0337
11160
€
2313
pgm
0332
20925€
1323
pgm
0337
9765
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'adopter
la
décision
modificative
n°4
de
l'exercice
2025
du
Budget
Principal
tel
que
décrite
ci-dessus.
Résultat
du
vote
: 14
pour,
0
contre,
0
abstention -4-
VENTE
HERBE
SUR
PIED
2026
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
le tarif de
vente
d’herbe
sur
pied
pour
2026
de
la
manière
suivante :
100
€ l'hectare
au
prorata
des
m?
fauchés
Le
Conseil
Municipal,
après
délibéré,
décide
à
l'unanimité : de
fixer
le tarif
pour
2026
à
100
€
l’hectare
au
prorata
des
m?
fauchés
Résultat
du
vote
: 14
pour,
0 contre,
0 abstention -5-
TARIES
MUNICIPAUX
2026
Après
délibérations,
l'assemblée
délibérante
décide
de
voter
les
tarifs
suivants
:
Montant
en
euros
Assainissement
A
compter
du
01/01/2026
Branchement
Assainissement
700,00
Part
fixe
assainissement
10,00
Prix
Assainissement
1.50
/
m3
CAMPING
MUNICIPAL
Forfait
Journalier
11,00
Forfait
vidange
camping-car
hors
nuitée
3,00
Caution
Prise
40,00
Utilisation
douche
uniquement
2,00
Garage
Mort
3,0
Caution Tables
et
bancs
150,00
Barnum
4x4
500,00
Sonorisation
extérieure
du
bourg
1 000,00
Sonorisation
portative
100,00
SALLE
DES
FÊTES
—
Salles
Espace
Briance
Breuilh
Réunion Caution
200,00
Heure
de
ménage
(en
cas
de
défaillance)
40,00
Habitants
Gratuit
Extérieurs
54,00
Location
Salle
des
Fêtes
Caution
500,00
Heure
de
ménage
(en
cas
de
défaillance)
40,00
. Salle
des
Fêtes
avec
cuisine
et
ustensiles
Associations
communales
Gratuit
{mais
caution}
Habitant
de
la
Commune
1 jour
215,00 2 jours
270,00
Hôtelier
de
la Communauté
de
Communes
1 jour
270,00
2 jours
320,00
Habitants
extérieurs
ou
sociétés
1 jour
350,00
2 jours
380,00
. Réfectoire
avec
cuisine
et
ustensiles
Associations
communales
Gratuit
Habitant
de
la
Commune
1 jour
160,00
2 jours
215,00
Hôtelier
de
la Communauté
de
Communes
4 jour
215,00
2 jours
270,00
Habitants
extérieurs
ou
sociétés
1 jour
280,00
2
jours
320,00
. Salle
des
Fêtes
sans
cuisine
et
ustensiles
Associations
communales
Gratuit
{mais
caution)
Habitant
de
la
Commune
4 jour
410,00
2
jours
160,00
Habitants
extérieurs
ou
sociétés
1 jour
240,00
2 jours
280,00
. Réfectoire
sans
cuisine
et
ustensiles
Associations
communales
Gratuit
(mais
caution)
Habitant
de
la Commune
1 jour
60,00
2
jours
100,00
Habitants
extérieurs
ou
sociétés
1
jour
80,00
2
jours
150,00
Réservation
salle
des
fêtes
- Annulation
tardive
150,00
Dépassement
réservation
week-end
(salle
prise
dès
le
:
|
100,00
vendredi
ou
rendu
le
lundi}
ENTRÉES
CHARETIÈRES
Complète
:6
mètres
:2
buses
+
2
têtes
de
buses
850,00
Mètre
linéaire
supplémentaire
120,00
Uniquement
2 têtes
de
buses
600,00 Facturation
/ Dégâts
causés
par
des
entreprises
(/heure
+
100,00
matériaux)
’
COPIEUR copie
{ou
impression)
A4
Recto
Noir
0,20
copie
(ou
impression)
A4
Recto
Verso
Noir
0,30
copie
(ou
impression}
A4
Recto
Couleur
0,40
copie
(ou
impression}A4
Recto
Verso
Couleur
0,60
copie
(ou
impression}
A3
Recto
Noir
0,40
copie
(ou
impression)
A3
Recto
Verso
Noir
0,50
copie
(ou
impression)
A3
Recto
Couleur
0,90
copie
(ou
impression)
A3
Recto
Verso
Couleur
1,10
CIMETIÈRE
COMMUNAL
Concession
cimetière
{prix
au
n°}
35,00
Occupation
caveau
communal
Par
mois
pendant
les
12
premiers
mois
25
€
premier
mois
gratuit
Par
mois
pour
les
mois
suivants
51,00
COLOMBARIUM Les
concessions
sont
accordées
pour
une
période
de
30
ans
Une
case
1000,00
Renouvellement
de
concession
600,00
CAVURNES Les
concessions
sont
accordées
pour
une
période
de
30
ans
Une
cavurne
650,00
Renouvellement
cavurne
350,00
Résultat
du
vote
: 14
pour,
0 contre,
0
abstention -6-
FIXATION
MONTANT
DE
LA
CONTRE-VALEUR
POUR
LA
REDEVANCE
SUR
LA
_ PERFORMANCE
«
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
»
POUR
L'ANNEE
2026
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l’environnement,
et
notamment
ses
articles
L213-10,
et
articles
D213-48-12-8
à
-13,
et
D213-48-35-2, Vu
l'arrêté
du
5 juillet
2024
relatif
aux
modalités
d'établissement
de
la redevance
sur
la consommation
d'eau
potable
et des
redevances
pour
la
performance
des
réseaux
d'eau
potable
et
pour
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif,
Vu
l'arrêté
du
5 juillet
2024
relatif
au
montant
forfaitaire
maximal
de
la
redevance
pour
la performance
des
réseaux
d'eau
potable
et de
la
redevance
pour
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
pris
en
compte
pour
l'application
de
la redevance
d'eau
potable
et d'assainissement
prévue
à l'article
L2224-12-3
du
code
général
des
collectivités
territoriales, Vu
l'arrêté
du
10
juillet
1996
relatif
aux
factures
de
distribution
de
l'eau
et
de
collecte
et
de
traitement
des
eaux
usées
modifié,
Considérant
que
les
redevances
de
performance
sont
calculées
selon
la
formule
suivante
:
Tarif
2026
fixé
par
l'Agence
de
l’Eau
x coefficient
de
modulation
(0.3
à 1),
Considérant
qu'en
2025,
le
coefficient
de
modulation
avait
été
fixé
forfaitairement
à 0.3,
et
qu'après
simulation
sur
le
site
de
l'Agence
de
l'Eau
ce
coefficient
de
modulation
sera
porté
à 0.45,
Considérant
que
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
a fixé
à 0,28
€/
m3
le
tarif
unitaire
de
la
redevance
«
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
» pour
l’année
2026,
1] convient
de
fixer
le
tarif
de
la
contre-valeur
pour
la
redevance
de
performance
« assainissement
collectif
»,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide:
.
de
fixer
à compter
du 1° janvier
2026
la contre-valeur
suivante
:
0.28
x
0.45
= 0.126
€/m3
.
de
charger
le
Maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération
autant
que
de
besoin,
notamment
de
la
communiquer
dans
les
meilleurs
délais
au
Service
des
Eaux
des
Trois
Rivières
pour
permettre
l'application
de
la
contre-valeur
sur
toutes
les
factures
qu’il
émettra
pour
son
compte
à compter
du
er
janvier
2026.
Il en
assurera
le
reversement
selon
les
mêmes
modalités
que
la
part
assainissement,
conformément
aux
dispositions
contractuelles
Résultat
du
vote
: 14
pour,
0
contre,
0 abstention -7-
CONVENTION
ALLIANCE
JUDO
LIMOGES
La
Commune
s'est
moralement
portée
garante
du
Club
de
Judo
qui
doit
rembourser
14
619
€
par
an
pendant
4
ans
à la
Fédération
Française
de
Judo.
Une
convention
a
été
établie
pour
définir
les
modalités
d'attribution,
de
versement
et
de
contrôle
de
l'emploi
de
la
subvention
de
fonctionnement
accordée
par
la
Commune
à l'association
« Alliance
Judo
Limoges
».
Oui
l'exposé,
le
Conseil
Municipal,
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
à intervenir
avec
VAIL
pour
l’année
2025
(2è"®
année).
Résultat
du
vote
: 14
pour,
0 contre,
0 abstention -8-
AVENANT
N°1
—
CARRIERE
DE
CAUX
—
CONTRAT
DE
FORTAGE
Monsieur
LEPROVAUX
Christophe,
Directeur
des
Carrières
de
Condat
nous
a
fait
parvenir
un
avenant
au
contrat
de
fortage
du
30
juin
2010
qui
avait
été
signé
entre
la
Commune,
la
Section
de
Caux
et
la
Société
Tarmac
Granulats.
La
Commune
est
venue
aux
droits
des
Biens
de
Section
et
les
Carrières
de
Condat
à ceux
de
la
Société
Tarmac
Granulats. Cet
avenant
est
une
actualisation
de
ces
changements.
Oui
l’exposé,
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°1
à
intervenir
avec
les
Carrières
de
Condat
ainsi
que
toutes
pièces
s’y
rapportant.
Résultat
du
vote
: 14
pour,
D contre,
O
abstention -9-
BAUX
A
FERME
: BORDAS
—
GAËC
COMBAS
-—
LEJEUNE
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
modifications
à intervenir
sur
les baux
à ferme
à compter
du
1%
mars
2026 :
Mme
BORDAS
Geneviève
- Frioul
— 87380
MEUZAC
prend
sa
retraite
et souhaite
céder
son
bail
à son
fils Mr
BORDAS
Frédéric
Mr
LAGRANGE
Laurent
— 118
Chemin
du
Gôt
- 87380
MAGNAC-BOURG
quitte
le GAEC
de
Combas
pour
raison
de
santé
et
souhaite
céder
sa
gérance
à
Mr
DEMONT
Pierre-Arthur
Mr
LEJEUNE
Franck
— 76
Chemin
du
Gôt
— 87380
MAGNAC-BOURG
prend
sa
retraite
et souhaite
céder
son
bail
à son
fils
Mr
LEJEUNE
Jérôme
Ouiï
l'exposé,
le
Conseil
Municipal,
émet
un
avis
favorable
à
ces
changements
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
baux
correspondants.
Résultat
du
vote
: 14
pour,
O
contre,
0 abstention -10-
BAIL
DEROGATOIRE
—
PANIER
DE
GERMAINE
L'Association
«
Le
Panier
de
Germaine
» a sollicité
à
nouveau
la Commune
pour
la location
du
local
sis
« 11
Place
Pestour
» et ce
à compter
du
1°
novembre
2025.
Le
loyer
fixé
sera
de
200
€.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé,
émet
un
avis
favorable
à cette
location
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
un
bail
dérogatoire
à
intervenir
avec
cette
association
pour
une
durée
d'un
an.
Résultat
du
vote
: 14
pour,
O
contre,
0 abstention -11-
BAIL
DEROGATOIRE
— REGIE
SCENE
Un
bail
dérogatoire
a été
signé
le 27/11/2024
avec
Régie
Scène
pour
une
durée
d’un
an,
et ce jusqu'au
30/11/2025.
Le
Conseil
Municipal,
ouf
l'exposé
:
*
émet
un
avis
favorable
au
renouvellement
de
ce
bail
dérogatoire
* dit
que
le
layer
sera
de
400
euros
par
mois *
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ce
bail
à
intervenir
pour
une
durée
d’un
an
Résultat
du
vote
: 14
pour,
0 contre,
0
abstention -12-
QUESTIONS
DIVERSES
>
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
des
invitations
reçues
:
«Célébration
de
la Sainte-Geneviève
le 21
novembre
2025
à 10h00
à la Collégiale
St
Pierre
du
Dorat
°
Réunion
Chambre
d'Agriculture
le 21
novembre
2025
à 10h00
au
Safran
à
Panazol
°
Inauguration
Village
de
Noël
à Saint
Germain
les
Belles
le 05
décembre
2025
à 19h00
+
Remise
des
Trophées
de
l'Economie
Circulaire
le
17
décembre
2025
à
18h00
à Aixe
sur
Vienne
>
Monsieur
le Maire
a fixé
la date
du
prochain
conseil
qui
sera
le vendredi
19
décembre
2025
à 19h00
suivi
d’un
apéritif
dinatoire
—
Monsieur
PÉJOU
fait
part
au
Conseil
de
son
projet
d'affiche
pour
la
Foire
de
Noël
du
13.12.2025
Un
concert
à l'église
de
chants
slaves
sera
assuré
par
la Chorale
Ivouchki
à 18h00
La
buvette
sera
tenue
par
l'Occitane
Football
Club
>
Mr
GORY
informe
le Conseil
qu'il
est
le nouveau
Président
du
Rando
Club
>
Mme
LORNAC
demande
s’il est
possible
de
repeindre
les fissures
du
mur
du
DOIO
côté
local
Régie
Scène
en
même
temps
que
sera
passé
le vernis
sur
la façade
Après
discussion,
cette
hypothèse
est
à
l'étude
=
Mme
LORNAC
prépare
la gazette
annuelle
avec
APCL,
nouvelle
société
retenue
Elle
demande
aux
membres
présents
de
réfléchir
et de
lui faire
passer
des
sujets
à
paraître
>
Mr
DEFORGE
demande
ce
qu’il
en
est
des
trottoirs
au
regard
des
logements
au
« 47
Route
Nationale
»
Mr
le
Maire
qui
assiste
aux
réunions
de
chantier
informe
le
Conseil
que
ces
travaux
ne
seront
pas
faits
avant
l'inauguration
du
26
novembre
par
FODHAC
>
Mr
DEFORGE
demande
à
nouveau
où
en
est
la
réfection
de
la façade
de
l'Agence
Postale
qui
se
dégrade
de
pius
en
plus
Rien
n’a
évolué
depuis
sa
dernière
requête
>
Mr
DEFORGE
informe
les
membres
présents
qu’il
faudrait
enlever
le panneau
directionnel
appartenant
au
Département
devant
le salon
de
coiffure
«
MC
Family
» et
modifier
le totem
qui
est
sur
la
Place
Donnet
1 pose
également
la question
de
l'étroitesse
du
trottoir
devant
le Café
de
Billy quand
celui-ci
est
occupé
par
les tables
et
les
chaises
du
propriétaire
—
Mr
TARRADE
fait
remarquer
au
Conseil
que
le Comité
des
Fêtes
en
partenariat
avec
les
associations
de
la
Commune
organise
le
téléthon
2025
avec
des
activités
le 05
et
06
décembre
Un
montage
des
chapiteaux
se
fera
le vendredi
05
décembre
à 09h00
sur
la
Place
Donnet
Les
volontaires
sont
les
bienvenus
I demande
aux
élus
d'être
présents
pour
cette
organisation
I!demande
également
des
bénévoles
pour
le montage
des
chapiteaux
pour
la
Foire
de
Noël
le jeudi
11
décembre L'ORDRE
DU
JOUR
ÉTANT
ÉPUISÉ,
LA SÉANCE
EST
LEVÉE
À 21H35.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
LABONNE
Gaëlle.
DUBOIS
Jean-Louÿ