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Convocation - convocation cm du 24 juin 2026 1 Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune d'Hargeville. Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 24 juin 2026 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, Hargeville, le 19 juin 2026

CONVOCATION

Je vous invite à participer à la réunion du conseil municipal qui se tiendra à la mairie,

Mercredi 24 juin 2026 à 20h00

Ordre du jour

(en application de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Points d’informations communales

III. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2026

IV. Finances

4.1 Approbation du compte de gestion 2025 du budget principal de la commune

4.2 Approbation du compte administratif 2025 du budget principal de la commune

4.3 Affectation du résultat 2025 du budget principal de la commune

4.4 Approbation du compte de gestion 2025 de la Caisse des Écoles

4.5 Approbation du compte administratif 2025 de la Caisse des Écoles

4.6 Affectation du résultat 2025 de la Caisse des Écoles

4.7 Revote du budget primitif 2026 du budget principal de la commune

4.8 Revote du budget primitif 2026 de la Caisse des Écoles

4.9 Fixation d’une redevance annuelle d’occupation du domaine public de 100 € pour la pose d’une banderole publicitaire sur un panneau communal existant

V. Administration générale

5.1 Désignation d’un référent déontologue des élus municipaux

5.2 Modification de la délibération n° 12_2026_ADM relative au remboursement des frais engagés par les élus et encadrement des avances ponctuelles de dépenses communales par le Maire et les adjoints, dans la limite de 1 000 €

VI. Questions diverses

Il est rappelé aux conseillers empêchés de déposer, au reçu de la présente,

leur pouvoir, en mairie ou de l’adresser par mail.

Le Maire,

Alexandre LECOINTE

Place de l’Eglise Tél : 01 30 42 60 93

78790 HARGEVILLE : mairie.hargeville@gmail.com

MAIRIE D’HARGEVILLE

République Française

Arrondissement de Mantes la Jolie

Département des Yvelines

Canton de Bonnières-sur-Seine