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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 21 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Mobilites publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 21 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Mobilites publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Transports,
AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
21-DE
Reçu
le
04/02/2025
# Imagine la futuralité
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
21
janvier
2025
DELBERATION
n°2025_01_21
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
- COMMISSION
MOBILITES
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-et-un
janvier
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
?
:
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
34
4
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauié
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
50
Quorum
: 26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Christophe
RAULT}
- Catherine
DESPREZ
- Christian
BRUNIER
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
-— GILLES
GAY
-
Eric
BERNARDIN
- Pascal
TARDY
- Anne-Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
{a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIER])
- Pascale
GRIS
{a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Joël
LALOYAUX
- Baptiste
PAIN
- Olivier
DENECHAUD
- Emmanuel
JOBIN
- Florence
VILLAIN
—
Pascal
MAGINOT
{a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
- Lydia
BERETTI
- Philippe
BARITEAU
- Emmanuel
NICOLAS
{ a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
-
Matthieu
CADOT
- Christophe
FOLOPPE
—
Valérie
RIVÉ
- Didier
BARREAU
{a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET)
- Marylise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
- Kévin
BAYNAUD
- Stéphane
AUGE
- Laurent
ROUFFET
— Frédérique
RAGOT
- Danièle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présent/
Membres
suppléant :
Yannick
BODAN
Absenis
:
Bruno
CALMONT
({excusé),
Didier
TOUVRON
{excusé},
Jean-Yves
ROUSSEAU,
{excusé),
Éric
GUINOISEAU
{excusé],
Sieve
GABET
{excusé},
David
CHAMARD
{excusé},
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK Alisson
CURTY
{excusée)
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olvier
DENECHAUD
Télétransmission
en
préfecture
le
:
Convocation
envoyée
le :
‘94
EE
janvier
20:
0
4 FEV,
2925
18
janvier
2025
n°:
017-200041414-202501
21-2025
01_21-DÉ
Afflchage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
internet
:
15 janvier 2025
Q7FEV,
79 AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
21-DE
Reçu
le
04/02/2025
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
MOBILITES
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
il ÿ
a
lieu
de
désigner
un(e)
nouveau(nouvelle])
représentant(e)
de
cette
commune
au
sein
de
la
commission
extracommunautaire
« mobilité
».
En
effet,
cette
commission
est
composée
de
20
membres
avec
au
minimum
1 élu
de
Surgères,
de
Le
Thou
et
d'Aigrefeuille
d'Aunis,
Monsieur
Mickaël
BOUYER
a
fait
acte
de
candidature.
Monsieur
le
Président
propose
donc
au
conseil
communautaire
de
désigner
Monsieur
Mickaël
BOUYER
de
la
commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« mobilité
» et
d'acter
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Considérant
que
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
où
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets. Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Elt
Monsieur
Mickaël
BOUYER,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
« mobilité
»,
- _
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« mobilité
»,
avec
Une
augmentation
du
nombre
de
ses
membres
passant
de
20
à
21,
comme
suit
:
Elus
communautaires
Monsieur
François
PELLETIER
{Aigrefeuille
d'Aunis]]
Madame
Marie-France
MORANT
(Aigrefeuille
d'Aunis)
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
{Ballon)
Madame
Micheline
BERNARD
(Forges)
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
{(Genouillé)
Monsieur
David
CHAMARD
{Marsais]
Monsieur
Bruno
CALMONT
{Saint Mard)
Monsieur
Didier
BARREAU
{Saint
Saturnin
du
Bois]
Monsieur
Jean-Yves
ROUSSEAU
(Surgères)
Madame
Catherine
DESPREZ
{Surgères)
Monsieur
Christian
BRUNIER
{Le
Thou] AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
21-DE
Reçu
le
04/02/2025
Madame
Christelle
GRASSO
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
Elus
municipaux
Madame
Emilie
DOUET
Monsieur
Gilbert
BERNARD
Madame
Lucile
RICHARD
Monsieur
Julien
CEYRAL
Monsieur
Jacky
LUCAS
Madame
Véronique
FRANCHET
Monsieur
Eric
SAMME
Monsieur
Mickaël
BOUYER
{Landrais) {Genouillé) {Ballon) (Forges) (Marsais) {Saint
Pierre
d'Amilly]
{Le
Thou)
{Virson] {Landrais) (Saint
Pierre
La
Noue)
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Le
Préside!
Jean
GOR
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signaiuvres
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
29
janvier
2025
Le
secrétaire
de
séance
Jes
livier
DENECHAUD
Délais
et voles dé
recours
La
présente
défHération
peul
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tibunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai de
deux
mis suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le recours
peut
également
être
déposé
sur l'applicalion
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibéralion
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
21-DE
Reçu
le
04/02/2025