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Compte-Rendu - CR du 13 02 26
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 01h15 par la commune de Menetou-Couture.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 13 02 26)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Consommateurs,
République
Française
Département
CHER
Commune
DE
MENETOU
COUTURE
du
de sé
L'an
2026
et
le
13
Février
à
19
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,Salle
de
la
Mairie
sous
la
présidence
de RATILLON
Jean-Pierre
Maire
Présents
: M.
RATILLON
Jean-Pierre,
Maire,
Mme
PERROT
Emilie
Ep
MALASSENET,
MM
: BAILLARD
Jean-Claude,
BOULMIER
Franck,
GATOUILLAT
Maxime,
HENAULT
Gilles,
LIANO
Jacques,
RIGAUDEAU
Laurent Absent(s)
ayant
donné
procuration
: M.
GILOT
Jérôme
à
Mme
PERROT
Emilie
Ep
MALASSENET
Absent(s)
: MM
: MARTEAU
Dominique,
PINAULT
Sylvain
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 8
Date
de
la
convocation
: 09/02/2026
Date
d'affichage
: 09/02/2026
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
le : et
publication
ou
notification
du
:
A
été
nommé(e)
secrétaire
: M.
LIANO
Jacques
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
RAJOUT
DE
POINTS
A
L'ORDRE
DU
JOUR
- COM_2026_01
ADHESION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
- COM_2026_02
RENOUVELLEMENT
D'ABONNEMENT
A
"LA
VIE
COMMUNALE
ET
DÉPARTEMENTALE"
- COM_2026_03
CONVENTION
AVEC
LA
S.P.A
DE
BOURGES
- COM_2026_04
LOCATION
DE
VAISSELLE
FEUILLARDE-
COM_2026_05
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DU
CHER
ET
DE
FRANCE
-
COM_2026_06
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
AUBOIS
DE
TERRES
ET
DE
FEUX
(A.T.F)- COM_2026_07
ACHAT
DE
MATERIEL
-
COM_2026_08
AVENANT
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX-
COM_2026_09
REMPLACEMENT
D'UN
AGENT
TECHNIQUE
- COM_2026_10
REMPLACE
POUR
ERREUR
TECHNIQUE:
RENOUVELLEMENT
D'ABONNEMENT
A
"LA
VIE
COMMUNALE
ET
DÉPARTEMENTALE"
- COM_2026_11
REMPLACE
POUR
ERREUR
TECHNIQUE
: ACHAT
DE
MATERIEL
- COM_2026_12 DEMANDE
DE
SUBVENTION
COMITE
DES
FETES
- COM_2026_13
ORGANISATION
POUR
PARTICIPATION
AU
COMICE
AGRICOLE
2026
- COM_2026_33
RAJOUT
DE
POINTS
A L'ORDRE
DU JOUR
réf : COM_2026_01 Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
décider
de
l’ajout
de
D'UN
point
à
l’ordre
du
jour
de
cette
séance.
Il s'agit
de :
—-
Adhésion
fondation
du
patrimoine
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
: —
D’accepter
l'ajout
du
point
ci-dessus
à
l’ordre
du
jour
de
cette
séance.
Secrétaire
de
séance
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre:
O0
abstentions
: 0)
ADHESION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
réf : COM 2026 02
|
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
une
proposition
de
renouvellement
d’adhésion
à
la Fondation
du
Patrimoine
un
montant
de
100€
TTC
pour
l'année
2026.
L’exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
—
Décide
de
renouveler
l’adhésion
pour
l’année
2026
pour
un
montant
de
100€
TTC
—
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
documents
nécessaires
Secrétaire
de
séance
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre:
0
abstentions
: 0)
RENOUVELLEMENT
D'ABONNEMENT
A "LA VIE COMMUNALE
ET DEPARTEMENTALE"
réf : COM
2026
_03
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
le
renouvellement
d'abonnement
à
la
revue
: «
La
vie
Communale
et
Départementale
»
d’un
montant
de
151.10€
TTC
pour
l’année
2026. L'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide :
-
D'accepter
/ de
refuser
le
renouvellement.
-
Dit
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
2026.
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: 0)
CONVENTION
AVEC
LA S.P.A DE
BOURGES
réf : COM_2026_04
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
notre
convention
avec
la
SPA
de
Bourges
est
arrivée
à
expiration.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'obligation
d’avoir
une
fourrière
communale
ou
la
signature
d’une
convention
demandée
par
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Social
et
de
la
Protection
des
Populations.
Cette
convention
mentionne
une
contribution
fixée
à
0.70€
par
habitant
ce
qui
représente
pour
notre
commune
la
somme
de
240.10€
(0.70
X
343
=240.10€)
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
la
majorité
des
membres
présents :
- Accepte
ladite
convention
avec
la
SPA
de
Bourges
pour
un
montant
de
240.10€.
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
s’y
rapportant.
- Dit
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
2026.
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: O)
LOCATION
DE VAISSELLE
FEUILLARDE
réf: COM_2026
05
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
présents
que
la
vaisselle
de
la
salle
des
fêtes
sera
renouvelée
après
travaux
et
propose
de
mettre
la
vaisselle
actuelle
en
location
à
la
salle
de
l’ancienne
école
de
Feuillarde.
Monsieur
le
maire
propose
de
faire
une
location
globale
de
la
vaisselle
avec
contrat
pour
un
maximum
de
40
personnes.
Précise
que
les
locataires
n'auront
pas
d'obligation
de
louer
la
vaisselle.
L'exposé
de
Monsieur
le
Mair
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
Accepte
de
mettre
en
location
la
vaisselle
dans
la
salle
de
l’ancienne
école
de Feuillarde -
Décide
mettre
cette
location
à
la
somme
de
20€
pour
le
week-end
en
sus
de
la
location
de
salle.
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
: O abstentions
: 0)
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DU
CHER
ET
DE
FRANCE
réf : COM 2026 _06 Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
conseil
le renouvellement
d’adhésion
à l’ Association
des
Maires
du
Cher
concernant
l’année
2026
pour
un
montant
de
cent
sept
euros
(107€)
comprenant
la
part
départementale
pour
un
montant
de
quarante
euros
(40€)
et la part
nationale
pour
un
montant
de
soixante-sept
euros
(67€).
=
L’exposé
de
Monsieur
le Maire
entendu
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
décide :
—
D’accepter
le renouvellement
d’adhésion
concernant
l’année
2026
à hauteur
de
cent
sept
euros
(107€).
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
O0
abstentions
: O)
ADHESION
A
L'ASSOCIATION
AUBOIS
DE
TERRES
ET
DE
FEUX
(A.T.F)
réf : COM_2026_07
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
une
proposition
de
renouvellement
d’adhésion
lPassociation
Aubois
de
Terres
et
de
Feux
pour
un
montant
de
20€
TTC
minimum
pour
l'année
2026. L’exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents :
—
Décide
de
renouveler
l’adhésion
à
l’association
Aubois
de
Terres
et
des
Feux
pour
l’année
2026
pour
un
montant
de
20€
TTC
—
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
documents
nécessaires
Secrétaire
de
séance
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre:
0
abstentions
: 0)
ACHAT
DE
MATERIEL
réf : COM_2026_08 Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
besoin
d'acquérir
un
nouveau
meuble
pour
la
mise
aux
normes
de
la vidéoprotection.
Après
prospection,
Monsieur
le Maire
présente
un
devis
de
l’entreprise
« CITEOS
» pour
un
montant
de
905,88£€
TTC
mise
en
place
incluse.
Après
délibération,
et
à l'unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal
décide :
- D'accepter
l'acquisition
d’un
meuble
pour
a vidéoprotection
pour
| somme
de
90588€
TTC.
-
D'inscrire
cet
achat
à
l’imputation
2181
«installations
générales,
agencements
et
aménagements
divers
»
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: 0)
AVENANT
AU
MARCHE
DE TRAVAUX
réf: COM_2026_
09
RAPPORT
DU
MAIRE
:
La
commune
de
MENETOU-COUTURE
porte
le
projet
de
rénovation
thermique
des
bâtiments
communaux
avec
mise
en
œuvre
d'un
chauffage
sur
géothermie,
projet
pour
lequel
les
travaux
supplémentaires
suivants
sont
à prévoir
:
e
Travaux
divers
de
démolitions
complémentaires
;
e
Dépose
sans
réemploi
et
évacuation
de
l'isolant
en
grenier;
°
Démolition
et
reprise
du
sol
de
la zone
de
l'ancien
bar;
e
Remplacement
desilots
en
plafond
de
la
salle
des
fêtes
par
un
plafond
suspendu
avec
jouée
verticale
;
°e
Fourniture,
fabrication
et
pose
d'un
placard
compris
façades
dans
le
local
La
Poste ;
e
Fourniture
et
pose
d'une
trémie
pour
accès
aux
combles
;
e
Remplacement
du
sol
souple
prévu
dans
la
salle
des
fêtes
par
du
carrelage,
compris
préparation
du
support
et
reprise
des
niveaux ;
e
Ragréage
pour
mise
à
niveau
du
sol
de
La
Poste
;
e
Brossage
et
2 couches
de
peinture
sur
volets
bois
conservés.
----000----
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
l’article
R.2194-2
du
Code
de
la Commande
Publique ;
VU
la délibération
n°
COM_2025
20
rendue
exécutoire
le 06
mars
2025
et
attribuant
les
marchés
de
travaux
;
ENTENDU
le
rapport
de
monsieur
le
Maire
;
CONSIDERANT
que,
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
thermique
des
bâtiments
communaux
avec
mise
en
œuvre
d'un
chauffage
sur
géothermie,
des
modifications
de
la
masse
des
travaux
initialement
prévus
sont
nécessaires
;
CONSIDERANT
que
ces
modifications
imposent
la
passation
d’avenants
;
CONSIDERANT
que
les
marchés
concernés
sont
les
suivants : e
Marché
2025001
o
LOTN°01
TERRASSEMENTS
- VRD
- DEMOLITIONS
- GROS
OEUVRE
e
Notifié
à l’entreprise
S.A.S.
CAZIN
de
Les
Aix
d’Angillon
le 30
mai
2025
e
Pour
un
montant
total
de
111
187,07
€
HT
(soit
133
424,48
€ TTC)
e
Objet
de
l'avenant:
e
Travaux
divers
de
démolitions
complémentaires
e
Dépose
sans
réemploi
et
évacuation
de
l'isolant
en
grenier
e
Démolition
et
reprise
du
sol
de
la zone
de
l'ancien
bar
e
Montant
de
l'avenant
:
11
181,85
€
HT
(soit
13
418,22
€
TTC)
e
Représentant
une
augmentation
de
10,06
%
du
marchéinitial
e
Et
portant
le
montant
du
marché
à
122
368,92
€
HT
(soit
146
842,70
€ TIC)
e
Marché
2025002
o
LOTN°02
PLATRERIE
- FAUX-PLAFONDS
- ISOLATION
e
Notifié
à
l’entreprise
SARL
DA
COSTA
de
Saint
Germain
du
Puy
le
02
juin
2025
e
Pour
un
montant
total
de
96
586,43
€
HT
(soit
115
903,72
€ TIC)
e
Objet
de
l’avenant:
e
Remplacement
des
ilots
en
plafond
de
la
salle
des
fêtes
par
un
plafond
suspendu
avec
jouée
verticale
e
Montant
de
l'avenant :
1 460,00
€
HT
(soit
1 752,00
€ TTC)
e
Représentant
une
augmentation
de
1,51
%
du
marchéinitial
e
Et
portant
le
montant
du
marché
à
98
046,43
€
HT
(soit
117
655,72
€ TTC)
e
Marché
2025004
o
LOTN°04
MENUISERIE
BOIS
- AGENCEMENT
- SERRURERIE
e
Notifié
à
l’entreprise
SAS
DENIS
ET
FILS
de
Guérigny
le 04
juin
2025
e
Pour
un
montant
total
de
30
652,50
€
HT
(soit
36
783,00
€
TTC)
e
Objet
de
l’avenant:
e
Fourniture,
fabrication
et
pose
d'un
placard
compris
façades
dans
le
local
La
Poste
e
Fourniture
et
pose
d'une
trémie
pour
accès
aux
combles
e
Montant
de
l’avenant :
4 423,00
€
HT
(soit
5 307,60
€ TTC)
e
Représentant
une
augmentation
de
14,43
%
du
marchéinitial
e
Et
portant
le
montant
du
marché
à
35
075,50
€
HT
(soit
42
090,60
€ TTC)
e
Marché
2025005
o
LOTN°05
REVETEMENTS
DE
SOLS
ET
MURS
-
CARRELAGE
-
FAIENCE
-
SOLS
SOUPLES
e
Notifié
à
l’entreprise
S.A.S.
CAZIN
de
Les
Aix
d’Angillon
le 30
mai
2025
e
Pour
un
montant
total
de
37
868,00
€
HT
(soit
45
441,60
€
TTC)
e
Objet
de
l’avenant :
e
Remplacement
du
sol
souple
prévu
dans
la
salle
des
fêtes
par
du
carrelage,
compris
préparation
du
support
et
reprise
des
niveaux
e
Ragréage
pour
mise
à
niveau
du
sol
de
La
Poste
e
Montant
de
l'avenant :
10
567,48
€
HT
(soit
12
680,98
€ TTC) e
Représentant
une
augmentation
de
27,91
%
du
marchéinitial
e
Et
portant
le montant
du
marché
à
48
435,48
€
HT
(soit
58
122,58
€ TIC)
e
Marché
2025006
o
LOTN°06
PEINTURE
e
Notifié
à
l’entreprise
ASSELINE
de
Gien
le 02
juin
2025
e
Pour
un
montant
total
de
30
479,00
€
HT
(soit
36
574,80
€
TTC)
e
Objet
de
l'avenant :
e
Brossage
et
2
couches
de
peinture
sur
volets
bois
conservés,
e
Montant
de
l'avenant :
1 966,83
€
HT
(soit
2 360,20
€ TTC
e
Représentant
une
augmentation
de
6,45
%
du
marchéinitial
e
Et
portant
le
montant
du
marché
à
32
445,83
€
HT
(soit
38
935,00
€ TTC
Le
montant
cumulé
des
avenants
présentés
s'élève
à
29
599,16
€
HT,
soit
35
519,00
€ TIC,
et
représente
une
augmentation
de
3,82
%
du
montant
total
des
travaux.
Le
nouveau
montant
des
travaux
s'établit
donc
à
804
369,45
€
HT,
soit
965
243,35
€
TTC.
----000----
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés :
e
APPROUVE
les
modifications
décrites
;
e
AUTORISE
monsieur
le
Maire
à signer
les
avenants
présentés
;
e
DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: 0)
REMPLACEMENT
D'UN
AGENT
TECHNIQUE
réf
: COM_ 2026
10
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
de
statuer
sur
le
remplacement
temporaire
d'un
agent
du
service
technique
en
congés
maladie.
En
effet
l'agent
technique
est
en
congés
pour
maladie
ordinaire
depuis
un
certain
temps.
Nous
devons
actuellement
pallier
au
suivi
de
chantier,
et
bientôt
au
déménagement
des
bâtiments
et
de
l'entretien
courant
de
la
commune
(tonte,
nettoyages
diverse),
il convient
de
recruter
un
agent
le
temps
de
l’indisponibilité
de
l'agent
en
poste.
Monsieur
Le
Maire
fait
part
de
la
candidature
reçue.
L'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
e
Décide
accepter
la
candidature
et
propose
un
contrat
à
durée
déterminé
de
1
mois
renouvelable
à
Mme
Chloée
DUC
à
compter
du
09
février
2026. Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: O)
REMPLACE
POUR
ERREUR
TECHNIQUE:
RENOUVELLEMENT
D'ABONNEMENT
A "LA VIE COMMUNALE
ET DEPARTEMENTALE" réf: COM_2026_11 Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
le
renouvellement
d'abonnement
à
la
revue
: «
La
vie
Communale
et
Départementale
»
d'un
montant
de
151.10€
TTC
pour
l’année
2026.
L'exposé
de
Monsieur
le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
décide
:
-
D'accepter
le
renouvellement.
-
Dit
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
2026.
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour:
9
contre
:
O0
abstentions
: O)
REMPLACE
POUR
ERREUR
TECHNIQUE
: ACHAT
DE
MATERIEL
réf : COM_2026_12 Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
besoin
d'acquérir
un
nouveau
meuble
pour
la
mise
aux
normes
de
la vidéoprotection.
Après
prospection,
Monsieur
le Maire
présente
un
devis
de
l’entreprise
« CITEOS
» pour
un
montant
de
905,88€
TTC
mise
en
place
incluse.
Après
délibération,
et
à l'unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal
décide :
- D'accepter
l'acquisition
d’un
meuble
pour
la vidéoprotection
pour
la somme
de
905,88€
TTC.
- D'inscrire
cet
achat
à
l’imputation
2181
«installations
générales,
agencements
et
aménagements
divers
»
Secrétaire
: Jacques
LIANO
A
l'unanimité
(pour:
9 contre
: O abstentions
: 0)
DEMANDE
DE SUBVENTION
COMITE
DES
FETES
réf : COM_2026_13 Monsieur
BOULMIER
Franck
se
retire. Monsieur
le
Maire
fait
part
du
dossier
de
demande
de
subvention
exceptionnelle
du
comité
des
fêtes
de
Menetou
Couture
exposant
les
besoins
pour
l’organisation
du
comice
agricole
2026.
Après
délibération
et
à
la
l'unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
:
—
Accorde
une
subvention
exceptionnelle
de
1
000€
au
comité
des
fêtes
de
Menetou
Couture
pour
la manifestation
du
comice
agricole
2026.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre:
0
abstentions
: 0)
ORGANISATION
POUR
PARTICIPATION
AU
COMICE
AGRICOLE
2026
réf
: COM_2026_33
Monsieur
le Maire
rappelle
à
l'ensemble
des
membres
présents
de
la participation
de
notre
commune
au
comice
agricole
2026.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'au
vu
de
l'avancement
des
travaux
de
renovation
de
nos
batiments
communaux
la
mairie
n'a
plus
le temps
ni
l'espace
afin
d'organiser
au
mieux
cet
evenement
et
propose
de
déléguer
l'organisation
et
la mise
en
place
du
comice
agricole
2026
au
Comité
des
fêtes
de
Menetou
-Couture.
Après
délibération
et à
l'unanimité
des
membres
présents,
le conseil
municipal:
- autorise
la délégation
de
l'evenement
comice
agricole
2026
au
comité
des
fêtes
de
Menetou-Couture
- précise
que
les
frais
de
décoration,
location
de
salle
et
restauration
seront
pris
en
charge
par
la
commune
sous
forme
d'une
subvention
- précise
que
la
déclaration
auprès
de
la
sacem
sera
éffectuer
sur
et
pour
le
compte
de
la
commune
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
Complément
de
compte-rendu:
Séance
levée
à:
0:00
En
mairie,
le
27/03/2026
Le
Maire
Jean-Pierre
RATILLON