Compte-Rendu - CR CM 21.03.2016

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 2017.03.27

Compte-Rendu - CR CM 2022.03.28

Compte-Rendu - CR CM 2019.09.16

Compte-Rendu - CR CM 2018.01.29

Compte-Rendu - CR CM 2017.01.30

Compte-Rendu - CR CM 2021.04.12

Compte-Rendu - CR CM 2021.01.18

Compte-Rendu - CR CM 2020.11.23

Compte-Rendu - CR CM 19.01.2016

Compte-Rendu - CR CM 2022.06.20

Compte-Rendu - CR CM 21.03.2016 Document publié le Lundi 21 mars 2016 par la commune d'Avoine. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21.03.2016)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Consommateurs, p COMPTE-RENDU fade

# Avoine CONSEIL MUNICIPAL te

Du 21 MARS 2016 à 20H00

PRÉSENTS

M. GODOY - Maire

Mmes BERTAULT — HENRY - MM. DESBLACHES — REMMERIE — DALY- Maire-Adjoints M. ALBERT - Mme ASTIER — M. FERDOEL — Mmes BERGMANN — M. MARTIN — Mmes DUPLESSIS C. — DUPLESSIS E. — M. CHARRIER -Mme AUROUX — MM. SORAIS — KLIMCZAK — Conseillers

EXCUSÉS AYANT DONNE POUVOIR

M. LALOUETTE Laurent à M. MARTIN Christophe

Mme DEPAIX Véronique à M. REMMERIE Bernard

Secrétaire de séance : Madame Elodie DUPLESSIS

Remarques apportées au compte-rendu du dernier conseil : Néant

Décisions prises depuis le dernier du conseil :

e _2016.02.09/03 : Mise à disposition de terrain de football du Stade Marcel Vignaud en faveur de

l'Association Boulogne Billancourt du 25 au 29/04/2016 pour un montant de 270,00 €.

e _2016.02.02/04 : Mise à disposition de parcelles de terrain à M. MOREAU René, du 27 Juin au 4

Juillet à titre gratuit pour l’organisation du festival Avoine zone Groove.

e _2016.02.17/05 : Contrat de maintenance des fontaines avec la société SIREV pour un montant

annuel de 5.564,00 € H.T.

e _2016.02.19/06 : Contrat de contrôle technique pour la réhabilitation de la salle des fêtes avec le

Bureau Véritas pour un montant de 8.206,00 € H.T.

e _2016.02.19/07 : Remplacement des menuiseries du logement 12 Avenue de la République avec

la société DELMAS pour un montant de 4.533,02 € HT

e _2016.03.03/08 : Mission de coordonnateur SPS pour la réhabilitation de la salle des fêtes avec la

société BATEC pour un montant de 1.860,00 € H.T.

e _2016.03.03/09 : Mission de coordonnateur SPS pour la réhabilitation de l’école maternelle avec

la société BATEC pour un montant de2.460,00 € H.T.

e _2016.03.03/10 : Refonte du site internet et création d’un extranet avec la société CREASIT pour

un montant de 17.880,10 € H.T.

e _2016.03.04/11: Contrat d'abonnement Assistance juridique avec la SCP CEBRON DE LISLE &

BENZEKRI pour un montant de 2.200 € HT.

e _2016.03.07/12 : Bail locatif avec Mme LIENARD Charlotte pour le logement situé 1 rue des

écoles pour un loyer mensuel de 287,07 € TTC.

e _2016.03.08/13 : Bail locatif avec l'Association ADOMA pour le logement situé 2 bis rue des

roches pour un loyer mensuel de 580,00 €

e _2016.03.18/14: Mise à disposition du véhicule de police municipale à la police municipale de

Chinon à titre gratuit du 21 mars au 30 avril 2016.

Monsieur le Maire aborde l’ordre du jour :

e FINANCES

Intervenant : Brigitte BERTAULT

> Compte administratif 2015

Madame le Maire-Adjoint, BERTAULT Brigitte, présente le compte administratif 2015 :En section de fonctionnement :

— Recettes de fonctionnent 8.367.030.14 €

— Dépenses de fonctionnement 6.887.915,22 €

- Un résultat de l'exercice 2015 de : 1.479.114,92 €

-__ Des résultats antérieurs reportés de : 2.675.845,42 €

- Besoin de financement investissement 2015 - 772.920,02 €

- Un excédent cumulé de : 3.382.040,32 €

En section d'investissement :

— Recettes d'investissement 1.538.453,81 €

— Dépenses d'investissement 1.675.683,19 €

— Déficit d'investissement -137.229,38 €

— Excédent antérieur reporté 77.079,98 €

- Un Déficit 2015 de: - 60.149,40 €

- Des crédits reportés de : 574.700,00 €

- Un résultat cumulé de : 634.849,40 €

Monsieur le Maire quitte la séance pour le vote.

Le Conseil municipal décide d’affecter au budget unique 2015, le résultat comme suit :

- solde d'exécution d'investissement — DO01 60.149,40 €

- crédits reportés — dépenses 574.700,00 €

- R 1068 634.849,40 €

- excédent de fonctionnement reporté — R0O02 2.747.190,92 €

18 votants : Pour : 14, Contre : 0, Abstentions : 4

> Compte de gestion 2015

Madame BERTAULT fait état du total des différentes sections apparaissant sur le compte de gestion

présenté par le comptable - Trésorerie de Chinon pour l'exercice 2015. Celui-ci correspond aux comptes

de la commune.

Adoption à l'unanimité du compte de gestion 2015.

> Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2016

Ilest proposé, pour l'année 2016, que les taux restent inchangés soit :

e taxe d'habitation 0,100 %

e taxe foncier bâti 18,97 %

etaxe foncier non bâti 0,580 %

Les produits prévisionnels s'élèvent à la somme de 5.009.166,18 €.

Voté à l'unanimité

À> Budget primitif 2016

Madame Brigitte BERTAULT présente au Conseil le budget unique - Exercice 2016. Elle fait lecture de

l'inscription détaillée des lignes budgétaires.

Il s’équilibre ainsi :

Fonctionnement

- recettes 10.898.038,10 €

- dépenses 10.898.038,10 €

Investissement

- recettes 4.764.396,50 €

- dépenses 4.764.396,50 €

Pour : 15, Contre : O, Abstentions : 4

e TRAVAUX

Intervenant : Yves BEBLACHES

e Réhabilitation de l’école maternelle et de la cantine

- Approbation DCE

En date du 15 février 2016, il avait été approuvé le dossier de Projet concernant la restructuration de

l'école maternelle et de la restauration scolaire pour un montant de travaux estimatif de

1.074.364,00 € HT.

A ce jour, le cabinet ET DEMAIN, nous font part du projet du Dossier de Consultation des Entreprises.

Ce marché comprend une clause d'insertion sociale.

Approbation à l'unanimité

- Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre

L'avenant concerne l’ajustement du montant prévisionnel des travaux suite approbation du PRO :

Base prévisionnelle des travaux 800.000,00 € HT

Honoraires prévisionnels (taux 7%)

Montant total des travaux retenus phase PRO 1.074.364,00 € HT

ce qui porte le marché initial à 75 205,00 € HT, soit 90 246,00 € TTC.

Approbation à l'unanimité

e Réhabilitation de la salle des fêtes

- _ Approbation PROJET

Monsieur DESBLACHES soumet au Conseil le dossier « projet » relatif à la réhabilitation de la salle des

fêtes. L’estimation des travaux s'élève à la somme totale de 809.900,00 € H.T.

Approbation à l'unanimitée _SIEIL— Effacement des réseaux

- Effacement des réseaux électriques pour la RD 7 - Tranche 1 &«SIE 1399-2014 ». Cette

participation communale s'élève à la somme de 20.726,57 € Hors Taxes Net (au lieu de

10.295,00 € HT Net / délibération du 09/03/15) car le périmètre concerné par l’enfouissement

est plus important.

- _ Effacement des réseaux électriques pour le CD 7 Tranche 2 « SIE 438-2016 ». Cette participation

communale s'élève à la somme de 25.626,00 € Hors Taxes Net

-__ Effacement des réseaux de télécommunication pour le CD 7, rue du Val de l'Indre Le Néman

(Tranche 2), dossier « SIE 438-2016». Cette participation communale s'élève à la somme de

36.753,81 €.

Approbation à l'unanimité

e Affaires Générales

- Cession de la parcelle AK 797 à M. TORCHON

Yves DEBLACHES fait part au Conseil de la proposition d'achat de la parcelle cadastrée AK 797 émanant

de M. et Mme TORCHON domiciliés à Avoine. La superficie du terrain est de 78 m2.

Ilest proposé de céder cette parcelle à M. et Mme TORCHON, pour la somme de 8 € du m°? soit un total

de 624,00 € (six cent vingt quatre euros). Les frais de notaire seront à la charge de M. et Mme

TORCHON.

Approbation à l’unanimité

- Cession de la remorque des services techniques à la commune de THURÉ

Ilest proposé au Conseil de céder la remorque des services techniques immatriculée 3491 WM 37 du

fait qu’elle n’est plus utilisée. La commune de THURÉ a fait une offre d'achat pour cette remorque d'un

montant de 1.000,00 €.

Approbation à l'unanimité

- Convention Taxi ROY : Navette Néman

Monsieur le Maire propose au Conseil une convention de transport à la demande pour les résidents du

lieu-dit Le Néman ne pouvant bénéficier de moyen de locomotion pour se rendre au marché

hebdomadaire en centre bourg d’Avoine.

Cette convention avec la société Les ambulances et taxis du Véron est conclue pour une période d’un

an, reconductible deux fois un an.

Le cout de la prestation s'élève à 25 euros par déplacement aller/retour.

Approbation à l'unanimitée Personnel

Intervenant : Didier GODOY

- Tableau des effectifs

Suite au recrutement d’un nouvel agent de Police Municipale, par voie de mutation, ayant le grade de

brigadier de Police Municipale, Monsieur le Maire propose de modifier le tableau des effectifs à

compter du 1° mai 2016

Approbation à l'unanimité

-__ Prime de travaux insalubres

Monsieur le Maire soumet au Conseil la prime de travaux insalubres, relative à l'année 2015, pour les

agents du service technique.

Approbation à l'unanimité

e Fêtes et Cérémonies

Intervenant : Brigitte BERTAULT

- Contrat de cession « les Transformateurs Acoustiques » pour leurs prestations du 11 Septembre

2016 pour un montant de 1.553,80 € TTC.

- Contrat de cession « Rayonnante, la plus petite grande roue de l'univers » pour leur prestation

du 11 Septembre 2016 pour un montant de 1.770,29 € TTC.

- Contrat de cession « Tarmac Rodéo » pour leur prestation du 11 Septembre 2016 pour un

montant de 1.600,00 € TTC.

- Contrat avec l'Atelier Végétal pour une animation vannerie en lien avec le jardin pour leur

prestation du 11 Septembre 2016 pour un montant de 550,00 € H.T Net.

- Contrat avec « A Fleur de Goût » pour une animation autour des plantes sauvages pour leur

prestation du 11 Septembre 2016 pour un montant de 500,00 € H.T Net.

- Contrat avec « Au Parfum d'Olivier » pour un atelier floral pour leur prestation du 11 septembre

2016 pour un montant de 440,00 € H.T.

- Contrat de location pour une exposition « Le peuple de l'herbe » le 11 septembre 2016 pour un

montant de 340,00 € HT.

- Contrat pour une formation « Aquaponie » le 11 septembre 2016 pour un montant de

400,00 € HT.

- Contrat avec la SARL Ludo Ludam pour sa prestation du 11 septembre 2016 pour un montant de

540,00 € H.T.

Approbation à l'unanimité de l’ensemble de ces dossiers

e Culture

Intervenant : Michel DALY

e Festival Avoine Zone Groove

-_ Tarif « produit packagé événementiel » : En partenariat avec l'office de Tourisme de Tours, la

place de concert dans ce produit packagé est de 20 €.

Pour : 18, Contre : 1, Abstention : 0

- Convention de mécénat avec la société E. LECLERC

Pour: 18, Contre : 1, Abstention : O- Convention de mécénat avec la société BOUSSIQUET

Pour : 18, Contre : 1, Abstention : O

-__ Convention de mécénat avec Les Etablissements BRAULT

Pour : 18, Contre : 1, Abstention : O

-__ Convention de mécénat avec la société MAT EQUIP 37

Pour: 18, Contre : 1, Abstention : O

- Protocole de partenariat avec l'Association BIG TWIN RIDERS

Pour : 17, Contre : 2, Abstention : O

- Protocole d'accord de partenariat NR

Pour : 15, Contre : 2, Abstentions : 2

e Divers

Intervenant : Yves DESBLACHES

-__ Convention de partenariat avec le CPIE pour la mise en œuvre d’une régie rurale pour un

montant de 10.386,00 € NTT.

Intervenant : Didier GODOY

- Avenant au protocole d'accord des Centre Musicaux Ruraux pour l’année 2016 pour un montant de 1.810,00 €.

> Questions Diverses :

Monsieur GODOY fait part au Conseil des remerciements qu'il a reçu :

- Le centre équestre d’Isoré, AFM Téléthon, la société de pêche, les restos du cœur, l'Association

des Parents d'élèves remercient le conseil Municipal pour les subventions qui leur ont été

accordées.

- L'USEAB section gymnastique volontaire fait part de leurs remerciements pour le prêt de l'Espace Culturel pour sa soirée théâtre du 5 mars 2016.

- Travaux sur la RD 749 : le STA effectue des reprises d’enrobés à partir du 04/04/2016 devant La

Baronnière et reprise des tampons de l’Avenue des Rouères jusqu’au rond-point du système U.

Les commerces seront toujours desservis pendant les travaux par une déviation locale.

- Il y a déjà plus de 1000 réservations pour le concert de Mika pour le Festival Avoine Zone

Groove.

- M. FERDOEL évoque le projet de terrain de pétanque (derrière la Boule Lyonnaise) pouvant servir à Léopold Bellan pour la réception de compétition. Une étude est à réaliser.

- Mme AUROUX demande s’il serait possible d'installer des poubelles de tri sélectif aux tables de pique-nique qui se trouvent face aux jardins familiaux.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Elodie DUPLESSIS