Compte-Rendu - 8 janvier 2016

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Compte-Rendu - 8 janvier 2016 Document publié le Vendredi 8 janvier 2016 par la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 janvier 2016)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs, CONSEIL MUNICIPAL

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Séance du 08 Janvier 2016 à 20H30

COMPTE-RENDU

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Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du

Code Général des Collectivités Territoriales

Présents : PIERREFITTE Alain, PICHON Daniel, DACHE Sylvette, PENAUD Jacques,

BARTHELEMY Franck, LAFONT Sylvette, LEYMARIE Jean-Pierre, BOUZONIE Corinne,

BUISSON Alain, LONGUECHAUD Yves.

Absent : REYNAUD Sabrina, excusée, qui a délégué son droit de vote conformément à l'article L.2121-20 du Code des Collectivités Territoriales à Madame Sylvette LAFONT, lecture du pouvoir faite par Monsieur le Maire.

Madame Sylvette LAFONT est élue secrétaire de séance.

Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 07 décembre 2015 :

approbation à l’unanimité par le Conseil Municipal.

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1/ Encaissement du chèque de remboursement d'ERDF relatif aux Marchés Festifs

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’ERDF rembourse 511,48 € sur les factures des Marchés festifs.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à encaisser ce chèque.

2/ Avenant de la convention travaux d'éclairage public : règlement des factures.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un rapport relatif à l’avenant de la convention de travaux d’éclairage public et au règlement des abonnements et consommations des équipements d’éclairage public.

A dater de février 2016, le SDE 24 prend en charge le règlement des factures de l'éclairage public qu'il transfèrera ensuite sur les factures de la mairie.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Approuve l’avenant n°1, modifiant l’article 3 de la convention travaux éclairage public relatif au règlement des factures d’électricité des équipements d’éclairage public. - Autorise le représentant de la collectivité à signer l’avenant.

- Autorise le règlement des factures d’électricité des équipements d’éclairage public par prélèvement à compter de la date de prise en compte de la gestion des factures par le SDE 24.

- Autorise le représentant de la collectivité à signer les documents qui s’y rapportent, convention de prélèvement, mandat de prélèvement SEPA.

- S’engage à prévoir les crédits nécessaires au budget.3/ Modification des statuts de la Communauté de Communes.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'usine REPETTO a racheté ses locaux à la Communauté de Communes.

La compétence « Entretien d’un bâtiment relais générant au moins 100 emplois » doit être supprimée. Doit-être ajouté un article 10 bis.

Ainsi rédigé : la Communauté de Communes peut décider d’adhérer à un syndicat à la majorité simple de ses membres.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces modifications.

4/ Terrain SEMBLAT.

Monsieur le Maire fait le point sur les finances de la commune et présente le projet d'achat du terrain.

Il s'agit de deux parcelles constructibles d'une surface totale de 3281 m² pour lesquelles il faudra prévoir un nettoyage (dessouchage, mise en herbe).

Tous les héritiers SEMBLAT ont donné leur accord à ce jour.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour finaliser cet achat devant le notaire.

5/ Questions diverses.

- Séances de gym : location de la salle polyvalente pour les séances de gym le jeudi soir. Le Conseil Municipal décide d'un montant symbolique de 50 € à l'année.

- Taille des arbres : Monsieur le Maire propose d'organiser avec Monsieur PEPIT un samedi "taille des arbres" afin de se former à certaines techniques de taille.

- Concours des villages fleuris :

§ Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Comité Départemental : « Saint- Cyr obtient, pour la cinquième année consécutive, le 1er prix pour les villages de moins de 1000 habitants et est proposé à la 1ère fleur pour 2016."

§ On pourrait envisager pour poursuivre dans le sens de cette démarche de planter des fruitiers et promouvoir les échanges ou dons de plantes vivaces.

- Ruche aux livres : discussion autour du choix et de l'emplacement de la "Ruche aux livres": des propositions précises devront être soumises au prochain conseil.

La séance est levée à 22h45.