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Compte-Rendu - afficherapport7dec23
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - afficherapport7dec23)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
. MAIRIE DE
SAINT-PANTALÉON-DE-LARCHE
R R É ÉU U N N I IO ON N D DU U
C C O O N N S SE EI IL L M MU U N N I IC C I IP PA A L L Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
(salle d’honneur) le jeudi 7 décembre 2023 à 20 h 30
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance dernière
II. TRANSITION ENERGETIQUE - Délimitation des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZA ENR)
III. AFFAIRES FINANCIERES
A. Réactualisation des tarifs communaux au 1er janvier 2024
B. Travaux en régie : réfection des toilettes filles à l’école François Delbary C. Admissions en non valeur
IV. INTERCOMMUNALITÉ / CABB
A. Avis sur la modification des statuts de la CABB
B. Modification Annexe 2 de la convention relative aux services communs ADS
C. ALSH Bernou – Convention de prestation de service pour la fourniture de repas
V. DOMAINE ET PATRIMOINE / Acquisition gratuite aux Escures
VI. AFFAIRES DIVERSES
A. Contrat de cession de droit d’exploitation d’un spectacle dénommé « Façade »
B. Remise des médailles communales 2023
VII. PERSONNEL COMMUNAL
Mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2024
VIII. INFORMATIONS DIVERSES
A. Décisions dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal au Maire
B. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA) et des décisions de préemption C. Informations diverses