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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - liste des délibérations
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR3
Procès Verbal - 1664980175SKM C45822100516050
Compte-Rendu - 1654264073COMPTERENDUCONSEILDU23MAI2022
Procès Verbal - 16691280943NOVEMBRE2022
Procès Verbal - 169711574627septembre2023
Procès Verbal - 168958427713avril2023
Ordre du Jour - 146 Ordre du jour CM 30 juin 2025
Procès Verbal - 16895843861erjuin2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Port-en-Bessin-Huppain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR2)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Démocratie,
ORDRE DU JOUR
1 - FINANCES
- LE GOUT DU LARGE 2025
▪ Tarifs des concerts
▪ Dossier partenariat
2 - TRAVAUX ET URBANISME
- Contrat de territoire 2022/2026 – Avenant à la convention.
- Transfert de propriété de droit suite à la dissolution du Syndicat
Intercommunal du Collège de Port en Bessin et cession des abords de
l’ancien collège de Port-en-Bessin-Huppain au profit du Département.
3 – ADMINISTRATIONS GENERALES
- Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent
- Modification du seuil de rémunération des contrats CEE
- Modification du tableau des emplois
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
des policiers municipaux
4 - INFORMATIONS