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unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - Liste des deliberations CM du 12 09 23
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aygues Ouvèze en Provence (CCAOP) - Liste des deliberations CM du 12 09 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
COMMUNE D'UCHAUX
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
SEPTEMBRE
2023
18
HEURES
N°
OBJET
DES
DELIBERATIONS
D'ORDRE
2023-48
Délaissé
de
voirie
de
14m?
Adoptée
à la
majorité
Pour
: 11
Contre
: 5
Abstention
: 1
2023-49
Acquisition
de
la maison
appartenant
à
|
Adoptée
à la majorité
Monsieur
Marcel
MARCHAL
Pour
: 10
Contre
: 3
Abstention
: 4
2023-50
Demande
de
Fonds
de
Concours
auprès
|
Adoptée
à
de
la
Communauté
de
Communes
l’unanimité
Aygues
Ouvèze
en
Provence
pour
l’acquisition
de
la maison
de
M.
MARCHAL
2023-51
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
|
Adoptée
à la majorité
et comptable
M57
au
1°
janvier
2024
Pour
: 12
Contre
: 4
Abstention
: 1
2023-52
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
84 |
Adoptée
à
pour
le
référent
déontologue
des
élus
l'unanimité
2023-53
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
84 |
Adoptée
à
pour
la médiation
préalable
obligatoire
|
l’unanimité
2023-54
Adhésion
à la Société
Publique
Locale
Adoptée
à la majorité
«Territoire
Vaucluse
»
Pour
: 8
Contre
: 4
Abstention
: 5
2023-55
Fonds
Départemental
d’Aide
aux
Jeunes |
Adoptée
à
— Appel
de
fonds
2023
l’unanimité 2023-56
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
Point
retiré
2023
2023-57
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
|
Adoptée
à
des
services
publics
de
l’eau
potable
l’unanimité
année
2022
2023-58
Rapport
sur
le prix
et la
qualité
du
Adoptée
à
service
d’assainissement
année
2022
l’unanimité
2023-59
Rapport
annuel
sur
le service
public
Adoptée
à
d’assainissement
collectif
année
2022
l'unanimité