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Ordre du Jour - cms CM 20
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Grabels.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
We de
Grabels
À Grabels, le lundi 13 mars 2023
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 20 mars 2023 à 18h30 - Salle Marianne
1 - Appel nominatif des conseillers.
Il- Ouverture de la séance.
I - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l'ordre du jour de la séance.
V - Séance de questions.
VI-Informations Municipales.
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
VIII - Affaires :
1. Motion demandant le retrait du projet de loi portant réforme des retraites ;
2, Rapport d'activité 2021 de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole — Débat ;
3. Contrat grand cycle de l’eau sur le bassin du Lez pour les années 2023-2024 - Autorisation de signature ;
4. Approbation du Plan d'Action Climat Communal (PACC) ;
5. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUÏ) Climat — Débat sur les orientations
générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) : 6. Subventions Associations — Attribution :
7. Convention Festival Nuits de l'Avy — Approbation et autorisation de signature ;
8. Festival Instant Jazz — convention de subvention à l’école de Musique Francine Nordland — Autorisation de signature ;
9. Convention de mise à disposition de locaux municipaux dans le château de Solas — autorisation de signature ;
10. Charte de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (ANVITA) — Renouvellement adhésion -— Signature ;
11. Modification du programme d'aménagement de la place Pablo Neruda et fixation du forfait définitif de rémunération
du maitre d'œuvre avenant N°2 ;
12. Constitution d'un groupement de commande publique pour la passation de marchés publics d'assurance entre la ville de Grabels
et son CCAS ;
13. Constitution d'un groupement de commande publique entre la ville de Grabels et son CCAS pour la location
et la maintenance de photocopieurs ;
14. Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d'activités.
15. Adhésion au futur Organisme Office Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier méditerranée
Métropole - cotisation et désignation d’un représentant.
IX — Questions diverses.
Le Maire,
René Revo/
Ville de Grabels - Maison Commune Tél. : 04 67 10 41 00 mairie @ville-grabels.fr |
1, place Jean Jaurès - 34790 Grabels Fax : 04 67 10 4108 Www.ville-grabels.fr