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Document publié le Vendredi 8 juillet 2022 par la commune de Sennely.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 CR du CM du 08.07.2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
République Française
Département Loiret
Commune de Sennely
L'an 2022 et le 8 Juillet à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de Sennely, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en Mairie, salle du Conseil sous la présidence de M. de DREUZY Philippe, Maire.
Présents : M. de DREUZY Philippe, Maire,
Mmes : COLLET Elisabeth, ORLAND Martine,
MM : BOUQUIN Jean-Jacques, COUTAND Patrick, FOUCAULT Gilles, GARRIDO Francis
Excusés ayant donné procuration :
Mme MARTIN Muriel à M. GARRIDO Francis,
MM : AGOUTIN Cyril à Mme COLLET Elisabeth, DELIGNY Frédéric à M. FOUCAULT Gilles
Nombre de membres
°« Afférents au Conseil municipal : 10
e Présents : 7
Date de la convocation : 30/06/2022
Date d'affichage : 30/06/2022
A été nommé(e) secrétaire : Mme BOUSSIER Marie-Anne, Secrétaire de Mairie
La séance débute avec l'approbation à l'unanimité du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mai
dernier.
Au cours de sa séance, le Conseil Municipal :
Choix de l'entreprise pour les travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable (réf :
2022-29)
- APPROUVE à l'unanimité le choix de la Société EXEAU TP pour un montant de 431 952,23 €EHT
soit 518 342,68 €TTC,
- AUTORISE à l'unanimité Monsieur le Maire à signer le marché et toutes les pièces s'y afférent.
Installation d'un nouveau pylône de téléphonie mobile (réf : 2022-30) - APPROUVE à l'unanimité le lieu d'implantation du nouveau pylône de radiotéléphonie sur une partie de la parcelle cadastrée section C n°965 située au lieudit "Vallée de la Tannerie" (station
d'épuration),
- AUTORISE à l'unanimité Monsieur le Maire à signer le protocole d'accord d'études techniques et administratives avec la Société Alter-Négo (Bouygues / SFR).
Subvention exceptionnelle en faveur de la Sennelycienne pour la fête de la musique
(réf : 2022-31)
- AUTORISE à l'unanimité avec 1 abstention Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle de 110,00 € à la Sennelycienne pour les plateaux repas et les boissons des musiciens
qui se sont produits à la fête de la musique.
1/2 Questions diverses :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Monsieur le Maire indique être toujours en cours de discussion avec la CCPS pour la cartographie définitive de
la partie constructible de la commune. En effet, au vu de la carte présentée, des modifications ont été apportées
afin de coller au maximum à ce qui existait sur la carte communale en vigueur. Mais des terrains passeront forcément en non constructibles car ils sont classés en zone humide ou parce qu'il n'est pas possible de les faire
entrer dans le périmètre qui nous est imposé.
Fibre optique
Monsieur le Maire informe qu'une réunion publique relative à la fibre optique est organisée par le Département le
jeudi 21 juillet 2022 à 20h30 à la salle des fêtes. Une cartographie pour le passage de la fibre sur les chemins
communaux est en cours d'élaboration.
Aliénation d'un chemin communal à La Poustière
Monsieur Bouquin informe le conseil qu'une demande d'aliénation d'un chemin communal traversant les
bâtiments de la Poustière a été reçue en mairie. Une modification du tracé du chemin a été proposée. En effet, les nouveaux propriétaires souhaitent que le chemin contourne les bâtiments. Le géomètre est en train d'élaborer le
dossier en vue d'une enquête publique. Lors d'un prochain conseil municipal, il sera proposé de vendre le chemin
et que les propriétaires prennent en charge tous les frais afférents à ce sujet.
Suivi des travaux
Monsieur Bouquin fait un point sur l'avancement des travaux :
- Eglise : la société IRALI a commencé il y a une dizaine de jours la rénovation de l'électricité dans l'église. - Auberge de Villechaume : SF Automatisme a commencé les travaux de sortie de secours, qui devraient être
terminés la semaine prochaine.
Bibliothèque
Madame Collet indique qu'il y a eu pas mal de retour de questionnaires et que des nouveaux bénévoles se sont
fait connaître. Il a également été demandé d'ouvrir la bibliothèque un peu plus. Il a donc été décidé de faire un
test d'ouverture de la bibliothèque les 1ers mercredis du mois de 16h00 à 18h00. Madame Collet informe également d'un rendez-vous la semaine prochaine à la bibliothèque avec la responsable
de la médiathèque d'Orléans afin d'échanger sur l'organisation et les améliorations à prévoir.
Forum des associations
Monsieur le Maire fait part au conseil que la commune de Souvigny est prête à accueillir notre forum des associations mais aucune de leurs associations ne sera présente. Les conseillers décident que le forum se déroule
dans ce cas à Sennely.
Festivités du 14 juillet 2022
Monsieur le Maire rappelle le programme des 13 et 14 juillet 2022 :
- mercredi 13 juillet à 21h45 : retraite aux flambeaux puis rafraîchissements
- jeudi 14 juillet :
e 10h15 : défilé avec dépôt de gerbe puis rafraîchissements
e 14h30 : concours de pétanque organisé par l'ASS Pétanque
Dates des prochains conseils municipaux
Les prochains conseils municipaux sont prévus les :
- vendredi 16 septembre 2022 à 19h30
- vendredi 21 octobre 2022 à 19h30
- vendredi 25 novembre 2022 à 19h30
- vendredi 16 décembre 2022 à 19h30
Séance levée à: 20:35
En mairie, le 12/07/2022
Le Maire
Philippe de- DREUZY
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