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Déliberation - Liste deliberation 11 Decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 11 Decembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Page 1 sur 1
Liste des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du Lundi 11 Décembre 2023
Convocation : 01/12/2023
Affichage : 14/12/2023
Nombre des membres du conseil
municipal : 11
Nombre des membres en
exercice : 11
Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 08
L'an deux mil vingt-trois, le onzième jour du mois de Décembre, le Conseil Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, en salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-François POITOU.
Étaient présents :
Messieurs, Jean-François POITOU, Benjamin CAILLET, Louis PIENNE, Bertrand FAUCONNIER, Alexandre PASCAL-GIROUD, Jean-François FONTANEL, M. Renaud BATAILLE et Mathieu CARIN.
Étaient représentés : Mme Cécile MONGELLAZ-TUCOULAT donne procuration à M. Jean-François POITOU.
Absents excusés : Messieurs Gregory GUEUDRE et Mathieu CARIN, Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT et Emilie CNUDDE,
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
1. Validation du précédent compte rendu
8 voix Pour
2. Présentation du rapport d’activité du
SICSAL
3. ONF Programme forestier 2024
8 voix Pour
4. Renouvellement des contrats
d’assurance
5. Mise à jour du tableau de classement
des voiries communales
8 voix Pour
6. RH – recrutement d’un agent recenseur
8 voix Pour
7. RH – Adhésion CDG 73 mission de
référent déontologue
8 voix Pour
8. RH – Prime pouvoir d’achat
exceptionnelle
8 voix Pour
9. RH – Indemnités des élus correction
suite erreur matériel
8 voix Pour
10. RH – Convention CDG 73 recours à la
mission de secrétaire de mairie
itinérante
8 voix Pour
11. PNR des Bauges – Mutualisation garde
champêtre
7 voix Contre et 1 abstention
12. Finance – Prise en charge facture EDF
de surconsommation
8 voix Pour
13. Convention intercommunale de la
maternelle
8 voix Pour
14. Rythme scolaire
15. Convention Halte-garderie
16. Questions diverses
Fin de séance 20h30
Jean-François POITOU, Le Maire