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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhards.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1632211749 CR 22 10 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Banque,
Mairie
de
MEILHARDS
19
510
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
OCTOBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le vingt-deux
du
mois
d'octobre,
à
20
heures
30,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
MEILHARDS,
dûment
convoqué
le
16
octobre
2020,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
salle
polyvalente,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
CAFFY,
maire
de
MEILHARDS. Absents
excusés
: Anne
ROPERT
avec
pouvoir
à Elodie
DUMOND
Yves
MAZERBOURG
avec
pouvoir
à Marc
MILLON
Brigitte
LEBRIEZ
avec
pouvoir
à Jean-Jacques
CAFFY
Secrétaire
de
séance
: Mme
Dominique
WANGERMEE
ka
Le
Conseil
Municipal
a validé
le compte-rendu
de
la
séance
du
28
juillet
2020
ORDRE
DU
JOUR
En
préambule,
Monsieur
le
Maire
souhaite
ajouter
deux
points
à
l'ordre
du
jour,
à
savoir
l'autorisation
permanente
donnée
par
la
mairie
de
Meilhards
au
trésorier
du
Trésor
Public
afin
qu'il
puisse
effectuer
des
poursuites
pour
le
recouvrement
des
produits
locaux
et
le
projet
de
la
Maison
des
Sœurs. Le Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité.
1 Adhésion
au
service
commun
«
instruction
des
actes
et
autorisations
d'urbanisme
»
par
la
Communauté
de
Communes
du
pays
d’Uzerche
Monsieur
Le
Maire
indique
qu'à
ce
jour
notre
PLU
est
pratiquement
finalisé
(enquête
publique
terminée,
commission
municipale
réunie
ayant
validée
le
rapport
de
synthèse
issu
de
l'enquête
publique). La
commune
attend
le
retour
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Corrèze
avant
validation
définitive
en
conseil
municipal.
Il
rappelle
que
Meilhards
est
de
ce
fait
toujours
soumis
au
RNU
(Règlement
National
d'Urbanisme)
tant
que
le
PLU
n'a
pas
été
mis
en
place.
Cependant,
à
compter
du
1°
janvier
2021,
dès
que
le
PLU
sera
totalement
validé,
la
DTT
n'instruira
plus
les
documents
d'urbanisme.
La
commune
sera
donc
seule
habilitée
à
les
délivrer.
De
ce fait,
la Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Uzerche
souhaite
que
l'ensemble
des
communes
mutualise
avec
elle
afin
que
les
coûts
soient
moins
importants
avec
un
équilibre
inter-communal. La
finalité
des
dossiers
(signature
des
documents)
reviendra
à
Monsieur
le
Maire
qui
précise
qu’une
taxe
d'aménagement
à voter
prochainement
(de
1
%,
voire
plus)
sera
reversée
à
la
commune.
A
la
question
«
le
maire
bénéficiera-t-il
d'un
droit
de
regard
sur
l'instruction
du
dossier
?
»,
la
réponse
est
affirmative.
Monsieur
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
voter
cette
adhésion
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Uzerche.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité.
2 —
Délibération
sur
le
transfert
de
compétences
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Uzerche
: PEUI
et régie
de
l'eau
potable
Monsieur
Le
Maire
affirme
la ferme
intention
de
la
commune
de
Meilhards
de
conserver
la
régie
de
l'eau
potable
et
ce
à
minimum
jusqu’en
2026.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le
précédent
conseil
municipal,
après
vote
en
février
2017,
s'est
opposé
au
transfert
de
la
compétence
PLUIi
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Uzerche.
Monsieur
Le
Maire
explique
que
les
EPCI
qui
n'ont
pas
pris
la
compétence
en
matière
de
PLU
deviendront
compétents
de
plein
droit
le
premier
jour
de
l’année
suivant
l'élection
du
Président
de
la
la
Communauté
de
Commune
suite
au
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
c'est
à
dire
au
Îer
janvier2021.
Cependant
la
loi
organise
à
nouveau
une
période
durant
laquelle
un
droit
d'opposition
peut
être
exercé
par
les
communes
membres.
Monsieur
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
s'opposer
une
nouvelle
fois
au
transfert
de
la
compétence
en
matière
de
PLUIi
à
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Uzerche
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité.
3 —
Convention
avec
GRDF
Monsieur
Le
Maire
indique
qu'un
projet
de
méthaniseur
(unité
de
production
de
biométhane)
a
été
prévu
sur
la
commune
de
Meilhards.
La
société
SAS
LP
développe
ce
projet
et
souhaite
injecter
du
biométhane
ainsi
produit
dans
le réseau
de
distribution
de
gaz
naturel.
Le
réseau
de
distribution
le
plus
proche
permettant
l'injection
est
situé
sur
la
commune
de
Saint
Hilaire
Bonneval
en
Haute-Vienne.
Aujourd’hui,
toutes
les
communes
concernées
par
le
passage
de
ce
réseau
ont
signé
la
convention.
Concernant
Meilhards,
1
480
mètres
de
conduites
doivent
passer
en
souterrain
sur
la
voie
publique
avec
une
prise
en
charge
de
la
rénovation
de
la
voirie
par
GRDF,
Aux
questions
:
- Pourquoi
un
projet
régional
?
Le
maire
répond
qu'il
est
prévu
un
maillage
régional
-
Pourquoi
ne
pourrions-nous
pas
profiter
de
ce
gaz
pour
un
chauffage
local
au
niveau
de
notre
commune
?
Cela
est
impossible
car
il s'agit
bien
là
de
transport
et
non
de
distribution
- Quel
retour
pour
la
commune
?
Une
aide
spécifique
est
à
demander
pour
des
travaux
routiers
liés
directement
à
ce
projet,
en
plus
de
ceux
qui
seront
engagés
pour
financer
la
voirie - une
enquête
publique
n'est-elle
pas
nécessaire
? Tel
n'est
pas
le cas
Le
maire
précise
que
toute
la documentation
concernant
ce
projet
est
disponible
à
la
mairie.
l souligne
l'absence
de
dangerosité
d’une
telle
opération
car
il ne
s’agit
pas
de
gaz
haute
pression.
A
noter
que
ce
projet
ne
va
nullement
à l'encontre
de
l'écologie,
la Corrèze
a été
choisie
par
l'État
en
ce
domaine
sur
le thème
de
la transition
écologique.
Afin
que
ce
projet
puisse
aboutir
une
convention
entre
les
communes
de
Meilhards,
Saint
Hilaire
Bonneval
et GRDF
relative
au
raccordement
d’une
unité
de
production
de
production
biométhane
sur
la commune
de
Saint
Hilaire
Bonneval
doit
être
validée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité.
4 — Convention
SPET
{Service
Public
de
l'Emploi
Temporaire)
avec
le Centre
de
Gestion
de
la Corrèze
Monsieur
Le
Maire
indique
que
le
Centre
de
Gestion
de
la Corrèze
gère,
entre
autres,
les
remplacements
de
nos
employés
communaux
; la
convention,
déjà
existante,
doit
être
renouvelée
avec
le
nouveau
conseil
municipal
pour
une
durée
de
six
ans.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité.
5 - Modification
du
tableau
des
emplois
Suite
à
la
demande
du
Centre
de
Gestion
de
la
Corrèze,
Monsieur
Le
Maire
propose
la
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
et
explique
que
lorsque
des
employés
communaux
changent
de
statut
ou
de
grade,
on
doit
supprimer
le
poste
existant
et
en
créer
un
nouveau.
Monsieur
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
pour
une
bonne
organisation
des
services
au
1°/01/2021:
+
La
suppression
de
3
emplois
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2*"%
classe
à temps
complet
à
raison
de
35
h00
{heures
hebdomadaires)
+
La
suppression
de
1
emploi
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
non
complet
à
raison
de
33
h00
(heures
hebdomadaires)
+
La
création
de
4
emplois
d'agent
de
maitrise
territorial
principal
à
temps
complet
à
raison
de
35
h00
(heures
hebdomadaires)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
cette
proposition.
l
cite
aussi
la
situation
de
Madame
Véronique
Trullard,
qui
bénéficie
d’un
emploi
aidé
arrivant
à
son
terme.
Elle
est
en
charge
de
la
surveillance
des
enfants
de
l’école
dans
la
cour,
de
leur
accueil
au
car,
du
nettoyage
des
salles
de
classe,
de
celui
de
la salle
polyvalente
et
de
l'église.
H
sera
possible
de
lui
faire
un
contrat
de
20h00
à
durée
déterminée
d’un
an
(renouvelable
6
ans
car
nous
sommes
une
commune
de
moins
de
1000
habitants)
;
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité
ledit
contrat
pour
un
an
à
compter
du
1°/01/2021
6 -— Créance
irrécouvrable Monsieur
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
Trésorerie
d’Uzerche
a
fait
parvenir
un
dossier
d’effacement
de
dettes
pour
un
contribuable.
Ce
contribuable
avait,
au
profit
de
la
commune,
une
dette
correspondant
à
3,60
euros.
Suite
à
l’effacement
de
la
dette
prononcé
par
la
Banque
de
France,
la
commune
se
trouve
dans
l'obligation
d'effacer
la
dette.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité
Z — Acquisition
logiciel
CRONOS
Madame
la
secrétaire
de
mairie
explique
que
les
factures
de
la
commune
arrivent
dématérialisées
sur
le
site
de
la
DGFIP.
Elle
doit
donc
les
récupérer,
les
télécharger
et
les
imprimer
pour
les
traiter.
CRONOS
est
une
nouvelle
plate-forme
permettant
de
récupérer
directement
les
factures
afin
qu'elles
arrivent
directement
dans
le
logiciel
de
comptabilité.
L'entreprise
ODYSSEE
INFORMATIQUE,
fournisseur
des
logiciels
comptable
de
la
commune,
propose
le
logiciel
CRONOS
au
prix
de
387
€
TIC,
une
formation
à
distance
s'élève
à
280
€
TTC
avec
une
maintenance
de
58,05
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
cette
acquisition
8 — Subvention
JMF
(Jeunesses
Musicales
de
France)
2020
Monsieur
Le
Maire
indique
que
les
enfants
de
l'école
ont
participé
aux
sorties
avec
les
MF
d'Uzerche.
La
subvention
de
280
€
pour
2020
est
bien
à
remettre
au
budget
de
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité.
9 - Le projet de la maison des Sœurs Monsieur
Eric
VAN
TILBEURGH
explique
à
l'assemblée
délibérante
qu’une
réunion
a eu
lieu
avec
l'organisme
Soliha
BLI
Nouvelle
Aquitaine
pour
présenter
le dispositif
de
bail
à
réhabilitation
pressenti
comme
option
de
réhabilitation
de
«
a
maison
des
sœurs
» en
logement.
Monsieur
Grégoire
Remark,
directeur
de
Soliha
Limousin,
est
intervenu
pour
présenter
Soliha
BL!
Nouvelle-Aquitaine
en
tant
qu'opérateur
immobilier
social
régional
qui
agit
pour
:
e
La
production
de
logements
locatifs
à loyers
maîtrisés
e
La
production
d'habitat
à destination
de
publics
spécifiques
+
Le
montage
d'opérations
en
acquisition-amélioration,
bail
à
réhabilitation,
bail
à
construction.
Présente
depuis
de
nombreuses
années
dans
d’autres
départements
de
Nouvelle-Aquitaine,
Soliha
BEI
n’est
habilité
à intervenir
en
Limousin
que
depuis
mi-2019
suite
au
regroupement
de
région.
I n’y
à donc
pas
encore
de
projets
aboutis
en
Corrèze.
Le
principe
d’action
de
Soliha
BLI
s'appuie
sur
la
passation
d’un
bail
à
réhabilitation
avec
la
collectivité
pour
une
durée
dépendant
de
l'amortissement
de
f’opération.
Soliha
BLI
réhabilite
le
bâtiment
et
le
met
en
location
pour
se
rembourser
des
travaux.
A
issu
du
bail,
l'immeuble
est
restitué
à
la
collectivité,
libre
d’occupants
et
en
bon
état
d'entretien. Afin
d'avancer
sur
cette
réhabilitation,
une
étude
technique
plus
approfondie
doit
être
lancée
pour
connaître
la faisabilité
de
ce
projet.
Celle-ci
n'engendre
pas
de
coût
financier
pour
la
commune.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
13
voix
Pour
et
2 Abstentions
:
- _
ACCEPTE
que
l'organisme
Soliha
Bâtisseur
de
Logement
d'Insertion
Nouvelle-Aquitaine
fasse
une
étude
technique
approfondie
sur
le projet
dédié
- _
DONNE
son
accord
de
principe
:
o
en
vue
de
conclure
un
bail
à réhabilitation
avec
Soliha
Bâtisseur
de
Logement
d'Insertion
Nouvelle-Aquitaine
la propriété
cadastrée
AN
0003
et AN
0235,
sise
2
rue
du
Valetout
à
Meilhards
o
en
vue
d'accorder
la garantie
bancaire
de
la Commune
pour
le
prêt
qui
serait
souscrit
par
Soliha
Bâtisseur
de
Logement
d'insertion
Nouvelle-Aquitaine
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
sous
réserve
des
résultats
des
études
réalisées
par
Saliha
Limousin.
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
pour
la
réalisation
de
cette
étude
10
—
Recouvrement
des
produits
locaux
Monsieur
Le
maire
explique
que
le
comptable
de
la
Trésorerie
d’Uzerche
peut
engager
des
poursuites
pour
le
recouvrement
des
produits
locaux
des
budgets
communaux
à
la
place
de
la
commune.
Monsieur
Le
Maire
propose
donc
à
l'assemblée
de
voter
une
autorisation
générale
et
permanente
pour
le
comptable
public
concernant
les
oppositions
à
tiers
détenteurs,
afin
de
recouvrer
les
recettes
de
tous
les
budgets
de
la
collectivité
(budgets
principal
et
annexe).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité.
11
-— Questions
diverses
8
Convention
avec
le Conseil
Départemental
de
la Corrèze
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le contrat
CTA
avec
le
Département
se
termine
fin
2020.
Le
Conseil
Départemental
souhaite
renouveler
un
contrat
pour
la
période
2021/2023.
Monsieur
Le
Maire
propose
à
l’assembiée
les
projets
suivants
:
+
la
poursuite
du
projet
touristique
de
l'étang
de
la
Besse
(aménagement
aire
camping,
parking,
bâtiment
d'accueil,
sentier
pédagogique)
°
La
création
d’un
city
stade
+
Les
travaux
d'aménagement
de
la
rue
des
Tulipiers
(enfouissement
des
réseaux
électriques,
assainissement,
eau
potable,
espaces
publics
et
voirie) e
Diagnostic
énergétique
de
certains
bâtiments
communaux
e
Création
d’une
annexe
à
la salle
polyvalente
e
Changement
du
système
de
chauffage
de
certains
bâtiments
communaux
Monsieur
Le
Maire
précise
que
ces
projets
devront
être
priorisés
en
accord
avec
le
Conseil
Départemental
et
ajoute
que
le
remplacement
d’une
conduite
d'eau
potable
au
Breuil
est
prévu
ainsi
que
la
réfection
de
tout
l'éclairage
public
afin
d'être
aux
normes
et
surtout
faire
des
économies
d'énergie.
8 Signalétique
Monsieur
Millon
insiste
sur
la
nécessité
de
mettre
en
valeur
les
commerces
en
implantant
des
enseignes
;
Monsieur
Le
Maire
propose
d'étoffer
la
signalétique
des
commerçants
et
artisans
sur
la
commune.
Le
conseil
municipal
de
décembre
devrait
se
pencher
sur
ces
sujets
dans
son
ordre
du
jour.
& Salle
polyvalente
Messieurs
Hilaire
et
Balavoine
ont
fait
le
point
sur
les
équipements
audios
à
la salle
polyvalente
: un
ampli
a été
acheté
et va
être
mis
en
place,
un
devis
a été
demandé
à Objat
informatique
pour
un
écran
motorisé
{5
mètres
de
large
x 2,50
mètres
de
hauteur)
ainsi
qu’une
suspension
pour
vidéoprojecteur.
6 Terra
Aventura
Le
dossier
est
à déposer
avant
le
1°
décembre
prochain.
Le
parcours
de
5
à
8
kms
devrait
être
choisi
par
l'Office
du
Tourisme,
essentiellement
sur
des
chemins
publics
sur
le
principe
d’un
géocaching
(une
chasse
aux
trésors).
&
Projecteurs
du
stade
Un
devis
a
été
demandé
pour
les
4
projecteurs
dans
le cadre
de
la
remise
aux
normes
de
l'éclairage
public
du
terrain
de
foot
et
cours
de
tennis.
À
noter
que
le stade
est
répertorié
aire
de
poser
(DZ)
pour
un
hélicoptère
qui
souhaite
atterrir
prés
du
lieu
d’un
accident
(Samu
87)
; ce
nouvel
éclairage
servira
pour
faciliter
l'atterrissage
de
nuit
de
l’hélicoptère.
&
La
fibre
Le
projet
suit
son
cours
normalement
sur
la commune
avec
la
pose
des
poteaux
et
le
déploiement
de
la
fibre.
8
Déjections
canines
et
aire
de
jeux
La
mairie
a
reçu
le
courrier
d’une
administrée
se
plaignant
de
déjections
canines
retrouvées
dans
l'aire
de
jeu.
S'agissant
de
la divagation
de
chiens
errants,
un
rappel
à
l'ordre
pourra
être
fait
sur
le
site
de
la commune.
La
commune
va
étudier
la
pose
d’une
clôture
pour
éviter
à
l’avenir
ces
désagréments.
8
Noms
de
rues
Monsieur
le
maire
fait
état
d’un
autre
courrier
à
l'assemblée
demandant
la
rebaptisation
de
deux
rues
du
bourg.
La
municipalité
en
prend
note. 8
Mutuelle
pour
les
employés
municipaux
La
Mutuelle
Nationale
des
Territoires
(MNT)
a tenu
à
rencontrer
Monsieur
le
Maire
pour
évoquer
la
participation
communale
à
la
mutuelle
spécifique
du
«
maintien
de
salaire
»
pour
les
employés
communaux
en
cas
d’arrêt
maladie
prolongé.
Cette
participation
sera
prochainement
obligatoire
courant
2021
pour
les
collectivités.
Les
employés
souhaitent
de
manière
unanime
adhérer
personnellement
à
la
MNT
en
2021
; de
ce
fait,
le
conseil
municipal
délibérera
lors
de
la
prochaine
réunion
le
montant
de
sa
participation
(minimum
5
euros).
8
Location
du
logement
de
L'ancienne
poste
La
location
de
ce
logement
a
été
demandée
par
un
administré.
Le
conseil
municipal
en
délibérera
à la prochaine
réunion.
&
Remerciements
- de
Bernadette
et Jean-Jacques
CAFFY
suite
au
décès
de
sa
maman
et
de
sa
belle-mère,
- de
la
famille
Gaudy
suite
au
décès
de
leur
maman,
- de
la famille
Bourliataud
de
la Sagne
suite
au
décès
de
leur
oncle.
La
séance
est
levée
à
23
heures
20