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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 01.06.2021
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune d'Arpenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 01.06.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 01.06.2021
Étaient présents : ARRIGONI Franck, BARI Matthieu, DUPORTAL Raphaël, MARQUET Christophe, MARTINS Carla, RAZBINSKI Sacha, SIEGER Elisabeth.
Absents : MERCIER Sylvie, PHILIPPE Yannick (a donné procuration à Mme SIEGER Elisabeth), PARGUER Catherine (a donné procuration à M. BARI Matthieu).
Mme MARTINS Carla a été nommée secrétaire de séance.
1/ Demande d’autorisation d’empierrer le chemin d’accès à la parcelle ZE 36
Madame le Maire donne lecture d’un courrier émanant de M. Stéphane RENOULT qui demande l’autorisation d’empierrer, à sa charge, le chemin d’accès à la parcelle ZE 36 sur laquelle il a un projet en construction d’une maison.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne un avis favorable à la demande de M.RENOULT Stéphane.
2/ Remplacement de luminaires par des LEDS
Madame le Maire rappelle les travaux d’éclairage public 2021, ceux-ci consistent en :
- Remplacement de 40 luminaires correspondant à ceux qui sont éligibles en 2021,
- Installation de 3 horloges astronomiques qui commandent l’éclairage public et qui fonctionnaient de
manière insuffisante,
- Modification de 6 luminaires déjà existants rue de la pompe et autour du monument,
- Remplacement d’un projecteur SHP par un appareil LED.
Le montant des travaux s’élève à : 19 390 € HT.
Le montant de la subvention par le SIED s’élève à 15 512 € soit 80%
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité la modernisation de l’éclairage public et
le passage d’une partie des points lumineux de la Commune en lampes à LED.
3/ Convention de mise à disposition d’un local communal (garage)
Madame le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal d’une absence de garage pour le
stationnement du tracteur communal et de ses accessoires.
Aussi, pour pallier ce problème, elle propose de récupérer le garage du logement communal attenant à la
salle des fêtes et occupé par M. MARQUET, par le biais d’une convention de mise à disposition en accord
avec le comptable public.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- autorise Madame le Maire à signer la convention de mise à disposition d’un garage pour la
commune, avec effet au 15 juin 2021,
- fixe le loyer mensuel à 50 €
4/ Souscription de la commune sur le site campagnol.fr
Madame le Maire fait part d’une difficulté rencontrée lors de la mise en place du site internet campagnol.fr. En effet, il s’avère que le site basique est insuffisant pour assurer une bonne communication envers les administrés. Elle propose de souscrire à la formule complète soit 220,00 € TTC/an pour une meilleure organisation du site internet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Accepte de souscrire à la formule complète
- Autorise Madame le Maire à signer tout document relatif à cette affaire
Fait et délibéré les jour, mois et an que ci-dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire
E. SIEGER