Procès Verbal - 114 comptes verbal cm 6 juillet 2023

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Procès Verbal - 114 comptes verbal cm 6 juillet 2023 Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Julien-les-Rosiers. Lien du pdf (Procès Verbal - 114 comptes verbal cm 6 juillet 2023)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Institutions publiques, L'an deux mille vingt-trois, le 06 juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Saint Julien les Rosiers, régulièrement convoqué le 26 juin 2023, s'est réuni en Mairie, sous la Présidence de M. BORD Serge, Maire.

Mr le Maire procède à l’appel des membres

Présents : Mmes SIAU – CURTO - DEVISE - STECKIW - GEORGES - PEIRETTI GARNIER - BONET- LIS – JULLIAN SICARD- Mrs PLANTIER – HIGON - BORD - CRUVELLIER- MARTIN- PIC- FOFANA- STASIACZYK

Absents excusées : Mmes ANGER - AGUHLON MALLIA -Mrs – HUPRELLE- MOUTON- POUDEVIGNE -

Absents représentés : Mr DALVERNY par Mr BORD

Secrétaire : Mr HIGON Patrick

Le quorum étant atteint, le Conseil peut, conformément à l’article L2121-17 du CGCT, valablement délibérer.

Nomination du secrétaire de séance

Sur proposition de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal nomme, à l'unanimité, Mr HIGON Patrick pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 Mars 2023 :

Monsieur le Maire demande aux membres s’ils ont des questions ou observations concernant le procès- verbal de la séance du 30 Mars 2023.

Aucune remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire propose de passer au vote.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 30 Mars 2023.

Compte-rendu des décisions de M. le Maire prises par délégation du Conseil Municipal

En application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur le Maire rend compte des décisions prises par délégation du Conseil Municipal (délibération n° 2020-20 du 15 juin 2020)

- Décision N°2023-03 du 06 juin 2023 : demande de subvention d’un montant de 2 878 € auprès du Conseil Général du Gard, dans le cadre du développement des Médiathèque, pour l’achat de mobilier en vu de créer un espace jeunesse évalué à 6 000€ HT.

- Décision N°2023-04 du 03 juillet 2023 : décision de retenir trois candidats afin qu’ils remettent une offre, pour le marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation, réhabilitation et extension de l’école maternelle et la construction d’un nouveau restaurant scolaire à St Julien les Rosiers : -Groupement PIRO (mandataire) / NICOLAS LOURD / CABINET COSSARD / CETEX INGENIERIE / GAPIRA / SERIAL ACOUSTIQUE / SEIRI

-Groupement IMAGO (mandataire) / BET VIAL / EREN INGENIERIE / BPTEC SARL Bernard POISSONNIER / ELLIPSE GARD

-Groupement SCOP ECOSTUDIO (mandataire) / BET VIAL / ALD INGENIERIE / INFRATEC

- Un Contrat d’occupation précaire pour la location de la Guinguette du Carabiol, pour la période du 01 juin au 03 septembre 2023 à été signé avec Mr BOUKHECHOUCH et pour un loyer total de 7 500 €.

Procès-verbal du Conseil Municipal

Séance du 06 juillet 2023

Procès-verbal du- Un Bail professionnel dérogatoire à titre gratuit mettant à disposition un local brut de 110 m² a été signé avec Mme GERARD Valérie le 04 juillet 2023 pour une durée de 6 mois, afin qu’elle puisse aménager cet espace pour y exercer sa profession de vétérinaire à partir de janvier 2024.

Délibération du 06-07-2023 :

D_2023_25 : Acquisition de terrain parcelle AO N° 360 de 30m2 propriété de Mr BLANC Mr le Maire présente le projet d’acquisition de la parcelle AO N°360 de 37m² en bordure de voirie communale dans le hameau de Caussonnille appartenant à Mr BLANC. Cette acquisition présente un intérêt pour l’élargissement de la route communale traversant le hameau, permettant ainsi de sécuriser ce passage étroit du bourg avec la construction d’un muret. Monsieur le Maire a obtenu d’une propriétaire une promesse de vente à l’euro symbolique.

Le conseil municipal décide à l’unanimité d’acquérir aux conditions énoncées ci-dessus, la parcelle, d’inscrire au budget 2023 de la commune à l’article 2111 les crédits nécessaires, d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents et actes notariés afférents à cette opération.

D_2023_26 : Pouvoir de signature de Mr le Maire concernant les documents liés à la procédure réglementaire associée à la construction du projet de giratoire sur le CD 904 et pour l’extension du Cimetière

Le projet de construction d’un giratoire sur le cd904 à l’entrée Nord de la commune et le projet d’extension du Cimetière ont fait l’objet d’une étude hydraulique et d’un dossier de porter à connaissance au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l’Environnement («ௗdossier Loi sur l’Eauௗ»). Les dossiers n’ont pas montré d’incidences négatives ni sur l’environnement ni sur le risque inondation. Afin que l’instruction puisse être réalisée par les services de l’état (DDTM du Gard), il est proposé au conseil municipal de donner pouvoir au Maire de signer l’ensemble des documents liés à cette procédure règlementaire pour les projets visés ci-dessus.

Le conseil municipal a validé à l’unanimité la proposition ci –dessus.

D_2023_27 : Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – article 3 I 1° de la loi N°84-53 du 26 Janvier Mr HIGON Patrick, adjoint au Personnel, rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Les collectivités locales peuvent ainsi recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents sur la base de l’article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique, afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité.

Ces emplois non permanents ne peuvent excéder 12 mois pendant une même période de 18 mois consécutifs.

Compte-tenu de :

- la mise en construction de nouveau bâtiments communaux et d’espace public sur la commune (Maison Médicale- locaux commerciaux- Extension place publique MANDELA et parking- maison en partage- extension cantine)

- la mise en étude et le démarrage de nombreux chantiers dont notamment l’extension de la cantine scolaire, de l’école maternelle, des aménagements routier divers et requalification d’espaces verts. Tous ces projets amènent une augmentation de l’activité du service technique et nécessitent notamment de planifier les chantiers, et de coordonner les interventions des équipes, d’étudier les devis, contrôler les factures.

Il convient de créer un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité de : → 1°) Technicien Territorial (cat B) à temps complet (35 h)

Dans les conditions prévues à l’article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique. Mr Le Maire propose au conseil municipal le recrutement, à compter du 1er juillet 2023, d’un agent contractuel dans le grade de Technicien Territorial à temps complet relevant de la catégorie hiérarchique Bpour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période de 6 mois allant du 1er juillet au 31 décembre 2023.

Il devra justifier d’une condition d’expérience professionnelle.

La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut : - Technicien Territorial (coordonateur d’équipe technique) : IB 604 - IM 508 Monsieur le Maire est chargé de recruter l’agent contractuel affecté à ce poste et de signer un contrat de travail en application de l’article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l’unanimité : d’adopter la proposition de Monsieur le Maire et d’inscrire au budget les crédits correspondants.

D-2023-28 : Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2024.

Mr PLANTIER Eric, 1ier Adjoint, propose d’adopter le référentiel comptable M57 qui a vocation à devenir la norme pour toutes les collectivités à compter du 01/01/2024, en remplacement de l’actuelle M14. Il offre aux collectivités qui l’adoptent des règles assouplies en matière de fongibilité des crédits et de gestion des dépenses imprévues. Les états financiers établis en M57 apportent une information financière enrichie, et la vision patrimoniale de la collectivité est améliorée.

Compte tenu de la taille de la commune (3482 hab.) et de son évolution, le référentiel adopté sera le référentiel développé.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l’unanimité d’adopter le référentiel M57 et s’engage à l’appliquer à compter du 1/1/2024.

D_2023_29 : Modification d’itinéraires d’intérêt Départemental au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard (PDIPR) et au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard (PDESI)

Mr le Maire propose de valider la demande du conseil général concernant la modification du tracé de randonnée PR8 « La source du Carabiol » qui fait suite à plusieurs refus de passage en propriétés privées sur le secteur.

Il s’agit d’un tronçon passant au dessus du hameau de Caussonnille et qui rejoint le chemin des Roberts. Pour ce faire un autre tracé est proposé par le conseil général qu’il convient de valider.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, APPROUVE à l’unanimité d’adopter le nouveau tracé de randonnée PR8 « La source du Carabiol ».

D_2023_30 : Subvention exceptionnelle à l’APE – Fêtes des Ecoles Mme PEIRETTI GARNIER Angélique, Adjointe aux associations, fait part au conseil municipal de la demande de subvention exceptionnelle présentée par l’Association de Parents d’Elèves pour la mise en place de la Fête des Ecoles, Mr le maire précise qu’il convient de verser une subvention de 200 € pour financer la Fête des Ecoles.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’allouer une subvention de 200 € à l’association APE.

D_2023_31 : Approbation du principe de création d’une brigade de gardes-champêtres intercommunaux en vue de leur mise à disposition aux communes membres Vu la Délibération C2023_03_28 du Conseil de Communauté en date du 29 juin 2023 portant approbation du principe de création d’une brigade de gardes-champêtres intercommunaux en vue de leur mise à disposition aux communes membres,

Vu le diagnostic de sécurité prévention de la délinquance réalisé dans le cadre du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) et restitué le 11 janvier 2022 en Comité des Maires,

Considérant la volonté des élus de mettre en œuvre une politique de sécurité et de prévention sur l’ensemble du territoire des communes membres d’Alès Agglomération,Considérant que les objectifs prioritaires fixés par les élus sont la préservation de la tranquillité publique et de la salubrité, la protection de l’environnement et du domaine public et l’application des arrêtés municipaux, préfectoraux et départementaux,

Considérant la nécessité d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques sur l’ensemble du territoire des 72 communes membres,

Considérant que le rôle des gardes-champêtres est de développer et de maintenir un cadre de vie « sûr » pour les habitants, par des patrouilles d’îlotage favorisant la proximité et le dialogue avec les usagers, Considérant que conformément aux dispositions de l’article L522-2 du Code de la sécurité intérieure susvisé, le président d'un EPCI à fiscalité propre peut recruter, à son initiative ou à la demande des maires de plusieurs communes membres, un ou plusieurs gardes-champêtres, en vue de les mettre à la disposition de l'ensemble des communes membres de l'EPCI,

Considérant qu’au vu des éléments de contexte sus-évoqués et afin de répondre aux besoins exprimés par les Maires, le Conseil de communauté de la Communauté Alès Agglomération a approuvé le principe de création d’une brigade de gardes-champêtres par Alès Agglomération en vue de leur mise à disposition aux communes membres par délibération en date du 29 juin 2023,

Considérant que l’affectation et la nomination des gardes-champêtres recrutés feront l’objet d’arrêtés conjoints du Président d’Alès Agglomération et des Maires des communes membres, Considérant que la Communauté sera l’autorité de gestion administrative des agents (recrutement, rémunération, avancement, équipements,...),

Considérant que les agents resteront toutefois placés sous l’autorité du Maire de la commune sur laquelle il exerce leurs fonctions,

Considérant qu'une convention pourra ultérieurement être signée entre la Communauté Alès Agglomération et les communes membres aux fins de régir les modalités d'organisation de la mise à disposition des agents et de leurs équipements,

Considérant que les gardes-champêtres intercommunaux et les Forces de Sécurité de l’État « Gendarmerie Nationale et Police Nationale » ont vocation, dans le respect de leurs compétences respectives, à intervenir sur le territoire des communes membres d’Alès Agglomération, une convention de coordination définissant les modalités d’engagement et de soutien réciproque des différentes forces pourra également être signée,

Le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’approuver la création par la Communauté Alès Agglomération d’une brigade de gardes champêtres en vue de leur mise à disposition à l’ensemble des communes membres et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les actes et autres documents permettant sa mise en œuvre, et notamment tout ce qui sera utile à l’opérationnalité de ladite mise à disposition.

D_2023_32 : Motion a propos des émeutes de fin juin 2023

Depuis le mardi 27 juin et la mort de Nahel, la France a connu durant 5 jours consécutifs, un niveau de violence extrême dont chacun s’accorde qu’il est supérieur à 2005 (il avait duré 3 semaines). Les émeutiers, pourtant souvent jeunes, prennent le contrôle de leur quartier, les services publics (écoles, crèches, centres sociaux, maisons de quartier, postes, commerces) sont brûlés ou endommagés. - 5000 véhicules sont incendiés, des dizaines de bus également,

- 10000 feux de poubelle,

- 1000 bâtiments sont brûlés, dégradés ou pillés,

- 250 attaques de commissariat et de gendarmerie sont à déplorer,

- 700 blessés parmi les policiers, un nombre important aussi parmi les émeutiers (mais fort heureusement pas de morts)...

- plus de 3000 interpellations,

- 150 mairies ou bâtiments communaux attaqués,

- une arme à feu utilisée à Nîmes contre un policier municipal.

Fait inédit : les attaques contre les élus (Pontoise, Montluçon, Béziers, l’Hay les Roses où la maison du maire Vincent JEANBRUN a, en partie brûlée, provoquant la panique chez sa femme et ses enfants)...

Des scènes effarantes de violence et de détermination. Le fleurissement de tags comme « la loi, c’est nous », « A mort les porcs », « Un bon policier est un policier mort » en disent long sur le décrochage, sur la fragilité de notre démocratie et de notre République qui ne sait plus fédérer mais au contraire, diviser, dresser les uns contre les autres.

Nous sommes tous effarés par ces passages à l’acte d’une violence inouïe que nous condamnons et restons les bras ballants devant cet ensauvagement de notre société. On a parlé à juste titre du rôle des réseaux sociaux et des stratégies élaborées finalement comme un jeu qui n’est pourtant plus virtuel. Et du rôle de la concurrence : quand un groupe se filme devant la mairie de Nanterre, ceux de Pontoise ne veulent pas rester derrière et c’est la surenchère.Ainsi, les phénomènes d’émulation et d’auto-entraînement se sont déployés sans que rien, pendant des nuits, ne puissent les arrêter…

Depuis Sarkozy qui a supprimé la police de proximité au motif « qu’un policier n’avait pas à jouer avec les jeunes », cela va de mal en pis.

Le refus du plan BORLOO pour les banlieues par Macron va complètement à l’encontre du pacte républicain du « vivre ensemble ». Et que dire de la prévention spécialisée qui est embryonnaire et mal reconnue sur notre territoire. Cela interroge sur la politique de la ville et sur son efficience. Le rôle des parents a été pointé du doigt. Mais lorsqu’on regarde la sociologie des familles, on se demande où sont les pères car les mères sont souvent seules à faire face aux problèmes insurmontables du quotidien… Ce sont des mères courages épuisées, dépassées, au bord du lâcher prise. L’image de la police, c’est souvent « l’arbitraire » qui domine et la question de la formation des policiers devient plus qu’urgente. Les lois qui se sont empilées (comme d’ailleurs les lois sur l’immigration) notamment celle de 2017 sur le refus d’’obtempérer, induisent dans leur contenu toujours plus de pouvoir aux policiers et aux gendarmes sans que réellement une évaluation de ces dispositifs ne se fasse… Les valeurs LIBERTÉ, ÉGALITÉ, FRATERNITÉ, comment les faire vivre lorsque les élèves disent qu’ils ne vivent aucun de ces trois mots… Le chantier de la concorde est immense car les discriminations sont un poison toxique qui sème le désespoir. Il est donc plus que temps d’écouter et de prendre en compte les demandes des habitants des quartiers populaires.

Rien ne pourra vraiment se faire sans un partage des richesses, sans lutter contre les inégalités sociales, celle de la pauvreté aggravée par le dérèglement climatique et sans le renforcement des services publics et de l’éducation populaire.

C’est à ces chantiers que le gouvernement devrait s’attaquer au lieu de mener des politiques répressives qui font le lit de l’extrême droit comme la Xème loi en préparation sur (contre) l’immigration.

Dans un premier temps, le conseil Municipal de Saint Julien les Rosiers demande avec 17 POUR et 1 ABSTENTION :

- l’abrogation de la loi 2017 sur l’assouplissement des règles en matière d’usage des armes à feu par les forces de l’ordre,

- donner les moyens à la police et à la justice d’accomplir les missions qui leur sont confiées

- multiplier les éducateurs de quartier dans les zones sensibles.

- création d’un service dédié aux discriminations touchant la jeunesse au sein de l’autorité administrative, présidée par le défenseur des droits,

- Mise en place d’un plan Marshall pour les banlieues afin que chaque jeune puisse pouvoir accéder à un projet personnalisé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le 06-07-2023 à 19h10

Le secrétaire de séance, Mr HIGON Patrick Le Maire, Serge BORD