Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste de deliberations 26032024
Déliberation - Liste des deliberations 31032025
Déliberation - Liste des deliberations 31032025
Déliberation - Liste des deliberations 13 avril 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CCAS 14122022 signee
Déliberation - Liste des deliberation 27 02 2024
Déliberation - liste des deliberations 26032024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 26032024
Déliberation - Liste des deliberation 27 02 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations 26032024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 26032024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
7) Cu
Ville
de
€
MONTGERON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
MARS
2024
A
19H30
-— SALLE
DES
MARIAGES
Présents
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
M.
DUROVRAY,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS
(à
partir
de
20h03),
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB
(à
partir
de
19h38),
M.
LEROY,
M.
KNAFO,
M.
LE
TADIC,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
M.
FERRIER
(à
partir
de
19h38),
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE
(à
partir
de
19h38),
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
Mme
CARLOS,
Mme
BENZARTI,
M.
SOUMARE
(à
partir
de
20h23),
Mme
TOUCHON,
Mme
GUERY,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Absents
ayant
donné
procuration :
Mme
DOLLFUS
ayant
donné
procuration
à
Mme
NICOLAS
(jusqu'à
20h03)
Mme
RAUNIER
ayant
donné
procuration
à
Mme
MOISSON
Mme
PLECHOT
ayant
donné
procuration
à
Mme
GARTENLAUB
(à
partir
de
19h38)
M.
SALL
ayant
donné
procuration
à
M.
GOURY
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
M.
LEROY
(jusqu'à
20h23)
M.
LE
MEUR
ayant
donné
procuration
à
M.
MAGADOUX
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
Mme
CARLOS
M.
HACKERT
ayant
donné
procuration
à
Mme
BILLEBAULT
Absents
jusqu'à
19h38
: Mme
GARTENLAUB,
M.
FERRIER,
Mme
DALAIGRE
Secrétaire
de
séance
: Mme
GUERY
Délibération
n°24/15
- Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
05
février
2024
Approuvée À la majorité absolue, Ne
participent
pas
au
vote
: Mme
GARTENLAUB,
Mme
PLECHOT,
M.
FERRIER,
Mme
DALAIGRE
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Arrivée
de
Mme
GARTENLAUB,
M.
FERRIER,
Mme
DALAIGRE
(19h38)
Arrivée
de
Mme
DOLLFUS
(20h03)
Arrivée
de
M.
SOUMARE
(20h23)
Délibération
n°24/16
- Approbation
du
compte
de
gestion
2023
—
Budget
principal
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII
M.
VEYRAT Délibération
n°24/17
- Approbation
du
compte
administratif
2023
-
Budget
principal
Approuvée À
la majorité
absolue,
Ne
participe
pas
au
vote
: Mme
CARILLON,
Maire
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILOSEVIC
Abstentions
: M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT
Délibération
n°24/18
- Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2023
-
Budget
principal
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII
M.
VEYRAT
Délibération
n°24/19
- Vote
des
taux
d'imposition
2024
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°24/20
- Autorisations
de
programme
et crédits
de
paiement
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/21
- Vote
du
budget
supplémentaire
2024
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Abstention
: M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/22
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'E.S.M
Athlétisme
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/23
- Mise
en
sommeil
de
la Caisse
des
écoles
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT
Délibération
n°24/24
- Modification
des
délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/25
- Approbation
d’un
protocole
transactionnel
dans
le cadre
du
projet
d'ALSH
élémentaire
Ferdinand
Buisson
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADIT
M.
VEYRAT
Délibération
n°24/26
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT Délibération
n°24/27
- Instauration
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/28
- Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
locaux
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/29
- Approbation
du
cahier
des
charges
de
rétrocession
du
fonds
de
commerce
sis
128
avenue
de
la
République
Approuvée À
l'unanimité,
Abstention
: M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/30
-
Candidature
pour
l'attribution
du
label
«
Patrimoine
d'intérêt
régional
»
pour
l'ensemble
architectural
Jean
Hardouin
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°24/31
-
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
et
de
financement
entre
la
commune
de
Montgeron
et
le
département
de
l'Essonne
pour
les
travaux
de
requalification
de
la
RD313
—
rue
de
Concy
dans
sa
section
comprise
entre
la
rue
du
Général
Leclerc
(RD324)
et
la
rue
d’Yerres
(RD31)
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/32
- Adhésion
au
Groupement
d'Intérêt
Public
MAXIMILIEN
Approuvée À l'unanimité, Ne
participe
pas
au
vote
: M.
LE
TADIC
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/33
-
Désignation
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
au
sein
du
Conseil
d'administration
de
l'association
LEA
(Lieu-Ecoute-Accompagnement)
Approuvée À
l'unanimité,
Elu
représentant
du
Conseil
municipal
au
sein
du
Conseil
d'administration
de
l'association
LEA
(Lieu-Ecoute-Accompagnement)
: M.
GOURY
Délibération
n°24/34
-
Approbation
de
l'adhésion
des
communes
d’Angervilliers,
Courances,
D'Huison-Longueville,
Gometz-la-Ville,
Le
Mérévillois,
Limours,
Prunay-sur-Essonne
et
Saint-Hilaire,
au
SMOYS,
au
titre
de
la compétence
relative
au
service
public
de
distribution
de
gaz
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/35
- Approbation
de
l'adhésion
des
communes
d’Angervilliers,
Baulne,
Boissy-sous-Saint-Yon,
Briis-sous-Forges,
D'Huison-Longueville,
Forges-les-Bains,
Limours,
Morigny-Champigny,
Nainville-les-Roches,
Oncy-sur-Ecole
et
Pecqueuse,
au
SMOYS,
au
titre
de
la
compétence
infrastructures
de
recharges
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
rechargeables
(IRVE)
Approuvée À
l'unanimité, Délibération
n°24/36
—
Renouvellement
de
la
labellisation
de
la
structure
information
jeunesse
Approuvée À
l'unanimité,
Ne
participe
pas
au
vote
: M.
MILOSEVIC
ÿlvie
CARILLON
Maire
deMontgeron
Conseillère
régionale d'Ile-de-France