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Conseil Municipal - CVC CM 12032025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CVC CM 12032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
AA
PS
SAINT-VIT, le 06 mars 2025 ca vs DE
Saint-Vit
DEPARTEMENT DU DOUBS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera :
Mercredi 12 mars à 21 heures.
A la Mairie dans la salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, et votre compréhension.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Pascal ROUTHIER.
Y Ordre du jour :
1) Délibérations :
* Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
29 janvier 2025,
Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) (annexe),
Ressources Humaines : création et suppression de postes,
Protection sociale complémentaire,
NN Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de la
« Hourette » (annexe),
* Versement d'une subvention dans le cadre de l'Opération
Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH),
* Subvention pour une classe découverte (Ecole Claude Nicolas
Ledoux),
Y* Acquisition d'une cabane de chasse.
2) Questions diverses
Ke Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017 À Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 ; vendredi et samedi 8h30 à 12h00