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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 119 Document publié le Vendredi 19 juin 2015 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 119)Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Loisirs, "2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 12/06/15

DEMANDES DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE SPORTIVE

DÉLIBÉRATION N° DEL20150619_119

Commission principale : 8 Administration

Rapporteur : - -

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 19 juin 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Grégory BERNARD, Françoise NOUHEN, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Jean-Christophe CERVANTÈS, Sylviane TARDIEU, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Roger GARDES, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Olivier BIANCHI pouvoir à François RAGE

Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY

Hervé PRONONCE pouvoir à Didier LAVILLE

Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Michel LACROIX

Julie DUVERT pouvoir à Chantal LAVAL

Laurent GILLIET pouvoir à Alain DUMEIL

Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO

Cyril CINEUX pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Philippe BOHELAY

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Saïd BARA

Nicolas BONNET pouvoir à Guillaume VIMONT

Cécile AUDET pouvoir à Françoise NOUHEN

Isabelle LAVEST pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE

Dominique ADENOT pouvoir à Grégory BERNARD

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER

Bertrand PASCIUTO pouvoir à Roger GARDES

Claire JOYEUX pouvoir à Nicole PRIEUX

Michel RENAUD pouvoir à François BARRIÈRE

Jean ALBISETTI pouvoir à Michel SABRE

Pierre RIOL pouvoir à Laurent BRUNMUROL

Blandine GALLIOT pouvoir à Chantal LELIÈVRE

René VINZIO pouvoir à Michel BEYSSI

Claude PRACROS pouvoir à Michel MIRAND

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Patricia GUILHOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Grégory LÉPÉE, Marcel ALEDO

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2015 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

54

Conseillers

représentés :

24

Total votants :

78CLERMONT COMMUNAUTE

COMMISSION SPORTS du 27 mai 2015

BUREAU du 4 juin 2015

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 19 juin 2015

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par Marlène QUINET / 1703

DEMANDES DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE SPORTIVE

Pour 2015, l'enveloppe budgétaire relative aux aides sportives et aux marchés de prestation d'image s'élève à 1 671 400 €, dont 827 400 € pour l'attribution de subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives.

Lors du Conseil communautaire du 3 avril 2015, 603 500 € ont été octroyés pour l'attribution de ces dernières.

En tenant compte des subventions qu'il reste à verser dans le cadre de la mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives pour l'année 2015, le budget restant s'élève à 73 900 €.

Je soumets à votre examen un récapitulatif de demandes de subventions suivantes :

1°) Demandes de subvention de fonctionnement du 1er janvier au 31 août 2015 – Associations ayant des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires mis à leur disposition par Clermont Communauté

Associations

ayant des

ETAPS titulaires

mis à leur

disposition

Nombre

de

licencié

s

Équipement

nautique concerné Budget

Montant

accordé en

2014

Montant demandé

pour la période du

01/01 au 31/08/15

Avis de la

commission

Centre de loisirs

des œuvres

laïques de

Cournon

2 938 Piscine Androsace 695 568 € 5 152 € 3 568 € 3 568 €

Chamalières

Montferrand

Natation

617 Centre aquatique Les Hautes Roches 663 636 € 64 072 € 44 550 € 44 550 €

Stade

Clermontois

Natation

225

Stade nautique

Pierre-de-Coubertin

et Piscine Jacques-

Magnier

719 800 € 97 077 € 68 154 € 68 154 €

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 17032°) Demande de subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle 2015

Clubs de niveau national de

l'agglomération

Nombre de

licenciés

Subvention

accordée lors

du Conseil

communautair

e du 3 avril

2015

Budget

Demande de

subvention

supplémentair

e

exceptionnelle

Avis de la

commission

Volley Ball

Volley Ball Club Chamalières

Equipe élite féminine DN2 –

équivalence Pro B

171 50 000 € 344 000 € 15 000 € 15 000 €

3°) Demandes de subvention pour l'organisation de manifestations sportives se déroulant en 2015

Club/Organisme Manifestation Date de la manifestation

Subvention

accordée en

2014

Budget Montant demandé Avis de la commission

Archerie

Stade Clermontois

Préparation des

athlètes à la

Coupe d'Europe

des Clubs

Octobre 2015 Pas de demande 38 090 € 10 000 € 0 €

Escrime

Stade Clermontois

Demi finale de la

Fête des Jeunes

– Fleuret minimes

« Horizon 2024 »

29 mars 2015

Refus

(Challenge

Santerne)

10 600 € 1 000 € 0 €

Gymnastique

Stade Clermontois

Championnats de

France Open

Aérobic et Finales

des Challenges

Du 7 au 10

mai 2015

Pas de

demande 105 500 € 5 000 € 3 000 €

Handball

Ligue d'Auvergne

de Handball

Finalités inter

pôles de zones

masculins 2015

Du 18 au 22

mai 2015 Refus 106 600 € 5 000 € 0 €

Ligue d'Auvergne

de Handball

Match France /

Suisse masculin,

qualificatif Euro

2016

13 juin 2015 Pas de

demande

223 000 € 25 000 € 20 000 €

Tennis

Stade Clermontois

Tournoi

international

junior de tennis

de Clermont-

Ferrand 2015

Du 23 au 30

août 2015

Pas de

demande 56 600 € 7 000 € 0 €

Trail

Expo 71 Grand Trail de Clermont-Ferrand 6 septembre 2015 Pas de demande 78 750 € 25 000 € 25 000 €

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 de valider les montants de subventions proposés suivants :

Subventions de fonctionnement du 1er janvier au 31 août 2015

Associations ayant des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires mis à leur disposition par Clermont Communauté

Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon 3 568 €

Chamalières Montferrand Natation 44 550 €

Stade Clermontois Natation 68 154 €

Subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle 2015

Volley Ball Club Chamalières – Play Off 15 000 €

Subventions pour l'organisation de manifestations sportives en 2015

Stade Clermontois Archerie – Préparation des athlètes à la Coupe d'Europe de clubs

0 €

Stade Clermontois Escrime – Demi finale de la fête des jeunes – Fleuret minimes « Horizon 2024 »

0 €

Stade Clermontois Gymnastique – Championnat de France Open Aérobic et Finales des challenges

3 000 €

Ligue d'Auvergne de Handball - Finalités inter pôles de zones masculins 2015

0 €

Ligue d'Auvergne de Handball - Match France / Suisse, qualificatif Euro 2016

20 000 €

Stade Clermontois Tennis – Tournoi international junior de tennis de Clermont-Ferrand 2015

0 €

Expo 71 – Grand Trail de Clermont-Ferrand 25 000 €

TOTAL VOTANTS : 78 = 54 Conseillers Présents + 24 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 78 = Pour : 78 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703ANNEXE

I. DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU 1° JANVIER AU 31 AOÛT 2015 - ASSOCIATIONS AYANT DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES TITULAIRES MIS A LEUR DISPOSITION PAR CLERMONT COMMUNAUTE

1. Centre de Loisirs des Oeuvres Laiques de Cournon

Le Centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon a un rôle moteur dans l'ouverture sociale et s'adresse à tous les publics (enfants, adolescents, jeunes et adultes). || propose sur l'année scolaire près de 70 activités à raison d'une ou plusieurs séances par semaine, dont l'école de natation. Pour cette dernière, Clermont Communauté met à la disposition du centre de loisirs des maïtres nageurs les mercredis après-midi pour les 6 — 18 ans, ce qui représente environ 120 jeunes, à la piscine Androsace. Pour la période du 1° janvier au 31 août 2015, cette mise à disposition est estimée à 3 568 €.

Dépenses

Achats

Achats non stockés de matières et fournitures

Fournitures non stockées

Fournitures d'entretien et petit équipement

Autres fournitures

Services extérieurs

Sous-traitance générale

Locations

Entretien et réparation

Assurance

Documentation

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires |

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et télécommunication

Services bancaires autres

Impôts et taxes

Impôts et taxes sur rémunération

Autres impêts et taxes

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de personnel

Autres charges de gestion courante

Charges exceptionnelles

Dotation aux amortissements

TOTAL

Montant

9 000 €

5 200 €

27 400 €

300 €

1 000 €

35 000 €

6 500 €

9 500 €

1 000 €

159 368 €

3 000 €

11 400 €

5 900 €

61 000 €

5 200 €

500 €

222 300 €

76 800 €

400 €

3100 €

30 000 €

21/00 €

695 568 €

Budget prévisionnel 2014 / 2015

Recettes

Vente produits finis, prestations, marchandises

Produits des activités annexes

Subventions sollicitées

Clermont Communauté — du 01/01 au

31/08/15

Département du Puy-de-Dôme

Communes

Autres aides, dons ou subventions affectées

Autres produits de gestion courante

Dont cotisations

Produits financiers

Produits exceptionnels

Transfert de charges

TOTAL

Avis de la commission : Favorable 3 568 €

2. Chamalières Montferrand Natation

Montant

14 500 €

3 568 €

1 500 €

202 700€

500 €

435 900 €

430 000 €

1100 €

11 500 €

24 300 €

695 568 €

Né en 1978 de la fusion entre le Cercle des Nageurs de Chamalières et de la section natation de l'ASM, le

Chamalières Montferrand Natation a pour objet :

es activités liées à toutes les disciplines de la natation air ées N° DEL20150619_119 5/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703aux activités récréatives, d'éveil, de découvertes aquatiques, d'aquaforme, de remise en forme et de

loisirs aquatiques ;:

- de faciliter l'accès à certains de ses membres à la pratique de haut niveau ; —- d'organiser des compétitions et mettre en place des stages. La ligne sportive du CMN s'inscrit depuis plusieurs années dans le concept de la « natation pour tous ». I souhaite poursuivre son développement en proposant des prestations de qualité à de nombreuses et diverses populations et a ouvert en 2012 une activité « sport adapté » qui compte désormais une dizaine de participants (activité reconduite en 2014/2015). Il s'investit également dans le plan national « nager — forme - santé » en collaboration avec les instances nationales. Le club conserve aussi ses activités d'apprentissage avec les écoles de la natation, la natation sportive (tous niveaux), la natation adultes, l'aquaforme et le water-polo.

Afin de permettre au club d'assurer ses activités, Clermont Communauté met à disposition de ce dernier des Educateurs Terntoriaux des Activités Physiques et Sportives. Pour la période du 1% janvier au 31 août 2015, cette mise à disposition est estimée à 44 550 €.

Budget prévisionnel 2014 / 2015

Dépenses Montant Recettes | Montant

Achats | | Vente boutique | 5 000 €

Achats non stockés de matières et fournitures | 7 000 € |Cotisations | 100 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 800 € Subventions sollicitées |

Services extérieurs | | Clermont Communauté _ 64 072€ (dont 44 550 € du

01/01 au 31/08/15)

Locations | 1 000 € | ASM | 25 000 €

Entretien et réparation | 1 800 € | Commune de Chamalières | 25 000 €

Assurance | 1 450 € | CNDS | 3 200 €

Honoraires | 1 400 € Subvention diverse | 500 €

Compétitions | | Dons divers | 31 000 €

Compétitions natation course | 29 700 € | Ristourne FFN | 2 000 €

Compétitions poloistes | 6 990 € | Divers |

Compétitions maîtres | 2 500 € | Stages participation parents | 16 000 €

Divers | | Meeting CMN | 16 000 €

Frais postaux et téléphone | 850 € | Participation classe sportive | 500 €

Services bancaires | 330 € Repas | 1 500 €

Cotisations / affiliation | 390 € | Produits financiers | 800 €

Récompenses | 250 € | Reprises sur amortissements et provisions | 9 000 €

Carburant | 700 € | Contributions volontaires en nature |

Divers | 700 € | Bénévolat | 31 000 €

FFN licences transferts | 20 000 € Prestations en nature | 333 064 €

Stages | 20 000 € | |

Meeting CMN | 14 000 €

Charges de personnel |

Salaires | 81 900 €

Charges sociales | 38 200 €

Formation continue | 1 200 €

Personnel ETAPS Clermont Communauté | 64072€

Charges financières | 300 €

Dotation aux amortissements | 2 500 €

Résultat prévisionnel / bilan saison | 1540 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de bien et 333 064 €

prestations

Personnel bénévole 31 000 €

TOTAL 663 636 € TOTAL 663 636€

a commission : Favorable 44 550 €

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 17033. Stade Clermontois Natation

Fondé en 1962, le Stade Clermontois Natation se classe depuis de nombreuses années en tête du

classement régional et dans les 20 premiers clubs français.

Il se décompose par catégories d'âges et propose toute une gamme d'activités : baby's, école de natation, natation compétition, natation loisirs, aquaforme, compétition eau libre. Ce club bénéficie d'une mise à disposition gratuite de lignes d'eau par Clermont Communauté sur les sites du Stade nautique Pierre-de-Coubertin et la piscine Jacques-Magnier à Clermont-Ferrand. Des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives sont également mis à la disposition de cette association.

Pour la période du 1° janvier au 31 août 2015, cette mise à disposition s'élève à 68 154 €.

Budget prévisionnel 2014 / 2015

Dépenses

Achats

Achats non stockés de matières et fournitures

Fournitures d'entretien et petit équipement

Autres fournitures

Services extérieurs

Locations

Entretien et réparation

Assurance

Documentation

Divers

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Déplacements, missions et réceptions

Frais postaux et télécommunication

Services bancaires autres

Impôts et taxes

Autres impêts et taxes

Charges de personnel

Rémunération du personnel

Charges sociales

Autres charges de personnel

Autres charges de gestion courante

Charges exceptionnelles

Dotation aux amortissements

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de bien et

prestations

TOTAL

Montant

900 €

3 000 €

8 500 €

300 €

4 000 €

2700€

600 €

6 000 €

114 500 €

dont 68 154 € mise à

disposition des ETAPS

1 000 €

1 500 €

1 400 €

500 €

1 500 €

80 000 €

26 200 €

2 000 €

114 000 €

200 €

1 000 €

350 000 €

719 800 €

Recettes

Vente produits finis, prestations, marchandises

| Prestations de service |

Vente de marchandises |

Produits des activités annexes |

| Subventions sollicitées |

Clermont Communauté — du 01/01 au

31/08/15

Etat

Département du Puy-de-Dôme

Communes

Autres aides, dons ou subventions affectées

Autres produits de gestion courante

Dont cotisations

Produits financiers

Reprise sur amortissements et provisions

Contributions volontaires en nature

Dons en nature

TOTAL

Avis de la commission : Favorable 68 154 €

Montant

6 500 €

4 500 €

26 000 €

68 154 €

8 000 €

10 000 €

76 500 €

53 846 €

115 000 €

115 000 €

300 €

1 000 €

350 000 €

719 800€

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703Il. DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE 2015

1. Volley Ball

1. Volley Ball Club Chamalières

Le Volley Ball Club Chamalières est l'un des acteurs majeurs sportifs de haut niveau en Auvergne, avec son équipe phare qui évolue en Division Elite Féminine, 2°% plus haut niveau en France. Étant l'un des plus grands clubs de volley ball de la région Auvergne et Rhône Alpes, il a pour objectif à court terme d'accéder à l'élite professionnelle.

Lors du Conseil communautaire du 3 avril dernier, une subvention de fonctionnement de 50 000 € a été

accordée au club pour la saison sportive 2014/2015.

En date du 29 avril 2015, ce dernier a sollicité Clermont Communauté pour l'octroi d'une subvention de

fonctionnement supplémentaire pour son accès aux Play-Off en Championnat Élite. En effet, l'équipe phare de l'association se classe à ce jour 4%" ex-aequo en nombre de points avec le 3° Elle est à 4 victoires et 4 défaites dans les Play-Off. Ne rejouant pas contre les équipes déjà rencontrées dans sa poule, elle est à 2 victoires contre Quimper (actuellement 2°" des Play-Off) et à 2 défaites. || lui reste encore 2 matchs à jouer. Mais au w des résultats très serrés, l'équipe peut encore terminer entre la 2°"€ et 4% place. Elle est donc toujours en course pour l'accession en Ligue À Féminine car les 2 premières équipes monteront.

A ce titre, le Volley Ball Club Chamalières demande une subvention supplémentaire de 15 000 € à Clermont Communauté.

Budget prévisionnel mis à jour le 29 avril 2015

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Masse salariale | 217 000 € | Subventions d'exploitation |

FFVB/ LAVB / FIVB (frais mutation, transferts) | 35 000 € | Mairie de Chamalières 61 000 €

Déplacements, restauration élite | 15 000 € | Département du Puy-de-Dôme | 20 000 €

Hébergement | 45 000 € | Clermont Communauté (Conseil | 50 000 €

communautaire du 3 avril 2015)

Expertise comptable | 9 000 € | Clermont Communauté (demande 15 000 €

supplémentaire Play-Off)

Fonctionnement N3 et club | 13 000 € | Conseil régional Auvergne (Elite) 90 000 €

Arbitrages | 4 000 € | CNDS / Conseil Départemental 2015 (emploi | 8 000 €

aidé CDI)

Frais administratifs et communication | 3 000 € | CNDS 2015 | 2000 €

Projets scolaires, sociaux, entreprises | 3 000 € | CNASEA / EPS 2014/2015 3 000 €

| | Sponsorings (entreprises, commerçants) | 15 000 €

| Divers (tournois, calendriers, tombolas) | 10 000 €

| Cotisations | 10 000 €

| Buvettes / Entrées 14 matchs Elite | 10 000 €

TOTAL | 344 000 € | TOTAL 294 000 €

Avis de la commission : Favorable 15 000 €

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703Il. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES EN 2015

1. Archerie

1. Stade Clermontois — Preparation des athlètes à la Coupe d'Europe des clubs

La section Archerie du Stade Clermontois participera à la Coupe d'Europe des Clubs qui se déroulera en octobre 2015. Cette manifestation regroupera les 5 premières équipes du Championnat de France de 1*'° division. Le collectif de préparation est de 7 archers, dont 3 seront sélectionnés dans l'équipe finale. Un programme « élite » pour cette équipe prévoit une préparation de haut niveau. Aussi, l'association sollicite Clermont Communauté pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € nécessaire à la préparation de cette Coupe d'Europe, qui demande une préparation de haut niveau et des déplacements qualificatifs. L'objectif est d'atteindre le podium européen.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achats | | Vente produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures | 320 € | Prestations de service 7 000 €

Autres fournitures | 5 500 € | Vente de marchandises | 1 200 €

Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 1 000 €

Locations | 1 200€ | Subventions d'exploitation |

Divers | 5 000 € | Clermont Communauté | 10 000 €

Autres services extérieurs | | Conseil régional Auvergne | 8 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 17 090 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 2 400 €

Frais postaux et télécommunication | 30 € | Reprises sur amortissements et provisions 990 €

Autres charges de gestion courante | 1 450€ | Contributions volontaires en nature |

Emploi des contributions volontaires en nature | | Bénévolat | 6 000 €

Mise à disposition gratuite de biens et | 1 500 € | Prestations en nature | 1 500 € prestations

Personnel bénévole | 6 000 €

TOTAL | 38 090 € | TOTAL | 38 090 €

Avis de la commission : Défavorable

2. Escrime

1. Stade Clermontois — Demi finale de la fête des jeunes — Fleuret minimes « Horizon 2024 »

Le 29 mars dernier, le Stade Clermontois a organisé la 2 finale de la Fête des Jeunes regroupant les 250 meilleures filles et les 250 meilleurs garçons en Fleuret Minimes de France. Cette manifestation sert de qualification pour la finale organisée à Vichy en juin 2015. Elle est également l'occasion pour la Fédération Française d'Escrime de déceler les meilleurs fleurettistes minimes de France pour un stage national d'été 2015. Le budget prévisionnel de la manifestation s'élève à 10 600 € dont 7 600 € de fonds propres mobilisés par le club. Aussi, une subvention de 1 000 € est demandée à Clermont Communauté.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant | Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, | marchandises

Autres fournitures | 500 € | Vente de marchandises | 1 500€

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Locations | 2000 € | Clermont Communauté | 1 000€

Autres services extérieurs | | Région Auvergne | 1 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 4 000 € | Communes 1000€

ions et réceptions 1 600 € Autres produits de gestion courant N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703dont cotisations 6 100 €

Frais postaux et télécommunication 1 400€

Charges financières 1100€

TOTAL 10 600 € TOTAL 10 600 €

Avis de la commission : Défavorable

3. Gymnastique

1. Stade Clermontois —- Championnats de France Open Aérobic et finales des Challenges

La Fédération Française de Gymnastique a confié au Stade Clermontois — Section Gymnastique l'organisation des Championnats de France Open de Gymnastique Aérobic du 8 au 10 mai 2015. Cette manifestation doit rassembler plus de 1 000 gymnastes et une dizaine d'équipes de nations étrangères. Prévwue à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand, elle nécessite beaucoup de matériels, de bénévoles, et entraîne des frais importants pour réaliser une compétition de haut niveau.

Le Stade Clermmontois — Section Gymnastique sollicite une subvention de 5 000 € auprès de Clermont Communauté.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats d'études et de prestations de service | 33 000 € Prestations de service | 25 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 2000 € | Vente de marchandises 21 000 €

Autres fournitures | 20 000 € | Produits des activités annexes | 7 700€

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Locations | 3 000 € | Clermont Communauté | 5 000€

Assurance | 500 € | Région Auvergne | 10 000 €

Autres services extérieurs | | Département du Puy-de-Dôme | 8 000 €

Publicités, publications | 4 000 € | Communes | 5 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 23 500 € | Autres aides, dons ou subventions affectées 7 300€

Impôts et taxes | | Autres produits de gestion courante | 5 000 € dont cotisations 5 000 €

Autres impôts et taxes | 3 000 € | Contributions volontaires en nature | |

Charges de personnel | | Bénévolat | 1 500 €

Rémunération du personnel | 2 000 € | Prestations en nature | 10 000 €

Charges sociales | 1 000 € | |

Charges exceptionnelles | 2 000 €

Emplois des contributions volontaires en

nature

Mise à disposition gratuite de biens et 10 000 €

prestations

Personnel bénévole 1500 €

TOTAL 105 500 € TOTAL 105 500 €

Avis de la commission : Favorable 3 000 €

4. Handball

1. Ligue d'Auvergne de Handball — Finalités inter pôles de zones masculins 2015

La Fédération Française de Handball a confié à la Ligue d'Auvergne, sur 4 années, l'organisation d'un tournoi officiel de handball masculin, réunissant les 4 meilleures délégations françaises jeunes (joueurs nés en 1997 et 1998, tous inscrits au Parcours d'Excellence Sportive de la Fédération Française de Handball) : Les Finalités Inter Pôles de Zones Masculins 2015.

Cette compétition prévue du 18 au 22 mai 2015 à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand constitue un projet ambitieux et concerté pour le développement du handball masculin sur le territoire de l'agglomération et a jeunes joueurs français, soit près de 250 acteurs venus de N° DEL20150619_119 10/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703Dans le cadre de cette manifestation, la Ligue d'Auvergne de Handball sollicite une aide financière de 5 000 € auprès de Clermont Communauté.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes | Montant

Achats | | Vente produits finis, prestations de service, marchandises

Autres fournitures | 3 900 € | Vente de marchandises 3 200 €

Services extérieurs | | Subventions sollicitées |

Locations | 1000€ | Clermont Communauté | 5 000€

Divers | 6 000 € | Etat | 2 000 €

Autres services extérieurs | | Région Auvergne | 5 000 €

Publicités, publications | 10 500 € | Département du Puy-de-Dôme | 5 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 79 200 € | Communes | 10 000 €

Charges de personnel | | Autres aides, dons ou subventions affectées 63 400 €

Rémunération du personnel | 2310€ | Contributions volontaires en nature |

Charges sociales | 690 € | Bénévolat | 3 000 €

Emplois des contributions volontaires en | | Prestations en nature | 10 000 € nature

Personnel bénévole | 3 000 €

TOTAL | 106 600 € | TOTAL | 106 600 €

Avis de la commission : Défavorable

2. Ligue d'Auvergne de Handball - Match France / Suisse masculin, qualificatif Euro 2016

La Ligue d'Auvergne de Handball s'est Vu confiée par la Fédération Française de Handball l'organisation de l'un des matchs qualificatifs à l'Euro 2016 Masculin de l'équipe de France : France / Suisse. Ce match a lieu le 13 juin 2015 à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand. L'enjeu pour les Champions d'Europe en titre est de se qualifier pour le Championnat d'Europe en 2016, en se plaçant dans les 2 premières places de leur groupe composé des équipes de Macédoine, République Tchèque et de Suisse. Cette manifestation a également pour objet de promouvoir et de développer le handball auvergnat à travers la représentation du haut-niveau international. Des animations sont aussi prévues auprès des personnes en situation de handicap. Afin d'organiser ce match d'envergure, une subvention exceptionnelle de 25 000 € est demandée.

Dépenses | Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

marchandises

Achats non stockés de matières et fournitures | 5 300€ | Vente de marchandises | 8 000 €

Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 85 000 €

Sous-traitance générale | 57 400 € | Subventions sollicitées

Divers | 18 300 € | Clermont Communauté | 25 000 €

Autres services extérieurs | | Région Auvergne | 30 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 2 300€ | Département du Puy-de-Dôme | 15 000 €

Publicités, publications | 27 200 € | Communes | 20 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 8 800 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 10 000 €

Frais postaux et de télécommunication | 1 700€ | Contributions volontaires en nature |

Charges de personnel | | Bénévolat 30 000 €

Rémunération du personnel | 12 000 € | |

Charges exceptionnelles | 60 000 €

Emplois des contributions volontaires en |

nature

Mise à disposition gratuite de biens et | 30 000 €

prestations

TOTAL | 223 000 € | TOTAL | 223 000 €

a commission : Favorable 20 000 € N° DEL20150619_119 11/13 Direction Générale du Sport Dossier suivi par MQ / 17035. Tennis

1. Stade Clermontois - Tournoi international junior de tennis de Clermont-Ferrand 2015

Le Stade Clermontois — Section Tennis organise du 23 au 30 août 2015 un tournoi de tennis international qui s'adresse aux juniors filles et garçons. Anti-chambre du tennis professionnel, ce tournoi permet aux joueurs d'acquérir un ranking intemational à l'image du circuit senior. Il est aussi l'opportunité pour les jeunes joueurs locaux d'assister à des matchs de haut niveau et de se mesurer à des jeunes qui sont les futures élites. Parallèlement à cette compétition, seront mises en place des actions liées au développement durable, des animations pour le sport féminin, et un tournoi pour les garçons de 10 ans. Pour organiser cette manifestation, le Stade Clermontois demande une aide financière de 7 000 € à Clermont Communauté.

Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |

marchandises

Achats d'études et de prestations de service | 10 500 € | Prestations de service | 3 000 €

Fournitures entretien et petit équipement | 1 600 €

Services extérieurs | | Vente de marchandises | 4 200 €

Sous-traitance générale | 9 000 € | Produits des activités annexes | 1 500 €

Locations | 4 000 € | Subventions sollicitées |

Divers | 4 800€ | Clermont Communauté | 7 000€

Autres services extérieurs | | Etat | 1 000 €

Rémunérations intermédiaires et honoraires | 7 500€ | Région Auvergne | 4 000 €

Déplacements, missions et réceptions | 1 800€ | Département du Puy-de-Dôme + ligue | 2500 €

Frais postaux et télécommunication | 2700€ | Communes | 4 500 €

Impôts et taxes | | Organismes sociaux | 9 500 €

Impôts et taxes sur rémunération | 3 500 € | Autres aides, dons, ou subventions affectées | 4 400 €

Charges de personnel | | Autres produits de gestion courante | 8 000 € dont cotisations 8 000 €

Rémunération du personnel | 3 200 € | Contributions volontaires en nature | |

Charges sociales | 1 000 € | Bénévolat | 1 500€

Emplois contributions volontaires en nature | | Prestations en nature | 5 500 €

Mise à disposition gratuite de biens et | 1 500 € | |

prestations

Personnel bénévole | 5 500 €

TOTAL | 56 600 € | TOTAL | 56 600 €

Avis de la commission : Défavorable

6. Trail

1. Expo 71 — Grand Trail de Clermont-Ferrand

Ce projet, initié par la Foire Internationale de Clermont-Cournon, réunit des acteurs du trail et de l'événementiel. || aura lieu le 6 septembre prochain. Cette course au tracé inédit est parrainée par le Champion du Monde, Thomas Lorblanchet, et Valérie Levrai, ultra-traileuse, à l'origine de la création de La Clermmontoise.

Trois parcours seront proposés au départ de la Grande Halle d'Auvergne : —- une épreuve de 38 km avec un dénivelé positif de 1 334 mètres pour les traileurs expérimentés. Ce parcours traversera les communes de Cournon d'Auvergne, Pérignat-les-Sarliève, la Roche Blanche, Romagnat, Ceyrat et Chanonat ;

- un parcours de 14 km pour l'attrait du plus grand nombre : —- une randonnée non chronométrée de 9 km pour les familles. Environ 2 000 personnes devraient participer à cette manifestation inédite. Afin d'organiser au mieux cette dernière, l'association sollicite de la part de Clermont Communauté une aide financière de 25 000 €.

N° DEL20150619_119

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703Budget prévisionnel de la manifestation

Dépenses

Achats

Achats non stockés matières et fournitures |

Services extérieurs |

| Locations

Assurance

Divers |

Autres services extérieurs

Rémunérations intermédiaires et honoraires

Publicités, publications

Charges de personnel

Autres charges du personnel

Charges financières

TOTAL

9 000 €

7 400 €

5 000 €

2000 €

11550 €

20 200 €

18 100 €

5 500 €

78 750 €

Recettes

Vente de produits finis, prestations de service,

| marchandises

Prestations de service 26 750 €

Subventions sollicitées

Clermont Communauté 40 000 €

(dont 25 000 € - sports

et 15000 € -

communication)

Produits exceptionnels (sponsoring) 12 000 €

TOTAL 78 750 €

Avis de la commission : Favorable 25 000 €

N° DEL20150619_119

13/13

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 1703