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Ordre du Jour - ODJ du 17.12.2025
Ordre du Jour - OdJ du Conseil du 04.02.2026
Procès Verbal - PV CM 17.12.2025
Procès Verbal - 2024 07 04 ODJ CM Report CM du 20 juin
Compte-Rendu - 2024 05 23 ODJ CM
Ordre du Jour - ODJ CM du 17.09.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2025
Ordre du Jour - ODJ CM 2022 06 23
Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 00h19 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2025)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Eau et assainissement,
1/3
Conseil Municipal
mercredi 17 décembre 2025
à 18h00
En la Salle du Conseil
FINANCES
1. Débat d'orientation budgétaire 2026 : Budget principal
2. Débat d'orientation budgétaire 2026 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de
Stationnement
3. Débat d'orientation budgétaire 2026 : Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude
4. Décision modificative N°2 2025 : Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude
5. Révision des AP/CP : Budget principal
6. Barèmes et tarifs 2026 : Services Techniques & Droits de place
7. Tarifs 2026 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement
8. SPL ISERE Aménagement – Rapport de l'élu mandataire - exercice 2024
9. SPL ESHD - Rapport des élus à la Collectivité - exercice 2024
SERVICE PUBLIC DE L'EAU
10. Méthode de tarification de la contre-valeur de la redevance pour la performance du réseau d'eau
potable
11. SPL ESHD - Rapport de suivi de la Chambre Régionale des Comptes
12. SPL ESHD - Modification statutaire
AFFAIRES GENERALES
13. Recensement 2026 de la population
RESSOURCES HUMAINES
14. Évolution du temps de travail des agents : actualisation du règlement intérieur
15. Compte épargne temps : actualisation du règlement intérieur
16. Astreintes : actualisation du règlement intérieur
17. Évolution du régime indemnitaire des agents - revalorisation de l'IFSE
18. Ajustement du tableau des emplois
19. Postes non permanents 2026 : couverture des besoins temporaire et saisonniers
ACTION SOCIALE 2/3
20. Lutte contre les violences intrafamiliales : convention de partenariat entre la Ville, la Région SUD
PACA et le CIDFF en vue de l'ouverture de la 12ème Maison Régionale des Femmes
AFFAIRES SCOLAIRES
21. Forfait communal : commune de Cervières / convention 2025/2026
22. Dispositif "aide aux devoirs": mise en œuvre au sein des écoles élémentaires
ENFANCE ET JEUNESSE
23. Prise en charge du surpoids et de l'obésité infantile - Convention de partenariat avec la
Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Briançonnais-Ecrins
SECURITE
24. Révision du Plan Communal de Sauvegarde
PATRIMOINE
25. Plan de gestion, de conservation et de développement durable "UNESCO - Fortifications de
Vauban" - Bilan 2019-2024
26. Patrimoine sanitaire : visite virtuelle ex-sanatorium Rhône-Azur / demande de subventions
ARCHIVES
27. Valorisation de leur patrimoine archivistique : convention de partenariat entre la Ville de Briançon
et le Département des Hautes-Alpes
URBANISME
28. Cession : ancien groupe scolaire de Fontenil
29. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Renouvellement urbain / Avenant n°1
30. Enregistrement des meublés de tourisme
31. ZAC des Quartiers du 15/9 - Approbation de la charte des enseignes et terrasses commerciales
SERVICES TECHNIQUES
32. Déneigement : convention entre la Ville et les copropriétés Lot. Impasse Fanton et Chemin des
Fontaines
33. Déneigement : convention entre la Ville et le Service Département d'Incendie et de Secours des
Hautes-Alpes
34. Aménagement de voiries communales - demande de subventions
35. Lutte contre les dépôts sauvages de déchets : vidéoprotection sur les points d'apport volontaire
36. Valorisation des déchets - Appel à projet « Tri Hors Foyer » - Convention de groupement avec la
Communauté de Communes du Briançonnais
TRAVAUX
37. Création d'un réseau de chaleur rive gauche de la Durance - Convention de partenariat avec la
Région pour la mise à disposition d'une assistance à maîtrise d'ouvrage
JOP 2030 3/3
38. Transformation du Fort des Têtes - Extension du périmètre de maitrise d'ouvrage transférée (MOE
VRD)
39. Transfert de la MOA études préalables - Transport câblé urbain
SPORTS
40. Secours sur pistes - Tarifs 2025/2026
41. Promotion de la pratique sportive : Mise à disposition d'éducateurs sportifs au profit de la Ville
42. Promotion de la pratique sportive : Convention de partenariat entre l’École du Ski Français et la
Ville
43. Centre aquatique : Convention d'utilisation au profit de l'association Apnée Altitude
44. Adhésion à l'association TES (Territoires d'Évènements Sportifs)
45. Championnats de France Élite de patinage artistique - Convention avec la Fédération française de
sports de glace