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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 03 08 2022
Convocation - 17032026 112548
Document publié le Mardi 17 mars 2026 par la commune d'Osséja.
Lien du pdf (Convocation - 17032026 112548)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Osséja, le Mardi 17 Mars 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité (e) à assister à une réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu :
Le Vendredi 20 Mars 2026, A 14 H 30
En Mairie d’Osséja, salle du Conseil Municipal
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Roger CIURANA
ORDRE DU JOUR :
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Élection du Maire (article L.2122-8 du CGCT).
- Détermination du nombre d’adjoints.
- Élection des Adjoints (article L.2122-8 du CGCT).
- Lecture de la charte de l’élu local par le maire nouvellement élu. (Codifiée, depuis la loi n°2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local aux articles L.1111-13 et L.111-14 du CGCT).