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Déliberation - DCM 2016 063 du 30 03 2016 BP 2016 Budget principal commune
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 063 du 30 03 2016 BP 2016 Budget principal commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 33
Date
de
la convocation
:
23/03/2016
Date
d'affichage
: 23/03/2016
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
mercredi
30
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
30
mars
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué, s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
MASSON,
PRESENTS
: Marc
Étienne
LANSADE
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jean-
François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
: Rémy
FÉLIX
à
Maria
de
Fatima
FIANDINO /
Patrick
GARNIER
à
Christelle
DUVERNET
/
Patrick
CLAUDEL
à
Jean-Jacques
GABERT
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Éric
MASSON
/ Marie-Ly
GARCIA
à
Patricia
BERENGUIER
/
Jeanne
LAURITO
à Jonathan
LAURITO
/ Renée
FALCO
à René
LE
VIAVANT
/
Michel
BERTIN
à Élisabeth
CAILLAT
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Monsieur
Le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
Le Budget
Primitif
.…
de la
commune
qui
sera
voté
par
chapitre
en
section
de
fonctionnement
et
‘d investissement,
cet
qui
reprend
les
résultats
du
Compte
Administratif
_ .. 2015 soit
3 (00
C0)
€
àn
recettes
de
fonctionnement
[article
R002]
et
»
294
597, 57 € en recettes
d' investissement
{article
R1068).
N°2016/063
se Baiance
générale
du
Budget
de
La
Commune
2016
:
La section
de
Fonctionnement
s'équilibre
à
La somme
de :
|
18
451
503,00
€
La
section
d'Investissement
s'équilibre
à
La somme
de : 11
430
263,01
€
BUDGET
PRIMITIF
2016
- BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE N°2016/063
CM
30/03/2016
BUDGET
PRIMITIF
2016
- BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
L'équilibre
de
la
section
de
fonctionnement
est
assuré
notamment
par
Les
ressources
suivantes :
Fiscalité :
9
474
500
€
Dont : Contributions
directes
{TF
&
TH):
8
544
700
€
CVAE :
493
030
€
TASCOM
:
379
800
€
IFER :
56
970
€
L'autofinancement
prévisionnel
dégagé
par
la section
de
fonctionnement
s'élève
à 2 427
930
€.
Le
virement
de
la
section
de
fonctionnement
vers
la
section
d'investissement
s'élève
à
1 950
000
€.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
Le budget
primitif
2016
du
budget
principal
de
La
commune.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits
A
LA
MAJORITE
-
25
POUR
- 8 CONTRE
(Pascal
CORDÉ
- Anthony
GIRAUD
- Jean-François
FARNET
- Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI)
Maf£
Étienne
LANSADE