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Déliberation - Liste delib 27012026 iSA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 27012026 iSA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
1/2
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 27 janvier 2026 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 22
En exercice : 22
Nombre de présents : 17
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 21 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six et le 27 janvier à dix-neuf heures 30, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Georges GOFFMAN, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Estelle THEBAULT, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Olivier HUGONNARD, Perrine TICHIT.
Absents représentés : Sebastiano VACCARELLA représenté par Guy VERNEY, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN ; Laurent BRILLAUD représenté par Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA représenté par Agnès FIAT, Jean DIET représenté par Camille CARREL.
Absent :
Secrétaire de séance : Camille CARREL (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 29 janvier 2026
AFFAIRES GENERALES
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025. Approuvé
2026 – 001 Gestion de l'eau - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public A l’unanimité de l'eau
2026 - 002 Convention occupation précaire avec la société RAMPA A l’unanimité
FINANCES
2026 – 003 Convention de participation financière Aire de retournement ELEGIA Retirée
2026 – 004 Service de l’eau - Redevances - 2026. A l’unanimité 2/2
ANIMATIONS
2026 – 005 Convention Tour de France 2026 A l’unanimité
2026 – 006 Convention Etape du Tour 2026 A la majorité avec 1 contre
QUESTIONS DIVERSES
*******
La séance a été levée à 21h10
Le Maire,
Guy VERNEY