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Déliberation - 2026 DE034 vote de subventions
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 DE034 vote de subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
DEPARTEMENT 042-214200297-20260428-2026-DE034-DE
de la LOIRE Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 15/05/2026
ARRONDISSEMENT Publication : 15/05/2026 de ROANNE
« REGISTRE
DES DELIBERATIONS
BUSSIÈRES DU CONSEIL MUNICIPAL )
SEANCE DU 28 AVRIL 2026
Délibération n°2026-DE034
Nombre de conseillers :
-__ Enexercice : 19
- Présents : 17
- Votants : 19
Date de Convocation : 16/04/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois d'avril, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est
réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Georges SUZAN, Maire.
Présents :
Georges SUZAN, Sylvain D'HUISSEL, Audrey FRADEL, Philippe ROSE, Françoise DUBREUIL,
Catherine CHAUSSY, Olivier DAUDENET, Anne-Marie BUCCI, Stéphane COUPECHOUX, Chrisine
DUMAS, Julien CASTETS, Dominique PLANFORET, Jessica GIRAUD, Sylvain RAJOT, Mélodie
DUBREUIL, Fabien GAVORY, Amanda ROTONDARO
Absents excusés: Jalle RESNEAU (donne pouvoir à Sylvain D'HUISSEL), Billy BONNET (donne
pouvoir à Julien CASTETS)
Secrétaire de séance : Anne-Marie BUCCI
Objet : vote de subventions
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de se prononcer sur le vote des
subventions pour l’année 2026, dans le cadre du vote du budget :
- Art. 6067 - Ecole : fournitures scolaires : 42 € / élève x 101 = 4 242 € (+solde 2025 : 451.21 €)
total : 4 693.21 €
- Ecole : achat et sorties pédagogiques : 35 €/ élève x 101 élèves = 3 535 €
Mairie de Bussières - 10, rue Barthélémy Thimonier - 42510 BUSSIÈRES - mairie@bussieres.fr - Tél. 04 77 27 32 53 - Fax 04 77 27 55 05 - __ SPA Roanne : 1540 h x 0.43 € : 662.20 €
- _ Subventions aux associations :
e ADHAMA: 600 €
e Harmonie l'Etoile : 1 200 €
e MJC :8 800 €
e Musée du Tissage et de la soierie : 18 500 €
e USB:870€
e L'école de musique Fa Si La Jouer Balbigny Bussières : 95 € / élève
Après avoir délibéré, les membres du conseil municipal approuve les subventions mentionnées ci-
dessus.
À Bussières, le 28 avril 2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Anne-Marie Georges SUZAN
Conformément aux dispositions de l’article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales, la
date de publication sur le site internet de la commune attestée estle / 05/2024
Monsieur le Maire
- certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que cet acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
administratif de LYON situé au 184 rue Duguesclin, 69433 LYON Cédex 03, dans un délai de deux
mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat, éventuellement au
moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.