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Procès Verbal - CVC 21052025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Vit.
Lien du pdf (Procès Verbal - CVC 21052025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Ph
Ph
Saint-Vit DEPARTEMENT DU DOUBS
SAINT-VIT, le 10 avril 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera :
Mercredi 21 mai à 20 heures 30 minutes.
A la Mairie dans la salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, et votre compréhension.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
“Ordre du jour :
1) Délibérations :
Ÿ
Le Maire,
Pascal ROUTHIER:
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
16 avril 2025,
Demande de subvention dans le cadre du programme
« enseignement et numérique (annexe),
Marché public relatif à la «Fourniture, pose d'une tribune
télescopique et d’une scène amovible » (annexe : Rapport d’'analyse
des offres),
Location de l’ancien local Clipper Club sur le site du Moulin du Pré,
Contrat de mixité sociale 2024-2025 avec la Communauté Urbaine de
Grand Besançon Métropole (CUGBM),
Avenant à la convention de financement du Relais Petite Enfance
« des petits voyageurs) (annexe),
2) Questions diverses
Hôtel de Ville - 3 Place de la Mairie - 25410 SAINT-VIT - Siret 212 505 275 00017
Tél. : 03 81 87 40 40 - Mail : administration.mairie@saintvit.fr - Site : www.saintvit.fr
Horaires d'accueil : lundi au jeudi 8h30 à 12h00 -13h30 à 17h30 : vendredi et samedi 8h30 à 12h00