unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 04 27 sce om adoption rapport annuel 20221

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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 04 27 sce om adoption rapport annuel 20221 Document publié le Vendredi 16 juin 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2023 04 27 sce om adoption rapport annuel 20221)Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Énergies, Envoyé en préfecture le 06/07/2023

~ Reçu en préfecture le 06/07/2023 t Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023_04_27-DE

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

L 'an deux mil vingt-trois, le 29juin à 18h15, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle de Spectacle de GRANDVILLARS, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.

Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Anissa BRIKII, Bernard CERF, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DLTMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Daniel FRERY, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KIIELIFI, Sandrine LARCHER,Jean LOCATELLI,Claude MONNIER,Gilles PERRIN,Fabrice PETITJEAN, Florence PFHURTER,Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT,Jean RACINE,Lionel ROY,Françoise THOMAS, Dominique TRÉLA, Pierre VALLAT et Bernard MATTE membres titulaires, Bernadette BAUMGARTNËR et Gisèle LAlV1ARE membres suppléants.

Étaient excusés :Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOiIN-SONTOT, Martine BENJf1MAA, Chantal BÉQUILLARD, Thomas BIETRY Anne Catherine BOBILLIER, Daniel BOUR, Philippe CHEVALIER, Catherine CLAYELTX Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Gérard FESSELET, Vincent FREARD,Christian GAILLARD,Sophie GUYON,Hamid HAMLIL,Michel HOUDELAT, Thierry MARCJAN,Imann EL MOUSSAFER, Anaïs MONNIER, Robert NATALE,Emmanuelle PALMA-GÉRARD Nicolas PETERLINI,Virginie REY,Frédéric ROUSSE et Jean-Michel TALON.

Avaient donné pouvoir: Martine BENJAMAA à Jacques ALEXANDRE, Anne-Catherine BOBILLIER à Annick PRENAT,Daniel BOUR à Sandrine LARCHER,Catherine CREPIN à Anissa BRIKH,Gérard FESSELET à Bernadette BALTMGARTNER,Vincent FREARD à Gisèle L~~MARE, Robert NATALE à Lionel ROY et Emmanuelle PALMA-GÉRARD à Fatima I~HELIFI.

Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers

Le 16 juin 2023 Le 16 juin 2023 En exercice 50 Présents 27

Votants 32

Le Président, à l'ouverture de la séance, procède à l'appel des conseillers, vérifie l'existence du quorum et proclame la validité de la séance si celui-ci est atteint. Il cite les pouvoirs reçus.

Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jean-Louis HOTTLET est désigné.

Le Président fait approuver le procès-verbal de la séance précédente et fait prendre note des éventuelles rectifications par le secrétaire de séance:

2023-04-27 —Service Ordures Ménagères-Adoption du Rapport Annue12022 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Élimination des Déchets ménagers et assimilés Rappor~teu~~:Bernard CERF

~>~~ ~~0~! _27 —`5ce Ol~i- ,ldo~~tion rapport aiu~uel 2U~2 P~~r: 1 surEnvoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27 -DE

Vic l'article L2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales

Vu le décret n° 2000-404 du 11 mai 2000,

Les indicateurs techniques et financiers, figurant obligatoirement dans le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public défïnis par le décret ci-dessus sont les suivants

INDICATEURS TECHNIQUES

Nombre d'habitants desservis

Fréquence des collectes

Localisation des déchetteries

Collectes séparatives :types de déchets concernés

Type de collecte

Récapitulatif des tonnages collectés

Localisation des unités de traitement

Nature des traitements et des valot•isations réalisées

LES INDICATEURS FINANCIERS

Modalité d'exploitation du Service d'élimination (régie, délégation.....) en distinguant, les différentes collectes.

Montant annuel global des dépenses du Service et modalités de financement. Montant annuel des principales prestations rémunérées à des entreprises sous contrat. Ces indicateurs peuvent, éventuellement être complétés par d'autres indicateurs.

Le Conseil communautaire, après en avoir débattu à l'unanimité des membres présents, décide

• D'adopter le rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Elimination des déchets de la Communauté de Communes du Sud Territoire au titre de l'année 2022.

Annexe :Rapport annue12022

Le Président soussigné, certifie que la J~~~~~~ `~" convocation du Conseil Communautaire et le Le Président, ,~~ `~ compte rendu de la présente délibération ont ~` été affichés conformément à la législation en Le Pré~iden~ ~ T = R vigueur. ~~i~j~~j~~ loi ~~

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Le Président, J` ~F.,v~,,_ <.~ ,, kif

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COMMUNAUT[ DE COMMUNES

Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023_04_27-DE

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Ordures MénagèresEnvoyé en préfecture le 06107/2023

Reçu en préfecture le 06/0712023

Publié le ~' 1

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

! /~c~~pr~"~;i~~~~ dia ~rvi~~ ~rd~ares ~~n~ç~~~~s

Madame, Monsieur,

L'année 2022 restera une année de transition après les 2 années Covid 2020 et 2021 et avant les années 2023 et

2024 avec les nouvelles consignes de tri règlementaires (ECT au 01/01/2023 et biodéchets au 01/01/2024).

Parmi les faits marquants de cette année 2022,je voudrais rappeler la crise énergétique qui a impacté nos coûts de

traitement (+8°/o par rapport à 2021).

Sur le plan des tonnages collectés, toujours par rapport à 2021, on observe une baisse sur les principaux flux de

collecte. Notre collectivité se maintient néanmoins à un bon niveau de performance, comparé aux données

nationales

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Avec le déploiement des extensions des consignes de tri, les refus issus de la collecte sélective (bac jaune) font

l 'objet dès 2023 d'un suivi plus approfondi avec des actions ciblées.

Enfin les actions de sensibilisation et de communication mentionnées en fin de rapport nous permettent

d'échanger sur les bonnes pratiques en matière de tri et de valoriser le travail réalisé au quotidien.

Je vous souhaite une bonne lecture de ce rapport d'activité 2022 et vous remercie pour les efforts que vous

consentez afin d'améliorer notre performance et nos résultats en matière de tri et de recyclage de nos déchets.

Bien cordialement

Bernard CERF

Vice-président

Service Ordures Ménagères

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 2 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE_ ~j ~ ~

Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID;090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

Edito ...o........................................................................................ p2

1 - Pr~~entation du service ..................................................... p4

A. Le territoire ................................................................................................p5

B. L'organisation du service ........................................................................ p6

- • . - •

A. Tonnages ................................................................................................... p15

B. Les déchetteries ........................................................................................ p24

i • 1

A. Fonctionnement dépenses et recettes ................................................ p31

B. Investissement dépenses et recettes ................................................... p32

C. Détail du coût de traitement des déchets .......................................... p34

.......................................................................... p42

A. Nos missions ............................................................................................ P43

B. Les supports de communication .......................................................... p44

C. Sensibilisation au tri sélectif .................................................................. p45

D. Valorisation des points d'apport volontaires de verre ..................... p48Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en prAfecture le 06/07/2023

Publié le

ID '090-249000241-20230629-2023 04 'L7-DE

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Reçu en préfecture le 06!07/2023

Publié le

ID ;090-249000241-2~"^8'^-?023 04 27-0E

Fondée en 1999, la Communauté de

Communes du Sud Territoire (CCST) est située

au sud du département du Territoire de

Belfort, aux portes de la Suisse et du Haut

Rhin.

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C6mmunauté de

mines du sucs

ri&offre (CCST)

s 1967, date de sa création,jusqu'à la prise de compétence de la CCST janvier 2011, c`est un Syndicat intercommunal à vocations multiples ~u~ gérait la collecte et le traitement. Ce syndicat a été dissout le 31 décembre 2010,

La compétence traitement est transférée au SERTRID (Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour lé Traitement Intercommunal des Déchets) depuis 2001. Ce syndicat assure la valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles, des encombrants incinérables, ainsi que le suivi de la filière de compostage des déchets verts.

Le territoire de la CCST est constitué de secteurs ruraux structurés autour de trois bourgs-centres, Beaucourt, Delle et Grandvillars, qui regroupent à eux trois environ 14 OQO habitants et it est situé à proximité des deux pôles urbanisés qui sont les agglomérations de Belfort et de Montbéliard. , ,~:,

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRI701RE

La CCST emploie 100 agents dont 19 au service

Ordures Ménagères, pour la gestion des déchets,

La sensibilisation et la relation aux usagers.

Le service Ordures Ménagères gère la

compétence collecte et possède deux

déchetteries sur son territoire. L'une située à

Fêche l'Egtise et ta deuxième à Florimont.

Les compétences de la CCST

- Eau potable

- Assainissement

- Ordures ménagères

- Le centre aquatique intercommunal

- L'urbanisme

- L'école de musique

- La Police Municipale intercommunale

- L'accueil des gens du voyage

- La gestion des milieux aquatiques et ta

prévention des inondations (GEMAPI)

5

La CCST représente un tiers de la superficie et

regroupe 20% des communes du Territoire de

Belfort. Elle rassemble aujourd'hui 27

communes et compte 23 590 habitants pour

l 'année 2022.Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 ~

~ ~ ,~ Publié le

ID:09D-249000241-20230629-2023 04 27-DE j — —

Le service compte 19 agents titulaires pour l'année 2022 (représentés sur l'organigramme ci-dessous), qui exercent différentes fonctions dont celles d'agent de collecte, de valorisation, de sensibilisation, de secrétariat et d 'encadrement.

Afin de comptéfier te manque de personnel en raison de surcharges de travail temporaires, d'arrêts maladie et d'absences diverses, 6 agents en contrats à durée déterminée ont été embauchés.

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DECHEïI'E~IE

A E~Ii'S GESTION DES SACS + ERli`F~ETIEN SES AMASSAEt1R ll P~L ALEhIiS l'~6 LOCAIf~

Depuis sa prise de compétence relative aux déchets, la CCST exerce les missions suivantes

- La collecte en régie des ordures ménagères résiduelles, clu papier et autres emballages recyclables, en porte à porte ou en apport volontaire,

- Le transfert des ordures ménagères résiduelles au centre de traitement (incinération),

- La préparation des bennes de déchets recyclabtes pour- le transfert par SCHROLL au centre de tri,

- La collecte du verre en .apport volontaire (122 bacs à verre répartis sur te territoire de la CCST) et des déchets verts (bennes mises à disposition dans certaines communes),

La mise à disposition des bacs de collecte jaunes et bleus, leur maintenance et leur réparation,

- L'exploitation et la gestion en régie des deux déchetteries, pour la collecte de déchets variés (encombrants, déchets verts, DDS, plâtre ...) et le réemploi de matières et objets réutilisables (ressourcerie),

- La sensibilisation au tri de tous les usagers, à la prévention et à une meilleure gestion des déchets,

- La gestion administrative des abonnés et du service.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 6

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREEnvoyé en préfecture le 06/07/2023

~ , 5 ~ _ ~, , Reçu en préfecture le 06/07/2023 _ _,

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Les c{onr~écs ~ nt `~ ~ ~ est établie en fanctior~ du téléc9~~rgées dans !~: ~ ~ ~ ~ i~or7~bre de levées et de ta k~ase de dc~~-~née4 '~ ~~~ tai.tle du bac

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Le mode de financement du Service Ordures Ménagères est la redevance incitative depuis le Zef janvier 2005. C'est un financement équitable lié au service rendu. Il applique le principe «pollueur' payeur ». Au même titre que l'eau et l'électricité, chaque usager paye en fonction de sa consommation, à savoir la quantité de déchets q u'il produit et qu'il présente à la collecte.

Les habitants sont donc encouragés à modifier leur comportement en renforçant teur~ geste de tri afin de limiter leur production d'ordures ménagères.

Chaque foyer est doté de deux bacs

- Un bac à ordures ménagéres résiduelles (couvercle bleu),

U ri bac de collecte sélective (couvercle jaune).

Le volume de chaque bac est adapté à la composition du foyer. Le volume des bacs pour les habitats collectifs est calculé en fonction du nombre d'habitants des logements.

Chaque bac est équipé d'une puce électronique. Ce système permet d'identifier et d'enregistrer les collectes.

Chaque foyer sera facturé en fonction du nombre de levées du bac à couvercle bleu d'ordures ménagères. En revanche, te ramassage du bac à couveecle jaune de la collecte sélective est gratuit pour l'usager, il n'intervient pas dans le calcul de la facture.

La tarification est structurée en deux parts

~ < il s'agit de la participation aux services (administration, collectes, gestion des bacs, l'accès aux déchetteries, bennes à déchets verts dans certaines communes, éco-points verre).

f~~°°~~~~° ~ ~~~ n ° incitative au tri, indexée sur le volume du bac à ordures ménagères.

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La CCST doit répondre à des impératifs au niveau de la qualité des déchets envoyés à ses prestataires de traitement et de valorisation. Tout déchet a un coût de collecte et de traitement. Un déchet jeté dans le mauvais bac ou dans la mauvaise benne de collecte va engendrer un surcoût de traitement sous forme de pénalités par le repreneur. La facturation va augmenter à cause de la réorientation du déchet maljeté.

La qualité du tri est donc essentielle. Le service Ordures Ménagères assure donc un contrôle qualitatif en collectant les bacs et les bennes de déchetterie, En cas de déchet non conforme, il refuse la collecte du bac ou des déchets non conformes.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE ~Envoyé en préfecture le 06/0712023

s ~~, ~.~ ~~ ~ ~ ~ Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID:090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

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C~ctài anr~~~el de Cc~`,t ~nnuei cle ~~~o~~~t an~,~el ûe ~:v~gt annuel de Co~~àt a~~nue~ ~~ CoC~~~ ai.nue de.

la ~ar~ic;r~aion laparticipai~on I~ paiziap~_ioi_~~. ~a parti ir~aii~n la f~artic~E a ~~r~ la par~~ici~~atian

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 8Envoyé en préfecture le 06l07I2023

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Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 2~ 1 ,

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Cf~(~ L 752,11 ~ 7,11€

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1 ~.C1[l 1. 1 310,65 € 10,37 €

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 9Envoyé en préfecture le 06/07 /2 023

Reçu en prAfecture le 06/07 /2 023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

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La gestion des bacs de collecte jaunes et bleus est réalisée en régie par le service Ordures Ménagères. La CCST gère un parc de 17 637 bacs sur son territoire.

Les bacs à ordures ménagères résiduelles (couvercle bleu) sont collectés en C1, c'est-à-dire 1 fois par semaine. Quant aux bacs de collecte sélective (couvercle jaune), ils sont collectés en C0,5, soit une fois tous les 15 jours.

Différentes interventions sur les bacs sont réalisées

- Les livraisons de bacs pour les maisons neuves et de nouveaux arrivants, - Les opérations de remplacement de bacs (bacs cassées, changement de volumes et retraits), - Les opérations de maintenance (t~emplacements de couvercles et de roues, mise en place d'opercules et de serrures).

Mcse ei~ p~ ;~~e - nouveCles daé~' -ions ~ ~~;`'

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En 2022, 1306 interventions ont été réalisées. On note une diminution de 8 % du nombre d'interventions par- rapport àl'année 2021.

La mise en place de bacs pour les nouveaux usagers représente 34 %des interventions, soit une baisse de 20 par rapport à l'année 2021.

Le nombre de relirait a diminué de 9 %,tandis que le nombre d'échanges est stable.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 10Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en prAfecture le 06/07/2023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

La Communauté de communes a mutualisé L'accueil des usagers pour l'eau, l'assainissement et les ordures ménagères au Pôle technique de Grandvitlars.

Ainsi, pour les livraisons, les retraits, les échanges ou les réparations de bacs, les usagers peuvent contacter l'accueil et effectuer toutes les démarches nécessaires en cas de déménagement ou d'emménagement, avec un seul interlocuteur pour les abonnements d'eau et d'ordures ménagères.

Les horaires de l'accueil du aôie de Grandvillars

Du lundï au jeudi

08h30-12hQ0 et 13h30-17h30

Le vendr~cii

08h30~12h00 et 13h30-16h30

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Il est réalisé par les agents du service qui effectuent la livraison des bacs. Leurs infierventions sur les bacs impliquent

- La réparation des bacs (changement de roues, de couvercles, mise en place de serrures et de couvercles

à opercules, les autocollants, ...),

- Le remplacement des bacs cassés, volés et brûlés par des bacs neufs ou en stock,

- Le nettoyage des bacs qui sont ramenés sur site après un retrait. Ils sont ainsi lavés, désinfectés et

désodorisés sur site (aire de lavage),

- La gestion des stocks de bacs sur site.

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Les deux déchetteries, de Fêche l'Egtise et de Florimont, '' accueillent les usagers des 27 communes, aux horaires suivants : ' '

Déchetterïe de Fêche ('Ec~lïse

Du lundi au vendredi ~or~~mü~es ccnc~i~~~ées 09h00-11~t45 et 13h30-17h~5

Le samedi : ~ ,~ ~ :~ d'apport volontaire 09h00-16h45 sans interruption ~y ' ~~~ verre I déehetter~ie de Flor€orant :

?~êchefteries

Du mardi au vendredi

09h00-11h45 et 13h30-17h15

Le samedi : ~ - ~' =_~-~,~1~~~= fiifulaires 09{ 00-16h45 sans interruption.

EUui~es de collectes

Le fonctionnement des deux déchetteries est régi par un règlement précisant : collecte des oui, 1 fais par semaine - Les conditions d'accès pour tes particuliers et les professionnels

- Les déchets acceptés ou refusés Collecte séEective (bacjaune), ~ fois - Les conditions d'accès des véhicules .tous tes ~5jours - L'accueil des usagers par les gardiens

Les apports sont limiiés à ~ rv~3 par jour e~ par 2bonné sur Les deux déchetteries.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMNtUNES DU SUD TERRITOIRE 11~~~~~~ EnvoyA en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06107/2023

~ ' Î ,'.G Publié le

ID :090.-2490p0241-20230629-2023 04 ?_7-DE

BAC DE TRI JAUNE ~ ~ ~~'~!~ "~ ~;

Emballages en métal, plastique, papier, ca~~ton , ~

C onserves Canettes Barquettes Aérosols ~ Couvercles/capsules en méta! Bouteilles Flacons :Journaux

Publicités := Enveloppes =Papiers imprimés Cartons '~ Briques alimentaries Boites d'c~ufs

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.~~ ~_., - ~ Sacs ~> Sachets ~ films = Barquettes ~ Pots •Tubes

En vrac, sans sac ~ Inutile de laver ~ Emballages aplatis /compactés

Ne pas imbriquer les déchets ~Emballages vidés ~~~ Pas d'objets

LAS ~~CHEiS fV~N REC°YCLA~i~ ~

Jouets et objets cassés ~ Restes ~~ ` ~ _ , Il alimentaires (viande, poisson)•Couches N m r~, i ~• Protections hygiéniques ~ L~ngettes ~~ ,~ r E ssuie-tout. Mouchoirs. Mégots ï ;,~ ~'- '~ ~ Lltièie ~ t/aisse!!e/vitres/miroirs/porcelaine ~ ~ _ .~~~ ~ r~ ., ; cassée, .,. - _~ ~ '~~=;' ~ Dans un sac fermé

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CONTENEUR VERRE ~1 ~'~ COMPOSTEUR ~ A _ _ __ _ . . ~ ~ ~~i~~ ~~t~

~ERRE~ , LES ~I~DE~HETS ~ ~; ~ A " ~

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~ ll r. Sans bouchons ' ~ ~~~` ~ '~ i ,„

Bien vider

I I ~ Epluchur-es de fruits et légumes •Filtres et marc de café Boutei!!es ~ pots bocaux ~ ~~~utile de laver Sachets thé• Coquilles c~ufs et restes de pain •Essuie- ( ~

tout~ Galton •Fleurs fanées• Tonte de gazon '

La vaisselle, les vitres cassées, la porcelaine, les Copeaux et taille bois I ~'I miroirs sont à jeter dans La poubelle d'ordures i ~ I ', ménagères ou en déchetterie ~ ~~ SAUF restes de viandes, poissons, os, litière i !

RETROUVk~~ I~E~11i~~ fâU TRI SUF~. L,C SIf L-: WE6 ~I~Ï~Q'~T- C~LU~D'INF~S

POUR LES COLLECl'ES ET'tES CONSI~N~S ~~ "C RI SU1~ LE 51iE www.ce-sud-ierritoire.fr

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 12 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREa ~~~~ i ~

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Envoyé en préfecture le 06/07 /2 023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 c ~, ~

Publié le F

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ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE l

( Centre de tri l

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Usine d'incinération

des déchets

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 13 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREa

~vcalu~ion des tc~nr~ages de cc~~lec~e s~t~ciiv~ en porte à parte ei ~ppc~rt vc~loniaire Répartition d~ La collecte sélective

Pc~~rcent~ç~e de refus de lri issus cle la collecte sélective

Ordures ménagères r~~sidu~ll~s coll~c~~~s

Le verre en apport volontaire

Tonnages par matériau ~ apports en déchetteries

~aractérisafions réalisées en 2022

~ompar~~iscan dis (~NI~ au nives« national

I~~compositic~n du coût d~ trait~rn~nt dis d~ch~ts

Collecte ale l~ filière t~x~ilc

l_a collecte en déche~terie

Plans dis déch~tteri~s

l~a g~stic~n ciel déchus

22 filières de iraiternent et de recyclage

Tr~ii~men~ des dépc~~s ~n rJé~h~tterie

Répartition des activités de ~rai~emen~

Solutions paur uni c~escion glc~k~~le des ressources

Fr~c~Lier~ta~ic~n des déchetteriesEnvoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 ~

Publié le

ID:090-249000241-20230629-2023 04 27-0E

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Réalisée sur les vingt-sept communes du territoire via les bacs à couvercles jaunes, la collecte sélective en porte- à-porte des papiers et emballages recyclables en mélange (cartons, papiers, bouteilles en plastique, briques alimentaires et emballages métalliques) est le mode de collecte principal.

En complément, les usagers peuvent amener en déchetterie (apport volontaire) leurs ca~~tons, dont ceux de volumes importants qui ne rentrent pas dans Ces bacs à couverclesjaunes.

Qu'ils soient collectés en porte à porte ou en apport volontaire, les déchets recyclables (papier, carton, plastique ainsi que les emballages) sont déposés par nos équipes de collectes dans la fosse au sein de la déchetterie de Fêche l'Eglise. La collecte sélective est ensuite récupérée et traitée au centre de tri de Pfastatt par le prestataire Schroll. Ils sont enfin expédiés, une fois séparés par matériaux, sous la forme de balles vers les filières de recyclage dédiées.

~ ~-- , ~' 284T' 189T ~' 206 ~;'i 2U9T{'212fi~! 168~~ ~1 185i~ 217T~°22~T'i I , ~ 1

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Total CS +refus tri Porte à porte Apport volontaire en déchetterie Ratio Kg/hab

1709 tonnes ont été collectées en 2022 contre 1917 tonnes en 2021, soit une diminution de 70 %.

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 15Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

~ ~~ ~ ~ ~, ~ ~~ , ~ -- Publié le ID:090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

CAFTONS D~ DECV-IETTERIL ~' ' 280 T

263 T

JbURNAUX /REVUES / MAGAZWES 4 _ 599 T , .. -- - ~- x .67 T

P,~PIERS CAf~TCJNs M~I_FS ~ ~~ T

PnPIERS CA~2IONS NON COMPLEXES _ ' 381 T ~~9 T

E30U~~fFll_LES FLACONNAGE PLASTIQUA ~ ~~~ 243 T X01 T

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ALUMINIUM 31 T 27 T

ACIER _ _ _~ 72 T I

1 58 T

REFUS [~F. TRI ---- --- --- ' 250 T ~~ i 258 T

2021 2022

On observe une diminution globale des tonnages composant la collecte sélective pour l'année 2022.

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250 T 25H T

1 20 T 116 T

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65 T

125 T

84T 95T 73 T 79 T

50T 39T

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2010 2011 2012 2Q13 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022

Ce que l'on appelle «refus de tri » correspond à la fraction des déchets non-conformes au cahier des charges du centre de tri. Il s'agit des déchets qui ne correspondent pas aux consignes de tri. Ce refus de tri coûte très cher à la Communauté de communes. Ils seront alors incinérés.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 16 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREEnvoyé en préfecture le 06/07/2023 A ~ r~ .

.~ ~ ~ ~ ~ ~ i ~ Reçu en préfecture le 06/07 / 2 023

1

Publié le ~

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

La quantité globale des ordures ménagères résiduelles collectée sur l'ensemble du territoire en 2022 est de 3913 tonnes, produisant une augmentation de 0,5 %par rapport à 2021, La quantité d'ordures ménagères résiduelles hors refus de tri est stable depuis 2019.

On remarque que la courbe de ramassage des OMR, sur- l`année 2022, est constante. On n'observe pas de saisonnalité.

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRC 1~Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 , -

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ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE — —

916 T

Les quantités de verre collectées sont en baisse cette année de 2 %par rapport à 2021.

La collecte du verre aux points d'apport volontaire sur le territoire de la CCST comptabilise une moyenne de 37

I
met à disposition des usagers 122 points d'apport volontaire pour la collecte du verre.

Collecté grâce aux points d'apport volontaire mis à disposition au sein des 27 communes qui composent la

CCST, le verre est ensuite collecté et trié par la société Mineris, puis revalorisé par La société OI à Gironcourt. Les

deux sociétés sont situées dans les Vosges. C'est donc un recyclage de proximité qui est effectué.

91 T 97 T 97T 90T

78 T 79 T

60 T 5~ T 66 T 63 T

52 T 48 T

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La courbe de ramassage du verre, sur l'année 2022, est constante pour le second semestre.

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 18~ Envoyé en préfecture le 06/07/2023

~ ~ J ~ ' ~ ~ ~ ~ -~ Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié ie

ID:090-249000241-20230629-2023 04 27-DE 1 ~%

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~7 ~ ALUMINIUM PNEUS ,~ ,~ .~ 5$ ~

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H UISSERIE 17 ,~ ~ BATTERIE 743 T

PLÂTR F BOIS

C/~RTONS

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DECHETS VERTS

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FERRAILLE

BATTERIES ~ ~ ~ ~ 9 T

ACIER 72 T 58 T ° ~

ALUMINIUM 31 T 27 T

Le tonnage annuel collecté en déchetterie a diminué de 11 %par rapport

PNEUS ~-,~ 77 T à 2021, La répartition des flux reste, elle, relativement constante, hormis le tonnage des déchets ve~~t qui a fortement diminué pour l'année 2022 (- DDS ~ 17 T .17,6%),

HUISSERIES ' ~ 86 T ~_ 76 T

PLÂTRE ~ ~ 91 T . —~ 170 T

DECHETS VERTS _ __ _ __ ____ __ _ _ ( 3219 T 26521-

FERRAILLE ~ ~_ ~ ~ 4~6 T 69 T

GRAVATS _ _ ~ l 387, 1612 T T

ENCOMBRANTS ~ ~1665~7 T

CARTONS G"~ T X63 T

BOIS ~ '; 770 T 743 T

2021 ~ 2022

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 19

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREEnvoyé en préfecture le 06/07/2023

~ ~ ~ ~. ~ '~ V ~ 9 Reçu en préfecture le 06/07!2023 ~'

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

En plus des caractérisations périodiques, deux caractérisations ciblées ont été réalisées par le cabinet Anétame. I ngénierie.

- Un échantillon prélevé sur de l'habitat collectif,

- Un échantillon prélevé sur de l'habitat pavillonnaire.

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En appliquant les résultats obtenus au ratio 2021 d'ordures ménagères, la poubelle moyenne de la CCST a été reconstituée. Le résultat est décrit ci-dessous ;

\ ' _ ~' ~ 26,0 kgJhab

Collecte sélective (16,81%)

~ ~ -~ Extension Plastiques (6,88%)

Biodéchets compostabtes (41,1%)

Restes alimentaires, gâchis, déchets verts

63,5 Icg/hab

Biodéchetstraitement industriel (3,56%) ~ 3,x~~{,~,fy~x Os, coquilles, mouchoirs, essuie-tout ~ ~ - - ~~~~ ' ~i FYaCtiOn REP (1,68%) 9 ,7 kc~/hab DEEE, DDS, TLC (Textile, Linge maison, chaussures)

Couches (6,26%)

Déchets résiduels (23,69%)

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TOTAL :154.5 kg/hab/an

Le développement du tri à la source des biodéchets devrait permettre à la collectivité de détourner une partie des OMR (entre la fraction qui est compostable et celle qui peut être prise en charge par un traitement industriel). Ceux-ci représentent près de 69 kg/hab/an qui ont été identifiés dans les caractérisations.

La mise en place des Extensions de Consignes de Tri (ECT) permet aussi de diminuer le contenu du bac des ordures ménagères.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 20 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE_ _ r, —,

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Envoyé en préfecture le 06(07/2023

g Reçu en préfecture lé 06/07/2023

Publié le '

iD :090-249000241-202306292023 -04 27-DE

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Enquête nationale de l'ADE~v1E 2019

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33€ 11 € 3€ 19€ 66€

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Le coût moyen de traitement des déchets a baissé de 3 %pour l'année 2022. Il était de 68 €par habitant en 2021.

Apports de déchetteries :déchets verts, plâtre, huisseries, encombrants, bois, gravats et Déchets diffus spécifiques (DDS).

46 51 51 53 56

59 59 62 61 68 66

43 ~ ~

2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2019 2020 2021 2022

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRC 21Envoyé en préfecture le 06/07/2023

_ ~ ' ~- ~ '~ ~ ~ _"_ ~ _ Reçu en préfecture le 06/07/2023 . i

Publié le

- 2 -2 2 2 -2 2 2 -DE~ ID :090 249000 41 0 306 9 0 3 04 7

L'entreprise le RELAIS EST participe à la collecte de ta filière textile, linge de maison, chaussures (TLC) et petite maroquinerie depuis 1994.

L'équipe est composée de 15 chauffeurs — rippeurs, d'un technicien de nettoyage des bornes et d'un technicien de réparation des bornes. Il possède 11 camions poids lourds pour effectuer Les collectes en zones rurales et en déchetteries et 8 fourgons pour la collecte en zones urbaines.

Le Relais Est collecte les dons dans ses bornes ou directement dans ses boutiques.

L'implantation d'une borne de point d'apport volontaire pour 1000 habitants permet de collecter plus de 6 kg de textiles par an et par habitant.

En 2022,sur le territoire de la CCST, le Refais Est dispose de

- 18 points d'apport volontaire répartis sur 14 communes

- 19 bornes de collecte,

- 14 points d'apport volontaire mixte (Relais Est +autres opérateurs sur le même emplacement).

COLLECTE 2022 33 ~3~ k~

COLLECTE 202'1 i 35 525 kg

COLLECTE 2020 I 37 84-5 kg

Ajout de bornes de collecte en 2022 sur les communes de Boron, Froidefontaine, Lebetain, Lepuix-Neuf, Suarce et Thiancourt.

6 nouveaux points d'apport volontaire sont susceptibles d'être créés dans des communes où il n'y a pas de bornes (Grandvillars et loncherey) mais aussi pour renforcer les installations déjà présentes (Delle).

Tous les dons collectés sont triés dans son centre de tri à Wittenheim (68).

BREBOTTE ? ~ 370 kc~

1416 kg

VELLESCOT 1892 kg

. 2241 kg

SAINT DIZIER L'EVEQUE j 2262 kg

2605 kg

RECHESY __ _ 2565 kg

' 2931 kg

FLORIMONT 820 kg

887 kg

FAVEROIS ' 1 B93 kg

2502 kg

DELLE `` 2581 kg

1, 6043 kg

BEAUCOURT

2022 i 2021

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères ZZ COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREEnvoyé en préfecture le 06!07/2023

~~ il ~ Reçu en préfecture le 06!07/2023 _ ' ~ _ ~__ Publié le

La Ressourcerie 90 est Utl organisme C~UI OE?UVr2 C~OUÏ ~~insertion SOClc~~2 ~D:090-249000241,20230629-2023_04_27-pE difficultés, tout en sensibilisant la population aux enjeux environnementaux et au développement durable.

Son but est cie défendre Les valeurs humaines et ainsi aider ses employés à développer et acquérir des compéfiences et retrouver un équilibre personnel.

La Ressourcerie sensibilise les usagers sur les enjeux environnementaux et climatiques en mettant en avant 4 axes ir~porfiants : récupérer, recycler, redistribuer ef sensibiliser' au dévelop~~ement durable. Son action se déploie sur 102 communes du Territoire de Belfort.

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Chiffres collectés pour l'année 2027

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 23 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE_...

Envoyé en préfecture le 06(07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le j

fD:090-249000241-20230629-2023_04_27-DE j

Les déchetter~ies permettent au public de venir déposer les déchets non pris en charge par la collecte en porte- à-porte en raison de leur nature ou de leur volume. L'objectifi est de répondre aux besoins des ménages.

La Communauté de communes du Sud Terri~oir-e compte deux déchetteries, l'une à Fêche l'Egtise et la deuxième à Florimont (accessible aux particulie~~s uniquement).

Ces installations ont pour objectifs de

- Proposer des lieux de collecte pour les déchets qui ne sont pas pris en charge par la collecte tr~aditionnelte en bacs,

- Favoriser le ~~ecyclage,

- Réduire le nombre des dépôts sauvages.

Des bennes à déchets verts sont installées dans certaines communes de la CCST, à destination des usagers, uniquement pour les végétaux (tailles, branchages, tontes).

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 24 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE~q a~ ~ r ~—

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

CARTOt7 h{~pUX EN[pk i t Q0~5 'i E MU9tUEq DEBLAIS GRAVA75 OECHeTS YERiS

NllilES pE

YRiANGE

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Envoyé en préfecture le 06(07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 ~

Publié le ~

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

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Collecte en porte à Points d'apporF

porte (bacs) volontaire Déchetterie ( conteneurs, bennes)

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06!07/2023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

Pharmacie Collecte spécifique ( entreprises privées)

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26Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

~ ~' ~ `~ w Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

Végétaux, pipiers, cartons, métaux, bois, huiles minérales et végétales, déchets diffus spécifiques (DDS), gravats, polystyrène, piles, batteries, déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), plâtre, huisseries, vêtements, mobilier, encombrants, pneus, verre, capsules de café, ca~~touches d'imprimante, ampoules.

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COLLECTE ORDURES ~ECHETS CARTON DECHE7S BOIS ENCOh16RANTS DEEE MOBILIER POLYSIYRENE VERRE DECHEfS DIFFUS SELECTIVE MENAGERES VERTS DANGEREUX DES SPECIFIQUES(DDS) RESIOUELLES MENACES EPJTREPRISES

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CARTOUCWES RESSOURCERIE MÉTAUX

ENCRE

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HUISSERIES CAPSULES TEXTILES DÉBLAIS NÉONS HUILES DE PNEUS GROS PLATRE

- ~ CAFÉ CHAUSSURES GRAVATS AMPOULES VIDANGE JANTES ELECTROMENAGER I

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RAPPORTANNUEL D'ACTIVITÉ 2022 -Service Ordures Ménagères 27 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERf~ITOIREEnvoyé en préfecture le 06/07 /2 023

e„ ~ ~ ,~, ~~ ~ ~ ~ ,. ~ ~ ~ ~ I ~ ~ ~ i `, 'ReçuénpréfecturèJe,06/0712023 ~.

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

~~

Plâtre, huisseries, collecte sélective

Verre, gravats, lois, ferraille

~ ~

C ~re~u s Mér c 'tes r~ésiduell~s

refus de tri

encc~n7brap~is

VALORISATION BIOLOGIQUE

Compost

Déchets verts

donner une no►avelle vie aux ressources

Ecoconception

Approvisionnement durable

Valorisation énergétique

Valorisafiion de ta maiière

Recyclage et compostage

Déchefis

résiduels

,. ~ ~'

i

1 5

%i Repenser et optimiser

en prolongeant la durée de vie

des produigs eg composants

Réduire la consommation

Consommation responsable

Entretien et réparation

Don et revente

Réemploi, reconditionnement

Réutilisation

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 28

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE~ ~

Envoyé en préfecture le 06/07/2023

~ ' '~, ~ ~ m ~ `, a ~ ~~ , ~ l ' ' ~ ~' ~ r ~ ~ Reçu en préfecture le 06/07/2023 ~ ~

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ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE r

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73,08%

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5407 5143

5057 4937

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Fêche l'Eglise Florimont

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2020 2021 2022

En 2022, ~3 75~ pas~~g~s ont été comptabilisés pour- les deux déchetteries, soit une baisse de fréquentation de 3% par rapport ~ 2021. Par rapport à 2019, la fréquentation est en hausse de 12%, et concerne principalement le site de Florimont.

- 61 205 passages comptés à la déchetterie de Fêche l'Eglise.

- 22 549 passages chiffrés à la déchetterie de Florimont La déchefiterie de Florimont représente 27% du nombre fiotal de passages.

l i i. i I~ I ~ i ~ ~:~ i ii' i ~ , i i l '~,. i ~c i r'. , ii i ; i ~~

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERf~ITOIRE 29Envoyé en préfecture le 06/07/2023

', Reçu en prAfecture le 06/07/2023

Publié le '~

ID:09Q-2490002~l1-2023Q629-2023 0~! 27-DE

Compte administratif —section fonctionnement dépenses

Compte administratif —section fonctionnement recettes

~-

Compte administratif —section investissement dépenses

Compte administratif —section investissement recettes

Résultat

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Les ordures ménagères résiduelles

Les encombrants

La collecte sélective

Coût net par matériau

Evolution de la REOM

Répartition des tonnages du service OM

Détail du coût de traitement des déchets en apport volontaire — déchetteries Montant annuel des prestations rémunérées des entreprises sous contrat Vente des matériaux

Soutien des Eco-organismes

Les différents Eco-organismesEnvoyA en préfecture ie 06(07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

~~ Publié le

ID :090-24900D241-20230629-2023_04_27-0E

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285 496,72 € l ~~~,75 €

20 436,36 €~

CHARGES DE PERSONNEL

'~ _ ~ CHARGES A CARACTERE GENERAL ( traitement déchets, entretien véhicules ...)

j CHARGES EXCEPTIONNELLES

I

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

` ;

AMORTISSEMENTS

CHARGES FINANCIERES

~_ ~ 1 ~ ~ ,

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686912€ ' ' i 9 760,87 €

- ~

578 774,44 €; l~ ; PRODUITS EXCEPTIONNELS

l ' (recouvrance sur créance, mandats annulés j Sur les exercices antérieurs)

; AUTRES PRODUITS DE GESTION

COURANTE

i j I I SUBVENTION D'EXPLOITATION

' REDEVANCE DES USAGERS

ET VENTES DE PRODUITS

OPERATION D'ORDRE ET DE TRANSFERT

z 64~ aa~,7

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 31Envoyé en préfecture le 06/07 /2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

~ ~1

Publié le

ID : 09D-249000241-20230629-2023 04 27-0E

COIVIPiE ADMINISTRATIF

~ECiION INVESiI~SEN1EIVi OEPEiVSE~ (G~32 ~~ I ,~~ €)

1 37 521,59 €

- ---- 149 710,44 €

B L SA O S CORPORELLES I MMO 1 I TI N

( installation générale, matériel transport,

mobilier; ...)

~~~ OPERATION D'ORDRE ET DE TRANSFERT

', IMMOBILISATIONS EN COURS

REMBOURSEMENT DES EMPRUNTS

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I AMORTISSEMENTS

S~ 322,2

DOTATION, FONDS DIVERS ET RESERVES

( fond de compensation de la NA)

RAPPORT ANNUEL D'ACTNITE 2022 -Service Ordures Ménagères 3Z COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIREEnvoyé en préfecture le 06/07/2023

f ` Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

-84 233,02 € 360 662,80 € 276 429,78 €

-93 672,95 € 2~6 883,08 € 193 210,13 €

- 1i7 905,97 € 647 545,8 €' 469 639,91

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 33r.. .,, ..

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En 2018, le SERTRID a modifié sa tarifiication en deux parts :une part variable comprenant un prix à ta tonne

incinérée, une part fixe correspondant au remboursement d'emprunts pour les trois entités membres.

Pour la CCST, la part fixe s'éléve à 366 711 €par an,

En 2022, te coût des ordures ménagères résiduelles par habitant est de 33 €.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 34 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE-_ Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 ~ à

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

Il s`agit des déchets, souvent occasionnels, provenant de l'activité domestique des ménages (objets en plastique cassés, miroirs /porcelaine /vitrages en morceaux, déchets volumineux, ...).

En général, en raison de leur volume, ces déchets ne peuvent pas être pris en charge par la collecte quotidienne des ordures ménagères. Les encombrants sont à déposer à la déchetterie dans la benne appr~opr-iée.

LA COI.~ECTE SEI~ECiIVE

nn~a~Yir~~~r~r~i~~x ~~~~ ~~u~~~ ~- ~~n~an~A~~RiA~x ~~~r~~~~s~

L'augmentation observée en 2021 correspond d'une part à l'augmentation des tonnages et à l'augmentation du tarif du pr-esfiataire.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 35CQ1lecte OM .. 32,43 € , :

..(ordures ménagères

résiduelles X65,87 kg/hab ..:

Collecte sélective 11,23 €

( déchets recyclables) X2,43 kg/hab

Déchets verts 7,12 € 1 12,44 kg/hab

Encombrants 7,11 €

70,25 kg/h~b

Verre 2,85 € 37,18 I
Bois 2"26 € , 31,49 kg/hab

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Autres * ?~ 1,08 € ~:; 162,01 kg/hab

Plâtre 1,03 € 7 ,20 kg/hab

Dechets Oiffus.Spécifiques. 0,84 € :.Envoyé en préfecture le 06/07 /2 023

j ' 1 ~ Reçu en préfecture le g6/07J2Q23

~ ~~l Publié le '

I ID:090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

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2009 2010

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2013 2014

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2015 2016 2017

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2018 2019

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2020

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20211 2022

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RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 3~Envoyé ën préfecturé le 06/07/2023

~ Reçu en préfecture le 06/07/2023 ~ ~

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24 354 €

5% 15 683 €

3 °/a

53 487 €

12%

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GRAVATS

ENCOMBRANTS INCINERATION

"` DECHETSVERTS

BOIS

4 167 899 €

37

HUISSERIES

PLÂTRE

n DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES(DDS)

Les déehetteries ont pour vocation de recevoir des matériaux qui ne peuvent être collectés par les services de ramassage courants, à cause de leur- nature (huiles), de leur taille (équipements ménagers, coupes de bois...) et de leur quantité (gravats...). Le nombre de déchets sélectionnés varie selon l'implantation et l'imporfance de la déchetterie, Des bennes y sont déposées afin de permettre le dépôt des déchets sélectionnés triés : les déchets ve~~ts, Les gravats, le bois, tes encombrants, le plâtre ....

En 2022, le montant total du coût de traitement des déchets pour ce qui concerne l`apport volontaire en déchetterie et de 458 BB5 €. Soit une augmentation de 35 9"I 5 €par rapport à l'année 2021.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères 38 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

19 685 €Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture ~e 06/07/2023

x agi: ~ Publié le ~ _ , _.

p~ ~y~pe ~~O ~~~~ ~ ~ p, ~~~~ ID :090-249000241-20230629-2023_04_27-DE r~ r- ' a aa .~ I V

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C.~F~ItU IZES '19 685 €

cot~~~ roisr_ ~ ~ A~sa~is

53 487 €

PI ETRA

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13 556 €

PLASTIC OMNIUM

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La CCST assure en régie la collecte des ordures ménagères et celte de la collecte sélective (déchets r~ecyclables), mais elle ne possède pas de centre de tri rai d'un centre de traitement pour trier et éliminer ses déchets.

Elle fait appel à prestataires, des entreprises privées et publiques pour gérer te transpo~~t de certains déchets et en assurer te traitement.

En 2022, le montant total des prestafiions rémunérées à des entreprises sous contrat est de 1 569 909 €. Soit une diminution de 33 218 €par rapport à l'année 2021.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 39_...

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Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

51 964 € ~ FERRAILLE

! BATTERIES

' ~~ `. 4 ?_36 € ., VERRE

FLACONNAGE

PLASTIQUE

_ ', JOURNAUX /REVUES /CARTON

MAGAZINES

FERREUX ET NON FERREUX

71 507 €

En 2022, le montant total des ventes de matériaux est de 238 991 €. Soit une augmentation de 20 4H7 €par rapport à l'année 2021 et 66 976 €par rapport à 2019.

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18 874,29 €

36 039,30 €

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~ CITEO

', CITEO PAPIER

ECO MOBILIER

OCADE D3E

SUBVENTION

D'EXPLOITATION

1

En 2022, le montant total des soutiens des éco-organismes est de 578 774 €. Soit une diminution de 1,40 %, ce qui correspond à 8 289 € de moins par rapport à l`année 2021.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 40

28 838 €.. -_... ,. W .~, x, r

Les éco-organismes sons des sociétés de

d roit privé agréées par l'Etat qui prennent en

charge la fin cle vie des produits. I ls

s 'occupent de nos déchets recyclables. Ils

mettent en place un système de collecte de

déchets, ils les trient pour ensuite les

valoriser et les remettre dans le circuit de

production de nouveaux objets.

Les entreprises qui commercialisent les

produits issus de filières spécifiées

(emballages ménagers, piles, mobiliers,

DEEE, ...) adhèrent à l'éco-organisme

concerné en lui versant des contributions

financières.

Cette participation permet de soutenir

financièrement les opérations de tri des

déchets menées par les collectivités

territoriales dont (a CCST.

~ COJ~~~

POUR LES DEGHETS D'EQUIPEMENTS

ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES

organise et développe la collecte, le

réemploi, la réparation, la dépollution ét le

recyclage des équipements électriques et

électroniques (DEEE), des lampes à

économie d'énergie et des petits

extincteurs, détenus par les professionnels

comme les particuliers.

CII~r =0 POUR LES EMBALLAGES MÉNAGERS

RECYCLABLES

Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le I "f `'` i

ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

~ r. l ~ ~ ~

EcoDDS, a été créée en 2012 par les

i ndustriels et les distributeurs qui fabriquent

et vendent les produits chimiques,

conformément au principe de

Responsabilité Elargie du Producteur.

L'entreprise collecte, regroupe et traite les

déchets chimiques, dans des conditions

visant à préserver aussi bien la santé de

chacun que l'environnement.

L'entreprise pérennise la filière des déchets

diffus spécifiques (DDS), grâce à une

démarche d'innovation continue visant à

toujours améliorer les processus.

Aussi, elle informe, sensibilise et incite les

consommateurs-utilisateurs à trier et

rapporter leurs déchets qui ne doivent pas

être mis à la poubelle.

Née de la fusion d'Eco-emballages et

d'Ecofolio.

CITEO a été créée par les entreprises du

secteur de la grande distribution pour

réduire l'impact environnemental de leurs

emballages et papiers, en leur proposant

des solutions de réduction, de réemploi, de

tri et de recyclage.

v ~ ~ ~ `` ~~

POUR LES MOBILIERS USAGES

Créé en 2011 par les distributeurs et

fabricants français de mobilier, Ecomobilier

est l'éco-organisme, à but non lucratif et

agréé par les pouvoirs publics, pour gérer la

collecte, le tri, le réemploi et le recyclage.de

tous les éléments d'ameublement et de la

literie.

En 2022, Eco-mobilier reçoit les agréments

de l'État pour étendre son activité à tout

l'univers de la maison et devient

Ecomaison. L'entreprise offre une seconde

vie, parle réemploi et le recyclage, à tous les

matériaux et objets de la maison, des

fondations aux finitions produits et

matériaux de construction du bâtiment,

meubles et literie, articles de bricolage et de

jardin et jouets.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE 41Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

Publié le

ID:090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

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I. ~, ~ ~ ~.Envoyé en préfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023

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! i I ID:090-249000241-20230629-2023_04_'27-DE

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~a ~ornmunauté cie communes dag Sud Terrïtoire assure la

caa~~ecte c!e tous des déchets proc€u€ts par les 23 590 habitants

de ses 27 eommunes.

La gestion des déchets ménagers r~préser~te un enfeu

important pour fa c~uaEité de vie des habifiar~ts aEnsi q~ae pour

ia co~leetïvité.

La CCST assure po~incipalernent ~n régie la callecte des

déehets en parte-~-parte et en déehetterie.

La coËÉectïvité gère de `nomhreux marchés..saur '>~`C~!r~r 'a

valorisation des déchets et ;paursuït ~e déve~onr~er~7~r~t ~~^

r~ouveEles fifïéres s~ nëcessaire.

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~~ ~.

~~ a ~+~ ~,~..

Au-delà d'une gestion quotidienne, les déchets se

pensent » et se gèrent sur le long terme.

La CCST développe continuellement ses missions afin de

valider les objectifs de réduction et de valorisation des

déchets mis en place au niveau national

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2022 -Service Ordures Ménagères

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

T"RAl7E~

VA~.~RI~~R

Les collectes traditionnelles d'ordures

ménagères de la collectivité sont

déposées à l'usine d'incinération de

Bourogne.

Le traitement, par incinération, des

ordures ménagères est assuré par le

SERTRID sur le site de Bourogne.

La chaleur produite par la combustion

des déchets permet la production de

vapeur d'eau dans une chaudière. Cette

vapeur d'eau est ensuite envoyée sur les

étages d'une turbine à vapeur qui

entraîne un alternateur. Celui-ci assure le

fonctionnement en électricité de t'usine.

Le reste de l'électricité produite est

revendue à EDF.

_ o~-~ 1 L'_ ~ _.

La eommunïcation par t`inf~rmation et

la sensibilisation des usagers est

ïmportante et déterminante pour la

réussite et ta campréhension des

actions gue ta CCST réalise, également

pour ta validation des ob}ectifs fixés.

Les usagers disposent d' outils et de

supports afin de gérer au mieux la

gesfion quatïdienne de leurs déchets.

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Envoyé en prAfecture le 06/07/2023

Reçu en préfecture le 06/07/2023 ,~

PubliA le ~ ~_ ~~~ ~` ~'

ID:090-249000241-20230629-2023_04_27-0E

La communication te la Communauté de communes a pour objectif d'informer les usagers sur les aciions mises en place, de ~~~r~r~~~~ l'éch~~y~ ~dn~i aa~ ~e ~~~~~c~~ r~~ r~~s~i~~er~~r~~~ ~~ cle ~on~igr~~s.

L~~ diff~r~n~~ ~y~~s ~~ ~c~a~rr~~ar~~e~~~~~ du ~~rvi~~ sa~~

Le site internet de la collectivité : www.cc-sud-territoir~e.fr

La page Facebook de la collectivité

Le magazine d'information l'Echo du Sud Territoire

Les calendriers de collecte

- Les sacs de pré collecte pour les emballages à recycler

- Le dépliant infos pratiques sur- les déchetteries

Les autocollants stop pub

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Afin d'améliorer au quotidien le geste de tri, la Communauté de communes du Sud Territoire, sensibilise et informe les habitants sur les différents moyens de trier, existants sur notre territoire.

Parce que les bons gestes de tri et de réduction des déchets s'acquièrent dès le plus jeune âge, la Communauté de communes aide les établissements scolaires et les structures qui accueillenfi le jeune public à mener des actions de sensibilisation. Gratuit, l'accompagnement proposé porte sur des thèmes variés, ancrés dans l'actualité :tri et recyclage des déchets, réemploi d'objets ou textiles.

L`objectif est de sensibiliser les plus jeunes à l'importance du tri sélectifi, qu'ils puissent ainsi prendre conscience de l'importance de la préservation de nos ressources et de notre environnement. En maîtrisant les gestes de tri, lesjeunes adoptent une attitude éco citoyenne et la relayent auprès de leurs parents.

L'ambassadeur du tri de la Communauté de communes effectue des animations en milieu scolaire s'adressant aux élèves de la maternelle au collège. Les interventions s'inscrivent dans une démarche de partenariat et non de prestation, à l'aide de jeux pédagogiques ainsi que des supports d'informations adaptés. L'objectif est de faire découvrir aux élèves des notions sur plusieurs thématiques liées aux déchets et de s'engager dans une démarche écocitoyenne. L'école est le relais idéal pour que les enfants deviennent les acfeurs et trieurs de demain !

Les animations ont lieu au sein de l'établissement scolaire, durant les heures de classe, généralement sur une demijournée. La présence de l'enseignant est indispensable tout au long de l'intervention et il sera sollicité dans le cas d'une animation où les ateliers se foret en groupes.

Des visites au centre de tri SCHROLL à Pfastatt sont quelques fois organisées, selon la disponibilité du centre et des équipes. Depuis l'épidémie de COVID, il n'y a pas eu de visites organisées du centre pour les écoles.

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Animation autour du tri sélectif pour le club féminin de handball de Gran P°bi'éie ID :090-249000241-20230629-2023 04 27-DE

Pour commencer, l'ambassadeurs du tri a effectué un rappel des consignes cle tri sur le territoire de la CCST. Puis, l'atelier du jour consistait à mettre en valeur le réemploi de matière. Les chaussettes utilisées pour réaliser des tawashi, des éponges, proviennent de l'activité de ressourcerie situe sur le site de la déchetterie.

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Animation autour du tri sélectif pour l'école primaire des Marronniers à Delle, auprès des CP.

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Trier est un geste facile au quotidien pour' préserver les ressources naturelles et faire barrière à la pollution. Cela ne doit pas être une option, mais un réflexe. Cette animation permefi aux enfants de reconnaître les différentes poubelles et leur code couleur, de comprendre l'utilité du tri et d'intégrer les consignes de tri de notre territoire. Chaque animation est adaptée ~ l'âge de l'enfant.

Lors de cette journée, divers ateliers ont été réalisés sur le thème du tri sélectif. Le premier atelier consistait à trier les déchets selon leur matière et à les jeter dans la poubelle adéquate, en respecfiant les consignes de tri de la collectivité.

Le deuxième atelier consistait à deviner quel est le devenir des déchets jetés dans le bac à couvercle jaune, ainsi que la quantité demandée pour fabriq~ier de nouveaux objets.

Les enfants ont aussijoué au jeu des matières.

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Pour que tri ne rime plus avec contraintes, la CCST a acheté une gamme de conteneurs pour le tri des déchets recyclables, à la fois ludiques et incitatifs. Un nouvel outil pour améliorer la mobilisation du public.

La question des déchets lors des événements est traité depuis une dizaine d'années dans une doublé optique, Comment maintenir le site propre ?Comment valoriser au mieux les déchets produits ? La CCST propose des accompagnements sur les événements allant dans ce sens, La majorité des événements ne pratiquent pas le tri des déchets. Ceux qui le pratiquent tentent de le faire soit en autonomie ou avec l 'accompagnement d'associations. Ces associations permettent d'atteindre une excellente qualité de tri car elles associent au matériel une véritable ingénierie en amont et une animation lors de L'événement.

L'une des clés d'un dispositif de tri réussi est l'équipement de tri lui-même. Et en la ratière, il n'existe pas une solution miracle, mais de multiples dispositifs en fonction du lieu, du type d'emballages, de publics, ... Pour chaque événement existe une solution de tri ! L'essentiel étant de pouvoir être accessible, pratique, et compréhensible par le public,

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La Communauté de communes du Sud Territoire souhaite redynamiser te tri et le recyclage du verre sur son territoire. Au fil des années, le Tonnage de verre collecté au sein de La CCST s'essouffle. En 2021, chaque habitant de la Communauté de communes a permis de recycler 3~ kg d'emballages en verre (bouteilles, bocaux, ...) et 37,19 kg en 2022, le reste du ver~~~e finit en général à la poubelle, alors que celui-ci peut se

recycler à l'infini. 122 conteneurs à verre sont répartis sur les 27 communes composant le territoire de la CCST.

Recycler le ver~r~e r~écluit d'abord les impacts environnementaux, mais permet aussi la sauvegarde des ressources fiossiles et naturelles par l'amélioration et le renforcement. du recyclage des déchets. Ces enjeux comptent parmi les préoccupations de la CCST. Chacun doit prendre conscience que derrière un geste simple de ~h~i, il y a des conséquences directes mesurables pour notre territoire.

Afin de stimuler et relancer les performances du tri et de la collecte du verre, mais aussi revatoriser~ et améliorer l`intégration des confieneurs sur le territoire, la CCST a décidé de réaliser un appel à projet qui a pour objectif de retenir neuf projets artistiques pour embellir neuf points de collecte différents qui sont répartis sur les trois grandes communes du Sud Territoire : Beaucourt, Delle et Grandvillars. Cette opération consiste à customiser et décorer neuf conteneurs ~ verre pour véhiculer- une nouvelle image du tri, motivante, attractive et plus jeune.

La revalorisation des conteneurs a débuté en 2027 avec la revalorisation de conteneurs installés sur les communes de Grandvillars et Beaucou~~t. Cette année, deux conteneurs de la ville de Delle et cinq autres installés sur la commune de Joncherey ont été embellis.

Ce projet est réalisé en partenariat avec l'organisme CITEO.

En débanalisant le conteneur- et en rajeunissant son image, il devient ludique et visible. Cette action invite les citoyens à regarder autrement les points d'appo~~t volontaire : un élément de mobilier urbain attractif et utile à tous. Le but est d'attirer l'attention des usagers, qui passent tous les jours devant les conteneurs sans plus les remarquer.

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Les cinq conteneurs sont situés sur la place en face de la poste (Chemin d

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