Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 DE034 vote de subventions
Déliberation - 2025 DE55 subvention exceptionnelle cooperative sc
Déliberation - 2025 DE009 vote des taux dimposition
Déliberation - 31 130625 Vote des subventions 2025
Déliberation - 2025 DE011 octroi subvention
Déliberation - 2025 DE050 demande de subvention FFE
Déliberation - 2025 DE027 subvention exceptionnelle sou des ecole
Déliberation - 2025 DE36 demande de subvention AFM Telethon
Déliberation - 2025 DE023 convention repas inclusif
Déliberation - 2025 DE17 demande de subvention Comite handisport
Déliberation - 2025 DE010B vote de subvention
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 DE010B vote de subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
DÉPARTEMENT
de la LOIRE
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
ARRONDISSEMENT (042-214200297-20250409-2025-DE010B-DE) de ROANNE Accusé certifié exécutoire
REGISTRE DES DELIBERATIONS [Réception par le préfet : 26/05/2025]
DU CONSEIL MUNICIPAL
BUSSIÈRES
0
SEANCE DU 4 AVRIL 2025
bre de conseillers :
- En exercice : 16
- Présents : 10
- Votants : 16
Date de convocation : 28/03/2025
L'an deux mil vingt-cinq et le quatre du mois d'avril, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est
réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur
Georges SUZAN, Maire.
Présents : Georges SUZAN - Régine VERTAURE - Marcel DUPUY - Carmen UBEDA - Jérôme
ALLART - Catherine CHAUSSY - Olivier DAUDENET - Sylvain D'HUISSEL - Dominique PLANFORET - Valentin CHATRE
Absents excusés : Elodie BERNIER (donne pouvoir à Catherine CHAUSSY) - Jacqueline BARBIER
(donne pouvoir à Carmen UBEDA) - Françoise DUBREUIL (donne pouvoir à Georges SUZAN) -
David GALLAND (donne pouvoir à Sylvain D'HUISSEL) - Audrey FRADEL (donne pourvoir à Régine
VERTAURE) - Sylvain RAJOT (donne pouvoir à Marcel DUPUY)
Secrétaire de séance : Régine VERTAURE
Objet : vote de subventions
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de se prononcer sur le vote des
subventions pour l’année 2025, dans le cadre du vote du budget :
- Art. 6067 - Ecole : fournitures scolaires : 42 € / élève x 102 = 4 284 € (+solde 2024 : 2 347 €)
total : 6631 €
- Ecole : achat et sorties pédagogiques : 35 €/ élève x 102 élèves = 3 570 €
- SPA Roanne : 1545 h x 0.43 € : 664.35 €
- Subventions aux associations :
e ADHAMA : 600 €
e Harmonie l'Etoile : 1 200 €
e MJC :8 800 €
e Musée du Tissage et de la soierie : 18 500 €
Mairie de Bussières - 10, rue Barthélémy Thimonier - 42510 BUSSIÈRES - mairie@bussieres.fr - Tél. 04 77 27 32 55 - Fax 04 77 27 35 05 e USB:870€
+ L'école de musique Fa Si La Jouer Balbigny Bussières : 95 € / élève
À Bussières, le 4 avril 2025
La secrétaire de séance, Le Maire,
Régine VERTAURE Georges SUZAN
Conformément aux dispositions de l’article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales, la
date de publication sur le site internet de la commune attestée est le /04/2025
Monsieur le Maire
- Certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que cet acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
administratif de LYON situé au 184 rue Duguesclin, 69433 LYON Cédex 03, dans un délai de deux
mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat, éventuellement au
moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.