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Conseil Municipal - crs du cm 5 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 5 juin 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune d'Igny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees cm 5 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Sport,
1
VILLE D’IGNY
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUIN 2025 A 19H30
N° OBJET VOTE
2025/06/05/01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025 Adoptée
2025/06/05/02 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025 Adoptée
2025/06/05/03 SUPPRESSION DU 8ème POSTE DE MAIRE-ADJOINT Adoptée
2025/06/05/04 REMPLACEMENT DE MONSIEUR FREDERIC DURO DANS DIVERSES STRUCTURES Adoptée
2025/06/05/05 INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNCIPAUX DELEGUES Adoptée
2025/06/05/06 AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2024 DU BUDGET VILLE Adoptée
2025/06/05/07 COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 DU BUDGET VILLE Adoptée
2025/06/05/08 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT Adoptée
2025/06/05/09
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY (CPS) ET
LA VILLE D’IGNY POUR UNE SUBVENTION DE SURCHARGE FONCIERE AUPRES DU
BAILLEUR VILOGIA
Adoptée
2025/06/05/10 CONVENTION ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE VAUHALLAN ET LA VILLE D’IGNY POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LOGEMENT D’URGENCE Adoptée
2025/06/05/11 RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS Adoptée
2025/06/05/12 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L’EMPRISE DE LA PARCELLE AH 470 – TERRAIN A Adoptée
2025/06/05/13 DENOMINATION DE LA NOUVELLE VOIE CADASTREE AD 598 Adoptée
2025/06/05/14 MONTANTS RELATIFS A LA TAXE LOCALE DE PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) APPLICABLE AU 1er JANVIER 2026 Adoptée
2025/06/05/15 RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE DE LA BIEVRE (SIAVB) Adoptée
2025/06/05/16 RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L’AMONT DE LA BIEVRE (SIAB) Adoptée 2
2025/06/05/17
CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ELEVES EN
SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE
PREMIER DEGRE
Adoptée
2025/06/05/18 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE COMITE D’ANIMATION POUR LA FETE DE LA VILLE, LES « FESTI’VALLEE » D’IGNY Adoptée
2025/06/05/19 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2024-06-06-23 RELATIVE A LA CREATION DE TARIFICATIONS POUR LA MUD RUN Adoptée
2025/06/05/20 TARIFICATION POUR LA MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES ASSOCIATIONS ŒUVRANT POUR L’INCLUSION ET LE HANDICAP Adoptée
2025/06/05/21 APPEL A PROJET SPORT & HANDICAP 2025 DE LA FONDATION D’ENTREPRISE BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE Adoptée
2025/06/05/22 MODIFICATION DE LA BOURSE IGNY’TIATIVES JEUNES ET IGNY PERMIS Adoptée