Compte-Rendu - 64 cr stmd 20130329 fichier pdf

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Compte-Rendu - 64 cr stmd 20130329 fichier pdf Document publié le Vendredi 29 mars 2013 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 64 cr stmd 20130329 fichier pdf)Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Logement, 1

INFOS DERNIERE PAGE

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 29 mars 2013

Etaient présents : Evelyne FLACHER – Nicole THOLLOT - Alphonse PALLANDRE – Christian SANIAL – Gérard ALIX – Laure TRONCHON - Daniel VAUDABLE - Odile GIRAUD – Christian PRAL – Excusé : Hervé CHEMIN (pouvoir donné à Odile GIRAUD)- Nathalie MAZET (pouvoir donné à Nicole THOLLOT).

SOMMAIRE :

• SIMACOISE : Approbation de la modification des statuts du SIMACOISE pour tenir compte du nouveau territoire du SIMA.

• SCOT Monts du Lyonnais: Approbation de la modification des statuts du SCOT Monts du Lyonnais pour un nouveau mode de calcul des participations des membres du syndicat.

• FINANCES : Vote des taux des 3 taxes locales. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes logements et assainissement année 2012. Vote des crédits du budget primitif principal et des 2 budgets annexes année 2013.

INFOS COMMUNALES

ST Médard en Forez mars 2013

Job étudiant - Rectificatif containers - Civisme règles printanières - Inscription école Tennis Passeport - A louer - Jeunes 16 ans – Les équidés – Info Habitat

INFOS ASSOCIATIVES

ST Médard en Forez mars 2013

F.N.A.C.A – MJC Loisirs au village – Association ST THIMOTEE – Comité animation de l’école - Loto – Musée du Chapeau – Comité pour St Médard en Forez -

TOUS VERTS TOUS

SUPPORTERS EN ROUTE

POUR LA FINALE

LE 20 AVRIL 20132

SIMA COISE

Modifications des statuts du SIMA Coise

Les communes de la Fouillouse et Andrézieux Bouthéon ne font plus partie du territoire de la Communauté de communes du Pays de Saint-Galmier. Ceci entraîne une modification du territoire du SIMA et une modification des statuts enlevant tout ce qui a trait au FURAN. Le conseil approuve à l’unanimité la modification des statuts du SIMA COISE:

A savoir

• L’adhésion pour un an à compter du 1er avril 2013, de Saint-Etienne Métropole pour les deux communes d’Andrézieux Bouthéon et la Fouillouse pour les compétences obligatoires et la compétence entretien liées à l’assainissement non collectif.

SCOT MONTS LYONNAIS

Modifications des statuts du SCOT

Le conseil approuve à l’unanimité la modification des statuts pour la répartition des participations entre les membres du Syndicat du SCOT qui s’effectue désormais :

• Au prorata de la population DGF (contre initialement la population municipale)

• Au prorata de la richesse de l’année N-1 (contre initialement les bases brutes d’imposition qui intégraient une part de la Taxe Professionnelle Unique aujourd’hui disparue). Cette richesse est estimée par le potentiel financier de la commune ou par la somme des potentiels financiers de chaque commune composant les communautés de communes.

Ces deux critères seront chacun pris en considération à raison de 50%.

Pour info, notre participation pour l’année 2013 s’élève à 3 650€.

IMPOTS LOCAUX

La commune perçoit seulement les trois taxes « ménage » : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti – taxe sur le foncier non bâti.

Les impôts locaux sont l’une des principales sources de recettes pour le budget communal (45% de la recette totale, contre 41% pour les dotations de l’Etat). La DGF (dotation globale de fonctionnement) est gelée jusqu’à la fin de l’année 2013. Aujourd’hui, les taux des deux premières taxes sont bas comparativement à la moyenne du canton et du département.

Afin de maintenir un niveau de croissance constant, le conseil municipal décide d’appliquer une hausse de 2.5% sur les deux premières taxes, mais de ne pas toucher au taux du foncier non bâti afin de ne pas pénaliser les agriculteurs dans leur outil de travail.3

Les taux votés pour 2013 sont les suivants :

• taxe d’habitation 7.11% soit un produit attendu de 76 077€

• taxe foncier bâti 14.13% soit un produit attendu de 89 104€

• taxe foncier non bâti 35.28% soit un produit attendu de 14 006€

Si on tient compte des différentes compensations reversées par l’Etat au titre des dégrèvements et exonérations, le produit fiscal global assuré par nos impôts locaux s’élève à 188 332€.

L’augmentation est légèrement plus importante que le coût de la vie afin d’anticiper la diminution des dotations de l’état pour les années à venir (2014 et 2015).

Bien évidemment, nous avons à cœur de gérer le plus finement possible le budget communal car nous connaissons le poids des taxes dans une situation économique délicate.

FINANCES

Approbation du compte administratif 2012

En conformité avec le compte de gestion dressé par le percepteur, Madame Marie Odile BERTHOLLET, le compte administratif 2012 laisse apparaître un excédent de fonctionnement de 142 025€. Il est approuvé à l’unanimité.

Budgets primitifs 2013

Budget principal

Le conseil municipal, à l’unanimité vote les crédits du budget primitif pour l’année 2013. Il s’équilibre en fonctionnement à 407 528€.

Les charges de fonctionnement restent importantes (électricité, gaz, fioul, entretien des bâtiments, des voies et réseaux). Néanmoins les gérant avec rigueur, on peut affecter 95 850€ à la section investissement pour financer de nouveaux programmes ou renforcer des opérations en cours. La section investissement s’équilibre à 483 025€.

Cinq nouvelles opérations sont budgétisées :

l’aménagement de l’entrée de bourg

le terrain multisports à la Chevillonnière

des rénovations dans les bâtiments communaux

des travaux sur l’éclairage public, coupure de nuit, modification de l’éclairage du terrain de sports, éclairage entrée de bourg et mise aux

normes des ampoules

le renforcement du réseau électrique

Plusieurs programmes en cours sont renforcés :

achat véhicule voirie, ordinateurs, logiciels, chauffage salle

voirie 2013 avec la réfection des voies de la Baronnière

Budget annexe assainissement

Egalement voté à l’unanimité, le budget annexe assainissement s’équilibre à 68 602€. Il permet cette année de dégager 19 802€ pour la section investissement.

Comme l’année précédente on note la forte augmentation de certaines dépenses de fonctionnement : entretien des réseaux et de la station d’épuration. Pour la station d’épuration de Feytibout, il s’agit d’une usure normale des équipements, mais pour les réseaux et les pompes de relevage, on retrouve le problème récurrent des lingettes et à plusieurs reprises sur les réseaux. Pour info, la société SAVAC est encore intervenue 3 fois à la salle de sports pour déboucher les canalisations obstruées par des lingettes et serviettes hygiéniques. Cette même opération avait déjà été réalisée en 2012.4

La seule recette de ce budget est la redevance assainissement, due par tous les ménages raccordés au réseau collectif d’assainissement. Malgré une revalorisation constante, c’est encore insuffisant, il sera sans doute nécessaire dans un futur proche de revoir de façon plus conséquente le calcul de cette redevance.

En attendant et pour la énième fois, nous vous demandons de ne pas

jeter les lingettes et serviettes hygiénique dans les toilettes même si le terme

biodégradable apparaît sur l’emballage.

Budget annexe logement

Il s’équilibre en fonctionnement à 11 785€ et permet d’affecter la somme de 7 419€ en section investissement.

La section investissement s’équilibre à 18 761€. Ce budget est complètement autonome, les recettes dégagées par les locations autofinancent amplement l’annuité de l’emprunt. Il est donc prévu de changer les chaudières gaz pour 2 raisons :

- Diminuer les charges chauffage des locataires - Des raisons écologiques

INFOS COMMUNALES

JOB ETUDIANT

Sur notre commune, nous recherchons un étudiant pour les mois de juillet et août en voirie Travaux demandés :

- fleurissement : arrosage, tonte, entretien …

- travaux manuels : peinture, bricolage…

- entretien : bâtiment communaux.

Compétences :

- permis de conduire, autonome, volontaire, réactif, apporteurs d’idées

ORDURES MENAGERES

Rectificatif

Suite à notre feuille d’info (janvier) la commission tenait à préciser que le rappel d’un bon fonctionnement de ce service ne concernait pas seulement le hameau du Guillarme et l’entrée du château, mais bien tous les points où il y a des containers. Toutes nos excuses aux personnes qui auraient pu comprendre le contraire.

DECHETS VEGETAUX

Il est rappelé que les déchets végétaux issus de l’entretien des jardins privés sont assimilés à des déchets ménagers. A ce titre, le Règlement Sanitaire Départemental, dans son article 84, en interdit le brûlage à l’air libre. Ces produits doivent être déposés en déchetterie.

NUISANCES

Selon l’arrêté préfectoral du 25 juillet 1999 et toujours en vigueur, les travaux réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que : Les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30 Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures

Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures5

INSCRIPTIONS POUR L’ECOLE MATERNELLE

Les enfants nés en 2010 peuvent être scolarisés à partir de septembre 2013.

Inscription le plus tôt possible auprès de la directrice de l’école Edwidge GOUTILLE le vendredi. (Tél : 04.77.94.06.58.)

TENNIS

Les nouvelles cartes sont en vente à la mairie depuis le 1er mars 2013, au tarif de 35€ par famille pour la période du 1/03/2013 au 15/11/2013. Pour les renouvellements, il faut impérativement restituer la clé de l’année passée, en mairie. En cas de perte de clé il sera demandé 5€ et 8€ pour la perte du cadenas. Le paiement doit être fait par chèque à l’ordre du trésor public.

PASSEPORT

L’accueil du service de passeports de St GALMIER sera fermé du 1er au 29 avril 2013. Pendant toute cette durée il vous est possible de vous rendre dans les communes suivantes qui sont équipées d’une station biométrique :

VEAUCHE, ANDREZIEUX, SAINT-JUST-ST-RAMBERT, FEURS, MONTBRISON.

APPARTEMENTS A LOUER

Le logement communal de type F1 au 1er étage situé au- dessus de la bibliothèque est à louer depuis le 31/01/2013. Chauffage central collectif au fioul.

Loyer : 156 € par mois.

Provisions pour chauffage : 57 € par mois.

S’adresser en mairie tél. 04.77.94.05.21 sauf mercredi.

Le logement communal de type F2 au 2éme étage au-dessus de la bibliothèque sera à louer à compter du 01/06/2013. Chauffage électrique.

Loyer : 214 € par mois.

S’adresser en mairie tél. 04.77.94.05.21 sauf mercredi

RECENSEMENT DES JEUNES DE 16 ANS

Tous les jeunes, garçons et filles nés entre le 1er avril 1997 et le 30 juin 1997 doivent se faire recenser avant le 30 juin 2013.

Il suffit de se présenter au secrétariat de la mairie avec une pièce d’identité et le livret de famille des parents. Une attestation leur sera remise.

Cette démarche est indispensable pour être inscrit sur les listes électorales à 18 ans, passer le permis de conduire et se présenter aux examens.6

DECLARATION OBLIGATOIRE

DES LIEUX DE DETENTION DES EQUIDES

Depuis le 26 janvier 2010 les propriétaires d’équidés ont obligation de déclarer les lieux de détention de leurs animaux.

Cette démarche a pour objectif de lutter contre les épidémies équines en informant rapidement les propriétaires.

Comment se déclarer ?

Par internet via l’espace personnalisé sur le site www.haras-nationnaux.fr (rubrique mes démarches et outils/sanitaires).

Par papier : les détenteurs peuvent se procurer un formulaire papier auprès du SIRE par téléphone au 0811.90.21.31, auprès de votre mairie, par mail : info@ifce.fr, par courrier ou le télécharger sur le site www.haras-nationnaux.fr. Ce formulaire doit être complété et renvoyé au SIRE afin d’être enregistré. L’attestation de déclaration comportant l’identifiant unique du lieu de stationnement constitue le document à présenter aux services vétérinaires officiels en cas de contrôle.

Adresse : SIRE Enregistrement des détenteurs -BP 3- 19231 ARNAC POMPADOUR Cédex.

INFO HABITAT

Deux permanents recoivent au Parc Eco-Habitat les habitants des Monts du Lyonnais pour un conseil info habitat :

- Thomas ROBERT - Caroline PASQUIER

Les mercredis et vendredis , sur RDV (gratuit)

Caroline PASQUIER

GIP PARC ECO HABITAT des Hauts du Lyonnais

Chargée de mission Formation

293 chaussée Beauvoir

69590 St Symphorien sur Coise

Tél : 04 72 66 14 30

Mob : 06 86 24 78 91

Fax : 04 72 39 27 44

www.parc-ecohabitat.com

Thomas ROBERT animera la conférence du 12 avril à 20h, à la salle d’animation de St Médard en Forez, conférence sur les économies d’énergie dans l’habitat dans le cadre des journées environnement. (voir programme fin de bulletin)

DISPARITION

Une herse entreposée dans le pré de Mme Grange a disparu.

La personne qui a « emprunté » la herse de tracteur de Mr Chemin dans le pré vers ses chevaux serait bien aimable de la rapporter. Il en a besoin.7

INFOS ASSOCIATIVES

F.N.A.C.A

VOYAGE ANNUEL

La F.N.A.C.A St Médard – Chevrières organise du mardi 21 au samedi 25 mai 2013 son voyage annuel dans les pyrennées atlantiques sur le site VVF à Sare. Village typiquement basque membre de l’association « les plus beaux villages de France ».

Au programme :

• Deux journées en pays basque avec une soirée animée par un trio de chanteurs basques.

• Une journée en Espagne

Le coût par personne devrait se situer aux alentours de 500 €.

Quelques places sont encore disponibles. Renseignements: André PUPIER au 04.77.94.04.63.

MJC LOISIRS AU VILLAGE

La MJC aura 30 ans cette année. Nous sommes à la recherche de documents ou photos retraçant toutes ces années. Si vous êtes en possession de ceci merci de contacter Damien TRONCHON aux coordonnées suivantes damien.tronchon@yahoo.fr ou par téléphone au 06-28-32-30-67.

ASSOCIATION ST-THIMOTEE

Spectacle de Marionnettes organisé par

L’Association St-Timothée Amitié Roumanie

L’Association St-Timothée Amitié Roumanie organise le Vendredi 26 avril 2013 à 15 h 30 à la salle Emile Pelletier de Veauche un spectacle de MARIONNETTES créé et présenté par le Petit Castelet de Nicole et Carole de Veauche au profit de ses Actions en Roumanie. Le thème du spectacle interactif, pour les enfants de maternelle et primaire, est la TIMIDITE. « J’ai voyagé, j’ai fait le tour du monde, mais il a fallu que je m’installe dans la jungle pour découvrir un oiseau qui ne savait pas siffler et si timide qu’il ne pouvait pas se défendre. J’ai fait la connaissance d’un singe qui ne pensait qu’à faire des bêtises. Il s’appelle Kikastou. Le jour de mon arrivée, il nous en a fait voir de toutes les couleurs. Mais aujourd’hui tout a changé. Je dois dire que j’y suis pour quelque chose. Si un jour vous allez vous promener dans la jungle, venez nous faire un petit coucou, vous serez les bienvenus. »

Prix d’entrée 3,00 €, tarif unique. Venez nombreux8

COMITE D’ANIMATION DE L’ECOLE

DATES A RETENIR

Le comité d’animation de l’école vous rappelle que le tournoi de pétanque aura lieu le dimanche 2 juin (et promis, cette année, le soleil sera au rendez-vous !).

Par ailleurs nous aurons la chance d’avoir dans notre village la venue de Greg le Magicien le dimanche 17 novembre. Ce spectacle, organisé par la MJC et le comité d’animation de l’école, promet un bon moment en famille !

LOTO

OSER LE LOTO !

Grand Loto organisé par les commerçants et les artisans D’OSER Le 14 avril, à 14 h

A la salle de sports à Ste Foy l’Argentière

1er lot : 1 voiture

1 écran géant

Et de nombreux chèques cadeaux valables dans les commerces d ‘OSER

Présence non obligatoire

Les cartons sont en vente auprès des commerces adhérents à OSER

Ou auprès de l’animatrice Mathilde GAYNON :

04 78 44 59 16 - 06 88 38 73 21 – oser@simoly.fr

Toute l’info sur www.oserenligne.com9

MUSEE DU CHAPEAU

Le Musée du Chapeau propose au public

une grande fête d’inauguration pour sa

réouverture sur le site de La Chapellerie.

Au programme

Samedi 6 avril 2013

20h30 : Feu d’artifice sonorisé dans la cour du site

Dimanche 7 avril 2013

Grande fête du chapeau avec ouverture du site au grand public .

- Animations dans la cour : chapeau magique, chapeau recyclé et chansons sur le thème du chapeau.

- Chant choral (chansons de chapeliers) avec le groupe local des Farlots. - Visites de l’Atelier-Musée avec interventions de la compagnie de danse contemporaine.

- Exposition des créateurs dans le cadre des journées Européennes des métiers d’art.

COMITE POUR ST-MEDARD-EN-FOREZ

Cette année le 17ème rassemblement aura lieu à St-Médard de GUIZIERES en Gironde 80 kms avant Bordeaux (N89-A89) le 6 juillet 2013.

HEBERGEMENT

L’urgence concerne l’hébergement, si vous souhaitez être dans un chalet 4-5 personnes à 55€ la nuit il reste peu de places disponibles, sinon les hébergements se feront à titre personnel car cette année aucun lycée n’a accepté de nous recevoir en période estivale.

REPAS

Pour les repas voici les propositions (gastronomie garantie…).

Vendredi soir 15€ Samedi soir 25€ Dimanche petit déjeuner 5€

Visite du dimanche matin 3€

Hébergement en chalet 55€

Nous vous rappelons que le repas du samedi à midi sera pris sur les stands et que celui du samedi soir est offert par l’association Comité pour Saint-Médard-en Forez.

INSCRIPTION

Inscription auprès de PERBET Bernadette ou lors d’une réunion le jeudi 25 avril 2013 à 20h30. Pour plus d’informations vous pouvez consulter le programme en mairie.

FEDERATION FETES DES FLEURS

Assemblée générale ordinaire, bilan moral et financier de la marche des moulins le : Mardi 16 avril 2013 à 20h30

Salle d’animation à St Médard en Forez10

On l’attendait, depuis longtemps, c’est fait en route pour la finale à Paris.

Retransmission du match

le samedi 20/04/2013 à partir de 19h30

Salle « ACTIV-ESPACE » (à côté de l’épicerie)

Inscription obligatoire à l’épicerie car places limitées.

A disposition, boisson, pizza…

AMBIANCE ASSUREE !!!!!

En attendant n’oubliez pas la tombola….

Même sans affectionner le football, ceci est un événement important pour notre département. C’est indéniable.

TOUS VERTS TOUS

SUPPORTERS EN ROUTE

POUR LA FINALE

LE 20 AVRIL 2013