Conseil Municipal - municipal 2021 07 06

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Conseil Municipal - municipal 2021 07 06 Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Saint-Vérand. Lien du pdf (Conseil Municipal - municipal 2021 07 06)Thèmes du document : Logement, Transports, Travail et emploi, 412, le Village – 38160 SAINT VERAND - Tél : 04.76.38.11.05 - Fax : 04.76.38.10.78 - mairie@saint-verand-38.fr Comptabilité/ressources humaines : 04.76.38.82.21 - compta@saint-verand-38.fr

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMMUNE DE SAINT-VÉRAND

Séance du 6 juillet 2021

Compte-rendu

Nombre de conseillers :

 En exercice : 19

 Présents : 16

 Pouvoir(s) : 2

 Votants : 18

Date de convocation :

29 juin 2021

L'an deux mille vingt et un, le six juillet à vingt heures trente minutes, le

Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de

Dominique UNI.

Présents : Mesdames Dominique UNI, Claude MULLER, Gwenaëlle

GALINDO, Lysiane INARD, Isabelle JUHASZ, Fabienne FERRIER, Aurélie

SEURAT, Muriel GAIFFIER

Messieurs Jean-Philippe GORON, Olivier GAILLARD, Stéphane

TOURNOUD, Patrick GIROUD, Jacques DUCROS, Fabrice GENOVESE,

Michel MOTTUEL, Jean-Marc BOURGOGNE, Patrice BERTRAND, Anthony

PEREIRA

Ont donné procuration :

Pierre CHEVALLIER a donné procuration à Fabrice GENOVESE

Patrice BERTRAND a donné pouvoir à Patrick GIROUD

Membres absents : Anthony PEREIRA

Membres absents excusés :

Secrétaire de séance : Céline VEHIER (Secrétaire de mairie)

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 juin est approuvé à l’unanimité. Mme Le Maire demande l’accord de l’assemblée pour ajouter à l’ordre du jour deux délibérations concernant le personnel.

1 – Délibération portant sur les garanties d'emprunts bailleurs sociaux

Stéphane TOURNOUD, Adjoint à l’urbanisme, informe que les collectivités territoriales, et notamment les communes, sont fréquemment sollicitées pour être caution auprès des organismes de prêt lors d’opérations des bailleurs sociaux (construction, réhabilitation, rachat de logements).

Il rappelle que les délibérations de principe de SMVIC du 28 septembre 2017, ainsi que celle de la commune n° 2019-06 du 22 janvier 2019, confirme l’octroi de garanties d’emprunt à hauteur de 50%, au niveau de chaque collectivité, pour les prêts concernant des opérations de logements sociaux sur le territoire.

• GARANTIE D’EMPRUNT A ALPES ISERE HABITAT POUR L’AMELIORATION DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX – « LES SAULES »

Dans le cadre de l’amélioration de 12 logements sociaux « Les Saules », Alpes Isère Habitat a contracté un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 324 010 euros, selon les caractéristiques financières du contrat de prêt n°123571 en annexe.

Alpes Isère Habitat sollicite de la commune une garantie d’emprunt à hauteur de 50% du prêt, 50% étant garantis par SMVIC.

La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

• OBJET : GARANTIE D’EMPRUNT A ALPES ISERE HABITAT POUR L’AMELIORATION DE 7 LOGEMENTS SOCIAUX – « LES NOISETIERS »

Dans le cadre de l’amélioration de 7 logements sociaux « Les Noisetiers », Alpes Isère Habitat a contracté un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d’un montant total de 168 927 euros, selon les caractéristiques financières du contrat de prêt n°123542 en annexe.

Alpes Isère Habitat sollicite de la commune une garantie d’emprunt à hauteur de 50% du prêt, 50% étant garantis par SMVIC.

La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.412, le Village – 38160 SAINT VERAND - Tél : 04.76.38.11.05 - Fax : 04.76.38.10.78 - mairie@saint-verand-38.fr Comptabilité/ressources humaines : 04.76.38.82.21 - compta@saint-verand-38.fr

• GARANTIE D’EMPRUNT A PLURALIS POUR LE RACHAT DE 10 LOGEMENTS AU LOTISSEMENT « LES FRENES »

La Société Pluralis, souhaite racheter le patrimoine de la société Actis, soit 10 logements sur la commune de Saint-Vérand, lotissement « Les Frênes », et un logement sur la commune de Vinay. La Société Générale, consent à la STE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, un emprunt présentant les caractéristiques suivantes :

- montant : 978.538 euros ;

- durée : 30 ans ;

- taux : 1,19% trimestriel exact/360 ;

- taux effectif global l’an : 1,21% ;

- Amortissement : Trimestriel - Linéaire

- échéances de remboursement : du 02/11/2021 au 02/11/2051

Cet emprunt doit être garanti par le cautionnement solidaire de la commune de Saint-Vérand à hauteur de 44,6 %, au prorata du nombre de logement concernés sur la commune.

La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

2 – Délibération concernant le solde du portage foncier par l'EPFL (maison paroissiale)

Stéphane TOURNOUD rappelle que la commune a confié le processus d’acquisition de la Maison paroissiale, bâtiment de l’actuel Mixage Café, à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) du Dauphiné, au titre du dispositif Equipement public et aménagement d’intérêt général.

Il présente le bilan financier dressé par l’EPFLD, par la délibération du 28/04/2021, pour la rétrocession du bien à la commune, établi au plus avantageux, sur la base des frais réellement supportés par l’EPFL et non selon les dispositions de la convention de portage :

Frais réellement supportés par l’EPFL en HT 84 672.48 €

Versement déjà effectué par la commune 12/09/2018 41 712.50 €

Restant dû en HT 42 958.98 €

TVA sur marge (20%) 778.75 €

Sur la question de l’assujettissement de l’opération à la TVA sur la marge fiscale à hauteur de 20 %, au moment de la cession, Lysiane INARD apporte quelques éléments complémentaires : l’EPFL est bien assujetti à la TVA soit au moment de l’achat du bien soit à la revente. La TVA porte sur la marge de l’EPFL sur la vente par rapport au prix d’acquisition. Au moment de la cession, la TVA due par la commune s’élèvera à 778.75€.

La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

3 – Délibération portant sur la convention d'utilisation de terrains pour les aménagements de sécurité (carrière Cheval-Granulats)

Suite à la convention, signée le 25/03/2021, avec la société Cheval-Granulats dans le cadre de l’exploitation de la carrière, la commune doit mettre en place des conventions d’occupation de terrains avec les deux propriétaires concernés pour réaliser les aménagements de sécurité prévus. Stéphane TOURNOUD, propose d’autoriser Mme le Maire à signer les conventions rédigées et validées en Commission travaux. Il rappelle que la Commune aura la maîtrise du terrain (les abords de la route) mais que les travaux seront réalisés par la société Cheval-Granulats.

La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

5 – Information complémentaire sur le projet Cantine suite à la commission du 28 juin

Au niveau de l’avant-projet, suite aux remarques faites par Carine BRIALON, cantinière, un bureau d’études spécialisé en aménagement de cuisine a été sollicité pour faire des propositions supplémentaires de réaménagements par rapport au cahier des charges initial.

La proposition de la commission est la suivante : installation d’un lave-vaisselle à capot plus fonctionnel et qui serait adapté dans le cadre de la réalisation du projet de restauration scolaire porté par Chevrières (nettoyage de grands plats) et réaménagement de l’espace de plonge.

L’ensemble des travaux de la cuisine correspondant à une plus-value de 23 000 euros par rapport au projet initial.

Stéphane TOURNOUD informe que la subvention accordée par l’État pour ce projet est plus élevée que prévue, soit un financement à hauteur de 35 % du montant des travaux (au lieu de 25 % prévu initialement) correspondant à un montant de 95 000 euros.412, le Village – 38160 SAINT VERAND - Tél : 04.76.38.11.05 - Fax : 04.76.38.10.78 - mairie@saint-verand-38.fr Comptabilité/ressources humaines : 04.76.38.82.21 - compta@saint-verand-38.fr

Confirmation prise auprès de Myriam SCIABBARRASI, chargée de subvention à la Maison du Département, dans le cadre du « Plan Ecoles » du CD38, pour notre projet « Cantine », en dessous du seuil de 300 000 euros, la subvention s’élève à 60 % du montant du projet. De plus, la partie matérielle est bien éligible. L’assemblée valide la proposition d’aménagement de la cuisine faite par la commission.

Autres modifications demandées à l’architecte par la commission dans le cadre de l’avant-projet : - enlever les occultants sur fenêtres côté nord

- choix d’un carrelage plus contrasté

- garde-corps basculants pour plus d’esthétique sur la toiture terrasse

- dans les sanitaires, faïence jusqu’à 1,5 mètre (option PVC à étudier pour comparer) - pas d’arbre à replanter dans la cour pour laisser le terrain de basket accessible (ombre suffisante avec les autres platanes).

4 – Délibération concernant la demande de subvention dans le cadre du « Plan écoles » du CD38

Stéphane TOURNOUD précise qu’une rencontre est prévue mi-juillet avec Myriam SCIABBARRASI afin d’optimiser les demandes de subvention dans le cadre du « Plan Ecoles » du CD38. Au vu des premières informations, il sera plus pertinent de déposer un dossier par projet (extension cantine, aménagement du parking, réaménagement des extérieurs et intérieurs de l’école). Il propose d’autoriser Mme le Maire à demander une subvention (ou des subventions) dans le cadre du « Plan Ecoles » du CD38, sans préciser de montant fixe de manière à pouvoir articuler les différents dossiers en fonction des conclusions du RDV avec Mme SCIABBARRASI.

Il est précisé que chaque projet sera présenté et acté en Conseil Municipal. La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

6 – Délibération portant sur la création de deux postes en accroissement temporaire d’activité pour renouvellement de CDD

• Création d’un poste au Mixage Café

Mme le Maire informe que la Commission Ressources Humaines (composée du Maire, des Adjoints et de Céline Vehier, secrétaire) s’est réunie début juin concernant les enjeux autour du personnel. Pauline FORCELLA, coordinatrice du Mixage Café, arrive en fin de CDD.

Mme le Maire propose de délibérer afin de créer un poste en accroissement temporaire d’activité, à temps partiel de 28h hebdomadaires, du 18/08/2021 au 31/12/2021.

D’ici fin 2021, le projet serait de lui proposer un CDD de 3 ans calé sur la durée du contrat de Vie Sociale. La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

• Création d’un poste au Périscolaire + Mixage Café

Mme le Maire propose de délibérer afin de créer un poste en accroissement temporaire d’activité, à temps complet du 01/09/2021 au 31/08/2022. Ce poste concerne Geoffrey LANNOY et le renouvellement de son CDD pour une année.

La délibération est approuvée à l’unanimité par l’Assemblée.

6 – Point dossiers SMVIC

• Commission Mobilité et projet de piste cyclable Daumont

Jean-Philippe GORON a participé au Comité de pilotage de la commission Mobilité concernant le schéma directeur vélo.

67 fiches projets ont été recensées pour un budget global estimé à 24 millions d’euros (voirie, signalétique, maison de la mobilité…)

Le projet de la piste cyclable Daumont fait bien partie des priorités.

Les priorités ont été établies par le bureau d’études en mettant en avant les projets autour des gares, bourgs, collèges, lycées, attractivité touristique…

Il a été évoqué, la possibilité que SMVIC via le Fond de concours puisse abonder le financement des projets des communes. Le Conseil Communautaire doit délibérer à ce sujet à l’automne. Au niveau de la commune : le projet de piste cyclable en bordure de la RD 518 a été présenté aux propriétaires dont le terrain est impacté + l’exploitant agricole concerné.

Réunion constructive où il y avait un représentant de chaque parcelle concernée. Le projet a reçu un accueil plutôt favorable. Il a été laissé un délai de 1 mois pour faire remonter des remarques supplémentaires avant de solliciter à nouveau le bureau d’études pour un avant-projet, de poursuivre les demandes de financement et de lancer les démarches d’acquisition foncière.

La question de l’indemnisation n’a pas été évoquée à ce stade.

• Aménagement de l’ancien Canal

Stéphane TOURNOUD explique que le levé topographique va être lancé sur la partie du canal qui se situe sur la commune afin d’avoir une base sur l’emprise foncière pour contacter les propriétaires concernés et négocier l’achat des terrains.

Jacques DUCROS informe que pour les Journées du Patrimoine les 18-19 septembre, l’association « Saint- Vérand, hier et aujourd’hui » souhaite proposer une ballade sur le tracé de l’ancien canal.412, le Village – 38160 SAINT VERAND - Tél : 04.76.38.11.05 - Fax : 04.76.38.10.78 - mairie@saint-verand-38.fr Comptabilité/ressources humaines : 04.76.38.82.21 - compta@saint-verand-38.fr

• Projet Educatif de Territoire Intercommunal (PEDTI) et Plan Mercredi

Dominique UNI explique que, bien que le périscolaire ne soit pas de la compétence stricte de l’intercommunalité, le projet a été écrit suite à une forte demande des communes qui ne savaient pas comment gérer leur garderie périscolaire.

Cette feuille de route est une charte, un cadre de référence concernant la politique éducative à mettre en place sur l’ensemble du territoire pour un parcours éducatif cohérent et complémentaire avec l’Education Nationale. Il s’agit là plus précisément d’informer les communes et de les amener à améliorer leur système de garderies périscolaires (qualification du personnel, taux d’encadrement, importance d’une Direction…), qui, pour la plupart ne respectent pas les textes légaux… Ce travail a le mérite d’avoir créé une dynamique de réflexion (état des lieux, échanges de pratiques) soit par thématique, soit par bassin de vie. L’intercommunalité a, ici, un rôle de facilitateur, chaque commune devant par la suite, décliner les grands axes du PEDTi au niveau local.

Le PEDTi se doublera du Plan Mercredi, ce qui entraînera un doublement des prestations CAF pour l’accueil des enfants le mercredi (1€ au lieu de 0,54€/heure de présence).

• Urbanisme

Depuis le 1er juillet, la commune n’est plus compétente pour le PLU.

La minorité de blocage a été insuffisante (5 communes n’ont pas voté en faveur du PLUI) pour remettre en cause le transfert de compétence à SMVIC.

• Compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) Depuis le 1er janvier 2020, SMVIC a transféré la compétence au SYMBHI (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère).

Une étude de la Cumane a été réalisée et devrait être présentée en Conseil Municipal en septembre.

• Commission cohésion sociale et culture

Claude MULLER informe que la commission a avancé l’ides de faire payer, 1 euro/habitant, toutes les communes qui n’ont pas de Médiathèque propre afin de financer les fonds de livres. A suivre…

7 – Informations et diverses

• Friche Chaloin

RDV prévu avec l’EPFL du Dauphiné le 20 juillet pour échanger sur ce projet.

• Semaine « Poubel’la vie » au Mixage Café

Claude MULLER rappelle que la Conférence sur le Climat aura lieu ce vendredi de 18h à 20h au Mixage Café.

• Commission TE38

Fabrice GENOVESE, représentant de la commune aux commissions TE38, renonce à ses fonctions car les horaires des réunions en journée ne sont pas compatibles avec son activité.

Aurélie SEURAT se porte volontaire.

A l’unanimité, l’assemblée délibère et nomme Aurélie SEURAT comme représentante titulaire, et Olivier GAILLARD, comme représentant suppléant.

Céline Vehier se chargera d’informer le TE38 en demandant que les convocations soient systématiquement adressées aux deux représentants de la commune.

• Réunion TIC

Jacque DUCROS informe du lancement d’une nouvelle campagne de communication par le biais d’affiches. Prévoir une information dans le bulletin municipal à la rentrée.

• Points travaux

Olivier GAILLARD informe que :

- Dans le cadre de la consultation du Programme de voirie communale 2021, 6 offres ont été reçues. La commission d’ouverture des plis s’est tenue le 18/06/2021 et a retenu l’entreprise ROUTIERE CHAMBARD comme la moins-disante.

Il rappelle que Mme le Maire est habilitée à signer ce marché public d’un montant inférieur à 200 000 euros HT par la délibération 2020-16 du 26 mai 2020.

- Construction et rénovation des vestiaires du stade de foot : la réception des travaux a été effectuée avec les entreprises et le maitre d’œuvre. Il reste quelques travaux à effectuer en régie par les agents techniques : chemin PMR, clôture...

- Local boule : poursuite des travaux engagés les années précédentes. Les agents techniques travaillent sur le local de rangement qui sera opérationnel en septembre.

- Sécurité routière : campagne de comptage en cours sur 10 semaines, avec le radar pédagogique, dans les 2 sens de circulation sur les grands axes de la Commune (comptage des véhicules, vitesse moyenne…).412, le Village – 38160 SAINT VERAND - Tél : 04.76.38.11.05 - Fax : 04.76.38.10.78 - mairie@saint-verand-38.fr Comptabilité/ressources humaines : 04.76.38.82.21 - compta@saint-verand-38.fr

• Accueil des nouveaux habitants : retour positif des participants

• Vogue les 25 et 26 juillet 2021

Programme : rando dimanche matin, et repas dimanche soir avec ambiance musicale. Appels à bénévoles. S’inscrire auprès de Patrice Bertrand.

Une réunion d’information est prévue ce vendredi 9 juillet.

• Prochaines dates des séances du Conseil municipal

Mardi 7 septembre, Mardi 5 octobre, Mardi 16 novembre, Mardi 7 décembre, Mardi 14 (ou 21) décembre

• City stade

Mme le Maire informe que la clôture est posée autour du City Stade. Il convient de s’organiser pour l’ouverture et la fermeture de la porte.

En semaine, le matin, l’AS VERSAU ou les agents techniques pourront procéder à l’ouverture. Pour la fermeture le soir à 19h en semaine et l’ouverture et la fermeture le week-end, elle lance un appel aux bénévoles.

Muriel GAIFFIER, Fabienne FERRIER, Jean-Marc BOURGOGNE, Lysiane INARD, Dominique UNI, Jacques DUCROS se portent volontaires.

Pour un bon fonctionnement, Mme le Maire proposera un planning à la semaine pour l’été. Il conviendra de prévoir les jeux de clés nécessaires.

Fin de séance : 22h30

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