Compte-Rendu - CR conseil du 18 mai 2022 2

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Compte-Rendu - CR conseil du 18 mai 2022 2 Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Montillot. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil du 18 mai 2022 2)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit, PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONTILLOT

DU 18 MAI 2022 19H

Séance ordinaire

Étaient présents : Catherine Prévost, Manolette Amorès, Richard Cholière, Ludivine Delhostal,, Elisabeth Thanron- Lescure, Philippe Ract-Mugnerot. Guillaume Hoguet,Claudine Lechevallier . Était excusé : Laurent Mandron pouvoir donné à Catherine Prévost.

Était absent : Thanh Bui

Secrétaire de séance : Elisabeth Thanron-Lescure

I. COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 5 AVRIL 2022

Le compte rendu a été approuvé dans son intégralité par l’ensemble des membres du conseil.

II. LOCAL DE MME LEBOIS

a) Emprunt

Suite à l’accord du dernier conseil concernant l’achat de ce local, prise de contact avec deux organismes bancaires :

La Banque Populaire où la commune a déjà des emprunts, et la Caisse d’Épargne. Proposition de la Banque Populaire pour une demande d’emprunt de 50 000€ ( 30 000€ d’achat et 20 000€ pour les travaux). Remboursement possible sous 4 formes à un taux de 1,05%sur 8 ans ou 1,11 % sur 10 ans:

- trimestriel : 1631,09€

- semestriel : 3266,28 €

- annuel : 6492,28 €

- Mensuel : 543,03€

La Caisse d’Épargne propose un taux de 1,71 %

Approbation de l’ensemble des membres du conseil pour un emprunt auprès de la Banque Populaire avec remboursements trimestriels, soit 6524,36 euros par an sur 8 ans.

b) Travaux

En bas : Un poêle à granules qui devra être installé par un professionnel. Un devis est en cours. A l’étage : nécessité de faire une dalle isolante avec enlèvement de gravats et plancher isolant. Deux devis ont été demandé. L’entreprise Pigeonnat propose un devis de 12830,00€ et l’entreprise Prestige Construction 14608,00 €.

Approbation de l’ensemble des membres du Conseil pour le choix de l’entreprise Pigeonnat pour les travaux de maçonnerie

Concernant l’électricité, peu de choses à faire en bas mais nécessité d’une mise aux normes à l’étage.Un premier devis est proposé par l’entreprise Folléas pour un montant de 5746,25€. Une autre entreprise sera contactée pour un devis comparatif.

II. SUBVENTIONS

Concernant la sacristie la commune a reçu la subvention DETR et un complément du département. Le dossier de demande de subvention des travaux d’isolation du logement de la poste n’a pas été retenu car contrairement aux recommandations de la trésorerie, le préfet n’a pas accepté le dossier car les travaux en régie ne peuvent être subventionnés, Mme le Maire a rendez-vous avec Mme la Sous-Préfète afin d’avoir de plus amples explications. Néanmoins il est possible de repasser le dossier de demande de subvention pour les bâches incendie de réserve d’eau et la chaudière du logement de la poste.

Le dossier de demande de subvention pourra être reconduit pour l’année 2023. Si le dossier est complet il serait possible d’obtenir une subvention représentant 70% du montant des travaux.

III. POINT TRAVAUX :

Logement de la poste :

Après isolation, pose de huisseries, les travaux de plomberie et d’électricité sont presque terminés, les peintures sont faites, Des meubles donnés par un particulier ont été posés dans la cuisine. La salle d’eau reste à installer avec installation d’une douche, pose de faïence et pose de carrelage dans les toilettes dès que le problèmede vidange aura été résolu. En effet les toilettes sont raccordées à une fosse septique qui n’a pas été vidée. Il faut donc faire vider la fosse, la faire remplir de sable et raccorder les toilettes au tout à l’égout. Le chauffagiste devrait retirer la chaudière actuelle et la cuve à mazout en juin ce qui permettrait à Mr Le Gallic de faire la dalle qui permettra de poser la nouvelle chaudière et aussi entreposer la réserve de pellets.

IV. DÉLIBÉRATIONS :

PRIME EXCEPTIONNELLE :

Compte tenu de la compétence indéniable de Mr Le Gallic aidé par Rudy Bernard, des difficultés rencontrées lors de ces différents travaux, de la rapidité d’exécution en plus de la poursuite de l’entretien des espaces verts, et sur proposition de Mme le Maire le Conseil approuve à l’unanimité l’octroi d’une prime exceptionnelle pour Mr Le Gallic et Rudy Bernard.

CAMION DE LA COMMUNE :

Une réparation de 500€ est prévue la semaine prochaine ( bougies et autre).Un autre devis sera demandé pour d’autres réparations. Faut il poursuivre les réparations pour ce camion acheté fin 2019 ayant nécessité déjà plusieurs réparations dont une importante (3200€) nécessaire avant le contrôle technique ? La question reste en suspens, une prospection est nécessaire afin de trouver une solution pérenne mais qui grèvera forcément le budget prévisionnel et influera sur des choix de dépenses de l’année. INVESTISSEMENT :

La section investissement sera abondé de 50 000€ repris sur la section fonctionnement. Approbation de l’ensemble des membres du conseil.

URBANISME :

En faisant un avenant, tous les dossiers d’urbanisme peuvent être dès à présent envoyés par télétransmission à la Préfecture.

Approbation de l’ensemble des membres du Conseil.

SUBVENTION DU DÉPARTEMENT POUR 2022 :

Approbation de l’ensemble des membres du conseil.

V. CCAVM :

Concernant la piscine d’Avallon : un regroupement des délibérations va se faire et une décision sera prise à l’issue.

Un arbre est tombé sur une cuve d’huiles usagées à la déchetterie. Mme le Maire n’a pas eu de demande de la CCAVM.

VI. DIVERS :

Les élections législatives auront lieu les 12 et 19 juin 2022.

Créneaux horaires prévus pour la tenue des bureaux de vote : 9h00-12h00 / 12h00-15h00 /15h00-18h00.

Les Fêtes

- 13 juillet : Le café St LAURENT assurera le barbecue

Tables, bancs et éventuellement barnum seront installés par la commune, place St Laurent, il faudra veiller à ne pas se mettre juste devant la maison Lerotte pour ne pas risquer d’accident étant donné la dégradation de la maison. Un retraite aux flambeaux sera organisée vers 22h -22h 30.

- 12 août : Yonne tours sport enfants. La commune doit assurer le repas pour une cinquantaine d’organisateurs. Manolette Amorès s’est proposé pour le préparer. Ce repas sera pris sur le budget de la commune ou du CCAS.

Il y aura besoin d’un coup de main pour installer les tables et chaises à la salle des fêtes et pour aider en cuisine. - 13 août au matin vide grenier rue des côtes, 3 mètres gratuits, sur inscription auprès de la mairie. A partir de 15h jeux pour les enfants (mur d’escalade gonflable, chamboule tout, jeux des anneaux, pétanque, tir à l’arc).

Le soir repas chaud sur inscription préparé par Manolette Amorès. Apéritif offert par la commune. ATTENTION CETTE JOURNÉE DU 13 AOÛT NE POURRA AVOIR LIEU QU’AVEC LA PARTICIPATION DE BÉNÉVOLES. LORS DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE IL Y AVAIT SEULEMENT 8 PERSONNES ET C’EST TROP PEU .

LA PROCHAINE RÉUNION CONCERNANT L’ORGANISATION DE CETTE JOURNÉE AURA LIEU LE SAMEDI 18 JUIN A 14H30 A LA SALLE DES FÊTES, sera évoqué également l’organisation du Comité des Fêtes, liquidation ou continuité, toutes les personnes intéressées peuvent participer à cette réunion.

Règlement intérieur : pour les salariés de la mairie : il est prêt à être adressé au Centre de Gestion accompagné des fiches de poste des différents salariés. Dès le retour du centre de gestion et validation ce règlement intérieur sera soumis aux membres du Conseil pour approbation.Fin de la séance 20h40