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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP2024CST2
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP2025CST141 Adhesion au prix litteraire des Incorruptibles annexe
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h43
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP2025CST141 Adhesion au prix litteraire des Incorruptibles annexe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Éducation,
BETA
RE
A.
Décision
du
Président
n°2025
CST
141
BRIANÇGONNAIS
f
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
: Culture
Objet
: Adhésion
au
Prix
littéraire
des
Incorruptibles
Pôle
: Cohésion
sociale
et
territoriale
Contexte
:
Dans
le
cadre
de
ses
actions
en
direction
de
la jeunesse,
la
Médiathèque
souhaite
adhérer
à
l'association
Le
Prix
littéraire
des
Incorruptibles
pour
permettre
aux
élèves
des
établissements
scolaires
de
Briançon
de
participer
à
ce
prix
par
le
biais
de
la
Médiathèque.
Soutenue
par
le
ministère
de
la
Culture,
Le
Prix
littéraire
des
Incorruptibles
est
une
association
agréée
par
le
ministère
de
l'Éducation
nationale
en
tant
qu'association
éducative
complémentaire
de
l'enseignement
public.
Depuis
37
ans,
l'Association
a
pour
objectif
de
permettre
à
tous
les
enfants
et
adolescents
de
prendre
goût
à
la lecture,
de
partager
et de
s'exprimer,
quelles
que
soient
les
difficultés
qu'ils
rencontrent,
en
proposant
Une
action
lecture
complète
et
facilement
adaptable.
Ceci
exposé :
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
VU 'a VU VU
CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
dispositions
des
articles
L5211-17
et
L5211-20;
La
décision
préfectorale
n°
05-2022-12-19-00001
du
19
décembre
2022
arrêtant
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
notamment
en
matière
de
construction,
d'aménagement,
de
gestion
et
d'entretien
d'équipements
culturels
d'intérêt
communautaire
;
la
délibération
n°2021-52
du
18
maï
2021
intégrant
la
Médiathèque
et
le
Centre
d'Art
Contemporain
aux
équipements
culturels
communautaires
;
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
n°2020-48
du
24
juillet
2020
portant
délégations
du
Conseil
au
Président
pour
décider
des
adhésions
et
retraits
à
des
associations
et/ou
organismes
regroupant
des
acteurs
intervenant
dans
les
secteurs
pour
lesquels
la
Communauté
de
Communes
a
compétence
;
le formulaire
d'adhésion
au
Prix littéraire
des
Incorruptibles
pour
un
montant
de
30€
[trente
euros)
annuels;
la
volonté
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
de
développer
les
initiatives
en
direction
de
la jeunesse
sur
le territoire
;
Décision
du
Président
n°
2025
CST_141
Page
1
sur
2
AR
Prefecture
005-240500439-20250707-DP2025CST141-AR Reçu
le 07/07/2025
Publié
le
07/07/2025 DÉCIDE
ARTICLE
1 :
D'approuver
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
à
l'association
Le
Prix
des
Incorruptibles
pour
l'année
scolaire
2025-2026.
ARTICLE
2 :
De
signer
tous
les
documents
et
pièces
s'y
afférents.
ARTICLE
3 :
D'inscrire
les
crédits
nécessaires
correspondant
à
la
cotisation
annuelle
au
Budget
Primitif
2025,
sous
l'engagement
comptable
numéro
2025CCB01614
ARTICLE
4:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le Trésorier
Principal
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à
Briançon,
le
{}
7
JUL
707%
e
Président,
Arnaud
MURGIA
Date
de
publication
:
Û
1
JUIL.
2025
Date
de
Transmission
au
contrôle
de
légalité
:
f
?
JUIL
25
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
décision
peut
êtré
déféré
dans
un
délai
de
2 mois
au
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Décision
du
Président
n°
2025
CST_141
Page
2 sur
2
AR
Prefecture
005-240500439-20250707-DP2025CST141-AR Reçu
le 07/07/2025
Publié
le
07/07/2025 LIÉE
SEE
LE
NIESIXE
ADHÉSION
OBLIGATOIRE
À L'ASSOCIATION
(37° Prix des Incorruptibles 2025-2026)
POUR
PLUS
DE
LISIBILITÉ,
MERCI
DE
COMPLÉTER
CE
BON
D'ADHÉSION
EN
LETTRES
CAPITALES.
STRUCTURE
STRUCTURE
PAYANT L'ADHÉSION
CTÉCOLE
MATERNELLE
LJÉCOLE
PRIMAIRE
CTÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE
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L_ICHÈQUE À L'ORDRE DE «ASSOCIATION
LE PRIX DES INCORRUPTIBLES »
LES
LIVRES
DU
37°
PRIX
DES
INCORRUPTIBLES
(2025-2026)
GRÂCE
À VOTRE
ADHÉSION,
VOUS
POUVEZ
COMMANDER
DES
SÉLECTIONS
D'OUVRAGES
À TARIFS
PRÉFÉRENTIELS
(au
moins 15 %),
DANS
LE CADRE
D'UNE
ÉDITION
CLUB
ET DANS
LA LIMITE
DES
STOCKS
DISPONIBLES.
DÉTAILS
SUR
LESINCOS.COM
Maternelle
CP
CE
CE2/CM1
CM2/6°
5°/24°
3°/Lycée
Total
Prix de la sélection
76,35
€
76,99
€
74,70
€
73,41€
73,69
€
78,09
€
65,64€
Nombre
de sélection(s)
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PARTICIPATION
AUX
FRAIS
D'ENVOI
: 3€
PAR
SÉLECTION
ADRESSE
DE
FACTURATION
DROM-COM
et étranger,
demande
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Ca.
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ADMINISTRATIF
/ MANDAT
ADMINISTRATIF
STRUCTURE
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IBAN
: FR76
1020
7000
8721
2163
0428
115
SA
BIC
: CCBPFRPPMTG
-
Domiciliation
: BP
RIVES
ODEON
HÉDATHERUE...
du.
ASS
sous : innne
CICHÈQUE
À L'ORDRE DE « ÉDITIONS LES INCORRUPTIBLES »
CONTACT DE LIVRAISON [1M. RME.
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LA
COMMANDE
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D'ENGAGEMENT
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FRANCE
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Signature
et tampon
de
la structure
adhérente
Toute commande
passée après la
BON
D'ADHÉSION
PAR VOIE POSTALE
:
À remplir en ligne sur lesincos.com
rentrée
sera
livrée
selon
les stocks
À
RENVOYER
PAR
E-MAIL:
LES
INCORRUPTIBLES
dans
la rubrique
« Adhérer/Réserver
disponibles,
COMPTA@LESINCOS,COM
101
RUE
SAINT-LAZARE
vos
livres » ou
par
téléphone
CS
50101
- 75009
PARIS
au
0144
4197
20
AR
Prefecture
005-240500439-20250707-DP2025CST141-AR Reçu
le 07/07/2025
Publié
le
07/07/2025 ES
INGRRUPTIBIES
LE
PREMIER
PRIX
LITTÉRAIRE
DÉCERNÉ
PAR
DES
JEUNES
LECTEURS
DEVIS
N°:
QUO-21165-S1K6W1
du
27/06/2025
Adhérent
n°
: 1510059B
Raison
sociale
: MEDIATHEQUE
MUNICIPALE
15/9
Ville
:
BRIANCON
interlocuteur
: CAROLE
METHIVIER
Compte
client
: 05070854
Adreské MEDI
TLICOLIC
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L
L.7/
7
28 AVENUE
DU
159E
RIA
ESPLANADE
ALAIN
BAYROU
05100
BRIANCON
FRANCE Adresse
de
facturation
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
- BRIANÇONNAIS
1 RUE
ASPIRANT
JAN
LES
CORDELIERS
05105
BRIANCON
CEDEX
FRANCE
LES
INCORRUPTIBLES
2025
/
2026
-— 37°
EDITION
Liste
des
titres
disponibles
sur
lesincos.com
Description
Quantité
Prix
Unitaire
Total
en
euros
MATERNELLE
- sélection
de
livres
37e
Prix
5
72,37
€
361,85
€
CE2/CM1
- sélection
de
livres
37e
Prix
1
69,59
€
69,59
€
CM2/6e
- sélection
de
livres
37e
Prix
2
69,84
€
139,68
€
FRAIS
DE
PORT
- 37e
Prix
8
2,50
€
20,00
€
Total
net
HT
591,12
€
Montant
TVA
35,42
€
Montant
TTC
626,54
€
TVA
5.50%
Base
571,12€
Montant
31.42€
TVA
20.00%
Base
20.00€
Montant
4.00€
Mode
de
paiement
: Virement,
Mandat
administratif
ou
Chèque
à
l’ordre
de
“Les
Incorruptibles”
IBAN
: FR76
1020
7000
8721
2163
0428
115
BIC
: CCBPFRPPMTG
Domiciliation
: BPRIVES
ODEON
EDITION
LES
INCORRUPTIBLES
- 101
RUE
SAINT-LAZARE
— CS
50101
— 75009
PARIS
TEL
: 01
44
41
97
44
- email
: compta@lesincos.com
SAS
AU
CAPITAL
DE
60
000
€ * RCS
PARIS
* SIRET
531
422
988
00026
*APE
58112
* TVA
INTRACOMMUNAUTAIRE
FR
62
531
422
988
AR
Prefecture
005-240500439-20250707-DP2025CST141-AR Reçu
le 07/07/2025
Publié
le
07/07/2025 ASSOCIATION
LE
PRIX
DES
INCORRUPTIBLES
101
RUE
SAINT-LAZARE
-— CS
50101
75009
PARIS
DEVIS
N°
:
QUO-21164-Y5H7B9
du
27/06/2025
Adhérent
n°
: 1510059B
Raison
sociale
: MEDIATHEQUE
MUNICIPALE
15/9
Ville
: BRIANCON
Interlocuteur
: CAROLE
METHIVIER
Compte
client
: 0070854
Adresse
de
facturation
MEDIATHEQUE
MUNICIPALE
- 15/9
28
AVENUE
DU
159E
RIA
ESPLANADE
ALAIN
BAYROU
05100
BRIANCON
FRANCE
LES
INCORRUPTIBLES
2025
/
2026
—
37°
EDITION
Liste
des
titres
disponibles
sur
lesincos.com
Description
Quantité
Prix
Unitaire
Total
en
euros
Adhésion
au
37e
Prix
des
Incorruptibles
1
30,00
€
30,00
€
Base
net
30,00
€
Montant
TTC
30,00
€
TVA
non
applicable,
art
293
B-I
du
CG
Mode
de
paiement
: Virement,
Mandat
administratif
ou
Chèque
à
Bon
pour
accord
à
Signer
et à tampo
l'ordre
de
“Les
Incorruptibles"
UNES
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IBAN
: FR76
1027
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Par
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CHÉVALI
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del
Sarvices
LE
PRIX
DES
INCORRUPTIBLES
- 101
RUE
SAINT-LAZARE
- CS
50101
- 75009
PARIS
TEL
: 01
44
41
97
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INTERNET :
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ASSOCIATION
LOI
1901
SIRET
429
866
890
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94997
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AR
Prefecture
005-240500439-20250707-DP2025CST141-AR Reçu
le 07/07/2025
Publié
le
07/07/2025