Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 046
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 134
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 118
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 121
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 127
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 088
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 128
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 057
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 089
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 113
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 119
Document publié le Vendredi 19 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20150619 119)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Loisirs,
"2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 12/06/15
DEMANDES DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE SPORTIVE
DÉLIBÉRATION N° DEL20150619_119
Commission principale : 8 Administration
Rapporteur : - -
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 19 juin 2015 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Grégory BERNARD, Françoise NOUHEN, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Jean-Christophe CERVANTÈS, Sylviane TARDIEU, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, François RAGE, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Olivier BIANCHI pouvoir à François RAGE
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Hervé PRONONCE pouvoir à Didier LAVILLE
Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Michel LACROIX
Julie DUVERT pouvoir à Chantal LAVAL
Laurent GILLIET pouvoir à Alain DUMEIL
Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO
Cyril CINEUX pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Philippe BOHELAY
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Saïd BARA
Nicolas BONNET pouvoir à Guillaume VIMONT
Cécile AUDET pouvoir à Françoise NOUHEN
Isabelle LAVEST pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Dominique ADENOT pouvoir à Grégory BERNARD
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Bertrand PASCIUTO pouvoir à Roger GARDES
Claire JOYEUX pouvoir à Nicole PRIEUX
Michel RENAUD pouvoir à François BARRIÈRE
Jean ALBISETTI pouvoir à Michel SABRE
Pierre RIOL pouvoir à Laurent BRUNMUROL
Blandine GALLIOT pouvoir à Chantal LELIÈVRE
René VINZIO pouvoir à Michel BEYSSI
Claude PRACROS pouvoir à Michel MIRAND
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Patricia GUILHOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Grégory LÉPÉE, Marcel ALEDO
N° DEL20150619_119
1/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 JUIN 2015 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
54
Conseillers
représentés :
24
Total votants :
78CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION SPORTS du 27 mai 2015
BUREAU du 4 juin 2015
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 19 juin 2015
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par Marlène QUINET / 1703
DEMANDES DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE SPORTIVE
Pour 2015, l'enveloppe budgétaire relative aux aides sportives et aux marchés de prestation d'image s'élève à 1 671 400 €, dont 827 400 € pour l'attribution de subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives.
Lors du Conseil communautaire du 3 avril 2015, 603 500 € ont été octroyés pour l'attribution de ces dernières.
En tenant compte des subventions qu'il reste à verser dans le cadre de la mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives pour l'année 2015, le budget restant s'élève à 73 900 €.
Je soumets à votre examen un récapitulatif de demandes de subventions suivantes :
1°) Demandes de subvention de fonctionnement du 1er janvier au 31 août 2015 – Associations ayant des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires mis à leur disposition par Clermont Communauté
Associations
ayant des
ETAPS titulaires
mis à leur
disposition
Nombre
de
licencié
s
Équipement
nautique concerné Budget
Montant
accordé en
2014
Montant demandé
pour la période du
01/01 au 31/08/15
Avis de la
commission
Centre de loisirs
des œuvres
laïques de
Cournon
2 938 Piscine Androsace 695 568 € 5 152 € 3 568 € 3 568 €
Chamalières
Montferrand
Natation
617 Centre aquatique Les Hautes Roches 663 636 € 64 072 € 44 550 € 44 550 €
Stade
Clermontois
Natation
225
Stade nautique
Pierre-de-Coubertin
et Piscine Jacques-
Magnier
719 800 € 97 077 € 68 154 € 68 154 €
N° DEL20150619_119
2/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 17032°) Demande de subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle 2015
Clubs de niveau national de
l'agglomération
Nombre de
licenciés
Subvention
accordée lors
du Conseil
communautair
e du 3 avril
2015
Budget
Demande de
subvention
supplémentair
e
exceptionnelle
Avis de la
commission
Volley Ball
Volley Ball Club Chamalières
Equipe élite féminine DN2 –
équivalence Pro B
171 50 000 € 344 000 € 15 000 € 15 000 €
3°) Demandes de subvention pour l'organisation de manifestations sportives se déroulant en 2015
Club/Organisme Manifestation Date de la manifestation
Subvention
accordée en
2014
Budget Montant demandé Avis de la commission
Archerie
Stade Clermontois
Préparation des
athlètes à la
Coupe d'Europe
des Clubs
Octobre 2015 Pas de demande 38 090 € 10 000 € 0 €
Escrime
Stade Clermontois
Demi finale de la
Fête des Jeunes
– Fleuret minimes
« Horizon 2024 »
29 mars 2015
Refus
(Challenge
Santerne)
10 600 € 1 000 € 0 €
Gymnastique
Stade Clermontois
Championnats de
France Open
Aérobic et Finales
des Challenges
Du 7 au 10
mai 2015
Pas de
demande 105 500 € 5 000 € 3 000 €
Handball
Ligue d'Auvergne
de Handball
Finalités inter
pôles de zones
masculins 2015
Du 18 au 22
mai 2015 Refus 106 600 € 5 000 € 0 €
Ligue d'Auvergne
de Handball
Match France /
Suisse masculin,
qualificatif Euro
2016
13 juin 2015 Pas de
demande
223 000 € 25 000 € 20 000 €
Tennis
Stade Clermontois
Tournoi
international
junior de tennis
de Clermont-
Ferrand 2015
Du 23 au 30
août 2015
Pas de
demande 56 600 € 7 000 € 0 €
Trail
Expo 71 Grand Trail de Clermont-Ferrand 6 septembre 2015 Pas de demande 78 750 € 25 000 € 25 000 €
N° DEL20150619_119
3/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de valider les montants de subventions proposés suivants :
Subventions de fonctionnement du 1er janvier au 31 août 2015
Associations ayant des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives titulaires mis à leur disposition par Clermont Communauté
Centre de Loisirs des Oeuvres Laïques de Cournon 3 568 €
Chamalières Montferrand Natation 44 550 €
Stade Clermontois Natation 68 154 €
Subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle 2015
Volley Ball Club Chamalières – Play Off 15 000 €
Subventions pour l'organisation de manifestations sportives en 2015
Stade Clermontois Archerie – Préparation des athlètes à la Coupe d'Europe de clubs
0 €
Stade Clermontois Escrime – Demi finale de la fête des jeunes – Fleuret minimes « Horizon 2024 »
0 €
Stade Clermontois Gymnastique – Championnat de France Open Aérobic et Finales des challenges
3 000 €
Ligue d'Auvergne de Handball - Finalités inter pôles de zones masculins 2015
0 €
Ligue d'Auvergne de Handball - Match France / Suisse, qualificatif Euro 2016
20 000 €
Stade Clermontois Tennis – Tournoi international junior de tennis de Clermont-Ferrand 2015
0 €
Expo 71 – Grand Trail de Clermont-Ferrand 25 000 €
TOTAL VOTANTS : 78 = 54 Conseillers Présents + 24 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 78 = Pour : 78 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Christine DULAC ROUGERIE
N° DEL20150619_119
4/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703ANNEXE
I. DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU 1° JANVIER AU 31 AOÛT 2015 - ASSOCIATIONS AYANT DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES TITULAIRES MIS A LEUR DISPOSITION PAR CLERMONT COMMUNAUTE
1. Centre de Loisirs des Oeuvres Laiques de Cournon
Le Centre de loisirs des œuvres laïques de Cournon a un rôle moteur dans l'ouverture sociale et s'adresse à tous les publics (enfants, adolescents, jeunes et adultes). || propose sur l'année scolaire près de 70 activités à raison d'une ou plusieurs séances par semaine, dont l'école de natation. Pour cette dernière, Clermont Communauté met à la disposition du centre de loisirs des maïtres nageurs les mercredis après-midi pour les 6 — 18 ans, ce qui représente environ 120 jeunes, à la piscine Androsace. Pour la période du 1° janvier au 31 août 2015, cette mise à disposition est estimée à 3 568 €.
Dépenses
Achats
Achats non stockés de matières et fournitures
Fournitures non stockées
Fournitures d'entretien et petit équipement
Autres fournitures
Services extérieurs
Sous-traitance générale
Locations
Entretien et réparation
Assurance
Documentation
Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires |
Publicités, publications
Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et télécommunication
Services bancaires autres
Impôts et taxes
Impôts et taxes sur rémunération
Autres impêts et taxes
Charges de personnel
Rémunération du personnel
Charges sociales
Autres charges de personnel
Autres charges de gestion courante
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements
TOTAL
Montant
9 000 €
5 200 €
27 400 €
300 €
1 000 €
35 000 €
6 500 €
9 500 €
1 000 €
159 368 €
3 000 €
11 400 €
5 900 €
61 000 €
5 200 €
500 €
222 300 €
76 800 €
400 €
3100 €
30 000 €
21/00 €
695 568 €
Budget prévisionnel 2014 / 2015
Recettes
Vente produits finis, prestations, marchandises
Produits des activités annexes
Subventions sollicitées
Clermont Communauté — du 01/01 au
31/08/15
Département du Puy-de-Dôme
Communes
Autres aides, dons ou subventions affectées
Autres produits de gestion courante
Dont cotisations
Produits financiers
Produits exceptionnels
Transfert de charges
TOTAL
Avis de la commission : Favorable 3 568 €
2. Chamalières Montferrand Natation
Montant
14 500 €
3 568 €
1 500 €
202 700€
500 €
435 900 €
430 000 €
1100 €
11 500 €
24 300 €
695 568 €
Né en 1978 de la fusion entre le Cercle des Nageurs de Chamalières et de la section natation de l'ASM, le
Chamalières Montferrand Natation a pour objet :
es activités liées à toutes les disciplines de la natation air ées N° DEL20150619_119 5/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703aux activités récréatives, d'éveil, de découvertes aquatiques, d'aquaforme, de remise en forme et de
loisirs aquatiques ;:
- de faciliter l'accès à certains de ses membres à la pratique de haut niveau ; —- d'organiser des compétitions et mettre en place des stages. La ligne sportive du CMN s'inscrit depuis plusieurs années dans le concept de la « natation pour tous ». I souhaite poursuivre son développement en proposant des prestations de qualité à de nombreuses et diverses populations et a ouvert en 2012 une activité « sport adapté » qui compte désormais une dizaine de participants (activité reconduite en 2014/2015). Il s'investit également dans le plan national « nager — forme - santé » en collaboration avec les instances nationales. Le club conserve aussi ses activités d'apprentissage avec les écoles de la natation, la natation sportive (tous niveaux), la natation adultes, l'aquaforme et le water-polo.
Afin de permettre au club d'assurer ses activités, Clermont Communauté met à disposition de ce dernier des Educateurs Terntoriaux des Activités Physiques et Sportives. Pour la période du 1% janvier au 31 août 2015, cette mise à disposition est estimée à 44 550 €.
Budget prévisionnel 2014 / 2015
Dépenses Montant Recettes | Montant
Achats | | Vente boutique | 5 000 €
Achats non stockés de matières et fournitures | 7 000 € |Cotisations | 100 000 €
Fournitures d'entretien et petit équipement | 800 € Subventions sollicitées |
Services extérieurs | | Clermont Communauté _ 64 072€ (dont 44 550 € du
01/01 au 31/08/15)
Locations | 1 000 € | ASM | 25 000 €
Entretien et réparation | 1 800 € | Commune de Chamalières | 25 000 €
Assurance | 1 450 € | CNDS | 3 200 €
Honoraires | 1 400 € Subvention diverse | 500 €
Compétitions | | Dons divers | 31 000 €
Compétitions natation course | 29 700 € | Ristourne FFN | 2 000 €
Compétitions poloistes | 6 990 € | Divers |
Compétitions maîtres | 2 500 € | Stages participation parents | 16 000 €
Divers | | Meeting CMN | 16 000 €
Frais postaux et téléphone | 850 € | Participation classe sportive | 500 €
Services bancaires | 330 € Repas | 1 500 €
Cotisations / affiliation | 390 € | Produits financiers | 800 €
Récompenses | 250 € | Reprises sur amortissements et provisions | 9 000 €
Carburant | 700 € | Contributions volontaires en nature |
Divers | 700 € | Bénévolat | 31 000 €
FFN licences transferts | 20 000 € Prestations en nature | 333 064 €
Stages | 20 000 € | |
Meeting CMN | 14 000 €
Charges de personnel |
Salaires | 81 900 €
Charges sociales | 38 200 €
Formation continue | 1 200 €
Personnel ETAPS Clermont Communauté | 64072€
Charges financières | 300 €
Dotation aux amortissements | 2 500 €
Résultat prévisionnel / bilan saison | 1540 €
Emplois des contributions volontaires en
nature
Mise à disposition gratuite de bien et 333 064 €
prestations
Personnel bénévole 31 000 €
TOTAL 663 636 € TOTAL 663 636€
a commission : Favorable 44 550 €
N° DEL20150619_119
6/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 17033. Stade Clermontois Natation
Fondé en 1962, le Stade Clermontois Natation se classe depuis de nombreuses années en tête du
classement régional et dans les 20 premiers clubs français.
Il se décompose par catégories d'âges et propose toute une gamme d'activités : baby's, école de natation, natation compétition, natation loisirs, aquaforme, compétition eau libre. Ce club bénéficie d'une mise à disposition gratuite de lignes d'eau par Clermont Communauté sur les sites du Stade nautique Pierre-de-Coubertin et la piscine Jacques-Magnier à Clermont-Ferrand. Des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives sont également mis à la disposition de cette association.
Pour la période du 1° janvier au 31 août 2015, cette mise à disposition s'élève à 68 154 €.
Budget prévisionnel 2014 / 2015
Dépenses
Achats
Achats non stockés de matières et fournitures
Fournitures d'entretien et petit équipement
Autres fournitures
Services extérieurs
Locations
Entretien et réparation
Assurance
Documentation
Divers
Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicités, publications
Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et télécommunication
Services bancaires autres
Impôts et taxes
Autres impêts et taxes
Charges de personnel
Rémunération du personnel
Charges sociales
Autres charges de personnel
Autres charges de gestion courante
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements
Emplois des contributions volontaires en
nature
Mise à disposition gratuite de bien et
prestations
TOTAL
Montant
900 €
3 000 €
8 500 €
300 €
4 000 €
2700€
600 €
6 000 €
114 500 €
dont 68 154 € mise à
disposition des ETAPS
1 000 €
1 500 €
1 400 €
500 €
1 500 €
80 000 €
26 200 €
2 000 €
114 000 €
200 €
1 000 €
350 000 €
719 800 €
Recettes
Vente produits finis, prestations, marchandises
| Prestations de service |
Vente de marchandises |
Produits des activités annexes |
| Subventions sollicitées |
Clermont Communauté — du 01/01 au
31/08/15
Etat
Département du Puy-de-Dôme
Communes
Autres aides, dons ou subventions affectées
Autres produits de gestion courante
Dont cotisations
Produits financiers
Reprise sur amortissements et provisions
Contributions volontaires en nature
Dons en nature
TOTAL
Avis de la commission : Favorable 68 154 €
Montant
6 500 €
4 500 €
26 000 €
68 154 €
8 000 €
10 000 €
76 500 €
53 846 €
115 000 €
115 000 €
300 €
1 000 €
350 000 €
719 800€
N° DEL20150619_119
7/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703Il. DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPPLÉMENTAIRE EXCEPTIONNELLE 2015
1. Volley Ball
1. Volley Ball Club Chamalières
Le Volley Ball Club Chamalières est l'un des acteurs majeurs sportifs de haut niveau en Auvergne, avec son équipe phare qui évolue en Division Elite Féminine, 2°% plus haut niveau en France. Étant l'un des plus grands clubs de volley ball de la région Auvergne et Rhône Alpes, il a pour objectif à court terme d'accéder à l'élite professionnelle.
Lors du Conseil communautaire du 3 avril dernier, une subvention de fonctionnement de 50 000 € a été
accordée au club pour la saison sportive 2014/2015.
En date du 29 avril 2015, ce dernier a sollicité Clermont Communauté pour l'octroi d'une subvention de
fonctionnement supplémentaire pour son accès aux Play-Off en Championnat Élite. En effet, l'équipe phare de l'association se classe à ce jour 4%" ex-aequo en nombre de points avec le 3° Elle est à 4 victoires et 4 défaites dans les Play-Off. Ne rejouant pas contre les équipes déjà rencontrées dans sa poule, elle est à 2 victoires contre Quimper (actuellement 2°" des Play-Off) et à 2 défaites. || lui reste encore 2 matchs à jouer. Mais au w des résultats très serrés, l'équipe peut encore terminer entre la 2°"€ et 4% place. Elle est donc toujours en course pour l'accession en Ligue À Féminine car les 2 premières équipes monteront.
A ce titre, le Volley Ball Club Chamalières demande une subvention supplémentaire de 15 000 € à Clermont Communauté.
Budget prévisionnel mis à jour le 29 avril 2015
Dépenses | Montant | Recettes Montant
Masse salariale | 217 000 € | Subventions d'exploitation |
FFVB/ LAVB / FIVB (frais mutation, transferts) | 35 000 € | Mairie de Chamalières 61 000 €
Déplacements, restauration élite | 15 000 € | Département du Puy-de-Dôme | 20 000 €
Hébergement | 45 000 € | Clermont Communauté (Conseil | 50 000 €
communautaire du 3 avril 2015)
Expertise comptable | 9 000 € | Clermont Communauté (demande 15 000 €
supplémentaire Play-Off)
Fonctionnement N3 et club | 13 000 € | Conseil régional Auvergne (Elite) 90 000 €
Arbitrages | 4 000 € | CNDS / Conseil Départemental 2015 (emploi | 8 000 €
aidé CDI)
Frais administratifs et communication | 3 000 € | CNDS 2015 | 2000 €
Projets scolaires, sociaux, entreprises | 3 000 € | CNASEA / EPS 2014/2015 3 000 €
| | Sponsorings (entreprises, commerçants) | 15 000 €
| Divers (tournois, calendriers, tombolas) | 10 000 €
| Cotisations | 10 000 €
| Buvettes / Entrées 14 matchs Elite | 10 000 €
TOTAL | 344 000 € | TOTAL 294 000 €
Avis de la commission : Favorable 15 000 €
N° DEL20150619_119
8/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703Il. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES EN 2015
1. Archerie
1. Stade Clermontois — Preparation des athlètes à la Coupe d'Europe des clubs
La section Archerie du Stade Clermontois participera à la Coupe d'Europe des Clubs qui se déroulera en octobre 2015. Cette manifestation regroupera les 5 premières équipes du Championnat de France de 1*'° division. Le collectif de préparation est de 7 archers, dont 3 seront sélectionnés dans l'équipe finale. Un programme « élite » pour cette équipe prévoit une préparation de haut niveau. Aussi, l'association sollicite Clermont Communauté pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € nécessaire à la préparation de cette Coupe d'Europe, qui demande une préparation de haut niveau et des déplacements qualificatifs. L'objectif est d'atteindre le podium européen.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses | Montant | Recettes Montant
Achats | | Vente produits finis, prestations de service,
marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures | 320 € | Prestations de service 7 000 €
Autres fournitures | 5 500 € | Vente de marchandises | 1 200 €
Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 1 000 €
Locations | 1 200€ | Subventions d'exploitation |
Divers | 5 000 € | Clermont Communauté | 10 000 €
Autres services extérieurs | | Conseil régional Auvergne | 8 000 €
Déplacements, missions et réceptions | 17 090 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 2 400 €
Frais postaux et télécommunication | 30 € | Reprises sur amortissements et provisions 990 €
Autres charges de gestion courante | 1 450€ | Contributions volontaires en nature |
Emploi des contributions volontaires en nature | | Bénévolat | 6 000 €
Mise à disposition gratuite de biens et | 1 500 € | Prestations en nature | 1 500 € prestations
Personnel bénévole | 6 000 €
TOTAL | 38 090 € | TOTAL | 38 090 €
Avis de la commission : Défavorable
2. Escrime
1. Stade Clermontois — Demi finale de la fête des jeunes — Fleuret minimes « Horizon 2024 »
Le 29 mars dernier, le Stade Clermontois a organisé la 2 finale de la Fête des Jeunes regroupant les 250 meilleures filles et les 250 meilleurs garçons en Fleuret Minimes de France. Cette manifestation sert de qualification pour la finale organisée à Vichy en juin 2015. Elle est également l'occasion pour la Fédération Française d'Escrime de déceler les meilleurs fleurettistes minimes de France pour un stage national d'été 2015. Le budget prévisionnel de la manifestation s'élève à 10 600 € dont 7 600 € de fonds propres mobilisés par le club. Aussi, une subvention de 1 000 € est demandée à Clermont Communauté.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses Montant | Recettes Montant
Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, | marchandises
Autres fournitures | 500 € | Vente de marchandises | 1 500€
Services extérieurs | | Subventions sollicitées |
Locations | 2000 € | Clermont Communauté | 1 000€
Autres services extérieurs | | Région Auvergne | 1 000 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires | 4 000 € | Communes 1000€
ions et réceptions 1 600 € Autres produits de gestion courant N° DEL20150619_119
9/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703dont cotisations 6 100 €
Frais postaux et télécommunication 1 400€
Charges financières 1100€
TOTAL 10 600 € TOTAL 10 600 €
Avis de la commission : Défavorable
3. Gymnastique
1. Stade Clermontois —- Championnats de France Open Aérobic et finales des Challenges
La Fédération Française de Gymnastique a confié au Stade Clermontois — Section Gymnastique l'organisation des Championnats de France Open de Gymnastique Aérobic du 8 au 10 mai 2015. Cette manifestation doit rassembler plus de 1 000 gymnastes et une dizaine d'équipes de nations étrangères. Prévwue à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand, elle nécessite beaucoup de matériels, de bénévoles, et entraîne des frais importants pour réaliser une compétition de haut niveau.
Le Stade Clermmontois — Section Gymnastique sollicite une subvention de 5 000 € auprès de Clermont Communauté.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses Montant Recettes Montant
Achats Vente produits finis, prestations de service,
marchandises
Achats d'études et de prestations de service | 33 000 € Prestations de service | 25 000 €
Fournitures d'entretien et petit équipement | 2000 € | Vente de marchandises 21 000 €
Autres fournitures | 20 000 € | Produits des activités annexes | 7 700€
Services extérieurs | | Subventions sollicitées |
Locations | 3 000 € | Clermont Communauté | 5 000€
Assurance | 500 € | Région Auvergne | 10 000 €
Autres services extérieurs | | Département du Puy-de-Dôme | 8 000 €
Publicités, publications | 4 000 € | Communes | 5 000 €
Déplacements, missions et réceptions | 23 500 € | Autres aides, dons ou subventions affectées 7 300€
Impôts et taxes | | Autres produits de gestion courante | 5 000 € dont cotisations 5 000 €
Autres impôts et taxes | 3 000 € | Contributions volontaires en nature | |
Charges de personnel | | Bénévolat | 1 500 €
Rémunération du personnel | 2 000 € | Prestations en nature | 10 000 €
Charges sociales | 1 000 € | |
Charges exceptionnelles | 2 000 €
Emplois des contributions volontaires en
nature
Mise à disposition gratuite de biens et 10 000 €
prestations
Personnel bénévole 1500 €
TOTAL 105 500 € TOTAL 105 500 €
Avis de la commission : Favorable 3 000 €
4. Handball
1. Ligue d'Auvergne de Handball — Finalités inter pôles de zones masculins 2015
La Fédération Française de Handball a confié à la Ligue d'Auvergne, sur 4 années, l'organisation d'un tournoi officiel de handball masculin, réunissant les 4 meilleures délégations françaises jeunes (joueurs nés en 1997 et 1998, tous inscrits au Parcours d'Excellence Sportive de la Fédération Française de Handball) : Les Finalités Inter Pôles de Zones Masculins 2015.
Cette compétition prévue du 18 au 22 mai 2015 à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand constitue un projet ambitieux et concerté pour le développement du handball masculin sur le territoire de l'agglomération et a jeunes joueurs français, soit près de 250 acteurs venus de N° DEL20150619_119 10/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703Dans le cadre de cette manifestation, la Ligue d'Auvergne de Handball sollicite une aide financière de 5 000 € auprès de Clermont Communauté.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses Montant Recettes | Montant
Achats | | Vente produits finis, prestations de service, marchandises
Autres fournitures | 3 900 € | Vente de marchandises 3 200 €
Services extérieurs | | Subventions sollicitées |
Locations | 1000€ | Clermont Communauté | 5 000€
Divers | 6 000 € | Etat | 2 000 €
Autres services extérieurs | | Région Auvergne | 5 000 €
Publicités, publications | 10 500 € | Département du Puy-de-Dôme | 5 000 €
Déplacements, missions et réceptions | 79 200 € | Communes | 10 000 €
Charges de personnel | | Autres aides, dons ou subventions affectées 63 400 €
Rémunération du personnel | 2310€ | Contributions volontaires en nature |
Charges sociales | 690 € | Bénévolat | 3 000 €
Emplois des contributions volontaires en | | Prestations en nature | 10 000 € nature
Personnel bénévole | 3 000 €
TOTAL | 106 600 € | TOTAL | 106 600 €
Avis de la commission : Défavorable
2. Ligue d'Auvergne de Handball - Match France / Suisse masculin, qualificatif Euro 2016
La Ligue d'Auvergne de Handball s'est Vu confiée par la Fédération Française de Handball l'organisation de l'un des matchs qualificatifs à l'Euro 2016 Masculin de l'équipe de France : France / Suisse. Ce match a lieu le 13 juin 2015 à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand. L'enjeu pour les Champions d'Europe en titre est de se qualifier pour le Championnat d'Europe en 2016, en se plaçant dans les 2 premières places de leur groupe composé des équipes de Macédoine, République Tchèque et de Suisse. Cette manifestation a également pour objet de promouvoir et de développer le handball auvergnat à travers la représentation du haut-niveau international. Des animations sont aussi prévues auprès des personnes en situation de handicap. Afin d'organiser ce match d'envergure, une subvention exceptionnelle de 25 000 € est demandée.
Dépenses | Montant Recettes Montant
Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |
marchandises
Achats non stockés de matières et fournitures | 5 300€ | Vente de marchandises | 8 000 €
Services extérieurs | | Produits des activités annexes | 85 000 €
Sous-traitance générale | 57 400 € | Subventions sollicitées
Divers | 18 300 € | Clermont Communauté | 25 000 €
Autres services extérieurs | | Région Auvergne | 30 000 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires | 2 300€ | Département du Puy-de-Dôme | 15 000 €
Publicités, publications | 27 200 € | Communes | 20 000 €
Déplacements, missions et réceptions | 8 800 € | Autres aides, dons ou subventions affectées | 10 000 €
Frais postaux et de télécommunication | 1 700€ | Contributions volontaires en nature |
Charges de personnel | | Bénévolat 30 000 €
Rémunération du personnel | 12 000 € | |
Charges exceptionnelles | 60 000 €
Emplois des contributions volontaires en |
nature
Mise à disposition gratuite de biens et | 30 000 €
prestations
TOTAL | 223 000 € | TOTAL | 223 000 €
a commission : Favorable 20 000 € N° DEL20150619_119 11/13 Direction Générale du Sport Dossier suivi par MQ / 17035. Tennis
1. Stade Clermontois - Tournoi international junior de tennis de Clermont-Ferrand 2015
Le Stade Clermontois — Section Tennis organise du 23 au 30 août 2015 un tournoi de tennis international qui s'adresse aux juniors filles et garçons. Anti-chambre du tennis professionnel, ce tournoi permet aux joueurs d'acquérir un ranking intemational à l'image du circuit senior. Il est aussi l'opportunité pour les jeunes joueurs locaux d'assister à des matchs de haut niveau et de se mesurer à des jeunes qui sont les futures élites. Parallèlement à cette compétition, seront mises en place des actions liées au développement durable, des animations pour le sport féminin, et un tournoi pour les garçons de 10 ans. Pour organiser cette manifestation, le Stade Clermontois demande une aide financière de 7 000 € à Clermont Communauté.
Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses Montant Recettes Montant
Achats | | Vente de produits finis, prestations de service, |
marchandises
Achats d'études et de prestations de service | 10 500 € | Prestations de service | 3 000 €
Fournitures entretien et petit équipement | 1 600 €
Services extérieurs | | Vente de marchandises | 4 200 €
Sous-traitance générale | 9 000 € | Produits des activités annexes | 1 500 €
Locations | 4 000 € | Subventions sollicitées |
Divers | 4 800€ | Clermont Communauté | 7 000€
Autres services extérieurs | | Etat | 1 000 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires | 7 500€ | Région Auvergne | 4 000 €
Déplacements, missions et réceptions | 1 800€ | Département du Puy-de-Dôme + ligue | 2500 €
Frais postaux et télécommunication | 2700€ | Communes | 4 500 €
Impôts et taxes | | Organismes sociaux | 9 500 €
Impôts et taxes sur rémunération | 3 500 € | Autres aides, dons, ou subventions affectées | 4 400 €
Charges de personnel | | Autres produits de gestion courante | 8 000 € dont cotisations 8 000 €
Rémunération du personnel | 3 200 € | Contributions volontaires en nature | |
Charges sociales | 1 000 € | Bénévolat | 1 500€
Emplois contributions volontaires en nature | | Prestations en nature | 5 500 €
Mise à disposition gratuite de biens et | 1 500 € | |
prestations
Personnel bénévole | 5 500 €
TOTAL | 56 600 € | TOTAL | 56 600 €
Avis de la commission : Défavorable
6. Trail
1. Expo 71 — Grand Trail de Clermont-Ferrand
Ce projet, initié par la Foire Internationale de Clermont-Cournon, réunit des acteurs du trail et de l'événementiel. || aura lieu le 6 septembre prochain. Cette course au tracé inédit est parrainée par le Champion du Monde, Thomas Lorblanchet, et Valérie Levrai, ultra-traileuse, à l'origine de la création de La Clermmontoise.
Trois parcours seront proposés au départ de la Grande Halle d'Auvergne : —- une épreuve de 38 km avec un dénivelé positif de 1 334 mètres pour les traileurs expérimentés. Ce parcours traversera les communes de Cournon d'Auvergne, Pérignat-les-Sarliève, la Roche Blanche, Romagnat, Ceyrat et Chanonat ;
- un parcours de 14 km pour l'attrait du plus grand nombre : —- une randonnée non chronométrée de 9 km pour les familles. Environ 2 000 personnes devraient participer à cette manifestation inédite. Afin d'organiser au mieux cette dernière, l'association sollicite de la part de Clermont Communauté une aide financière de 25 000 €.
N° DEL20150619_119
12/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703Budget prévisionnel de la manifestation
Dépenses
Achats
Achats non stockés matières et fournitures |
Services extérieurs |
| Locations
Assurance
Divers |
Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires
Publicités, publications
Charges de personnel
Autres charges du personnel
Charges financières
TOTAL
9 000 €
7 400 €
5 000 €
2000 €
11550 €
20 200 €
18 100 €
5 500 €
78 750 €
Recettes
Vente de produits finis, prestations de service,
| marchandises
Prestations de service 26 750 €
Subventions sollicitées
Clermont Communauté 40 000 €
(dont 25 000 € - sports
et 15000 € -
communication)
Produits exceptionnels (sponsoring) 12 000 €
TOTAL 78 750 €
Avis de la commission : Favorable 25 000 €
N° DEL20150619_119
13/13
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 1703