Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - dl2023 69 delimitationzaenr
Arrêté - dl2023 69 annexecartes
Compte-Rendu - afficherapport7dec23
Arrêté - ar2026 059 delegatfonct1erdelegue
Arrêté - dl2022 53 eclairagecoupurenocturne
Arrêté - dl2026 009 aviscm decheteriesirtom
Arrêté - ar2022 059 eclairagecoupurenocturne
Arrêté - dl2024 035 aviscmmethallassacbiogaz
Procès Verbal - proces verbal cm22sept2022
Arrêté - ar2025 024 delegationfonctionsignature
Déliberation - listedeliberationscm7decembre2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.
Lien du pdf (Déliberation - listedeliberationscm7decembre2023)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
COMMUNE DE
SAINT-PANTALÉON-DE-LARCHE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE
DU 7 DECEMBRE 2023
N° Objet Vote
2023.069 TRANSITION ENERGETIQUE - Délimitation
des zones d'accélération des énergies
renouvelables (ZA ENR)
Approuvée
2023.070 AFFAIRES FINANCIERES - Réactualisation
des tarifs communaux au 1er janvier 2024
Approuvée
2023.071 AFFAIRES FINANCIERES - Travaux en régie
: réfection des toilettes filles à l’école François
Delbary
Approuvée
2023.072 AFFAIRES FINANCIERES - Admissions en
non valeur
Approuvée
2023.073 INTERCOMMUNALITÉ / CABB - Avis sur la
modification des statuts de la CABB
Approuvée
2023.074 INTERCOMMUNALITÉ / CABB - Modification
Annexe 2 de la convention relative aux
services communs ADS
Approuvée
2023.075 INTERCOMMUNALITÉ / CABB - ALSH
Bernou : Convention de prestation de service
pour la fourniture de repas
Approuvée
2023.076 DOMAINE ET PATRIMOINE - Acquisition
gratuite aux Escures
Approuvée
2023.077 AFFAIRES DIVERSES - Contrat de cession de
droit d’exploitation d’un spectacle dénommé «
Façade »
Approuvée
2023.078 AFFAIRES DIVERSES - Remise des médailles
communales 2023
Approuvée
2023.079 PERSONNEL COMMUNAL - Mise à jour du
tableau des emplois au 1er janvier 2024
Approuvée
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 11 décembre 2023