Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CVC 21052025
Procès Verbal - CVC 16102024
Procès Verbal - CVC 12112024
Procès Verbal - CVC 29012025
Procès Verbal - Proces Verbal 11 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 11 decembre 2024
Conseil Municipal - CVC CM 12032025
Compte-Rendu - CR CM 18 décembre 2019
Déliberation - Liste des deliberations decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations decembre 2023
Procès Verbal - CVC 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Procès Verbal - CVC 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LS
Sr
SAINT-VIT, le 05 décembre 2024
Saint-Vit DEPARTEMENT DU DOUBS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera :
Mercredi 11 décembre à 20 heures 30 minutes.
A la Mairie dans la salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, et votre compréhension.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Ordre du jour :
1) Délibérations :
* Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
12 novembre 2024,
“ Avenant au marché public relatif à la construction d'un groupe
scolaire et d’une salle multi-activités intergénérationnelle,
* Finances : décision modificative — budget bois,
“Fermeture administrative de l’école Jouffroy d’Abbans en fin d’année
scolaire 2024-2025,
“ Renouvellement des conventions de partenariat crèche-halte-
garderie et espace jeunes (annexe).
* Versement d'une subvention dans le cadre de l'Opération
Programmée d’Amélioration de l'Habitat (OPAH),
“Medef - convention action spécifique de parrainage 2025 (annexe).
Y*” Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics
(RPQS) d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement
non collectif pour l'année 2023 (annexe),
2) Questions diverses
&: Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017 XX Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00