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Déliberation - liste des délibérations
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Port-en-Bessin-Huppain.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Consommateurs,
Délibérations de la séance du conseil municipal du Lundi 30 septembre 2024 à 18 h 00 50 – Projet d’adressage – dénomination des voies / Approuvé à l’unanimité 51 – Commune – décision modificative n° 1 / Approuvé à l’unanimité 52 – Aide au transport des collégiens / Approuvé à l’unanimité 53 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion du Calvados / Approuvé à l’unanimité 54 – Demande de bourse d’études / Approuvé à l’unanimité 55 – BAYEUX INTERCOM – Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un équipement communal (salle des sports THIEBOT) / Approuvé à l’unanimité 56 – Tarifs le Goût du Large 2024 / Approuvé à l’unanimité 57 – Règlement le Goût du Large 2024 / Approuvé à l’unanimité 58 – SDEC ENERGIE – Adhésion de la commune de Blainville sur Orne / Approuvé à l’unanimité 59 – Affichage au stade municipal – Convention de mise en place de publicité dans les équipements sportifs communaux / Approuvé à l’unanimité 60 – Rapport d’activité 2023 de Bayeux Intercom / Approuvé à l’unanimité 61 – Assainissement – Rapports annuels sur le prix et la qualité du service « assainissement » année 2023 / Approuvé à l’unanimité 62 – Agents recenseurs / Approuvé à l’unanimité 63 – Tableau des emplois permanents – Modification du temps de travail – poste d’agent d’accueil mairie / Approuvé à l’unanimité 64 – Tableau des emplois permanents – Modification du temps de travail – poste d’agent d’animation / Approuvé à l’unanimité ***** Port-en-Bessin-Huppain, le 10 octobre 2024