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Déliberation - DCM 20240917 17 PRCAT Culture DSP Majestic Rapport annuel2023
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240917 17 PRCAT Culture DSP Majestic Rapport annuel2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20240917-DCM_20240917_17-DE
Accusé certifié exécutoire
U Réception par le préfet : 19/09/2024 Publication : 19/09/2024 sFirmin
Le Corbusier
CHE Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_ 17
Référence Nomenclature n°8.9
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Relations Citoyennes et Attractivité
territoriale
Service en charge : Culture et Animation
OBJET : Délégation de Service Public - Cinéma-Théâtre Le Majestic — Rapport annuel 2023
Vu l'article L1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Rapport annuel 2023 du Délégataire comprenant les comptes financiers accompagnés d'un rapport d'activité relatif à l'exécution de la Délégation de Service
Public ;
Considérant que la Commission Consultative des Services Publics Locaux a été consultée
en date du 22 juillet 2024 ;
Considérant que la fréquentation du cinéma en 2023 est en hausse de 26% par rapport à l’année 2022 (tendance nationale +18 %} avec 56 190 spectateurs, mais que le bilan financier reste fragile avec une affluence en deçà des années pré-Covid ;
Considérant que le Conseil Municipal est invité à examiner le rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic pour l'exercice 2023 ;
Et vu le rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic, tel que rapporté en
annexe,
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Prendre acte du rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic pour l'exercice 2023 tel que rapporté en annexe,
-__ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération. Fr miny Le Corbusier
CHLHUUHHHH Patrimoine mondiat
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_17
Référence Nomenclature n°8.9
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE du rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic pour l'exercice 2023 tel que rapporté en annexe.
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 17 septembre 2024
La Secrétaire de séance
Chantal PORTAILLER
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du .19.Saptembre. 2024...
Pour lé Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI l
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. sHIPmInU Le Corbusier
CHUHIUHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240917_17
Référence Nomenclature n°8.9
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024
Délégation de Service Public — Cinéma-Théâtre Le Majestic — Rapport annuel 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, ie Mardi 10
Septembre 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 17 Septembre 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 19h21), M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
Mme GIL Nathalie à Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 19 h 21} à Mme MOUNIER Béatrice, M. ZEDDA Marc à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, M. MENDES José à M. CHARTRON Jean-Paul.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PORTAILLER Chantal.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 28
Nombre de pouvoirs : 5
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33