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Déliberation - CR CM 13 FEV 2023 ListeDeliberations
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 13 FEV 2023 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Eau et assainissement,
1/3
Affichée le : 20/ 02/2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FEVRIER 2023
0. Acceptation d’ajout d’un point à l’ordre du jour.
Approuvée.
1. Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022.
Approuvé.
Procès-verbal de la séance du conseil d’exploitation de la régie des thermes du 12 décembre 2022.
Approuvé.
2. Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022.
Approuvé.
3. Procès-verbal de la séance du conseil d’exploitation de la régie des thermes du 19 décembre 2022 (dernière séance avant passage en Délégation de Service Public au 01/01/2023). Approuvé.
Affaires centre équestre
Ressources humaines
4. Proposition de désignation d’un nouveau membre au conseil d’exploitation de la régie centre équestre suite à une démission.
Approuvée.
5. Ouvertures de postes.
Approuvée.
6. Adhésion APGIS.
Approuvée.
Affaires golf Affaires financières
7. Tarifs 2023.
Approuvée. 2/3
Ressources humaines
8. Adhésion APGIS.
Approuvée.
Affaires communales
Affaires générales
9. Régime des délégations.
Le maire rend compte.
Questions des élus.
Prise d’acte par le conseil municipal.
Affaires financières
10. Délibération de garantie à l’Agence France Locale (AFL), année 2023. Approuvée.
11. Délibération relative au passage à la nomenclature budgétaire et comptable M 57. Approuvée.
12. Subvention exceptionnelle à l’association des Guides à Cheval. Approuvée.
13. Mandat spécial au maire pour un déplacement à Paris (salon des Thermalies). Approuvée.
14. Délibération relative au projet de restauration du portrait de l’Empereur Napoléon III. Approuvée.
15. Soutien financier pour le Triathlon.
Reportée.
16. Attribution d’un soutien financier afin de contribuer aux financements des frais de matériel et de déplacement à deux sportifs performants pour la saison 2022-2023. Approuvée.
Culture
17. Avenant n° 2, Festival du Film TV, édition 2023,
• Organisation et subvention pour le Festival Ecran Jeunesse,
• Modification de la convention, versement du solde de la subvention (article 2, 2.1).
Approuvée. 3/3
Action éducative
18. Action éducative, demande de subvention pour la dotation d’ordinateurs aux écoles primaire et maternelle.
Approuvée.
Sport
19. Sport-demande de subvention pour l’aménagement d’une zone de baignade au lac de Badech. Approuvée.
Environnement, travaux
20. Choix du mode de gestion du service public d’eau potable. Approuvée.
21. Choix du mode de gestion du service public d’assainissement collectif. Approuvée.
Ajouts
21 bis. Ajout- création d’un poste de médecin coordonnateur.
Approuvée.
Motion de soutien à la communauté éducative et aux parents d’élèves.
Approuvée.
22. Questions diverses.