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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhards.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie
de
MEILHARDS
19
510
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
juin
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le cinq
du
mois
de juin,
à 20
heures
30,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
02 juin
2020,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
polyvalente,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire
de
MEILHARDS.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Dominique
WANGERMEE
HA
Le
Conseil
Municipal
a validé
le compte-rendu
de
la séance
du
25/05/2020.
ORDRE
DU
JOUR
1 - Composition
des
commissions
communales
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
12121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
Municipal
a
procédé
à
la composition
des
Commissions
Communales
qui
prépareront
et
étudieront
les
dossiers
de
leur
compétence.
Il est
rappelé
que
le
Maire
est
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
composer
les
commissions
comme
suit
:
Commission
d'appels
d'offres
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
:
+ de
ne
pas
procéder
aux
nominations
des
membres
de
la CAO
permanente
au
scrutin
secret
+ de
composer
la
commission
communale
d'appel
d'offres
permanente
pour
l’ensemble
des
marchés
publics
comme
suit :
Président
: Jean-Jacques
CAFFY,
Maire
Membres
titulaires
: Mr
Marc
MIELON
—
Mr
René
HILAIRE
—
Mme
Brigitte
LEBRIEZ
Membres
suppléants
: Mme
Elodie
DUMOND
- Mr
Guillaume
COMMAGNAC—
Mme
Anne
ROPERT -
Commission
révision
des
listes
électorales
:
Elu
référent
:Mr
Florian
FRACHET
Autres
commissions
:voir
tableau
en
annexe
du
compte-rendu.
2-
Désignation
des
délégués
aux
différentes
structures
et
syndicats
__
Fédération
Départementale
d’Electrification
et
d'énergie
de
la
Corrèze
:
Le
Conseil
Municipal
a élu
à
l’unanimité
les
représentants
de
la
Commune
à la
Fédération
Départementale
d’Electrification
et
d’Energie
de
la
Corrèze
:
Membres
titulaires
:Mr
René
HILAIRE
- Mr
Florian
FRACHET
Membres
suppléants:
Mr
Guillaume
COMMAGNAC
- Mr
Jean-Pierre
CHAUNU
-
Syndicat
Mixte
pour
le
Ramassage
et
le
Traitement
des
Ordures
Ménagères
(SIRTOM)
de
la
région
de
Brive
:
Le
Conseil
Municipal
a
élu
à
l’unanimité
les
représentants
de
la
Commune
au
Syndicat
Mixte
pour
le
Ramassage
et
le
traitement
des
Ordures
Ménagères
{SIRTOM)
de
la
région
de
Brive
:
Membre
titulaire
:Mr
Yves
MAZERBOURG
°
Membre
suppléant:
Mr
René
HILAIRE
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement
de
la
Vézère
Le
Conseil
Municipal
a élu
à l'unanimité
les
représentants
de
la
Commune
au
Syndicat
Mixte
à
la
carte
pour
l'aménagement
de
la
Vézère
:
- Délégué
titulaire
:M.
Eric
VAN
TILBEURGH
- Délégué
suppléant
:M.
Yves
MAZERBOURG
-_
Correspondant
Défense
Madame
Dominique
WANGERMEE
propose
sa
candidature,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
désigner
Madame
Dominique
WANGERMEE,
correspondant
défense
de
la
commune
de
MEILHARDS. -
Conseil
d'école
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l'unanimité,
de
désigner
les
Conseillers
Municipaux
suivants
en
qualité
de
délégués
au
Conseil
d’Ecole
du
RPI
Meilhards/La
Porcherie
:
Mr
CAFFY
Jean-Jacques
- Mr
CHAUNU
Jean-Pierre
- Mme
JENTY
Michelle
- Mme
PASQUEREAU
Véronique
-_
Référent
Sécurité
Routière
:
Madame
Dominique
WANGERMEE
propose
sa
candidature,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
désigner
Madame
Dominique
WANGERMEE,
référent
sécurité
routière
de
la
commune
de
MEILHARDS.
- _
Syndicat
des
Etangs
Corréziens
:
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à l’unanimité,
de
désigner
pour
représenter
la
commune
au
Syndicat
des
Etangs
Corréziens
:
Membre
titulaire
: Mr
Marc
MILLON
Membre
suppléant:
Mr
Guillaume
COMMAGNAC
3-
Indemnités
de
fonction
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
fixer
les
taux
suivants
:
- maire
: 40,3
%
de
l’indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
- adjoint
: 6 %
de
l’indice
brut
terminal
de
Féchelle
indiciaire
de
la fonction
publique
4-
Remboursement
de
frais
des
élus
Dans
le
cadre
de
leurs
missions
électives,
la
loi
prévoit
d'accorder
aux
élus
locaux
le
remboursement
de
certaines
dépenses
particulières.
Aussi
Monsieur
le
Maire
propose
d'adopter
le
remboursement
des
frais
engagés
par
les
élus
liés
à
l'exercice
de
leur
mandat
dans
le cadre
réglementaire.
De
ce
fait
les
frais
liés
à
des
missions
particulières
et
les
frais
de
déplacement
hors
territoire
seront
remboursés
sur
justificatifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité. 5-
Questions
diverses
*
projet
d'aménagement
de
l'étang
Monsieur
Guillaume
Commagnac
demande
s’il
ne
serait
pas
possible
de
mettre
le
projet
d'aménagement
de
l'étang
en
3D.
Une
demande
sera
faite
à
CTI19.
*
l’Age
d’or
Madame
Brigitte
Lebriez
rappelle
que
l’ancienne
mandature
avait
initié
l'Age
d'Or.
Monsieur
le
maire
indique
que
cette
initiative
avait
été
citée
en
exemple.
il
souhaite
que
ce
dispositif
perdure
avec
de
nouveaux
bénévoles
et
invite
la
population
à
se
rapprocher
de
mesdames
Michelle
JENTY
et
Brigitte
LEBRIEZ
pour
de
plus
amples
renseignements.
*
entretien
des
chemins
La
commission
des
chemins
ruraux
doit
se
réunir
prochainement.
Monsieur
le
maire
souhaite
l’élaboration
d'un
calendrier
annuel
pour
effectuer
efficacement
les
travaux
nécessaires.
*
bouilleur
de
cru
Tous
les
ans,
le
bouilleur
de
cru
s’installe
sur
l'aire
d'accueil
des
camping-cars
référencée
officiellement.
Cela
engendre
certains
problèmes
liés
au
tourisme.
Monsieur
le
maire
veut
que
cette
habitude
perdure.
Après
discussion,
Mr
Chambras
est
d'accord
pour
changer
d'emplacement
l'année
prochaine;
la
commune
va
réfléchir
pour
lui
proposer
un
aütre
site
respectant
l’environnement
et
les
normes
liées
à son
activité.
*
courrier
de
M.
Daniel
Arnaud
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
d’un
courrier
de
M.
Daniel
Arnaud
faisant
état
d’un
certain
nombre
de
dysfonctionnements.
Point
1:
remarques
sur
la
négligence
de
la
gestion
des
captages
d’eau
de
la
commune
:
entretien
des
fossés,
clôtures
à
revoir,
dépôts
assez
douteux
sur
périmètres
rapprochés,
ruissellement Réponse
:un
état
des
lieux
des
différents
sites
sera
effectué
et
si
d'importantes
anomalies
sont
avérées,
les
travaux
nécessaires
seront
faits
dans
les
meilleurs
délais.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
des
analyses
régulières
et
obligatoires
sont
réalisées.
Celles-ci
sont
consultables
en
mairie.
Point
2 :
remarques
sur
l’assainissement
collectif
:
non-respect
environnemental
lié
à
la
lagune Réponse
:Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
visite
de
contrôle
annuelle
par
la
SATESE
est
effectuée
avec
un
rapport
consultable
en
mairie.
Le
dernier
en
date
atteste
de
la
conformité
de
celle-ci
(suivi
régulier
de
la
part
de
la
commune
avec
encouragements). Point
3
:remarques
sur
les
techniques
utilisées
pour
le
chemin
piétonnier
de
l'étang
communal Réponse
: les
différents
travaux
prévus
à l'étang
dont
fait
partie
cette
amorce
de
chemin
piétonnier
ont
engendré
plusieurs
réunions
avec
les
services
compétents
(Police
de
l'Eau,
Services
de
la
Préfecture).
De.plus,
Monsieur
le
maire
rappelle
qu’il
a
eu
une
entrevue
avec
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
pour
aborder
ce
sujet.
Point
4
: entrepôt
de
pneus
derrière
le
bâtiment
communal
Réponse
:Monsieur
le
maire
s'engage
à l'enlèvement
de
ceux-ci
en
suivant
la
règlementation
en
vigueur.
Point
5
:endommagement
du
chapiteau
communal
en
date
du
04
juillet
2018
Réponse
:Monsieur
le
maire
s'étonne
de
cette
remarque
tardive
et
regrette
la
détérioration
du
chapiteau
par
le
phénomène
venteux.
La
décision
d'acheter
un
chapiteau
a
été
votée
afin
d’honorer
les
réservations
engagées
pour
les
manifestations
privées
ou
publiques.
Toutefois
la
structure
endommagée
est
récupérable
(bâches,
une
partie
de
l’ossature
métallique)
;une
recherche
auprès
des
fabricants
a
été
faite
pour
remplacer
les
éléments
cassés.
Point
6
:remarques
sur
la
dangerosité
d’une
portion
de
route
départementale
Réponse
:Monsieur
le
maire
rappelle
qu’en
tant
que
conseiller
départemental
suppléant,
les
différentes
anomalies
exposées
dans
le
courrier
seront
remontées
au
Conseil
Départemental
de
la
Corrèze
Une
réponse
écrite
plus
détaillée
sera
apportée
à
Monsieur
Daniel
ARNAUD.
- COURRIERS
DE
REMERCIEMENTS
:
- _
Remerciements
reçus
de
la part
de
:
La
famille
BROUSSE,
suite
au
décès
de
Monsieur
Marcel
BROUSSE
-
Remerciement
de
nombreux
administrés
suite
à
la
confection
par
les
dévouées
couturières
de
la
commune
et
la
distribution
de
masques
dans
le
cadre
de
la
Covid19.
La
séance
est
levée
à
23h05