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Procès Verbal - PV 24.03.2023
Procès Verbal - PV 20.09.2024
Procès Verbal - PV 25.10.2024 Signe Maire et Secretaire
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Natzwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25.10.2024 Signe Maire et Secretaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS - RHIN
ralleedela COMMUNE DE NATZWILLER AN
67130 LOC A LCL
Téléphone et télécopie 03 88 97 02 44 Communauté
E. mail : natzwiller.mairie@wanadoo.fr de communes
Site internet : natzwiller.com
PROCES-VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 octobre 2024 à 20H
ORDRE DU JOUR :
e 1- Approbation du compte rendu de la séance du 20 septembre 2024
2- Informations
3- Demande de Subventions
4- Repas des ainés
5- Location terrain communal
6- Organisation fêtes de fin d’année
7- Rapport des commissions
8 -Divers
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq, le conseil municipal de la commune de Natzwiller légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André WOOCXK, Maire.
Présents : André WOOCK, Murielle LANGNER, François WOOCK, Christian FIRMERY, FELDER Jean-Pierre, Jean-Joseph REMY, Alain CUNY, Nicolas AMANN, Christophe HAZEMANN, Virginie SCHAFFROTH, Augustin STEINER, Alice FELDER, Pauline DUBRUNFAUT, Laura KUNTZ
Absents :
Eric MENAULT a donné procuration à Virginie SCHAFFROTH
Le conseil municipal a désigné
Mme Clarisse EPP, attachée - secrétaire de mairie, en qualité de secrétaire de la présente séance.
1- Approbation du compte rendu de la séance du 20 septembre 2024
2- Informations
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux
- des dernières demandes de PC (PC06731424R0001 KERN-PC06731424R0002 LAPLANE)
- des dernières décisions prises lors de la dernière réunion de la communauté de communes de la Vallée de la Bruche - D'un souci de panne électrique au réservoir du Struthof
- Branchement chez M. Hugues STEINER, à la charge de la commune - Du contrôle des poteaux à incendié effectué par l'entreprise SECUFORMED, de la suppression d’un poteau rue principale et du changement d’un poteau chez M. Cuny
- De la pose de la porte d'entrée de l'école, il manque les finitions qui seront effectuées prochainement.
- Qu'un avenant à la convention établie par le RPI est en cours de rédaction mais n'a pas trouvé d'accord à ce jour.
- Que l'association « les lutins de la Serva » a souligné l'implication de la commune de Natzwiller
M. HAZEMANN (délégué au SELECTOM) fait part aux conseillers que des sacs biodégradables seront mis à disposition pour les bio-déchets (denrées alimentaires). Il est proposé qu’un seul passage pour les ordures ménagères ait lieu tous les 15 jours. Des bacs bleus avec un couvercle jaune seront mis à disposition des administrés pour les emballages plastiques, métalliques, papiers et cartons avec une collecte tous les 15 jours.
3- Objet : demande de subvention restaurants du coeur et AFM TELETHON
Le Conseil Municipal décide à l'unanimité
De ne pas donner suite à la demande de subvention des restaurants du cœur et de AFM TELETHON.
4- OBJET : repas des aînés
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2121-29 ;
Le maire informe que la fête des aînés se déroulera à la salle des fêtes de la rothaine à Natzwiller le dimanche 15 décembre 2024.
Monsieur le Maire propose le financement des dépenses liées à cette fête par la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Accepte
- la prise en charge par la commune et l'imputation sur le compte 6232 de toutes les dépenses liées à la fête des aînés du 15/12/2024
5- Objet : location terrain communal à Monsieur BOUDOT
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du souhait de M. BOUDOT d'utiliser une partie du terrain communal situé S1 parcelle 589, pour y planter des fleurs et des plantes aromatiques.
Conformément à la délibération du 22/09/2023 où un tarif de 55 euros a déjà été en place pour la location de terrains communaux, Le conseil municipal décide à l'unanimité de demander la somme de 55 euros par an pour la location d’une partie du terrain situé Section 1 parcelle 589 d’après le plan ci - dessous et autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition.
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6- Objet : Organisation fêtes de fin d'année
Le repas des ainés aura lieu le 15/12/2024, il sera préparé par la boucherie MULLER (menu choisi)
Le dessert sera commandé à la pâtisserie FELDER à URMATT
La salle sera préparée le jeudi 12/12/2024 à partir de 17h00
Les sapins de noël seront mis à disposition le samedi 14 décembre 2024. La saint Nicolas aura lieu le 7/12/2024, une réunion aura lieu mi-novembre Les vœux du Maire auront lieu le 19/01/2025, le broyage des sapins sera organisé par l'association « bien vivre à Natz » le 18/01/2025. 7- Rapport des commissions (néant)
8- Divers
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux du dossier relatif à la caravane de l'animation.
Monsieur le Maire présente la structure du futur abri bus.
La prochaine réunion du conseil est prévue le 22 novembre 2024 L'ordre du jour étant épuisé, le Maire clos la séance à 22h30
La secrétaire de séance Le maire
Clarisse EPP André WOOCK