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Convocation - CONVOCATION CM du 02 avril 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 02 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Banque,
20 mars 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont priés d’assister
à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 02 avril 2024 à 20 H 30
A la Mairie (Salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PV DE LA DERNIERE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ;
➢ Compte-rendu de la séance du 11 mars 2024 ;
➢ Organisation des rythmes scolaires – Semaine 4 jours
2) AFFAIRES GENERALES :
➢ Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
3) FINANCES :
➢ Comptes administratifs 2023 pour le budget Principal et les budgets annexes ; ➢ Comptes de gestions 2023 pour le budget Principal et les budgets annexes ; ➢ Affectation des résultats pour le budget Principal et les budgets annexes ; ➢ Bilan des cessions et acquisitions ;
➢ Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2024 ;
➢ Vote du Budget Principal et Budgets annexes (Assainissement, Production Energie) pour 2024 ;
4) CONVENTIONS ET SUBVENTIONS
➢ Tableau des demandes de subventions ;
➢ Convention d’intervention en milieu scolaire avec le club Corcy Tennis de Table ;
➢ Convention d’intervention en milieu scolaire avec le BCDOMBES ;
5) PROJET DE RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE :
➢ Validation de l’AP/CP, de l’opération, et du plan de financement ;
➢ Autorisation de dépôts des dossiers de demandes de subventions dans le
cadre de ce projet.
6) QUESTIONS DIVERSES :
Le Maire,
Ludovic LOREAU