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Procès Verbal - PV du CM du 5 novembre 2020
Procès Verbal - PV du CM du 9 novembre 2017
Procès Verbal - pv cm 24 novembre 2016
Document publié le Jeudi 24 novembre 2016 par la commune de Bouxwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 24 novembre 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
République Trançaise
VILLE
DE
BOUXWILLER 67330
11/2016
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
_.
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
Sous
la
Présidence
de
M.
Alain
JANUS,
Maire
Conseillers
élue
: 27
Conseillers
exfee
on:
27
Présente
: 21
Procuratins
: 4
PRESENTS
* M.
JANUS
Alain,
Maire
* M.
HEINTZ
Marc,
1*
Adjoint
* Mme
ROTH
Ruth,
2°
Adjointe
* M.
TOUSSAINT
Daniel,
3
Adjoint
* Mme
LAPORTE
Véronique,
4
Adjointe
* M.
LE
GOFF
Jean-Charles,
5°
Adjoint
* M.
RIEHL
Marc,
Maire-Délégué
de
GRIESBACH-LE-BASTBERG
* M.
MICHEL
Patrick,
Maire-délégué
d'IMBSHEIM
* M.
MEISS
Alain,
Maire-délégué
de
RIEDHEIM
* Mme
CHRIST-DAPP
Marie-Christine
* M.
FATH
Stéphane
* Mme
GOETZ
Joëlle
* M.
HUMANN
Marcel
* Mme
JACKY
Sylvie
* M.
LANG
Jérôme
* Mme
MEHIL
Louisa
* Mme
MEHL
Elodie
* Mme
SCHWEÏTZER
Laetitia
* Mme
SIEFER
Astride
* M.
SUTTER
Mathieu
* M.
VEIT
Bernard
MEMBRES
ABSENTS
EXCUSES
* M.
FRITSCH
Daniel
* Mme
GATAUX
Nathalie
* Mme
HAMM
Danielle,
procuration
à
Mme
Louisa
MEHL
* M.
MEYER
Marc,
procuration
à
M.
Alain
MEISS
* Mme
OZDEMIR
Fatma,
procuration
à
M.
Alain
JANUS
* Mme
REIXEL
Anny,
procuration
à M.
Patrick
MICHEL
MEMBRES
ABSENTS
NON
EXCUSES |. VILLE
DE
BOUXWILLER
Séance
CM
du
24
novembre
2016
Point
1
: Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Monsieur
Stéphane
Fath
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
et chargé
à ce
titre de
la rédaction
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Point
2
: Compte-rendu
de
la
séance
du
17
novembre
2016
Monsieur
Marc
Heintz,
Adjoint
au
Maire,
soumet
à l'Assemblée
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
17
novembre
2016,
et
précise
qu'au
point
7 sur
la
ventilation
des
travaux
en
régie,
le tableau
présenté
en
séance
comportait
une
erreur
de
frappe
: le
coût
des
marquages
routiers
n'était
pas
de
549,77
€ maïs
de
5 499,77
€.
La
ventilation
des
travaux
en
régie
de
l'année
2016
s'établit
donc
comme
suit :
TRAVAUX
EN
REGIE
2016
Article |
Chap |
Opération |
Fonction
intitulé
Montant
21318 |
040
300
4112
Centre
sportif Pierre
de
Coubertin
- Mise
en
place
de
prises
704.00
€
380v
à
partir
de
l'armoire
de
distribution
2152
|
040
319
821
Signalisation
urbaine
: Clos
des
Seigneurs,
rue
du
Puits
des
1
520.00
€
Mines,
rue
Schattenmann,
…
2151
|
040
182
821
Marquage
routier
de
passages
piétons
5
499.77
€
2132
|
040
230
7181
Remise
aux
Carrosses
- Peinture
et
sol
des
bureaux
des
3
872.00 €
médecins
2132
|
040
286
712
Sommellerie
- Peinture
des
bureaux
des
infirmières
2
090.00
€
21312 |
040
263
2121
Ecole
élémentaire
- Démolition
d'une
cheminée
dans
le
1
004.00
€
cadre
des
travaux
de
rénovation
2188
|
040
335
Création
de
stands
pour
le
marché
de
Noël
6
660.39
€
2188
|
040
335
Création
d'une
crèche
10
er
21312]
040
254
0201
|Ateliers
municipaux
- Local
maçonnerie
792.00
€
2128 |
040
254
0201
Ateliers
municipaux
- Travaux
préparatoire
à
la
pose
de
la
1
056.00
€
clôture
du
site
TOTAL
33
837.36
Suite
à ces remarques,
le procès-verbal
est adopté
à l'unanimité. | VILLE
DE
BOUXWILLER
Séance CM
du 24 novembre 2016
Point
3
: Décision
modificative
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
d'adopter
la
décision
modificative
suivante:
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Ville
de
Bouxvwiller
- Budget
Eau
Travaux
réservoir
et
sur
le
réseau
| Article | Chapitre |
Opération
Libellé
Dépenses |
Recettes
213
21
E19
Autres
installations,
matériel
et
outillage
27
200.00
techniques
2158
21
E11
Autres
installations,
matériel
et
outillage
140
000.00
techniques Créances
sur
transfert
de
droits
à
2762
27
E19
déduction
de
TVA
4
550.00
Créances
sur
transfert
de
droits
à
2762
27
E11
déduction
de
TVA
23
350.00
1641
16
Emprunt
en
€uros
139
300.00
Créances
sur
transfert
de
droits
à
2762
041
E19
déduction
de
TVA
4
550.00
Créances
sur
transfert
de
droits
à
2762
041
E11
déduction
de
TVA
23
350.00
213
041
E19
Autres
installations,
matériel
et
outillage
4
550.00
techniques
2158
041
E1
Autres
installations,
matériel
et
outillage
23
350.00
techniques TOTAL
195
100.00 |
195
100.00
Point
4
: Validation
des
enjeux
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
M.
Patrick
Michel
présente
les
travaux
du
comité
de
pilotage
(composé
de
l'ensemble
des
élus
référents
de
chaque
commune),
sur
les
enjeux
du
territoire
qu'il
convient
de
prendre
en
compte
pour
l'élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
présentation. Vu,
Le
secrétaire
de
séance
Déhae
TITR Con