Déliberation - dqndmkgbnimecpb

Documents similaires

Déliberation - 8thre7qcoh0dii1

Déliberation - cw1hbv74yqg0ye

Déliberation - oyw2l9rwtu3gaok

Déliberation - g1wzida27tnmvc0

Déliberation - ipu9gmob5f9ukn

Déliberation - 0ithp0hd1rb7du

Déliberation - fga2twl76p3z9h2

Note de Synthèse - tpmtt66irww7vf0

Déliberation - xr2bb3lk3xusbf

Déliberation - u7dzarnnyjbibs

Déliberation - dqndmkgbnimecpb Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Peyrilhac. Lien du pdf (Déliberation - dqndmkgbnimecpb)Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, PEYRILHAC

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations examinées

lors de la séance du 23 septembre 2024 à 19h00

26 | Modification des statuts du SIEPEA Adopté à l'unanimité

27 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental | Adopté à sur le programme 2025 l'unanimité

28 | Demande de subvention auprès de l'Etat sur le programme | Adopté à 2025 l'unanimité

29 | Ouverture et fixation des modalités de fonctionnement du | Adopté à compte épargne temps (C.E.T.) l'unanimité