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Procès Verbal - CVC 16102024
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Procès Verbal - CVC 16102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
BARS
PSS
Saint-Vit
DEPARTEMENT DU DOUBS
SAINT-VIT, le 10 octobre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera :
Mercredi 16 octobre à 20 heures 30 minutes.
A la Mairie dans la salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, et votre compréhension.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Ordre du jour :
1) Délibérations :
ÿ
NN
Le Maire,
Pascal ROUTHIER. :
LT
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
18 septembre 2024,
Validation des charges définitivement transférées suite aux
transferts de compétences intervenus au cours de l’année 2024
(annexe),
Subvention pour une classe découverte (Ecole René Roussey)
Finances : décision modificative - budget communal,
Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025
(annexe),
Remboursement des frais de transport et séjour pour la participation
des élus au Congrès des Maires à Paris.
2) Questions diverses
KW Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017 Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00