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Déliberation - delib2024.02.10 Mediatheque convention reseau 24 et avenant convention 23 visee
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - delib2024.02.10 Mediatheque convention reseau 24 et avenant convention 23 visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE VENDEVILLE — DEPARTEMENT DU NORD
B202é 02 10-DE
DELIBERATION N° 2024.02.10
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
SEANCE PUBLIQUE DU 15 FÉVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 9
février, s’est réuni à la salle Paul Buisine en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic PROISY,
Maire
NOMBRE DE CONSEILLERS en exercice :19
Présents :16
Votants :19
Étaient présents :
Ludovic PROISY, Maire ;
Judith TERNIER, Fabrice VAN BELLE, Christelle DELEPLACE, Guillaume LIETARD, Denise DUCROUX, Adjoints ;
Isabelle CANDELIER, Brigitte MAINGUET, Yves MARTIN, Conseillers délégués.
Charline DECARNIN, Marie-Claire NAESSENS, Olivier MORVAN, Fabienne MEPLON {arrivée à 19h30), Conseillers
Municipaux.
Éric TIRLEMONT, Sylvaine DELVOYE, Aurélie MALAQUIN, Conseillers Municipaux.
Etaient absents ayant donné procuration :
Jorge DOS SANTOS ayant donné procuration à Judith TERNIER
Théo VANENGELANDT ayant donné procuration à Christelle DELEPLACE
Maurice VANDEWALLE ayant donné procuration à Ludovic PROISY
Était absent :
/
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Charline DECARNIN a été désignée secrétaire de séance à l'unanimité.
DELIBERATION N° 2024.02.10
MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE — CONVENTION RESEAU MELANTOIS 2024 ET
AVENANT A LA CONVENTION 2023
Monsieur Le Maire EXPLIQUE que par délibérations antérieures, les villes de Seclin, Houplin-Ancoisne, Lesquin,
Lezennes, Templemars et Vendeville, avaient signé une convention de groupements de commandes pour
constituer le réseau des bibliothèques du Mélantois.
Depuis janvier 2023, la ville de Lezennes porte la coordination du réseau. Suite au départ de la coordinatrice, les
six communes ont fait le choix de confier l'intérim de coordination du réseau à la ville de Seclin, le temps pour la
commune de Lezennes de recruter un nouveau responsable de bibliothèque qui assurera les missions de
coordination de manière pérenne.
Conseil Municipal du 15 février 2024 1/2Envoyé en préfecture le 29/02/2024
L'avenant à la convention 2023 et la convention rédigée au titre de l’année 1 R°84 en préfére le CURE G 10
groupement envisagé. Publié le
ID : 059-215906090-20240215-DELIB2024 02 10-DE
A Annexer à la délibération :
o Avenant à la convention de partenariat du groupement de commandes pour la poursuite
d'activités du réseau du Mélantois pour l’année 2023 (en surligné jaunes les modifications)
o Convention de partenariat du groupement de commandes pour la poursuite d'activités du réseau
du Mélantois au titre de l’année 2024 (en surligné jaunes les modifications)
M. Le Maire invite les membres de l’Assemblée à :
e Approuver les termes de l'avenant à la convention 2023 et la convention 2024
e Autoriser la signature de l’avenant à la convention 2023 et la convention 2024 qui seront votés selon
les mêmes termes par les conseils municipaux des villes de Seclin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes
et Templemars
e Autoriser M. Le Maire ou l’adjoint délégué à signer l’avenant à la convention 2023 et la convention 2024
Le conseil municipal, ceci exposé et après en avoir délibéré, ACCEPTE :
e D’approuver les termes de l’avenant à la convention 2023 et la convention 2024
e D'’autoriser la signature de l’avenant à la convention 2023 et la convention 2024 qui seront votés
selon les mêmes termes par les conseils municipaux des villes de Seclin, Houplin-Ancoisne, Lesquin,
Lezennes et Templemars
e D’autoriser M. Le Maire ou l’adjoint délégué à signer l’avenant à la convention 2023 et la convention
2024
ACCEPTE A L'UNANIMITÉ la convention Réseau du Mélantois 2024 et l'avenant à la convention 2023
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord
Le 26 février 2024
Conseil Municipal du 15 février 2024 2/2