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Procès Verbal - CVC 29012025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Procès Verbal - CVC 29012025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE SAS Ph SAINT-VIT, le 23 janvier 2025 Saint-Vit DEPARTEMENT DU DOUBS CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera : Mercredi 29 janvier à 20 heures 30 minutes. A la Mairie dans la salle du Conseil Municipal Comptant sur votre présence, et votre compréhension. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées. Le Maire, Pascal ROUTHIER. Ÿ Ordre du jour : 1) Délibérations : * Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 décembre 2024, Ÿ” Marché public : fourniture et installation d’une tribune et d’une scène dans la salle multi-activités intergénérationnelle, * Protection sociale complémentaire : participation employeur, Ÿ Création d’un poste d’attaché territorial, “Autorisation à Monsieur le Maire afin d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025, * Renouvellement de la convention d'entretien des zones d'activités « Belles Ouvrières », « Grands-Vaubrenots » et « La Foulottière » (annexe), Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017 x Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr Horaires d’accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00 Ÿ Coût définitif des transferts de charges 2024 - Evaluation prévisionnelle des transferts de charges 2025 (annexe), *” Groupement de commandes : Gestion et exploïtation de la fourrière à véhicules : délibération tarifaire, Ÿ Solidarité avec la population de Mayotte : proposition de subvention, Choix du nom pour le futur groupe scolaire. 2) Questions diverses