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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnères-de-Luchon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
1/4
Affichée le : 07/ 08 /2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/07/2023
Proposition d’ajout d’un point à l’ordre du jour :
Approuvée.
Procès-verbal de la séance du 30/06/2023.
Pas d’observations/questions des élus. Approuvé.
Affaires Ehpad ERA CASO
Affaires ressources humaines :
1. Extension du RIFSEEP au cadre d’emplois des médecins territoriaux.
Approuvée.
Affaires communales
Affaires générales :
2. Régime des délégations.
Pas de questions. Le conseil municipal prend acte.
3. Création de la Commission d’Appel d’Offres et élection de ses membres.
Approuvée.
Sont déclarés élus,
M. Didier LE PAGE,
M. Olivier PERUSSEAU,
M. Gérard SUBERCAZE,
membres titulaires, pour faire partie, avec monsieur le Maire, Président, de la commission d’appel d’offres.
Sont déclarés élus,
M. Claude LEBOURGEOIS,
M. Xavier MONTLAUR,
Mme Catherine PEYGE
membres suppléants, pour faire partie, avec monsieur le Maire, Président, de la commission d’appel d’offres.
4. Création de la Commission de Délégation de Service Public et élection de ses membres.
Approuvée.
Sont déclarés élus,
M. Didier LE PAGE,
M. Olivier PERUSSEAU,
M. Louis FERRE,
membres titulaires, pour faire partie, avec monsieur le Maire, Président, de la commission de Délégation de Service Public. 2/4
Sont déclarés élus,
M. Claude LEBOURGEOIS,
M. Jean-Claude PLANA,
Mme Michèle CAU,
membres suppléants, pour faire partie, avec monsieur le Maire, Président, de la commission de Délégation de Service Public.
5. Création de la Commission MAPA.
Approuvée.
La composition de la Commission MAPA est identique à celle de la Commission d’Appel d’Offres, à savoir :
Titulaires :
M. Didier LE PAGE
M. Olivier PERUSSEAU
M. Gérard SUBERCAZE
Suppléants :
M. Claude LEBOURGEOIS
M. Xavier MONTLAUR
Mme Catherine PEYGE
6. Création des Commissions Municipales.
Approuvée.
Membres élus :
- M. Didier LE PAGE
- M. Olivier PERUSSEAU
- M. Pierre FOURCADET
- Mme Michèle CAU
7. Election des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Charges
Transférées (CLECT).
Représentant titulaire M. Olivier PERUSSEAU.
Représentant suppléant M. Didier LE PAGE.
8. Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Approuvée.
9. Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal
d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Elus en qualité de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S : - Mme Michèle BOY de la liste de Michèle BOY.
- Mme Martine BERENGUER de la liste de Michèle BOY.
- Mme Françoise BRUNET LACOUE de la liste de Michèle BOY.
- Mme Danièle LABORDE de la liste de Michèle BOY.
- Mme Marie-Dominique GUIRAUD de la liste de Michèle BOY.
- Mme Catherine PEYGE de la liste de Michèle BOY.
10. Election de deux délégués de la commune au Syndicat Départemental d’Electricité de Haute-Garonne
(SDEHG).
Elus en qualité de délégués de la commune à la commission territoriale de la Vallée de la Pique :
- Mme Marie-Dominique GUIRAUD
- M. Claude LEBOURGEOIS 3/4
11. Désignation des représentants du Conseil Municipal et représentants d’associations et/ou d’usagers au
Conseil d’Exploitation de la régie du centre équestre.
Représentants désignés pour siéger au conseil d’exploitation de la régie du centre équestre,
Pour la commune :
o M. Didier LE PAGE
o M. Jean-Claude PLANA
o M. Pierre FOURCADET
Pour les représentants d’associations et / ou d’usagers :
o Mme Sonia MORHA
o Mme Laurence MONGE
12. Désignation des représentants du Conseil Municipal et représentants d’associations et/ou d’usagers au
Conseil d’Exploitation de la régie du golf.
Représentants désignés pour siéger au conseil d’exploitation de la régie du golf,
Pour la commune :
o M. Olivier PERUSSEAU
o M. Xavier MONTLAUR
o M. Jean-Claude PLANA
Pour les représentants d’associations et / ou d’usagers :
o M. Guillaume CASSE
o M. Jean CATUGIER
13. Désignation des délégués aux Conseils d’Ecoles Publiques de Bagnères de Luchon.
Représentante du conseil municipal désignée au conseil d’école de l’école maternelle « les
éterlous » : Mme Françoise DE SABRAN PONTEVES
Représentante du conseil municipal désignée au conseil d’école de l’école primaire « les
isards » : Mme Françoise DE SABRAN PONTEVES
14. Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’Administration du Collège Jean
Monnet et du Lycée Edmond Rosant de Bagnères de Luchon.
Représentantes du conseil municipal désignées au conseil d’administration du collège Jean
Monnet de Bagnères de Luchon :
- Mme Martine BERENGUER (titulaire)
- Mme Françoise DE SABRAN PONTEVES (suppléante)
Représentantes du conseil municipal désignées au conseil d’administration du Lycée Edmond
Rostand de Bagnères de Luchon :
- Mme Martine BERENGUER (titulaire)
- Mme Françoise DE SABRAN PONTEVES (suppléante)
15. Entreprise Publique Locale : SPL Agence Régionale de l’Aménagement et la Construction Occitanie (SPL
ARAC OCCITANIE), désignation du membre de l’Assemblée spéciale et du représentant permanent aux
assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Représentants du conseil municipal désignés au sein des instances de l’ARAC OCCITANIE :
- M. Didier LE PAGE
- M. Olivier PERUSSEAU 4/4
16. Désignation d’un correspondant défense.
M. Pierre FOURCADET est désigné correspondant défense de la commune
17. Désignation de représentants du Conseil Municipal au groupement de commandes pour la prestation de
transport sanitaire.
Représentants désignés afin de représenter la commune au sein du groupement de commandes :
- Mme Michèle BOY
- M. Claude LEBOURGEOIS
18. Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D).
Approuvée.
Ecoles :
19. Forfait communal.
Délibération reportée.
Ressources humaines :
20. Renouvellement du contrat de chargé de mission Petites Villes de Demain. Approuvée.
21. Indemnités de fonction allouées aux élus, répartition de l’enveloppe.
Délibération reportée.
22. Indemnités de fonction allouées aux élus, détermination des majorations. Délibération reportée.
Ajout à l’ordre du jour :
« Délibération relative à la convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole pour une mission de service public communal ».
Délibération reportée.
23. Questions diverses.