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Procès Verbal - PV MAI
Procès Verbal - mai 2024 PV
Procès Verbal - 23 pv mai 2023
Procès Verbal - pv 22 mai 2025
Procès Verbal - pv cm 23 mai 2019
Procès Verbal - PV 23 mai
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Vernaison.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 mai)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Jeunesse,
VERNAISON ENTRE
LÔNES
&
COTEAUX
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-trois
mai,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vernaison
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
VUILLEMARD.
Étaient
présents
:Julien
VUILLEMARD,
Michèle
PERRIAND,
Karine
GRAZIANO,
Michel
MASSON,
Géraidine
BECQUER-MIET,
Daniel
SÉGOUFFIN,
Julien
FLAMIER,
Jean-Claude
BERGER,
Rolande
BERNARD,
Dominique
CARUSO,
Maria
MORVAN,
Christine
FALLETTI,
Jocelyne
MICHAUD,
Caroline
CHAIGNE,
Bernard
LEVEL,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA-
PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE
et
Bernadette
VANEL
Membres
absents
représentés
:
Michel
POCHON
a
donné
pouvoir
à
Michel
MASSON
Loubna
AMIROUCHE
a
donné
pouvoir
à
Karine
GRAZIANO
Yves
THEVENIN
a
donné
pouvoir
à
Jean-Claude
BERGER
Karim
HARZOUZ
a
donné
pouvoir
à
Julien
FLAMIER
Vincenzo
URSI
a
donné
pouvoir
à
Julien
VUILLEMARD
Lionel
SERRA
a
donné
pouvoir
à
Bernard
LEVEL
Pascale
MALGOUYRES
a
donné
pouvoir
à
Corinne
PLA-
PAUCHON
Secrétaire
de
séance
Jocelyne
MICHAUD
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
‘
‘
présents
:
20
représentés
:
7
Date
de
la convocation
:
17
mai
2023
Approbation
des
procès-verbaux
des
28
février
et
28
mars
2023
:
les
2
procès-verbaux
sont
approuvés
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
en
application
des
articles
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(délibération
n°
D
25
05
2020
/ 02
du
26
mai
2020,
modifiée)
a/Concessions
cimetière
CONCESSION
DECISION
DUREE
MONTANT
Renouvellement
concession
|
DM
2023-25
15a
261€
n°167
allée
8
du
05.04.2023
ns
Achat
case
columbarium
DM
2023-26
N°49/COL
5
du
18.04.2023
15
ans
162€
Renouvellement
concession
|
DM
2023-28
n°137
allée
7
du
18.04.2023
15
ans
242€
Renouvellement
concession
|
DM
2023-29
n°138
allée
7
du
18.04.2023
15
ans
242€
Renouvellement
concession
|
PM
2023-30du
n°233
allée
3
20.04.2023
30
ans
425
€
Acquisition
de
la
concession
|
DM
2023-24
n°14
Allée
2
du
24
avril
30
ans
522€
2023
Renouvellement
de
ta!
DM
2023-35
concession
n°325
—
Allée
3
du
3
mai
2023
15
ans
242
€
renouvellement
de
la
|
DM
2023-36
concession
n°321
—
Allée
3
|
du
3
mai
2023
15
ans
242€
b/Marchés-contrats : - Décision
n°2023-21
du
15
mars
2023
:Attribution
du
marché
2023M0041
marché
d’assurances Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
en
date
du
31
janvier
2023,
Considérant
que
la
date
limite
de
remise
des
offres
avait
été
fixée
au
24
février
2023
12h00,
Vu
les
offres
reçues
et
le
rapport
d'analyse
des
offres,
lbest
décidé
d'attribuer
le
marché
2023M001
d'assurances
de
la
manière
suivante
:
Nature
du
lot
1
Attributaire
Montant
TTC
(à
titre
indicatif)
lot
1
assurance
«
dommages
aux | SMACE
Assurances
17
422,34
euros
biens
et
risques
annexes
»
lot
2
assurance
«
responsabilité
et | SMACL
Assurances |
10
244,07
euros
risques
annexes
»
/
SMACL
Assurances
Mutuelle
lot
3
assurance
« flotte
automobile | Assurance
PILLOT
/
2 677,63
euros
et risques
annexes
»
Geat
Lakes
Insurance
SE
lot
4
assurance
« protection |
Paris
Nord
357,00
euros
juridique
des
personnes |
Assurances
Services
physiques
»
/ Protexia
France c/Mise
à
disposition
- Décision
n°2023-22
du
27
mars
2023
: Mise
à
disposition
du
terrain
enherbé
du
stade
de
football
communal
situé
sur
le
territoire
de
Solaize
et
du
rez
de
chaussée
du
bâtiment
situé
parcelle
AC
40
_
restaurant
de
l'ile
l'est
décidé
de
mettre
à
disposition
du
gérant
du
Restaurant
l'ile
pour
la
période
du
13
avril
au
30
septembre
2023
+
__le
terrain
enherbé
du
stade
de
football
communal
(7
000
m2
environ)
situé
sur
le
territoire
de
Solaize
les
jeudis
soir
de
18
h
00
à
3
h
00
le
lendemain
matin,
pour
y
réaliser
une
aire
de
stationnement,
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
1 000
€
(mille
euros)
En
cas
de
demande
ponctuelle,
ie
prix
par
jour,
selon
les
mêmes
horaires,
sera
de
300
euros.
+
Le
rez-de
chaussée
du
bâtiment
situé
parcelle
AC
40,
pour
lui
permettre
le
stockage
du
matériel,
du
13
avril
au
30
septembre
2023
moyennant
une
redevance
mensuelle
de
500
€.
Cette
autorisation
pourra
être
reconduite
pour
la
saison
2024
sous
réserve
du
respect
des
dispositions
de
Particle
2
de
la
convention
susvisée.
- Décision
n°2023-22
du
7
avril
2023:
Mise
à
disposition
d’un
terrain
situé
quai
du
bassin_
Monsieur
Johnny
Hatton
ilest
décidé
de
mettre
à
disposition
de
Monsieur
HATTON
Johnny
pour
la
période
du
5
avril
au
11
mai
inclus
2023
en
vue
de
l'installation
de
structures
ludiques
gonflables
+
Un
terrain
situé
quai
du
bassin
selon
le
plan
annexé
Monsieur
Hatton
exercera
son
activité
«
exploitation
d'installations
ludiques
»
sur
la
période
du
8
avril
au
8
mai
2023
inclus.
La
période
de
mise
à
disposition
comprend
le
temps
nécessaire
au
montage
et
démontage
des
Structures
gonflables.
L'ouverture
de
l'espace
ludique
se
fera
+
Pendant
les
vacances
scolaires
:7
Jours/7
de
14h
à
19h
+
Hors
vacances
scolaires
:
le
mercredi,
samedi
et
dimanche
:de
14h
à
19h
le
vendredi
:de
16h
à
19h
Monsieur
HATTON
Johnny
versera
à
la
commune
une
redevance
d'occupation
de
400
€
- Décision
n°2023-32
du
24
avril
2023:
Marché
2022M007
Aménagement
des
équipements
sportifs
des
berges
du
Rhône
lot
1
VRD
—
espaces
verts
-
mobilier
—
signature
d’un
avenant
1 Vu
la
décision
n°2022-86
du
24
novembre
2022
portant
attribution
des
marchés
pour
l'aménagement
d'équipements
sportifs
sur
les
berges
du
Rhône,
Vu
le
marché
2023M007
lot
1
conclu
avec
le
groupement
IDVERDE
/ Eurovia
Lyon
SAS
Il est
décidé
d'approuver
l'avenant
n°1
au
marché
n°2023M007
lot
1 VRD
—
espaces
verts
- mobilier
conclu
avec
le
groupement
IDVERDE
/ Eurovia
Lyon
SAS,
L'avenant
rectifie
la
répartition
entre
les
co-traitants
erronée
dans
l'acte
d'engagement
ainsi
que
les
modalités
de
paiement
à
réaliser
sur
un
compte
bancaire
commun.
I! est
sans
incidence
financière.
- Décision
n°2023-33
du
24
avrit
2023
: Marché
2022M007
Aménagement
des
équipements
sportifs
des
berges
du
Rhône
lot
1 VRD
—
espaces
verts
—
mobilier
—
-signature
d’un
avenant
2 Vu
la
décision
n°2022-86
du
24
novembre
2022
portant
attribution
des
marchés
pour
l'aménagement
d'équipements
sportifs
sur
les
berges
du
Rhône,
Vu
le
marché
2023M007
lot
1 conclu
avec
le
groupement
IDVERDE
/ Eurovia
Lyon
SAS
Il est
décidé
d'approuver
l'avenant
n°2
au
marché
n°2023M007
lot
1 VRD
—
espaces
verts
— mobilier
conciu
avec
le
groupement
IDVERDE
/ Eurovia
Lyon
SAS.
L'avenant
formalise
la
réalisation
de
travaux
non
prévues
dans
le
marché
initial
et
nécessaire
à
la
bonne
finalisation
de
l'opération.
Son
montant
est
de
9
636,14
euros
HT,
soit
un
%
introduit
de
3,9
%. d/Subventions - Décision
n°2023-17
du
21
mars
2023
: demande
de
subvention
au
titre
du
dispositif
de
l'Etat
FIPD
2023
: projet
d'extension
de
la vidéoprotection
Il
est
décidé
de
solliciter
une
aide
financière
au
titre
du
dispositif
FIPD
2023
programme
S-
Vidéoprotection
de
voie
publique
pour
le
projet
d'extension
du
dispositif
de
vidéo
protection
des
espaces
publics
de
la
ville
de
Vernaison
Le
plan
de
financement
est
le suivant
:
Dépenses
Montant
HT
Taux
de
%
Assistance
à
maîtrise
d'ouvrage |
11
900
€
Travaux
124
184
€
Total
dépenses
136
084€
Financement Subvention
ETAT
(FIPD)
68
042
€
50
%
Subvention
REGION
40
825€
30
%
Fonds
propres
27217€
20
%
Total
financement
136
084€
- Décision
n°2023-18
du
9
mars
2023
: Demande
de
subvention
à
la
Métropole
de
Lyon
au
titre
l’aide
à
l'investissement
à
destination
des
communes
pour
le
projet
d'aménagement
d'équipements
sportifs
de
proximité
sur
les
berges
du
Rhône
- 2023
Il
est
décidé
de
solliciter
l'aide
financière
de
la
Métropole
de
Lyon
pour
le
projet
d'aménagement
d'équipements
sportifs
sur
les
berges
du
Rhône
sis,
impasse
de
la
Lône,
Le
plan
de
financement
est
le suivant
:
Sources
Dépense
Montant
€
H.T
Taux
%
subventionnable
Fonds
Propres
97
318,00
€
20,00%
Sous
ne
Région
AURA
100
000,00
€
20,55%
Etat
(DETR
2022)
142
500,00
€
29,29%
Métropole
de
Lyon
146
771,00
€
30,16%
Sos
|
Re
- Décision
n°2023-27
du
17
avril
2023
: Demande
de
subvention
à
la
Métropole
de
Lyon
au
titre
l’aide
à
l'investissement
à
destination
des
communes
pour
le
projet
: relamping
des
bâtiments
communaux
ll est
décidé
de
solliciter
l'aide
financière
de
la Métropole
de
Lyon
- pour
le projet
de
Relamping
des
bâtiments
communaux
Le
plan
de
financement
est
le suivant :
montant
des
Sources
travaux
€
HT
Montant
€
HT
Taux
%
71
309,00
€
Fonds
Propres
14
260,00
€
20,00%
Métropole
de
Lyon
57
040,00
€
80,00% 0,00
€
0,00%
- Décision
n°2023-31
du
21
avril
2023
:Demande
de
subvention
à
l'Etat
au
titre
du
Fonds
Vert,
Fonds
d'accélération
de
la
transition
écologique
dans
les
territoires
:relamping
des
bâtiments
communaux
I
est
décidé
de
solliciter
l'aide
financière
l'Etat
pour
le
projet
de
Relamping
des
bâtiments
communaux Le
plan
de
financement
est
le
suivant
:
montant
des
Sources
travaux
€
HT
Montant
€
HT
Taux
%
71
300,00
€
Fonds
Propres
14
260,00
€
20,00%
fonds
vert
57
040,00
€
80,00%
0,00
€
0,00% 1
—
POLE
ATTRACTIVITE
1-1
Vide-greniers
de-
Vernaison
:approbation
du
règlement
et
des
tarifs
Rapporteur
:Monsieur
Michel
MASSON
—
Adjoint
délégué
à
la
culture,
évènementiel
et
vie
associative Monsieur
Michel
MASSON,
rapporteur,
expose
que
la
Commune
organise
chaque
année
son
traditionnel
vide-greniers.
H précise
que :
«
le
vide-greniers
est
ouvert
aux
Vernaisonnais
et
aux
personnes
extérieures,
sauf
aux
professionnels
;
«+
__le
vide-greniers
a
lieu
sur
la
place
du
11
novembre
1918
et
8 mai
1945
et
ses
abords
H propose
d'approuver
le
règlement
pour
l'organisation
de
ce
vide-greniers
et
les
tarifs
applicables,
qui
seront
applicables
tant
qu'ils
ne
seront
pas
modifiés.
Pour
information,
cette
année
le
vide
grenier
aura
lieu
le
25
juin
2023.
Michel
MASSON
propose
de
fixer
les
tarifs
de
l'emplacement,
uniquement
applicable
aux
personnes
extérieures
à
la
commune
comme
suit
:
10
€
l'emplacement
sans
véhicule.
Pour
les
Vernaisonnais,
l'emplacement
est
gratuit,
Un
chèque
de
caution
de
20€
sera
demandé
et
conservé
en
cas
d'absence
le
jour
du
vide-greniers,
sauf
annulation
de
la
manifestation
par
la
mairie
Ayant
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés, Approuve
le
règlement
du
vide-greniers
annexé
;
Autorise
le
maire
à
signer
le
règlement
du
vide-greniers,
annexé
Fixe
le
prix
des
emplacements
uniquement
applicable
aux
personnes
extérieures
à
la
Commune
à
10
€
l'emplacement
sans
véhicule
;
Fixe
un
montant
de
caution
à
20
€
Dit
que
l'emplacement
est
gratuit
pour
les
vernaisonnais
Dit
que
la
recette
correspondante
sera
imputée
au
chapitre
70
«
produits
des
services
du
domaine
et
ventes
diverses
»
-
art.7088
«
autres
produits
d'activités
annexes
»
-
fonction
«
024
fêtes
et
cérémonies
».
Annexe
: règlement
du
vide
grenier 2 —
ADMINISTRATION
GENERALE
2.1
Syndicat
Mixte
du
Rhône,
des
lies
et
des
Lônes
(SMIRIL)
:Communication
du
rapport
annuel
2022 Rapporteur
:Caroline
CHAIGNE,
conseillère
déléguée
au
développement
durable
L'article
L
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
que
les
présidents
de
groupements
de
communes
doivent
adresser
au
maire,
avant
le
30
septembre
de
chaque
année,
un
rapport
retraçant
l'activité
de
l'établissement,
accompagné
du
compte
administratif
arrêté
par
l'organe
délibérant
de
l'établissement.
Ce
rapport
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
maire
au
conseil
municipal
en
séance
publique
au
cours
de
laquelle
les
délégués
de
la
commune
à
l'organe
délibérant
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
sont
entendus.
Le
président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
peut
être
entendu
à
sa
demande,
par
le
conseil
municipal
de
chaque
Commune
membre
ou
à
la
demande
de
ce
dernier.
Le
Syndicat
Mixte
des
Iles
du
Rhône
et
des
Lônes
(SMIRIL)
a
adressé
son
rapport
annuel
2022.
Ce
document
est
Un
outil
incontournable
de
communication
où
l'objectif est
de
retracer
l'année
écoulée,
de
manière
non
exhaustive,
en
présentant
les
actions
globales
conduites
sur
le
territoire
riche
en
biodiversité. Depuis
plus
de
20
ans
et
dans
le
cadre
de
ses
compétences,
le
SMIRIL
s'est
attaché
à
conserver,
voire
restaurer
des
milieux
diversifiés
où
la
richesse
écologique
faunistique
et
floristique
sur
l'ensemble
du
linéaire
du
territoire,
identifié
comme
un
axe
de
Trame
verte
et
bleue
à
l'échelle
métropolitaine
et
régionale
L'organe
décisionnaire
est
composé
des
représentants
de
chacune
des
neuf
collectivités
membres
du
syndicat
(Métropole
de
Lyon,
Feyzin,
Millery,
Département
du
Rhône,
Grigny,
lrigny,
Serezin
du
Rhône,
Ternay,
Vernaison)
Le
conseil
syndical
se
compose
de
12
membres
titulaires
et
12
membres
suppléants. Le
SMIRIL
comprend
une
équipe
polyvalente
de
7
agents
répartis
par
pôles
au
service
du
territoire
dans
différents
domaines.
Le
compte
administratif
2022
est
le
suivant
: Dépenses
(en
€)
|
Recettes
(en
€}
|
Résultats
(en
€)
Fonctionnement
Exercice
794
683
815
647
20
964
Résultat
reporté
-
124
602
124
602
Investissement
Exercice
180
142
36
962
-
-143
180
Résultat
reporté
-
575014.
575014
.
Restes
à
réaliser
-
-
û
Total
cumulé
974
825
1 552
225
577
400
Accueil
du
public
Grand
public
31
activités
proposées
en
2022
soit
environ
730
personnes
originaires
des
46
communes
Scolaires En
2022,
les
actions
pédagogiques
du
SMIRIL
auprès
des
scolaires,
en
chiffres
:
+
276
classes,
*
6
641
élèves,
(contre
257
classes
et
6
246
élèves
en
2021)
+
44
établissements
scolaires
(contre
41
en
2021)
13
maternelles,
12
écoles
primaires,
14 7 élémentaires,
3
collèges
et
1 lycée
et
1 DITEP
e
871
journées
d'animation
(770
en
2021)
dont
753
animations
réalisées
par
les
partenaires
pédagogiques
°
Communes
membres
du
SMIRIL
représentées
:
Grigny,
Vernaison,
Millery,
lrigny,
Feyzin,
Ternay
et
Sérézin-du-Rhône
°
Communes
non
membres
du
SMIRIL
représentées
:Communay,
Corbas,
Givors,
Ouliins,
Saint-Symphorien-d'Ozon,
Vourles,
Saint
Fons
et
Villeurbanne
La gestion
de
l’espace naturel
2022
en
chiffres
:
-
Propreté
et
contrôle
du
site
:125
jours
-
Sécurité
:martelage
(47
jours)
et
bûcheronnage
(54
jours)
-
Entretien
des
sentiers
:68.5
jours
-
Entretien
mobilier
accueil
:21
jours
-
Eco
pâturage
:50
jours
-
Autres
chantiers
(mares,
fauches):
29
jours
Connaissance
de
la
bio
diversité
Les
suivis
naturalistes
Les suivis naturalistes Les
suivis
et
les
inventaires
naturalistes,
permettent
de
suivre
l'évolution
de
la faune
et
de
la flore
sur
le site.
Et ainsi
donner
des
indications
sur les enjeux
et les résultats
quant
à la gestion
de
l'espace
naturel.
-
Le
PSDRF :
protocole
de
suivi
dendrométrique
des
réserves
forestières
Ce
protocole
permet
de
suivre
l'évolution
de
l'état d'une
forêt
: 30
placettes
ont été
réalisées
-
le suivi
BMS
: 35
espèces
de
«
papillons
» ont
été
retrouvées
(615
individus)
- suivi
faune
et flore
* découverte
de
la
martre
des
pins
encore
jamais
répertoriée
* présence
confirmée
du
renard
roux,
de
l'écureuil
roux,
du
hérisson
* orchidées
:l'espèce
Serapias
Lingua
a
été
retrouvée
* Crapauds
patrimoniaux
:en
2022
aucun
alyte
accoucheur,
peu
de
calamite
(année
très
sèche)
Christophe
ROCHER
est
très
heureux
de
constater
que
l'accueil
du
public
ét
la
préservation
de
l'éspace
sont
en
action.
Il souhaite.
mettre
en
valeur
le
projet
d'interprétation
(page
18)
qui
est
un
bon.
outil
pour
gérer
un.espace
naturel
sensible.
Il
relève
la
sur-fréquentation
du
site
en
certaines
périodes
qui
entraine
des
comportements
parfois
inadaptés
;en
effet
1/3
de
l'activité
du
SMIRIL
est
consacré
à
la
propreté
du
site.
I!
pense
qu'il
faut
travailler
lès
questions
de
circulation
et
de
stationnement. Le
maire
se
saisit
de
ce
rapport
annuel
pour
remercier
les
personnes
qui
s’impliquent
au
sein
du
SMIRIL,
et
remercie
Caroline
CHAIGNE
et
son
équipe
pour
le
travail
de
marquage
au
sol.
La
commune,
en
étroite
collaboration
avec
le
président
du
SMIRIL,
mèné
un
travail
sur
la
fréquentation
du
sité
en
menant
des
actions
de
proximité,
de
médiation.
En
juillet
2022,
fort
de
ce
constat,
la
commune
et
le
SMIRIE
ont eu
recours
à une
société
privée
de
sécurité
afin.
d'agir
sur
les
comportements
afin
qu'ils
Soient
en
conformité
notamment
avec
les
arrêtés
de
sécheresse
et
d'interdiction
de
feux,
de
barbecue...
Cette
action
sera
renouvelée
en
2023.
Le
préfet
a été
également
alerté de cette
surpopulation
du
Site
en
période
estivale
et
des
risques
qui
en
découlent. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
débattu,
prend
acte
de
la
communication
du
rapport
d'activité
2022
Annexe
:
Bilan
d'activité
2022
du
SMIRIL
«
Espace
Nature
Iles
et
Lônes
du
Rhône
» 3 -
POLE
RESSOURCES
—
RESSOURCES
HUMAINES
3.1
Création
de
postes
permanents
Rapporteur
:Monsieur
Julien
VUILLEMARD,
Maire
L'autorité
territoriale
propose
de
créer
:
-
Un
poste
permanent
à
temps
complet
sur
le
cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
territoriaux
(tous
grades)
afin
de
répondre
aux
besoins
du
service
des
ressources
humaines.
Du
fait
du
départ
d'un
agent,
la
collectivité
a
dû
recruter.
Le
poste
de
l'agent
parti
sera
supprimé
à
la
suite
du
Comité
Social
Territorial.
-
Un
poste
permanent
à
temps
complet
sur
le
cadre
d'emploi
des
techniciens
territoriaux
(tous
grades)
afin
de
répondre
aux
besoins
des
services
techniques.
Du
fait
du
départ
d'un
agent,
la
collectivité
a
dû
recruter.
Le
poste
de
l'agent
muté
sera
supprimé
à le
suite
du
Comité
Social
Territorial.
-
Un
poste
permanent
à
temps
complet
sur
le
cadre
d'Educateurs
de
Jeunes
Enfants
afin
de
répondre
aux
besoins
du
service
Enfance
Jeunesse
Education
Social.
Dans
le
cadre
des
missions
liées
au
service
et
des
partenariats
avec
différents
organismes
comme
la
CAF,
la
collectivité
a
besoin
d'un
agent
sur
le
poste
de
Coopérateur
CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
Le
chargé
de
coopération
contribue
à
la
définition
du
projet
de
territoire
et
met
en
œuvre
les
orientations
stratégiques
de
la
collectivité
locale
en
matière
politique
éducative.
Sur
un
mode
partenarial
et
selon
plusieurs
thématiques
d'interventions
possibles,
il participe
au
pilotage
et
la
contractualisation
des
projets
en
coordonnant
les
différentes
interventions
de
politiques
publiques
mises
en
œuvre
dans
le
cadre
du
projet
de
territoire.
et
en
cohérence
avec
la
politique
éducative
menée
par
la
Ville.
Christophe
ROCHER
regrette
que
l'examen
de
ce
rapport
soit
compliqué
car
il
n'a
pas
les
outils
adéquats
pour
suivre
le
tableau
des
émplois.
Il
est
toujours
dans
l'attente
du
tableau
des
effectifs
des
emplois
au
1*
janvier
2023.
Il
rappelle
que
le
choix
de
délibérer
sur
des
emplois
tous
grades
complique
l'examen
de
ce
suivi.
Il ne
met
pas
en
cause
les
difficultés
de
recrutement
mais
estime
que
l'information
est
insuffisante
pour
se
positionner,
ll rappelle
qu'il
aurait
été
bien
de
laisser
une
place
à l'opposition
au
sein
du
comité
social
territorial
lorsqu'qu'il
a été
créé.
Le
maire
fait
remarquer
la
difficulté
de
recrutement
aujourd'hui,
que
ce
soit
d'ailleurs
dans
le
public
ou
le
privé.
La
création
de
postes
tous
grades
permet
d'ouvrir
les
candidatures
plus
largement.
Concernant
le
poste
en
ressources
humaines,
l'agent
qui
a
muté
était
dé
catégorie
B,
l'agent
recruté
est
de
catégorie
C.
C'est
l'inverse
pour
le
posté
aux
services
techniques.
En
ce
qui
concerne
le
poste
de
coopérateur
CTG,
il se
justifie
au
regard
des
nouvelles
missions
déléguées
à
la
ville.
et
notamment
les
questions
de
parentalité,
de
coopération
et
de
transversalité.
L'agent
occupant
ce
poste
doit
être
en
capacité
de
développer
la
politique
enfance,
jeunesse
et
famille
de
la:
commune.
Concernant
la
composition
du
CST,
la
réglementation
a
été
respectée.
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
son
article
L
313-1,
Conformément
à
l'article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant,
Considérant
les
besoins
du
Pôle
Ressources
et
plus
spécifiquement
le
service
des
ressources
humaines
au
titre
de
l'année
2023
du
fait
d'une
mutation,
Considérant
les
besoins
du
Pôle
Technique
au
titre
de
l’année
2023
du
fait
d'une
mutation,
Considérant
les
besoins
du
Pôle
EJES
concernant
ie
recrutement
d'un
agent
sur
le
poste
de
coopérateur
CTG
au
titre
de
l'année
2023,
Considérant
qu'il
appartient
à
l'assemblée
délibérante
de
créer
les
emplois
à
temps
complet
ou
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
Ayant
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
10 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
21
voix
POUR,6
ABSTENSIONS
(Pascale
MALGOUYRES,
Christophe
ROCHER,
Corinne
PLA
-PAUCHON,
Cédric
JACQUEY,
Cécile
DESPINASSE
Bernadette
VANEL)
Décide
de
créer
un
poste
permanent,
à
temps
complet,
sur
le
cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
(tous
grades),
à
compter
du
1°
juin
2023,
selon
la
proposition
énoncée
ci-
dessus. Décide
de
créer
un
poste
permanent,
à
temps
complet,
sur
le
cadre
d'emploi
des
techniciens
territoriaux
(tous
grades),
à
compter
du
1°
juin
2023,
selon
la
proposition
énoncée
ci-dessus.
Décide
de
créer
un
poste
permanent,
à
temps
complet,
sur
le
cadre
d'emploi
des
Educateurs
de
Jeunes
Enfants,
à
compter
du
1°
juin
2023,
selon
la
proposition
énoncée
ci-dessus.
Fixe
la
rémunération
sur
la
base
des
grilles
indiciaires
du
grade
correspondant
aux
postes
mentionnés
ci-dessus.
Dit
qu'il
sera
procédé
à
la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents.
Dit
que
les
crédits
correspondants
seront
prélevés
au
chapitre
012
«
charges
de
personnel
»
du
budget
principal,
exercice
2023.
ii 4 -
POLE
EJES
4.1
Convention
de
dérogation
à
la
carte
scolaire
VERNAISON-CHARLY
Rapporteur
:Madame
Géraldine
BECQUER-MIET--
Adjointe
déléguée
aux
affaires
scolaires
Madame
Géraldine
BECQUER-MIET,
rapporteur,
expose
que
la
convention
de
dérogation
à
la
carte
scolaire
entre
les
communes
de
Vernaison
et
Charly
doit
être
renouvelée.
Vu
le
projet
de
convention
de
dérogation
à
la
carte
scolaire
entre
les
communes
de
Vernaison
et
Charly. Vu
la
commission
de
dérogation
qui
s'est
tenue
le
10
mai
2023,
Considérant
que
ce
document
a
pour
but
de
fixer
les
règles
de
fonctionnement
de
cette
convention
Ayant
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
Corinne
PLA-PAUCHON
dériande
combien
il y a
eu
de
demandes
de
dérogation.
Géraldine
BECQUER-MIET
répond,
qu'en
2022,
il y
a eu
7 demandes
essentiellement
dans
le
Sens
Vernaison-Charly,
En
2023,
il y à
eu
4 demandes
de
dérogation,
toutes
en
direction
de
Charly.
Corinne
PLA-PAUCHON
demande
si
les
familles
disposent
de
la
convention
annexée.
Géraïdine
BECQUER-MIET
répond
par
la
négative
et
explique
que
les
familles
doivent
motiver:
leur
demande
de
dérogation
avant
que
la
commission
n'examine
les
dossiers.
Corinne
PLA-PAUCHON
fait
remarquer
que
le
découpage
avec
les
adressés
manque
de
précisions
et
pourrait
être
source
de
contentieux.
Géraldine
BECQUER-MIET
indique
que
le
découpage
du
mandat
précédent
a
été
conservé
et
rassure
en
rappelant
que
toute
demande
est
examinée
par
la
commission,
que
les
familles
sont
contactées
si
besoin
et
que
le
critère
de
l'adresse
n'est
pas
un
critère
prioritaire.
Davantage
de
détails
pourront
cependant
apparaître
dans
le
découpage
des
rues.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
Approuve
le
projet
de
convention
de
dérogation
à
la
carte
scolaire
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération
et
applicable
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2023-2024.
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
Annexe
:projet
de
convention
dérogation
à
la
carte
scolaire
Vernaison-Charly
12 5 —
QUESTIONS
DIVERSES
municipal
que là CNR
place
des
Contrais de territoire avec le Plan SRhône,
va aid
financement
des aménagements
Sportifs
des bords du Rhône
à hauteur de 120 000 €. Il Se réjouit
de ce partenariat, qui s'ajoute aux
financements
de
l'Etat
(142
500
€)
et de
la Région
(100
000 €).
Le
Maire
partage une bonne
nouvelle en
informant
lé Cons
La
séance
est
levée
à
20
heures.
La
liste
des
délibérations
a
été
affichée
le
: 25
mai
2023
La
Secrétaire
de
séance
ocelyne
MICHAUD À
13