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Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - CR CM 30 08 2023 ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Affichée le : 06/09/2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/08/2023
Procès-verbaux des séances des conseils municipaux :
• 31/07/2023
• 03/08/2023
Pas de questions/observations. Approuvés.
Affaires Centre Equestre
Affaires générales :
1. Information au conseil municipal : installation du conseil d’exploitation, élection du président et
du vice-président en séance du conseil d’exploitation du 30 août 2023.
Pas de vote. Le conseil prend acte.
Affaires financières :
2. Approbation du budget primitif du budget annexe centre équestre 2023 (suite avis CRC).
Approuvée
3. Modification du montant de la subvention exceptionnelle du budget centre équestre
(DEL20230021, séance du 23/03/2023).
Approuvée
Affaires Golf
Affaires générales :
4. Information au conseil municipal : installation du conseil d’exploitation, élection du président et
du vice-président en séance du conseil d’exploitation du 30 août 2023.
Pas de vote. Le conseil prend acte.
5. Approbation du budget primitif du budget annexe golf 2023 (suite avis CRC).
Approuvée
Affaires communales
Affaires générales :
6. Régime des délégations
Pas de vote. Le conseil prend acte.
7. Validation de la version définitive de la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire
(ORT) dans le cadre du programme « petites villes de Demain » (PVD)
Approuvée
Affaires financières :
8. Vote du budget primitif du budget principal communal 2023 (suite avis CRC).
Approuvée
9. Questions diverses.