unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2022CC 07 122

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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2022CC 07 122 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2022CC 07 122)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Envoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le 2%o%/ 2022 =

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE

Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE

N°2022CC_07_122

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Nombre de membres L'an deux mille vingt-deux, le cinq juillet à 18h30, le Conseil de

En exercice : Communauté s'est réuni à PUY-DE-SERRE, en session ordinaire sous la

Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.

Présents : Date de convocation : 29 juin 2022

- Titulaires : 31

- Suppléants : 2

Excusés ayant donné pouvoir: 2

Votants : 33

PRÉSENTS :

M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise

M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

M. DAVID Daniel, Vice-président, Maire de la commune de Benet

M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau

Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais

M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond

M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon

Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet

M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet

Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet

M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet

Mme FONTAINE Camille, Déléguée de la commune de Benet

M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault

M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix

M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix

M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau

M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau

M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé

M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maitlé

Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre

M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre

Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix

Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix

M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix

Mme DELAUNAY Jocelyne, Déléguée de la commune de Vix

| ÉS NNÉ P :

M. QUILLET Pascal, Délégué de la commune de Maillezais (donne pouvoir à Mme RINEAU Annie)

M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à Mme PERRIN Marie-Line)Envoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affchéle Léfo#/%ii ==

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

EXCUSÉS :

- M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet

- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez

- M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux - Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond - M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

| OBJET: MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES |

Monsieur le Président expose que suite à la démission d'un conseiller municipal de la commune de Vix, il convient

de procéder à la modification de la composition des commissions thématiques intercommunales.

Monsieur le Président rappelle que par délibération n°2020CC_09 084 du 8 septembre 2020, le Conseil de Communauté a décidé de créer les commissions thématiques intercommunales suivantes :

Commission Finances et Economie*

Commission Habitat et Aménagement du territoire

Commission Santé Climat et Mobilité

Commission sites culturels : Centre Minier et Maison de la Meunerie

Commission Environnement et Cadre de vie

Commission Tourisme et Loisirs

Commission Patrimoine Communautaire

Commission Solidarités, enfance, jeunesse

.. Commission Assainissement

0. Commission Actions culturelles

1. Commission Mutualisation

+

w

D

a

ia

mm

um

La composition des commissions, tenant compte de la population, est la suivante

- Communes de 4 000 habitants et plus : 3 titulaires et 1 suppléant

- Communes de 1 500 à 3 999 habitants : 2 titulaires et 1 suppléant

- Communes de moins de 1 500 habitants: 1 titulaire et 1 suppléant

Monsieur le Président propose de modifier la composition des commissions comme suit

1. Commission Finances et Economie

Président : M, Michel BOSSARD

| Communes | Membres titulaires Membres suppléants

BENET M. David DANIEL

| BENET | Mme Céline PELLETIER | M. Didier RECEGANT

BENET . M. Pascal DURANDEAU

| BOUILLE-COURDAULT

| DAMVIX

| FAYMOREAU

| LE MAZEAU

| LIEZ

| MAILLE

| MAILLEZAIS

| PUY-DE-SERRE

_—

|

| M. Stéphane GUILLON

| M, Gilles BOUTEILLER

M. Charles de CERTAINES

M. Bernard BORDET

Mme Adeline POUPLIN

| M. Jean-Marie GELOT | M. Roger PRAILE

| Mme Annie RINEAU | M. David ALRME

Mme Catherine MASSON-SOULARD | M. Nicolas BOUVIER

… M. Loïc GIBEAUD

M. Yannick MOREAU _

| M. Martial MILLET

|! Mme Sylvie GROUSSET

| M. Serge DURAND|RIVES-D'AUTISE M. Michel BOSSARD

Envoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le LAJe+/%22 ES

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

RIVES-D'AUTISE M. Philippe GEROME

+ Mme Mélanie MOINARD

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

Mme Marie-Line PERRIN

M. David CARTRON

M. Christian HENRIET

|

| M. Jean-Jacques DURAND

| M. Sébastien GABORIAU

| SAINT-SIGISMOND M. Denis LA MACHE | Mme Eliane MONTAMAT

|vx

VX :

|XANTON-CHASSENON

M. Jean-Claude CHEVALLIER

Mme Jocelyne DELAUNAY

M. Claudy RENAULT

_ » Mme Sabrina MANTEAU

| M. Philippe DELAHAYE

2. Commission Habi t Aménage territoire

Président : M. Sté GUIL

LE Communes _ Membres titulaires ‘ Membres suppléants _ |

BENET Mme Marie-Christine BAUDRY-

OS BENET M. Bertrand VALENTIN : FANIE

_ BENET : M. Pascal DURANDEAU

BOUILLE-COURDAULT M. Stéphane GUILLON M. Loïc GIBEAUD _

DAMVX M. Yannick MOREAU M. Philippe PAULIEN

FAYMOREAU _M. Ela PATLA on M. Pierre MESSAGER |

LE MAZEAU _| M. Stéphane LUCAS | M. Noël BRISSON

LEZ EL M. Noël ROBIN Mme Adeline POUPLIN h

MAILLE _| M. Laurent BAUDIN M. Cédric GESTRAUD

MAILLEZAIS M. Claude GRIMAUD M. David ALRIVIE a

PUY-DE-SERRE __{ M. Jacky GUITHON M. Nicolas BERGER _

RIVES-D'AUTISE M.B CHAUVET mine ——| M, Dominique POITIERS

RIVES-D'AUTISE M. Philippe GEROME n on |

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M, Christ ROBERGEAU sr [ M. Christophe ROBES —| M. Patrick RENAUDEAU

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Jean-Jacques DURAND LL Co

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX M. Claude AUDOUIT M. David VALADE |

| SAINT-SIGISMOND | M. Luc VRIGNAUD M. Cyril MONTAMAT | TT = _ |

VIX | Mme Julie MAXE

— fe Jui MAIS M. Pascal BETEAU VIX _ M. Dominique GUERIN _ on |

XANTON-CHASSENON | Mme Lydie VENDÉ | M. Eric BARBOT |

3. Commission Santé Climat et Mobilité

L è | Communes _ : Membres titulaires _ Membres suppléants

BENET M. Daniel DAVID M Marie-Christi BAUDRY

= = . a 7] Mme arie-Christine - BENET Mme Michèle BUFFETEAU | LoiGEROT

BENET | Mme Nadine MARTIN _| Co _

BOUILLE-COURDAULT Mme Stéphanie GIRAUD _| M. Stéphane GUIELON

_DAMVX _ M. Philippe PAULIEN _ M. Gilles BOUTEILLER __|

FAYMOREAU | Mme Sarah DRILLAUD | Mme Nathalie FRELAND

| LE MAZEAU Mme Anne-Marie HERHARD _ | Mme Florence VEILLAT FABIENEnvoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le Ado 222 —=-S>

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

M. François GACHIGNARD

Mme Laurette CHARRIER

Mme Annie RINEAU

| Mme Catherine MASSON-SOULARD

| Mme Marlène NALLET

+ Mme Marie-Line PERRIN

| Mme Alexandra RAVARD

| LIEZ | Mme Sandrine LAURENT

MAILLE | M. Roger PRAILE

| MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU

PUY-DE-SERRE Mme Laurence NOBLET

| RIVES-D'AUTISE | MmeEvelyne BOBIN

RIVES-D'AUTISE Mme Mathilde RISTOR

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES 1 Mme Stéphanie OGERON |

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Denis GUILLON

| SAINT- PIERRE-LE-\ VEUX ] | Mme Delphine METEAU

| SAINT- SIGISMOND | Mme Géraldine PERRIERE

|| vx | Mme Jocelyne DELAUNAY

Er Mme Nathalie RICHARD

| XANTON-CHASSENON

| Mme Elisabeth BARRANGUET

——| Mme Sabrina MANTEAU

| M. Philippe RIDEREAU | M. Willy LEFEUVRE

ET

| Membres titulaires

| Mme Marie-Christine

___| LOIGEROT

M. André COUTURIER

——

ési istian HE

| Communes

| BENET

BENET -

BENET

BOUILLE-COURDAULT

Mme Céline PELLETIER

Mme Mathilde CHABLE

BAUDRY-

: Membres suppléants

| Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

| Mme Kelly TARDÉ |

| DAMVX

| FAYMOREAU

Mme Nathalie BROCHARD

| M. Charles de CERTAINES

| LE MAZEAU

| UEZ

| Mme Florence VEILLAT FABIEN

| Mme Martine MORIN

l M. Martial MILLET

Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU

Mme Adeline POUPLIN | Mme Coralie GRIMAUD

MAILLE

MAILLEZAIS

M. Roger PRAILE (M. Jean-Marie GELOT

Mme Florence VANDEWEGHE

| PUY- DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

|RIVES-D'AUTISE

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| M. Jacky GUITHON

Mme Juliette PILLET

M. Philippe CADAU

[M Patrice POITIERS

M. Daniel COIRIER

Mrne Marie-Christine LUCAS

M. Jean-Jacques DURAND

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX ———— [M. Christian HENRIET

Mme Elisabeth GUILLOT SAINT-SIGISMOND

|vix

vx

| XANTON-CHASSENON

5. Commission Environnement et

Mme Nicole CHARBONNIER

| | M. Jean-Claude CHEVALLIER

! M. Christian MARSAUD

Président : M. Bernard BORDET

Communes .

M. Roland OUVRARD

| M. Anthony VEILLAT

J D

| M. Tom HERBRETEAU

| Mme Eliane MONTAMAT

: M. Dominique GUERIN |

| M. Philippe RIDEREAU

| _ Membres titulaires

BENET

BENET

| Mme Roselyne RABOUAN

| M. Joël CHOLLET

Membres suppléants

2

|

Mme Anny LUCAS

]Envoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le 224. 4 /2o82 ==

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

© BENET | M. Georges MERCIER

|BOUILLE-COURDAULT | M. Gérard DURIVEAU |

DAMVX | M. Michel GACHIGNARD =

| FAYMOREAU M. Alain GRELIER _

| LE MAZEAU | M. Bernard BORDET

| LIEZ : M. Noël ROBIN

| MAILLE | M. Denis THIBAULT |

© MAILLEZAIS 7 | M. Pascal QUIILET _

PUY-DE-SERRE | M. Thomas JOGUET _

|RIVES-D'AUTISE M. Florent BAUDON L

|RIVES-D'AUTISE | Mme Viviane FLANDIN THONIEL

| SAINT-HILAIRE- DES-LOGES | Mme Marie-Christine LUCAS

| SAINT- HILAIRE-DES-LOGES M. Anthony VEILLAT

| SAINT- PIERRE-LE-VIEUX | M. André THEBAULT [M

| SAINT- SIGISMOND | M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

[vx | M. Samuel DELAHAYE

| VX | Mme Muriel MERCIER-VERRAT ! XANTON-CHASSENON | M. Willy LEFEUVRE

| M. Jacky LARDY

M. Jacky METEAU

M. Bruno GRELIER

_| M. Jean-Jacques BOURNEAU

M. Laurent BAUDIN

| Mme Mélanie LIMOGES

+ M. Patrick ROY

M. Noël BRISSON

M. Jacky GUITHON

Mme Florence CAQUINEAU

Mme Françoise DE LA REBERDIERE

—— — —

M. Christian HENRIET

Mme Géraldine PERRIERE

L M. Philippe DELAHAYE

Membres suppléants

M. André COUTURIER

Mme Kelly TARDÉ

M. Gilles BOUTEILLER

6. Commission Tourisme et Loisi

Président : Mme Annie RINEAU

Communes [ Membres titulaires

| BENET | Mme Danielle LAVAL-PELLERIN |

BENET | M. Didier jier RECEGANT À

| BENET Mme Anny LUCAS »

| BOUILLE-COURDAULT Mme Mathilde CHABLE

| DAMVIX | Mme Sylvie LAURENT :

| FAYMOREAU M, Martial MILLET Co

| LE MAZEAU Mme Sylvie GROUSSET

LEZ M. Rodolphe BLONDELLE

| MAILLE | Mme Béatrice VALADE |

MAILLEZAIS | Mme Annie RINEAU

| PUY-DE-SERRE | M. Sébastien GRAS _.

| RIVES-D'AUTISE Mme Delphine LACLARE

|RIVES-D'AUTISE |Mme Sophie MALLET ie

|SAINT-HILAIRE-DES- LOGES| M. Jean-Philippe GAUDUCHON|

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VI LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

| vx

Mme Lise MORFIN

M. David VALADE

| Mme Elisabeth GUILLOT

M. Samuel DELAHAYE

_Mme Muriel MERCIER-VERRAT

M. Ludovic MARCHAND

|

a 1

VX _— XANTON-CHASSENON

M. Serge DURAND

Mme Florence VANDEWEGHE

À M. Patrice POITIERS

| M. Charly PORCHER

E | Mme Marielle LEGER

| Mme Géraldine PERRIERE

| Mme Lydie VENDÉ

Mme Véronique GREMMEL_

Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU |

M. Laurent BAUDIN

Mme Catherine MASSON-SOULARD

M. Roberto DA-SILVA FERREÏRA7. Commission Patrimoine Communautaire

Président : M. David CARTRON

Envoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le Zêle # &l2z ==

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

Membres suppléants

| M: Dominique COTTIER |

Le _— ————)]

RE |

Communes Membres titulaires cn

| BENET | M.Joël CHOLLET

| BENET | M. Dominique CATRIX | M. Georges MERCIER

BENET | M. Samuel HERISSE |

| BOUILLE-COURDAULT M. Loïc GIBEAUD

| DAMVIX M. Michel GACHIGNARD M. Jacky METEAU

| FAYMOREAU M. Pierre MESSAGER M. Alain GRELIER

LEMAZEAU M. Richard DRUEZ M. Stéphane LUCAS

| LEZ M. Mario BONNAFOUX M. Rodolphe BLONDELLE

MAILLE | M. Jean-Marie GELOT M. Nicolas CAQUINEAU

MAILLEZAIS . M. Grégory GRELAUD M. James GUIGNARD

| PUY-DE-SERRE | M. Jean-Claude AYRAULT M. Benjamin BERTRAND

| RIVES-D'AUTISE | M. Bruno CHAUVET | Mme Evelyne BOBIN

| RIVES-D'AUTISE M. Roland OUVRARD

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. David CARTRON M. Christophe ROBERGEAU

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Jean-René LUCET

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Claude AUDOUIT | Mme Marielle LEGER

| SAINT-SIGISMOND M. Luc VRIGNAUD . M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

| VIX Mme Jocelyne DELAUNAY . l — =

! M. Yannis SUIRE

VIX | M. Pascal BETEAU

| XANTON-CHASSENON | M. Ludovic MARCHAND | Mme Lydie VENDÉ

8. Commission Solidarités, enfance, jeunesse

ésident : M. Denis LA MACHE

| Communes Membres titulaires _ Membres suppléants |

BENET | Mme Camille FONTAINE

BENET Mme Roselyne RABOUAN Mme Marie-Luce MONMANEIX

BENET _ | Mme Nadine MARTIN _ | L ee

BOUILLE-COURDAULT Mme Noémie SABOURIN Mme Mathilde CHABLE |

| DAMVIX M. Ignace FLEURET ____| M. Claude GARNIER |

FAYMOREAU _ _{ Mme Sarah DRILLAUD | Mme Marguerite FRELAND

LE MAZEAU Mme Anne-Marie HERHARD Mme Emilie GRONIER

LEZ | M. François GACHIGNARD Mme Sandrine LAURENT _

MAILLE Mme Bernadette DENIS ____| Mme Laëticia LELUE

_MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU | Mme Christelle MARSAUD-GELOT

PUY-DE-SERRE . M. Sébastien GRAS M. Philippe CADAU

RIVES-D'AUTISE | Û UICHET

_RVES-D'AUTISE | Mme Sandrine G | Mme Christie SIMON RIVES-D'AUTISE ____| Mme Cathy VIGEANT | L _

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M éline BORDESSOULES | Mons Cène Mme Stéphanie OGERON

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES Mme Jany CHARRIER

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND + =

Mme Delphine METEAU

M. Denis LA MACHE

Mme Alexandra RAVARD

| Mme Eliane MONTAMAT| Mme Jocelyne DELAU NAY | VIX

vx | Mme Nicole CHARBONNIER

| XANTON-CHASSENON | Mme Sandra GUIGNARD

9, Commission Assainissement

Président:M. Joël CHOLLET

Membres titulaires | | Communes

BENET | M. Joël CHOLLET

MBENET | M.Jean DIEUMEGARD

| BENET M. Samuel HERISSE

| BOUILLE-COURDAULT| | M. Loïc GIBEAUD

| DAMVIX | MPhilippe POUVREAU

| FAYMOREAU M. Charles de CERTAINES

| LE MAZEAU | M. Noël BRISSON

|| LIEZ (M Noël ROBIN

MAILLE | M. Cédric GESTRAUD

| MAILLEZAIS | M. Pascal QUILLET

| PUY-DE-SERRE | M. Benjamin BERTRAND

|RIVES-D'AUTISE | M.Jannick COIRIER |

|RIVES-D'AUTISE

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES |

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES |

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Sébastien GABORIAU

| SAINT-SIGISMOND | M. Denis LA MACHE

VIX _| M. Dominique GUERIN

vix M. Patrick ROY

| XANTON-CHASSENON

M. Dominique POITIERS

| M. Jean- René LUCET

M Jean-Jacques DURAND

M. Claudy RENAULT

10. Commission Actions Culturelles

Président : Mme Adeline POUPLIN

Communes Membres titulaires

BENET | Mme Céline PELLETIER

ÊBENET | Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

|BENET | M. Hervé AIRAUD

| BOUILLE-COURDAULT | Mme MathildeCHABLE

DAMVIX E | Mme Nathalie BROCHARD

| FAYMOREAU | Mme Marie-Claude ALASSEUR

| LE E MAZEAU | Mme Florence VEILLAT-FABIEN

| LEZ | Mme Adeline POUPLIN

| MAILLE | Mme Marielle NEVEU

| MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU

| PUY-DE- SERRE | M. Philippe CADAU

| RIVES-D'AUTISE | Ï Mme Sophie MALLET

|RIVES-D'AUTISE | Mme Cat Catherine VIGEANT

| SAINT-HI HILAIRE-DES- LOGES Es | M. Jean-Philippe GAUDUCHON

M. Jacky GUITHON

Envoyé en préfecture le 18/07/2022

Recçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le 2 24e #7 do22

ID : 085-248500563-20220705-2022CC_07_122-DE

| Mme Erika RIVIERE

_| Mme Bernadette CHATEVAIRE

| Membres suppléants

|

a | M. Georges MERCIER

M. Gérard DURIVEAU |

| M. Jacky METEAU

M. Alain GRELIER

| M. PhilippeBRETON

M. Mario BONNAFOUX

M. Laurent BAUDIN

M. Michel CHAUVET

————— M, Florent BAUDON

| M. Patrick RENAUDEAU

| M. André THEBAULT

| Mmeillans BOCCARA

| M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

——+ M. Thierry GUILLON

| M. Jean-Michel THIBAUD

Membres suppléants

| Mme Lise BURGERMEISTER

| Mme Isabelle LAGARDERE |

| Mme Véronique GREMMEL

| Mme Sylvie GROUSSET | Mme Coralie GRIMAUD

M. Roger PRAILE |

| Mme Mélanie LIMOGES

M. Sébastien GRAS

| M. Cyril BUGEAUD

| Mme Marie-Christine LUCASEnvoyé en préfecture le 18/07/2022

Reçu en préfecture le 18/07/2022

Affiché le dde Ho = Es

ID : 085-248500563-20220705-2022CC 07 _122-DE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Séverine DAVIN | _ D

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Christian HENRIET _—_—! |[M Tom HERBRETEAU |

SAINT-SIGISMOND | Mme Elisabeth GUILLOT M. François FLEURET

VX M. Yannis SUIRE , ! M. Patrick ROY

VX | M. Pascal BETEAU |

XANTON-CHASSENON M. Philippe RIDEREAU | M. Christian MARSAUD

11. Commission Mutualisation

Président : M. Claudy RENAULT

Communes | Membres titulaires _| Membres suppléants

BENET _ | M. Didier RECEGANT |

BENET M. Bertrand VALENTIN M. Pascal DURANDEAU

BENET | MCédricGROSIN | oo

BOUILLE-COURDAULT M. Loïc GIBEAUD | M. Stéphane GUILLON …

DAMVIX M. Philippe POUVREAU | M. Gilles BOUTEILLER |

FAYMOREAU | M. Charles de CERTAINES M. Pierre MESSAGER _ LE MAZEAU _ | M. Bernard BORDET | M. Philippe BRETON | LIEZ : Mme Adeline POUPLIN | M. Rodolphe BLONDELLE | MAILLE _ M. Roger PRAILE Mme Laëticia LELUE | | MAILLEZAIS | M Devis ALRMIE | M.Pascal QUILLET | PUY-DE-SERRE Mme Catherine MASSON-SOULARD | M. Jacky GUITHON LL

| RIVES-D'AUTISE | Mme Sandrine GUICHET Mine Mélanie MOINARD |

| RIVES-D'AUTISE M. Roland OUVRARD

| SAINT-HILAIRE- DES-LOGES | Mme Lise MORFIN

EE — M. Jean-Philippe GAUDUCHON | SAINT-HILAIRE- DES-LOGES |_M. Denis GUILLON SAN PONIPPE vero

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Christian HENRIET | M. David VALADE

| SAINT-SIGISMOND | M. Jean-Louis CHATAIGNÉ M. Luc VRIGNAUD

vIX M | . | Mme Jocelyne DELAUNAY Mme Julie MAXES VX M. Jean-Claude CHEVALLIER

| XANTON-CHASSENON | M.Claudy RENAULT Mme Brigitte BONNAUD

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité

- Approuve la modification de la composition des commissions de travail de la Communauté de Communes, telle que présentée ci-dessus.

Cette délibération abroge la délibération n°2021CC_10_214 du Conseil de Communauté du 19 octobre 2021.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Fait à RIVES D SE, le 5 juillet 2022

Le secrétaire de séanc Le Président, 1, €

22 P

Michel BÜSSARD

Auteur de l'acte : Michel BOSSARD, Président de la Comni £ endée Sèvre Autise