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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 293 36 PRCAT Culture DSP Le Majestic Rapport annuel 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
er: " Accusé de réception - Ministère de l'ntérieur |
ër | P M | N U 042-214200958-20230926-2023-298 DE es wwwvile-tuminy.tr 7 Accusé certifié exécutoire
Le Corbusier Réception par le préfet : 29/09/2024 HLHH HHHH Publication : 02/10/2023 Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-293
Référence Nomenclature n°1.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Direction Relations Citoyennes et attractivité
territoriale
Service en charge : Culture et Animation Evénementielle
OBJET : Délégation de Service Public — Cinéma-Théâtre Le Majestic — Rapport annuel 2022
Vu l'article L1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Considérant que le Rapport annuel 2022 du délégataire comprend les comptes financiers accompagnés d'un rapport d'activité relatif à l'exécution de la Délégation de Service Public ;
Considérant que la Commission Consultative des Services Publics Locaux à été consultée en date du 12 juin 2023 ;
Considérant que la fréquentation du cinéma s'inscrit dans la tendance nationale, à savoir une fréquentation bien inférièure aux moyennes d'avant Covid en début d'année puis, avec la levée des mesures sanitaires, une embellie progressive sur le premier semestre. Sans revenir au niveau d'avant crise, les résultats du dernier trimestre de l’année sont encourageants ;
Considérant que le Conseil Municipal est invité à examiner le rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic pour l'exercice 2022 ;
Et vu le rapport annuel d'exploitation tel que rapporté en annexe,
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Prendre acte du rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic pour l'exercice 2022 tel que rapporté en annexe,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. Le Corbusier
EMIHEUHHR Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-293
Référence Nomenclature n°1.2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- PREND ACTE du rapport annuel d'exploitation du Cinéma-Théâtre Le Majestic
pour l'exercice 2022 tel que rapporté en annexe.
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes
les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 26 septembre 2023
La Secrétaire de séance
PmeR
Ariette ROCHE PINEL
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du CR APE
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
7" AU ——
Confarmément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant fautorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de ss publication, soit par voie postale : 184 WE Puguescin - 68003 LYON ou par voie dématérialisés vla l'application « Télérecours citoyens » sur le site wewrteleracours.fr. sfr MINU a wrvile-Geninyir Di
Le Corbusier
HU LHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-293
Référence Nomenclature n°1.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
Délégation de Service Public — Cinéma-Théâtre Le Majestic — Rapport annuel 2022
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 19 Septembre 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Finminy, le Mardi 26 Septembre 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julién LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS : M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe (à partir de 19 h 12}, Mme SUZAT GIULIANI
Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 12), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 40), M. CHANUT Robeït (à partir de 18 h 13), Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie jusqu'à 20 h 45), M. DUMOND Jean-Claude, , M. PETIT Marc, Mme PERRON julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne- Sophie.
POUVOIRS : M. CHALAND Christophe à Mme SUZAT GIULIANI Eveline (usqu'à 19 h
12), Mme COLOMBET Lyia à Mme MOUNIER Béatrice (jusqu'à 18 h 40), M. CHANUT Robert à Mme MAISONNEUVE Marie (jusqu'à 18 h 13), M. ZEDDA Marc à Mme
CAMOSSO Jacqueline, Mme PORTAILLER Chantai à M. MADO Patrick, M. MENDES
José à Mme GIBERNON Danielle, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia (à
partir de 20 h 45).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PINEL ROCHE Ariette
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice: 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33